État-major de larmée de terre :
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NOR D E F T 1 5 5 0 3 8 7 S
DÉCISION N° 52/DEF/EMAT/PS/BAJ portant abrogation d'un texte.
Du 18 février 2015NOR D E F T 1 5 5 0 3 8 7 S
Art. 1er.
La décision n° 965/DEF/EMA/ORH/OR du 11 décembre 2008 modifiée, relative à la création du centre de coordination du transit maritime est abrogée.
Art. 2.
La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée,
chef d'état-major de l'armée de terre,
Jean-Pierre BOSSER.