Sommaire du BOC n°16 du 09/04/2015

Texte signalé

Administration Centrale
30 mars 2015

Archivé Arrêté du 30 mars 2015 relatif à la fonction de médiateur militaire.

NOR : D E F D 1 5 0 5 9 3 1 A
Abrogé le 06 septembre 2018 par : ARRÊTÉ relatif à la fonction de médiateur militaire. Référence de publication : JO n° 77 du 1er avril 2015, texte n° 35 ; signalé au BOC 16/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.1.2.
Administration Centrale
23 mars 2015

Archivé Arrêté du 23 mars 2015 relatif à la régie de recettes instituée auprès du commandant supérieur des forces armées en Guyane.

NOR : D E F F 1 5 0 7 5 2 0 A
Abrogé le 11 juillet 2016 par : ARRÊTÉ portant suppression de la régie de recettes instituée auprès du commandant supérieur des forces armées en Guyane. Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 2 avril 2015 : Arrêté du 23 mars 1976 (n.i. BO ; n.i. JO).

Référence de publication : JO n° 77 du 1er avril 2015, texte n° 33 ; signalé au BOC 16/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.
Administration Centrale
26 janvier 2015

Arrêté du 26 janvier 2015 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage de congé annuel pour les personnels civils de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger (rectificatif).

NOR : M A E A 1 4 2 8 7 0 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 janvier 2015 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage de congé annuel pour les personnels civils de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 74 du 28 mars 2015, texte n° 1 ; signalé au BOC 16/2015.
Administration Centrale
30 mars 2015

Décret N° 2015-363 du 30 mars 2015 modifiant les décrets statutaires relatifs aux fonctionnaires de catégorie C et portant dispositions transitoires applicables aux fonctionnaires de catégorie B de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F H 1 5 0 3 9 3 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2011-1087 du 09 septembre 2011 portant statut particulier du corps des adjoints administratifs de la direction générale de la sécurité extérieure. Décret N° 2011-1088 du 09 septembre 2011 portant statut particulier du corps des agents techniques de la direction générale de la sécurité extérieure et relatif à l'emploi d'agent principal des services techniques. Décret N° 2011-1089 du 09 septembre 2011 portant statut particulier du corps du personnel de surveillance de la direction générale de la sécurité extérieure et relatif à l'emploi de chef de service intérieur. Référence de publication : JO n° 76 du du 31 mars 2015, texte n° 35 ; signalé au BOC 16/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 février 2015

Archivé Instruction N° 61353/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM du 03 février 2015 relative aux travaux de notation des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers de carrière du service de la justice militaire.

NOR : D E F D 1 5 5 0 2 1 8 J
Abrogé le 22 avril 2015 par : INSTRUCTION N° 61382/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM relative aux travaux de notation des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers de carrière du service de la justice militaire. Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-930 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps d'officiers greffiers et de commis greffiers du service de la justice militaire. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 50059/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/PERS du 27 mars 2007 relative aux travaux de notation des officiers greffiers et commis greffiers de l'armée active du service de la justice militaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.3.1.
Texte 2
17 février 2015

Archivé Instruction N° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR du 17 février 2015 relative à l'organisation et à la mise en œuvre de la journée défense et citoyenneté.

NOR : D E F H 1 5 5 0 2 8 1 J
Abrogé le 17 décembre 2015 par : INSTRUCTION N° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative à l'organisation et à la mise en œuvre de la journée défense et citoyenneté. Référence(s) :

Code du service national.

Arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 31 août 2011 portant organisation et fonctionnement du comité directeur et des comités directeurs territoriaux de la journée défense et citoyenneté. Arrêté du 03 septembre 2012 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées. Instruction N° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense. Décision N° 6106/DEF/EMA/ESMG/ORG du 24 juin 2014 portant création des états-majors de zone de défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2000/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR du 16 janvier 2013 relative à l'organisation et à la mise en œuvre de la journée défense et citoyenneté. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.2.2.1.
Texte 3
02 mars 2015

Archivé Circulaire N° 230123/DEF/SGA/DRH-MD du 02 mars 2015 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile.

NOR : D E F P 1 5 5 0 4 6 2 C
Abrogé le 25 juillet 2016 par : CIRCULAIRE N° 2026/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile. Référence(s) :

Loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 (n.i. BO ; JO n° 173 du 27 juillet 2005, p. 12152, texte n° 1) modifiée.

Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 (n.i. BO ; JO n° 303 du 20 décembre 2005, p. 20443, texte n° 16).

Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.
Texte 4
01 avril 2015

Archivé Décision N° 10006/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 01 avril 2015 modifiant la décision n° 6618/DEF/DCSCA/SD_M/FIN du 29 octobre 2014 portant création de cinq sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces.

NOR : D E F E 1 5 5 0 4 6 4 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 6618/DEF/DCSCA/SD_M/FIN du 29 octobre 2014 portant création de cinq sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 4.
Texte 5
01 avril 2015

Décision N° 10005/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 01 avril 2015 modifiant la décision n° 8924/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 17 février 2015 portant création de deux sous-trésoreries militaires dans la bande sahélo-saharienne.

NOR : D E F E 1 5 5 0 4 6 3 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 8924/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 17 février 2015 portant création de deux sous-trésoreries militaires dans la bande sahélo-saharienne. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 5.
Texte 6
18 février 2015

Arrêté du 18 février 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 1 5 5 0 3 9 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 septembre 2012 relatif à la création et dotation du prix audiovisuel de l'armée de terre - Pierre Schœndœrffer. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 6.
Texte 7
18 février 2015

Circulaire N° 51/DEF/EMAT/PS/BAJ du 18 février 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 1 5 5 0 3 8 9 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2262/DEF/EMAT/OE/ES/211 du 27 juin 1997 portant changement d'appellation de l'école supérieure du génie militaire. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 7.
Texte 8
18 février 2015

Décision N° 52/DEF/EMAT/PS/BAJ du 18 février 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 1 5 5 0 3 8 7 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 965/DEF/EMA/ORH/OR du 11 décembre 2008 relative à la création du centre de coordination du transit maritime. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 8.
Texte 9
18 février 2015

Note N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 18 février 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 1 5 5 0 3 8 5 N
Texte(s) abrogé(s) : Note N° 2208/DEF/PMAT/EG/B du 21 mars 1996 relative à la mise en œuvre dans l'armée de terre de la circulaire N° 42878/DEF/CAB/SDBC/CDG du 27 novembre 1995 sur l'application dans les armées de la loi n° 95-884 du 3 août 1995 portant amnistie. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 9.
Texte 10
05 mars 2015

Instruction N° 50/DEF/EMAT/PS/BAJ du 05 mars 2015 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 1 5 5 0 3 8 8 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 163N° 963 du 09 janvier 1978 relative à l'organisation et au fonctionnement de la préparation militaire « terre » option « sécurité civile ». Instruction N° 3445/DEF/EMAT/INS/FG/64 du 10 juillet 1985 relative au suivi des accidents dans l'armée de terre. Instruction N° 2742/DEF/EMAT/EMPL/AERO N° 1292/DEF/EMAT/MO/ORG du 26 juin 1989 portant attributions particulières des commandants des écoles de l'aviation légère de l'armée de terre et du commandant de l'aviation légère de l'armée de terre au 3e corps d'armée. Instruction N° 592/DEF/EMAT/BCP/AS du 25 mai 2004 relative aux cellules d'assistance juridique des formations administratives. Instruction N° 234/DEF/EMA/SC-SOUT - N° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement des états-majors de soutien défense. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 10.
Texte 11
12 mars 2015

Instruction N° 503738/DEF/RH-AT/PMF/DS du 12 mars 2015 relative au domaine de spécialités « restauration hôtellerie loisirs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 5 5 0 3 7 6 J
Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 59/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 231/DEF/EMSAM/DEP/ADM du 18 janvier 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve ainsi que du personnel civil de catégorie A de niveau « conception » du domaine de spécialités « administration soutien de l'homme ». Instruction N° 61/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 232/DEF/EMSAM/DEP/ADM du 18 janvier 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve ainsi que du personnel civil de catégorie B de niveau « mise en oeuvre » du domaine de spécialités « administration soutien de l'homme ». Instruction N° 323/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 1677/DEF/EMSAM/DEP/ADM du 29 mars 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang ainsi que du personnel civil identifié dans le type de filière « exécution » du domaine de spécialités « administration soutien de l'homme ». Instruction N° 380169/DEF/RH-AT/PMF/DS du 05 novembre 2010 relative au domaine de spécialités « soutien de l'homme » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.1.1.
Texte 12
06 mars 2015

Instruction N° 0-1891-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF du 06 mars 2015 relative au recrutement au choix au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F B 1 5 5 0 4 3 0 J
Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Arrêté du 13 octobre 2014 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-40077-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 07 octobre 2009 relative au recrutement au choix au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
04 mars 2015

Archivé Circulaire N° 504575/DEF/DCSSA/CHOG du 04 mars 2015 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2015.

NOR : D E F E 1 5 5 0 4 0 1 C
Abrogé le 22 février 2016 par : CIRCULAIRE N° 505559/DEF/DCSSA/CH-RH relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2016. Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 790/DEF/DCSSA/CH du 13 avril 2010 relative à l'admission à l'état de militaires de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Instruction N° 503914/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 23 février 2015 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 503605/DEF/DCSSA/CHOG du 14 février 2014 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2014. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 13.
Texte 14
05 mars 2015

Circulaire N° 504745/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 05 mars 2015 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2015-2016.

NOR : D E F E 1 5 5 0 4 0 2 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2003 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 14.
Texte 15
12 mars 2015

Archivé Circulaire N° 503871/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 12 mars 2015 relative à l'attribution du brevet technique d'études militaires générales en 2015.

NOR : D E F T 1 5 5 0 3 7 7 C
Abrogé le 02 février 2016 par : CIRCULAIRE N° 501266/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l'attribution du brevet technique d'études militaires générales en 2016. Référence(s) : Instruction N° 60/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 24 juin 2014 relative aux conditions d'obtention du brevet technique d'études militaires générales. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 15.
Texte 16
11 décembre 2014

Archivé Circulaire N° 17915/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 11 décembre 2014 relative au recrutement en 2016 d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière par la voie de l'intégration.

NOR : D E F L 1 4 5 2 5 9 5 C
Abrogé le 13 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 5368/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recrutement en 2018 d'officiers sous contrat du grade de capitaine ou de commandant dans un corps d'officiers de carrière par la voie de l'intégration. Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 04 mai 2010 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Circulaire N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA du 21 février 2014 relative à la détermination de la chaîne de notation 2014 du personnel militaire de l'armée de l'air.

Note n° 249/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 7 mai 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 16.
Texte 17
01 avril 2015

Archivé Erratum du 01 avril 2015 à la circulaire n° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE du 9 janvier 2015 relative à la détermination de la chaîne de notation 2015 du personnel militaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 1 5 5 0 4 0 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE du 09 janvier 2015 relative à la détermination de la chaîne de notation 2015 du personnel militaire de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 17.