Préambule.

L'instruction de référence définit les conditions requises pour l'admission au cycle d'études militaires, les modalités d'admission à ce cycle, ainsi que les modalités d'attribution du brevet technique d'études militaires générales (BTEMG).

La présente circulaire a pour objet de préciser, pour l'année 2016 :

• les conditions particulières à remplir pour pouvoir être admis au cycle d'études militaires ;

• les modalités de classement des officiers proposables ;

• l'échéancier de mise en œuvre de ce cycle.

1. CONDITIONS D'ADMISSION AU CYCLE D'ÉTUDES MILITAIRES EN 2016.

Peuvent être admis au cycle d'études militaires les officiers de l'armée de terre qui satisfont, au 1^er janvier 2016, aux conditions ci-après :

• ne pas être breveté de l'enseignement militaire supérieur du second degré (EMS 2) ;

• être du grade de colonel ou lieutenant-colonel (pour ces derniers, l'ancienneté requise est de quatre ans, la promotion doit donc être antérieure au 1^er janvier 2012) ;

• être âgé de plus de 44 ans (officiers nés en 1971 et avant) ;

• être titulaire du diplôme technique (DT) ou du diplôme technique à titre de régularisation (DT/R).

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2. MODALITÉS DE CLASSEMENT DES OFFICIERS PROPOSABLES.

Les officiers remplissant les conditions fixées par la présente circulaire n'ont pas à faire acte de candidature. Leur identification est à la charge de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT)/bureau chancellerie, après une vérification des viviers par les bureaux de gestion.

Les officiers proposables sont classés selon les catégories d'âge définies ci-après quel que soit leur grade.

Pour les officiers du corps des officiers des armes (COA) :

• catégorie « jeune » : officiers nés de 1971 à 1969 ;

• catégorie « moyen » : officiers nés de 1968 à 1966 ;

• catégorie « ancien » : officiers nés en 1965 et avant.

Pour les officiers du cadre spécial (CS) et du corps technique et administratif (CTA) :

• catégorie « jeune » : officiers nés de 1968 à 1966 ;

• catégorie « moyen » : officiers nés de 1965 à 1963 ;

• catégorie « ancien » : officiers nés en 1962 et avant.

3. ÉCHÉANCIER.

Les listes de propositions préparées par les bureaux de gestion seront retournées au bureau chancellerie de la DRHAT pour le 22 février 2016.

La commission se réunira au mois d'avril 2016.

Le cycle d'études militaires se déroulera à l'école militaire au cours du second semestre 2016. Les dispositions pratiques d'organisation de ce cycle seront portées à la connaissance des officiers retenus, par les soins du centre d'études stratégiques de l'armée de terre (CESAT).

4. Abrogation.

Sont abrogées :

• la circulaire n° 504883/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 13 mars 2014 relative à l'attribution du brevet technique d'études militaires générales en 2014 ;

• la circulaire n° 503871/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 12 mars 2015 relative à l'attribution du brevet technique d'études militaires générales en 2015.

5. PUBLICATION.

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées,

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