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Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de l'air : écoles des sous-officiers et des militaires du rang ; bureau « sélections et concours »

CIRCULAIRE N° 3400/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative à l'accès à la formation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air - session 2015 - plan 2017.

Abrogé le 18 décembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 2640/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF relative à l'accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air par la formation - session 2016 - plan 2018. Du 20 février 2015
NOR D E F L 1 5 5 0 3 4 4 C

Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté du 16 décembre 2014 (n.i. BO ; JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 46 ).

Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation.

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4418/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 11 juin 2014 relative à l'accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air - session 2014 - plan 2016.

Référence de publication : BOC n°15 du 02/4/2015

Préambule.

Un recrutement interne, par voie d'examen professionnel, est organisé pour l'accès à la formation de « conducteur de travaux de l'infrastructure de l'air » de la spécialisation (3550) « construction opérationnelle et d'infrastructure ».

Le cursus comprend un cours par correspondance (CPC) d'une durée de sept mois, un examen professionnel d'accès à la formation qualifiante de conducteur de travaux et une année de scolarité à l'école du génie (EG) d'Angers.

La scolarité à l'EG d'Angers suivie avec succès conduit à l'attribution du certificat supérieur (CS) de la spécialisation 3550.

Le nombre de postes à pourvoir pour l'admission à l'EG d'Angers en septembre 2016 est de vingt (20).

1. GÉNÉRALITÉS.

Les sous-officiers brevetés supérieurs (BS) de la spécialisation « construction opérationnelle et d'infrastructure » appartiennent au corps du personnel non navigant.

Le conducteur de travaux a pour mission :

de participer à la conception d'un ouvrage, à la rédaction des marchés et au suivi des marchés ;
de conduire, contrôler et réceptionner les travaux ;
de participer aux études techniques des travaux en rédigeant des fiches descriptives et estimatives (FDE), avant projets sommaires (APS).

Il prend part à la rédaction des dossiers de consultation des entreprises, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Il coordonne également des chantiers d'installation en veillant au respect des normes de sécurité. Il est responsable de l'application « des règles de l'art », du respect des normes, des règles d'hygiène et sécurité conditions du travail (HSCT) et de protection de l'environnement.

Les BS 3550 sont également employés dans les unités d'appui au déploiement de l'armée de l'air : groupement aérien d'appui aux opérations (GAAO), groupement aériens des installations aéronautiques (GAIA) ou par d'autres organismes interarmées.

Les candidats au recrutement pourront bénéficier de sept mois de préparation par correspondance, non renouvelable.

2. DÉROULEMENT DU RECRUTEMENT.

Les conditions requises pour être admis à suivre ce cursus, la composition du dossier de candidature, le rôle des différents organismes, la nature du cours par correspondance et des épreuves, la fiche de candidature ainsi que le calendrier des travaux à effectuer font l'objet des annexes I. à VI.

3. CODE IMPUTATION BUDGÉTAIRE.

Les frais de déplacement pour le personnel concerné par le recrutement de conducteur de travaux de l'infrastructure air seront imputés comme suit :

filtre de recherche libellé RBOP : EMAA ;
code engagement : FD3AD ESOFC - ESOMAA concours, sélections.

4. ABROGATION.

La circulaire n° 4418/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 11 juin 2014 relative à l'accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air - session 2014 - plan 2016 est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1^reclasse,
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,

Didier DOUCHET.

Annexes

Annexe I. CONDITIONS REQUISES POUR POSTULER PAR VOIE D'EXAMEN PROFESSIONNEL.

Les personnels doivent à la date de l'examen professionnel prévu en mai 2016 :

être sous-officiers 3519 ou 3539, titulaires de la sélection n° 2 (S2) ;
être en position d'activité ;
avoir fait l'objet d'une notation au sens de l'article R. 4135-5. du code de la défense (sont exclues les notations dites « conservées » au titre de l'année) ;
avoir suivi avec assiduité le CPC et ne pas avoir été radié ⁽¹⁾ ;
être en service en métropole.

Ils devront, en outre :

être au minimum à 5 ans de leur limite d'âge du grade ou de la limite de durée des services au 1^erjuillet 2017.

Notes

Pendant le CPC, les sous-officiers peuvent être radiés de ce cursus par le directeur des ressources humaines ou son délégataire pour manque d'assiduité. En cas de radiation, ils ne pourront plus faire acte de candidature au titre de ce cursus.1

Annexe II. COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE.

Le dossier comprend impérativement les pièces suivantes :

une fiche de candidature (annexe V.) ;
un certificat médical d'aptitude en cours de validité portant l'inscription apte au service ;
une copie des trois derniers bulletins de notation ;
un avis motivé du commandant de formation avec mention d'appui (annexe V.).

Annexe III. RÔLE DES DIFFÉRENTS ORGANISMES.

1. SERVICES ADMINISTRATION DU PERSONNEL DES GROUPEMENTS DE SOUTIEN DES BASES DE DÉFENSES.

Les services administration du personnel (SAP) sont responsables du recueil des candidatures. En concertation avec les bureaux « planification formation » (BPF), ils s'assurent de la recevabilité administrative des dossiers et de leur bonne constitution (conditions de dépôt remplies, documents demandés joints).

1.1. Dépôt des dossiers.

Première candidature : les candidats déposent leur dossier avant le vendredi 29 mai 2015.

Candidature libre : les sous-officiers qui auront échoué aux épreuves d'admission à l'EG d'Angers en 2015, seront autorisés à se présenter aux épreuves en 2016, sous réserve de toujours réunir les conditions et de déposer leur demande de candidature pour le vendredi 18 septembre 2015.

Toute candidature est immédiatement signalée par messagerie officielle de l'intradef (MOFI) ou nouvelle messagerie officielle (NEMO), aux organismes suivants :

le responsable de vivier infrastructure (cfa-baama-sciae-pm.chef-div.fct@intradef.gouv.fr) ;
la direction des ressources humaines de l'armée de l'air/écoles des sous-officiers et des militaires du rang de l'armée de l'air/état-major/bureau « sélections et concours » (DRH-AA/ESOM/EM/BSC) ⁽¹⁾.

1.2. Transmission des dossiers.

Première candidature : les dossiers dûment constitués sont transmis en flux continu, uniquement par voie électronique, au responsable vivier infrastructure, à l'adresse suivante : cfa-baama-infra@intradef.gouv.fr, jusqu'au vendredi 12 juin 2015.

Candidature libre : les dossiers dûment constitués sont transmis en flux continu, uniquement par voie électronique, à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC, aux adresses suivantes : erwan.amestoy@intradef.gouv.fr ; lemoine.valérie@intradef.gouv.fr ; segolene.bazin@intradef.gouv.fr ; isabelle.dufresne@intradef.gouv.fr avant le vendredi 2 octobre 2015.

2. RÉFÉRENT EMPLOI EN LIEN AVEC LE RESPONSABLE DE VIVIER DE L'INFRASTRUCTURE.

Le référent emploi en lien avec le responsable de vivier de l'infrastructure étudie l'ensemble des dossiers qui lui sont présentés et émet un avis sur les candidatures.

Il fait parvenir les dossiers à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC pour établissement de la liste des candidats autorisés à suivre le CPC.

3. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR/SOUS DIRECTION « EMPLOI FORMATION »/BUREAU « ACTIVITÉS FORMATIONS »/DIVISION « EXAMENS SÉLECTIONS ET CONCOURS ».

3.1. Liste des candidats autorisés à suivre le cours par correspondance.

Après étude des dossiers, la sous-direction « emploi formation »/bureau « activités formations »/division « examens sélections et concours » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRH-AA/SDEF/BAF/DESC) est chargée de diffuser la liste des candidats autorisés à suivre le CPC à la formation qualifiante de conducteurs de travaux de l'infrastructure air.

Cette liste, signée du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air (DRH-AA) ou son délégataire, est diffusée sur le site intradef de la DRH-AA.

3.2. Liste des candidats autorisés à présenter l'examen professionnel par voie interne au titre.

La liste des candidats autorisés à se présenter à l'examen professionnel par voie interne est établie par la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC. Elle est signée par le DRH-AA ou son délégataire.

Cette liste comprend les candidats non radiés au CPC ainsi que les candidats qui auront échoué aux épreuves d'admission à l'EG d'Angers en 2015, mais qui peuvent encore passer l'examen en candidats libres.

3.3. Désignation du centre d'examen pour l'épreuve de domaine.

La DRH-AA/SDEF/BAF/DESC désigne une formation administrative air, centre d'examen pour l'épreuve de domaine.

3.4. Liste des candidats admis en stage à l'école du génie d'Angers.

La DRH-AA/SDEF/BAF/DESC réunit la commission chargée d'examiner les résultats du concours.

Présidée par un officier supérieur de la DRH-AA, cette commission est composée :

d'un officier de la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC ;
d'un officier de la DRH-AA/sous-direction « gestion des ressources »/bureau « gestion des compétences » (DRH-AA/SDGR/BGC) ;
du référent emploi infrastructure de l'armée de l'air ou responsable de vivier infrastructure ;
d'un sous-officier supérieur de spécialisation 3519 ou 3539.

Après examen des résultats, la commission d'admission arrête :

le nombre de points au-dessus duquel un candidat peut être admis ;
le nombre de candidats pouvant être admis en liste principale (LP) et inscrits en liste complémentaire (LC) ;
l'élimination de l'ensemble des candidats qui, bien que totalisant un nombre de points suffisants, ont obtenu une note inférieure ou égale à cinq (5) sur vingt (20) à l'une des épreuves de sélection.

Les candidats ex æquo sont classés de la manière suivante :

en fonction de la note obtenue à l'épreuve de domaine, à égalité ;
en fonction de la note obtenue à l'épreuve de physique, à égalité ;
en fonction de la note obtenue à l'épreuve de mathématiques.

À l'issue de la réunion de cette commission, la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC est chargée :

de diffuser la liste des candidats admis en LP et inscrits en LC arrêtée par le DRH-AA ou son délégataire ;
de prononcer l'admission des candidats de la LC au fur et à mesure du désistement ou de l'inaptitude médicale des candidats admis en LP, avant l'admission au stage de formation.

4. CENTRE D'EXAMEN AIR - ÉPREUVE DE DOMAINE.

Le centre d'examen de l'armée de l'air, désigné par la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC, est chargé de réceptionner les sujets, de désigner une commission de surveillance et d'organiser les épreuves.

Le président de la commission de surveillance de l'épreuve de domaine est chargé de récupérer les sujets à l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) de Saint-Maixent-l'École (79), suivant les directives données par la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.

Les autorités chargées de l'organisation des épreuves donnent les directives nécessaires relatives à la surveillance ainsi qu'à la protection des sujets et des copies, selon les consignes fixées par l'instruction citée en troisième référence.

Les copies sont retournées à l'EG d'Angers dès le lendemain des épreuves pour correction.

5. ÉCOLE DU GÉNIE D'ANGERS.

5.1. Cours par correspondance.

La division de l'enseignement scientifique de l'EG d'Angers est chargée de faire parvenir aux candidats air la documentation relative au cours par correspondance.

5.2. Épreuves d'admission.

L'EG d'Angers assure la correction des copies de l'épreuve de domaine.

Les épreuves de filière se déroulent à l'EG d'Angers. L'EG d'Angers assure la correction des copies.

À l'issue de la correction de l'ensemble des épreuves, les résultats des candidats « air » sont transmis à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.

6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR/ÉCOLES DES SOUS-OFFICIERS ET DES MILITAIRES DU RANG DE L'ARMÉE DE L'AIR/ÉTAT-MAJOR/BUREAU « PLANIFICATION ET GESTION DES RESSOURCES ».

Dès connaissances des résultats des candidats admis en LP, la DRH-AA/ESOM/EM/bureau « planification et gestion des ressources » (BPGR) planifie l'envoi en stage à l'EG d'Angers pour la formation de conducteur de travaux de l'infrastructure air et diffuse l'avis de détachement en école.

À l'issue de la formation, et dès réception des fiches de fin de stage la DRH-AA/ESOM/EM/BPGR procède à la certification du CS 3550 par enregistrement dans ORCHESTRA.

Cet organisme est également chargé de convoquer les sous-officiers non titulaires du CS de leur spécialisation d'origine au stage de formation à l'encadrement (SFE).

7. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR/SOUS-DIRECTION GESTION DES RESSOURCES/BUREAU GESTION DES COMPÉTENCES.

Les candidats admis en LP devront, au cours de l'été 2016, exprimer leurs desiderata d'affectation dans le cadre du plan annuel de mutation 2017.

Les candidats inscrits en LC n'exprimeront leurs desiderata qu'en cas de remontée.

La DRH-AA/SDGR/BGC étudiera en commission de mutation des sous-officiers les souhaits exprimés et prononcera les affectations (mutation ou maintien) en fonction des besoins.

8. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR/SOUS-DIRECTION « EMPLOI FORMATION »/BUREAU « ACTIVITÉS ET FORMATIONS ».

La DRH-AA/SDEF/BAF homologue les BS 3550 pour les candidats reçus, sous réserve qu'ils soient titulaires du SFE.

Dans le cas contraire, les sous-officiers reçus effectuent le SFE à l'issue de leur année de formation de conducteur de travaux (conformément au point 6.).

Annexe IV. NATURE DU COURS PAR CORRESPONDANCE ET DES ÉPREUVES D'ADMISSION.

1. COURS PAR CORRESPONDANCE.

Le cours par correspondance se déroule du mois de septembre 2015 à avril 2016.

Il porte sur les connaissances de base de la fonction infrastructure :

les définitions de base et le vocabulaire de la fonction infrastructure ;
l'organisation de la maîtrise d'ouvrage pour les opérations d'infrastructure du ministère de la défense, les acteurs et leurs responsabilités ;
l'instruction n° 1016/DEF/SGA/DCSID/RLT du 23 juillet 2013 relative à l'organisation de la maîtrise d'ouvrage pour les opérations d'infrastructure de la défense.

Il porte également sur des connaissances générales en mathématiques (analyse et géométrie), en physique et en français.

Mathématiques :

analyse : opérations dans « R », fractions et opérations dans « Q », puissance entière dans « R », calcul algébrique et identités remarquables, équations et inéquations ;
géométrie : vecteurs, géométrie analytique, angles orientés, trigonométrie, produit scalaire.

Physique :

électricité : généralités sur l'électricité, le courant continu (tension et intensité), résistors, puissance et énergie électriques, rendement d'un appareil électrique ;
mécanique : les forces, opérations sur les forces, principe fondamental de la statique, travail-puissance-pression.

Français : le résumé, discussion et dissertation.

2. ÉPREUVES D'ADMISSION.

Le contenu des épreuves communes aux différentes armées et services est identique pour tous les candidats. Elles se déroulent en deux phases au cours du mois de mai 2016 et comportent une épreuve de domaine et une épreuve de filière.

L'épreuve de domaine porte sur la connaissance de la fonction infrastructure au sein du ministère de la défense [2 heures, coefficient 10, sous forme de questions à choix multiple (QCM)].

Les épreuves de filière comportent :

une épreuve de mathématiques (analyse et géométrie) (2 h 00, coefficient 7) ;
une épreuve de physique (électricité et mécanique) (2 h 30, coefficient 7) ;
une épreuve de français (résumé et dissertation) (2 h 30, coefficient 6).

Annexe V. FICHE DE CANDIDATURE.

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Annexe VI. CALENDRIER DES TRAVAUX À EFFECTUER.

	RESPONSABLES.	ACTIONS.	DESTINATAIRES.	DATES D'EXÉCUTION.
1	Formations administratives.	Recueil des candidatures (première candidature).	/	Jusqu'au vendredi 29 mai 2015.
2	Formations administratives.	Transmissions des dossiers.	Référent emploi (RE) en lien avec le responsable de vivier (RV) (par voie électronique).	Jusqu'au vendredi 12 juin 2015.
3	Pilote de métier.	Étude des dossiers et transmission.	DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.	Pour le vendredi 19 juin 2015.
4	DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.	Diffusion de la liste des candidats autorisés à suivre le cours par correspondance (CPC).	Candidats (première candidature).	À partir de la semaine 27.
5	EG Angers.	Envoi et suivi de la documentation du CPC.	Candidats (première candidature).	De septembre 2015 à avril 2016.
6	Formations administratives.	Recueil des candidatures (candidats libres).	/	Jusqu'au vendredi 18 septembre 2015.
7	Formations administratives.	Transmission des dossiers (candidats libres).	DRH-AA/SDEF/BAF/DESC (par voie électronique). RE en lien avec RV.	Jusqu'au vendredi 2 octobre 2015.
8	DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.	Diffusion de la liste des candidats autorisés à présenter les examens professionnels.	RE en lien avec RV. Formations administratives. EG Angers.	Avril 2016.
9	DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.	Désignation du centre d'examen pour l'épreuve de domaine et convocation à l'épreuve de domaine.	Centre d'examen air. EG Angers.	Courant avril 2016.
10	EG Angers.	Convocation aux épreuves de filière.	RE en lien avec RV. Formations administratives. DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.	Courant avril 2016.
11	Président de commission de surveillance.	Récupérer les sujets de l'épreuve de domaine à l'ENSOA Saint-Maixent.	Centre d'examen air.	Courant avril 2016.
12	Centre d'examen air.	Épreuve de domaine.	/	Mai 2016.
13	Centre d'examen air.	Retour des copies.	EG Angers.	Dès la fin de l'épreuve de domaine.
14	EG Angers.	Épreuves de filière.	/	Mai 2016.
15	EG Angers.	Transmission des résultats des candidats air.	DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.	Juin 2016.
16	DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.	Commission.	Membres de la commission.	Juin 2016.
17	DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.	Candidats admis en liste principale (LP) et inscrits en liste complémentaire (LC).	DRH-AA/SDGR/BGC. Formations administratives. DRH-AA/SDEF/BAF. DRH-AA/ESOM/EM/BPGR. RE en lien avec RV.	Dès connaissance.
18	Candidats admis en LP.	Établissement fiche individuelle de souhait d'affectation (FISA) pour plan annuel de mutation (PAM) 2017.	DRH-AA/SDGR/BGC.	Été 2016.
19	DRH-AA/ESOM/EM/BPGR.	Convocation au stage de formation.	Formations administratives. EG Angers.	Dès connaissance.
20	EG Angers.	Stage de formation.	/	De septembre 2016 à juin 2017.
21	DRH-AA/SDGR/BGC.	Établissement des ordres de mutation.	Direction centrale du service infrastructure de la défense (DCSID). Pilote de métier. Formations administratives.	Dès la fin du stage.
22	EG Angers.	Envoi fiches de fin de formation.	DRH-AA/SDEF/BAF. DRH-AA/ESOM/EM/BPGR.	Dès la fin du stage.
23	DRH-AA/ESOM/EM/BPGR.	Certification des CS.	ORCHESTRA.	Dès la fin du stage.
23	DRH-AA/ESOM/EM/BPGR.	Convocation au stage SFE.	Candidats non CS dans leur spécialisation d'origine.	Dès la fin du stage.
24	DRH-AA/SDEF/BAF.	Homologation des BS.	ORCHESTRA. Formations administratives. DRH-AA/SDGR/bureau « gestion administrative » (BGA).	1^er jour du mois qui suit la fin de stage.