Sommaire du BOC n°15 du 02/04/2015

Texte signalé

Administration Centrale
19 mars 2015

Archivé Arrêté du 19 mars 2015 pris pour l'application aux corps des secrétaires administratifs des administrations de l'Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat.

NOR : R D F F 1 5 0 3 4 7 1 A
Précédent modificatif :

Arrêté du 27 août 2015 (n.i. BO ; JO n° 201 du 1er septembre 2015, texte n° 8).

Arrêté du 17 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 294 du 19 décembre 2015, texte n° 39).

Arrêté du 18 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 298 du 24 décembre 2015, texte n° 41).

Arrêté du 18 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 299 du 26 décembre 2015, texte n° 11).

Arrêté du 21 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 302 du 30 décembre 2015, texte n° 75).

Arrêté du 22 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 299 du 26 décembre 2015, texte n° 65).

Arrêté du 23 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 301 du 29 décembre 2015, texte n° 70).

Arrêté du 23 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 303 du 31 décembre 2015, texte n° 66).

Arrêté du 24 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 303 du 31 décembre 2015, texte n° 69).

Arrêté du 24 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 302 du 30 décembre 2015, texte n° 13).

Arrêté du 28 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 303 du 31 décembre 2015, texte n° 328).

Arrêté du 29 janvier 2016 (n.i. BO ; JO n° 26 du 31 janvier 2016, texte n° 3).

Référence de publication : JO n° 76 du 31 mars 2015, texte n° 49 ; signalé au BOC 15/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1. , 255-0.2. , 252-0.1.1.
Administration Centrale
23 mars 2015

Décret N° 2015-325 du 23 mars 2015 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires.

NOR : D E F H 1 5 0 4 8 5 6 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2009-21 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers. Décret N° 2009-23 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Référence de publication : JO n° 71 du 25 mars 2015, texte n° 14 ; signalé au BOC 15/2015.
Administration Centrale
24 février 2015

Archivé Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires.

NOR : D E F D 1 5 0 5 9 0 0 A
Référence de publication : JO n° 72 du 26 mars 2015, texte n° 24 : signalé au BOC 15/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-1.1.2. , 200.3.1. , 230.2.4. , 222.1.5.
Administration Centrale
24 février 2015

Archivé Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés.

NOR : D E F D 1 5 0 5 8 9 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 72 du 26 mars 2015, texte n° 23 ; signalé au BOC 15/2005.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-1.1.2. , 503.1.1.6. , 611.1.1. , 200.3.3. , 222.3.1.2.
Administration Centrale
16 mars 2015

Arrêté du 16 mars 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012, modifié relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert.

NOR : D E F D 1 5 0 7 2 5 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 73 du 27 mars 2015, texte n° 56 ; signalé au BOC 15/2015.
Administration Centrale
24 février 2015

Archivé Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires servant à titre étranger.

NOR : D E F D 1 5 0 5 9 0 6 A
Référence de publication : JO n° 72 du 26 mars 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 15/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-2.4.1.
Administration Centrale
24 février 2015

Archivé Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les officiers sous contrat.

NOR : D E F D 1 5 0 5 9 1 6 A
Référence de publication : JO n° 72 du 26 mars 2015, texte n° 26 ; signalé au BOC 15/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.3.
Administration Centrale
24 février 2015

Archivé Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par les chapitres VIII et IX du titre III du livre Ier de la partie 4 du code de la défense.

NOR : D E F D 1 5 0 5 9 2 1 A
Référence de publication : JO n° 72 du 26 mars 2015, texte n° 27 ; signalé au BOC 15/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1. , 710.9.
Administration Centrale
18 mars 2015

Archivé Arrêté du 18 mars 2015 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances instituées au sein du service des essences des armées.

NOR : D E F F 1 5 0 7 1 5 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 22 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant du service des essences des armées. Arrêté du 08 décembre 2014 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées pour le compte de commerce « approvisionnement des armées en produits pétroliers, autres fluides et produits complémentaires ». Référence de publication : JO n° 74 du 28 mars 2015, texte n° 41 ; signalé au BOC 15/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
12 août 2014

Avenant N° 1 du 12 août 2014 à la convention de délégation de gestion du 22 juin 2012 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées de Nouvelle-Calédonie.

NOR : D E F P 1 4 5 2 5 9 3 X
Texte(s) modifié(s) : Autre du 22 juin 2012 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées de Nouvelle-Calédonie. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 1.
Texte 2
15 décembre 2014

Décision N° 1725/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D. du 15 décembre 2014 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble militaire - Bureau information des carrières marines à Caen (14).

NOR : D E F S 1 4 5 2 6 0 2 S
Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 3
03 mars 2015

Décision N° 269/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D. du 03 mars 2015 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble - centre radio-électrique à Perros-Guirec (22).

NOR : D E F S 1 5 5 0 3 6 2 S
Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 4
18 mars 2015

Arrêté du 18 mars 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F A 1 5 5 0 4 4 1 A
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 septembre 1966 relatif à l'exécution des marchés de la direction technique des constructions aéronautiques. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 4.
Texte 5
29 décembre 2015

Instruction N° 107/DEF/EMA/SC_PERF - N° 209565/DGA/SMQ du 29 décembre 2015 relative à la normalisation de défense.

NOR : D E F E 1 4 5 2 5 8 0 J
Référence(s) :

a) Décret n° 2009-697 du 16 juin 2009 (n.i. BO ; JO n° 138 du 17 juin 2009, p. 9860, texte n° 6) modifié.

b) Arrêté du 28 août 2006 (n.i. BO ; JO n° 199 du 29 août 2006, p. 12769, texte n° 8) modifié.

Arrêté du 08 juillet 2010 portant organisation du système de normalisation au sein du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 216/DEF/EMA/SC_SOUT 158/DGA/SMQ du 19 juillet 2010 (n.i. BO).

Instruction n° 427/DEF/EMA/SC_SOUT 05/DGA/SMQ/D du 18 janvier 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.8.1.
Texte 6
23 février 2015

Archivé Instruction N° 503914/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 23 février 2015 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 3 3 1 J
Abrogé le 06 février 2017 par : INSTRUCTION N° 502182/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence(s) : Code du 20 janvier 2025 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 790/DEF/DCSSA/CH du 13 avril 2010 relative à l'admission à l'état de militaires de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Décision du 11 juillet 2014 (n.i. BO ; JO n° 223 du 26 septembre 2014, texte n° 16).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2381/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.1.1.
Texte 7
24 février 2015

Archivé Circulaire N° 740/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/RFR du 24 février 2015 relative à la rémunération des agents du service des essences des armées participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement.

NOR : D E F E 1 5 5 0 3 3 7 C
Abrogé le 18 novembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 4118/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à la rémunération des agents du service des essences des armées participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Référence(s) : Décret N° 2010-235 du 05 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Instruction N° 310528/DEF/SGA/DRH-MD du 11 juin 2013 relative aux dispositions fixées par l'arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4856/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 11 décembre 2013 relative à la rémunération des agents du service des essences des armées participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement en 2014. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.6.1.
Texte 8
02 février 2015

Instruction N° 40801/DEF/SIMMT/SDPR/SCRI du 02 février 2015 relative à la surveillance administrative des sources radioactives scellées détenues par l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 5 5 0 3 7 5 J
Référence(s) :

Code de la santé publique.

Code du travail.

Instruction N° 4916/DEF/CAB du 30 mars 2009 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 40800/DCMAT/AR/2 du 14 octobre 1970 relative à la surveillance administrative des sources radioactives gérées par le service du matériel de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.1.
Texte 9
18 février 2015

Archivé Décision N° 8886/DEF/SIMMT/SDTL du 18 février 2015 portant délégation de pouvoir pour des actes de gestion logistique de biens à éliminer ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F T 1 5 5 0 3 7 4 S
Abrogé le 17 septembre 2018 par : DÉCISION N° 8886/ARM/SIMMT/ADCO/SDTL portant délégation pour des actes de gestion logistique de biens à éliminer ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 13-10000-D/DEF/SIMMT/SDTL/GRE/ECP du 14 août 2013 (n.i. BO)

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.1.
Texte 10
10 février 2015

Décision N° 0-2734-2015/DEF/EMM/MCO du 10 février 2015 portant changement de position des chalands de transport de matériel n° 16 et 26.

NOR : D E F B 1 5 5 0 3 0 3 S
Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 11
19 février 2015

Circulaire N° 0-1774-2015/DEF/EMM/MCO du 19 février 2015 relative à la rédaction des études de sécurité du travail dans les organismes à terre relevant du chef d'état-major de la marine.

NOR : D E F B 1 5 5 0 3 0 1 C
Référence(s) :

a) Code du travail, notamment les articles R4462-1 à R4462-36.

Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.

c) Arrêté du 20 avril 2007 (n.i. BO ; JO n° 113 du 16 mai 2007, p. 9425, texte n° 266) modifié.

Arrêté du 25 septembre 2013 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine.

e) Arrêté du 7 novembre 2013 (n.i. BO ; JO n° 287 du 11 décembre 2013, p. 20168, texte n° 13).

f) Arrêté du 14 novembre 2013 (n.i. BO ; JO n° 293 du 18 décembre 2013, p. 20525, texte n° 45).

Arrêté du 30 juin 2014 fixant les modalités d'application au sein des emprises du ministère de la défense des dispositions administratives relatives à la prévention du risque pyrotechnique du chapitre II du titre VI du livre IV de la quatrième partie du code du travail. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 290/DEF/EMM/OPL du 24 avril 2003 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 12
16 février 2015

Décision N° 230/DEF/CEMAA du 16 février 2015 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F L 1 5 5 0 3 4 5 S
Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 13
27 février 2015

Décision N° 294/DEF/CEMAA du 27 février 2015 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F L 1 5 5 0 3 7 0 S
Référence(s) : Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 14
27 février 2015

Décision N° 295/DEF/CEMAA du 27 février 2015 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F L 1 5 5 0 3 7 1 S
Référence(s) : Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 15
27 février 2015

Décision N° 296/DEF/CEMAA du 27 février 2015 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F L 1 5 5 0 3 7 2 S
Référence(s) : Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
19 décembre 2014

Délégation de gestion du 19 décembre 2014 entre les services du ministère de la défense et ceux du ministère des affaires sociales et de la santé pour la réalisation de certaines prestations financières relatives aux actions en faveur des rapatriés. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel du 19 décembre 2014).

NOR : D E F E 1 4 5 2 5 9 9 X
Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 17.
Texte 17
20 décembre 2014

Délégation de gestion du 20 décembre 2014 concernant la contractualisation et l'exécution financière de prestations externes d'audits.

NOR : D E F E 1 4 5 2 6 0 0 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 18.
Texte 18
13 février 2015

Circulaire N° 8814/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 13 février 2015 portant appel des candidatures pour le concours 2015 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré ; organisation et préparation du concours.

NOR : D E F E 1 5 5 0 2 0 5 C
Référence(s) : Code du 20 janvier 2025 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1395/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 10 mars 2014 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur au sein du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 19.
Texte 19
23 février 2015

Archivé Circulaire N° 734/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE du 23 février 2015 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2016 dans le corps des officiers logisticiens des essences parmi les personnels sous-officiers

NOR : D E F E 1 5 5 0 2 9 6 C
Abrogé le 15 janvier 2016 par : CIRCULAIRE N° 135/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2017 dans le corps des officiers logisticiens des essences parmi les personnels sous-officiers. Référence(s) : Code du 20 janvier 2025 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1465/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 10 avril 2014 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2015 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 20.
Texte 20
23 février 2015

Archivé Circulaire N° 733/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE du 23 février 2015 relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 0 3 5 1 C
Abrogé le 18 janvier 2016 par : CIRCULAIRE N° 149/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2017. Référence(s) : Code du 20 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 08 avril 2013 relatif aux dispositions prévues à l'article 24. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 janvier 2009 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre. Instruction N° 220084/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), les sous-chefs de musiques, les maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Circulaire N° 500142/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 02 janvier 2014 relative à l'avancement en 2015 des sous-officiers de l'armée de terre. Circulaire N° 447/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE du 03 février 2015 procédure relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l'année 2015. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1510/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 11 avril 2014 relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2015. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 21.
Texte 21
20 février 2015

Archivé Circulaire N° 3167/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA du 20 février 2015 relative à l'admission à l'état de sous-officier de carrière de l'armée de l'air au titre de l'année 2015.

NOR : D E F L 1 5 5 0 3 4 2 C
Abrogé le 11 mars 2016 par : CIRCULAIRE N° 4666/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative à l'admission à l'état de sous-officier de carrière de l'armée de l'air au titre de l'année 2016. Référence(s) : Code du 20 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 24 juin 1976 relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air. Instruction N° 2400/DEF/DPMAA/PP/GRH/BGA/DIV/ADM/SECT/S/OFF/MDREV/SOC du 16 mai 2006 relative aux modalités d'admission à l'état de sous-officier de carrière de l'armée de l'air. Circulaire N° 87/DEF/DRH-AA/SDEF/BORH du 14 janvier 2015 relative au rattachement à un commandant de formation administrative air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5121/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA du 07 avril 2014 relative à l'admission à l'état de sous-officier de carrière de l'armée de l'air au titre de l'année 2014. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 22.
Texte 22
20 février 2015

Archivé Circulaire N° 3400/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 20 février 2015 relative à l'accès à la formation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air - session 2015 - plan 2017.

NOR : D E F L 1 5 5 0 3 4 4 C
Abrogé le 18 décembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 2640/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF relative à l'accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air par la formation - session 2016 - plan 2018. Référence(s) : Code du 20 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté du 16 décembre 2014 (n.i. BO ; JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 46 ).

Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation.

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4418/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 11 juin 2014 relative à l'accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air - session 2014 - plan 2016. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 23.
Texte 23
20 février 2015

Archivé Circulaire N° 3399/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 20 février 2015 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2015.

NOR : D E F L 1 5 5 0 3 6 3 C
Abrogé le 22 février 2016 par : CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2016. Référence(s) : Code du 20 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Arrêté du 28 février 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des concours sur titres d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang. Arrêté du 31 janvier 2014 déterminant la liste des séries et spécialités de l'enseignement secondaire suivies par les candidats ainsi que les conditions d'aptitude exigées pour se présenter aux concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air.

Avis de concours du 20 février 2015 (n.i. BO ; JO n° 54 du 5 mars 2015, texte n° 75).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3432/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 10 mars 2014 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes en 2014 - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 24.