ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations, l'arrêté du 20 décembre 2007 portant création de l'établissement géographique interarmées et l'arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire.
Du 20 mars 2015NOR D E F D 1 5 0 7 7 6 5 A
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2005 modifié portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2007 portant création de l'établissement géographique interarmées ;
Vu l'arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnées au chef d'état-major des armées ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2015 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement,
Arrête :
Art. 1er. - L'arrêté du 21 avril 2005 modifié susvisé est modifié comme suit :
1o Après le cinquième alinéa de l'article 1er, il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :
« - réalise les études concernant le retour d'expérience interarmées tiré des opérations et exercices conduits dans un cadre national ou multinational ;
« - conduit des réflexions prospectives dans le domaine opérationnel. » ;
2o La première phrase de l'article 2 est remplacée par la phrase suivante :
« Placé sous l'autorité fonctionnelle du sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées, le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations est dirigé par un officier général appartenant à l'une des trois armées. »
Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 20 décembre 2007 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. L'établissement géographique interarmées est un organisme interarmées placé sous l'autorité de l'état-major interarmées de force et d'entraînement. »
Art. 3. - A l'article 1er de l'arrêté du 15 octobre 2010, les mots : « sous-chef d'état-major ressources humaines » sont remplacés par les mots : « directeur stratégie de défense, prospective et contre-prolifération de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense ».
Art. 4. - Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 20 mars 2015.
Jean-Yves Le DRIAN.