1. Généralités sur la spécialité de fusilier marin.

1.1. Tâches dévolues au personnel de la spécialité.

Les fusiliers marins sont les spécialistes :

• du combat à terre et de l'intervention à la mer ;

• de la protection de points sensibles à terre et de la protection des bâtiments ;

• du service courant à bord des bâtiments ou dans les unités à terre ;

• de la formation militaire. Ils contribuent au maintien en condition physique des équipages.

1.2. Structure de la spécialité, emploi.

La spécialité de fusilier marin (FUSIL) des équipages de la flotte comporte tous les grades de la hiérarchie.

Les fusiliers marins peuvent accéder au corps des officiers spécialisés de la marine dans les conditions fixées pour le recrutement dans ce corps.

Un brevet élémentaire (BE), un brevet d'aptitude technique (BAT), un brevet supérieur (BS) et un brevet de maîtrise (BM) sanctionnent successivement par niveau professionnel croissant l'aptitude du personnel engagé ou de carrière à exécuter les tâches accessibles aux fusiliers marins.

Le brevet supérieur technique (BST) peut également être attribué au personnel de la spécialité.

Dès la fin du tronc commun du cours du BAT, les fusiliers marins sont orientés vers l'une des deux branches suivantes :

• la branche « commando » (COMMANDO) ;

• la branche « protection des forces » (PROFOR).

Le personnel fusilier marin de la branche PROFOR peut aussi servir dans la filière « cynophile » dont les différents niveaux d'emploi sont décrits au point 3.

La commission du personnel fusilier marin (CPFM) est présidée par l'amiral commandant la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO) ou par le chef d'état-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos lors d'une CPFM réduite. Elle est chargée du suivi de la formation et de la qualification opérationnelle des fusiliers marins.

2. Formation et qualification.

Avant de suivre leur cursus de formation, les candidats doivent avoir accompli les performances minimales précisées en annexe I.

2.1. Cursus de formation élémentaire.

2.1.1. Cursus de formation des quartiers-maîtres de la flotte.

La formation initiale (FI) des quartiers-maîtres de la flotte (QMF) est complétée par une formation élémentaire métier (FEM) délivrée au sein de l'école de spécialité. Cette dernière est sanctionnée par l'attribution d'un BE « métier » de matelot fusilier marin (MOFUSIL) délivré par le commandant ou le directeur de l'école concernée.

FI et FEM fournissent aux jeunes engagés une formation leur permettant de tenir des emplois d'opérateurs élémentaires avec une aisance minimale et dans les meilleures conditions de sécurité. Elle est complétée par un apprentissage en unité lié strictement aux postes occupés.

Les QMF MOFUSIL peuvent être admis à suivre le cours du BAT et le cours du BS et accéder à un BM dans les conditions définies par instructions.

2.1.2. Cursus de formation des quartiers-maîtres issus de l'école de maistrance.

Conformément à l'instruction de référence i), les candidats à l'école de maistrance (EDM) à la spécialité FUSIL sont recrutés en externe et incorporés à l'EDM.

Sous réserve de satisfaire aux conditions d'aptitude à la spécialité de FUSIL, ils sont admis d'office à suivre le cours du BAT qu'ils rejoignent à l'issue de leur formation à l'EDM.

Les EDM FUSIL peuvent être admis à suivre le cours du BS et accéder à un BM dans les conditions définies par instructions.

2.2. Cours du brevet d'aptitude technique.

Le cours du BAT, formation donnant accès à la spécialité de fusilier marin et à des emplois d'opérateur qualifié est constitué d'un tronc commun et d'une unité de valeur (UV) spécifique propre à la branche professionnelle choisie (branche COMMANDO ou branche PROFOR).

Le BAT est obtenu en validant selon la branche choisie, le tronc commun et une UV spécifique [le stage de chef d'équipe protection des forces (C EQUIPROFOR) ou le stage de chef d'équipe commando (C EQUIPCOM)].

Les QMF, encadrés par des BS, bénéficient en unité d'un tutorat pré-BAT afin de valider les prérequis du BAT. Ce tutorat pré-BAT garantit un socle commun de compétences à l'ensemble des élèves avant le temps de formation en école.

L'admission au cours est assujettie à la réussite des tests physiques et théoriques pour les QMF non MOFUSIL.

Les objectifs de formation du BAT sont communs aux maistranciers et aux QMF.

2.3. Cours du brevet supérieur.

Le cours du BS forme des cadres aptes à commander un groupe de commandos marine ou une section de fusiliers marins à bord ou à terre. Il prépare à l'exercice des fonctions de cadre en unité, d'officier de permanence chargé de la protection et de la défense des points sensibles de la marine ou de chef de groupe en commando.

Le BS est obtenu en validant selon la branche choisie, le tronc commun et une UV spécifique [le stage de chef de groupe protection des forces (C CGROUPROFOR) ou le stage de chef de groupe commando (C CGROUPCOM)].

L'admission au cours est assujettie à la réussite des tests physiques et théoriques.

2.4. Qualifications complémentaires.

Les fusiliers marins peuvent acquérir des qualifications complémentaires en fonction des branches professionnelles dans laquelle ils sont employés.

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2.4.1. Branche commando.

2.4.1.1. Stage d'opérateur commando.

Le personnel volontaire, médicalement apte et ayant satisfait aux tests physiques spécifiques définis en annexe II. et après la période d'évaluation commando, est admis au stage d'opérateur commando (C COMMANDO).

Les conditions et modalités d'accès sont définies par la circulaire citée en référence m).

Le stage dont le contenu comprend une formation parachutiste est sanctionné par l'attribution des certificats de commando (C COMMANDO) et de parachutiste (C PARACHUTE) délivrés par le commandant de l'école des fusiliers marins.

L'échec (temporaire) aux épreuves de saut en parachute résultant d'une inaptitude médicale pendant le stage parachutiste n'exclut pas la délivrance du certificat de commando.

2.4.1.2. Stage de chef d'équipe commando.

Le personnel titulaire du C EQUIPROFOR et certifié C COMMANDO peut acquérir la qualification de chef d'équipe commando sanctionnée par le certificat (C EQUIPCOM).

Le personnel en formation de cursus ayant choisi la branche COMMANDO peut obtenir le BAT FUSIL après avoir validé le tronc commun et le C EQUIPCOM. Seul le personnel médicalement apte et ayant satisfait aux tests physiques spécifiques, définis en annexe II. pendant l'évaluation commando, peut recevoir cette formation.

2.4.1.3. Stage de chef de groupe commando.

À l'issue du tronc commun du BS, le personnel volontaire, médicalement et physiquement apte, et C EQUIPCOM peut être admis à suivre l'UV spécifique, en fonction des besoins de la marine. Il devra avoir satisfait aux tests physiques spécifiques pendant la période d'évaluation commando définis en annexe II. Ce stage lui permet de se voir attribuer la qualification de C CGROUPCOM.

2.4.1.4. Stage supérieur de chef de mission commando.

Le stage du certificat supérieur de chef de mission commando (CSUP MISCOM) donne à des officiers mariniers supérieurs les connaissances nécessaires pour participer en tant que chef de mission à la conception, l'organisation et la conduite d'une opération commando.

Le personnel destiné à suivre ce stage est sélectionné parmi les officiers mariniers supérieurs titulaires du BS FUSIL, certifiés chef de groupe commando, ayant tenu pendant au moins deux ans un poste à qualification C GROUPCOM au plan d'armement. Ces marins doivent également disposer de connaissances élémentaires en langue anglaise.

Ce stage organisé par l'école des fusiliers marins est sanctionné par l'attribution du CSUP MISCOM, qui donne accès au BM.

2.4.1.5. Entretien des qualifications commando.

L'évolution des techniques commandos et des équipements mis en œuvre, nécessite un suivi et éventuellement un renouvellement de la qualification opérationnelle du personnel chef d'équipe, chef de groupe ou chef de mission commando.

La gestion et le suivi des qualifications est de la responsabilité des commandants d'unités dans les conditions fixées par ALFUSCO.

La gestion des cours et stages est assurée par le bureau « compétences » de l'état-major ALFUSCO.

L'invalidation des certificats est prononcée par le ministre (DPMM/PM2) sur proposition d'ALFUSCO et après avis de la commission du personnel fusilier de la marine (CPFM).

2.4.2. Branche protection des forces.

2.4.2.1. Stage de chef d'équipe protection des forces.

À l'issue du tronc commun du BAT, les maistranciers, les QMF MOFUSIL non certifiés commando et les QMF non MOFUSIL ayant demandé un rattachement à la spécialité FUSIL suivent cet UV.

Le personnel ayant suivi ce stage est apte à :

• assurer la permanence du service protection à terre, au sein d'un centre opérationnel protection ;

• diriger une équipe armée en patrouille ou en intervention à terre ou embarquée ;

• participer au fonctionnement du service courant ;

• gérer les équipements à charge dans l'unité.

2.4.2.2. Stage de chef de groupe protection des forces.

À l'issue du tronc commun du BS, les BAT FUSIL non certifiés COMMANDO et les BAT FUSIL certifiés C EQUIPCOM ne souhaitant pas poursuivre dans la branche COMMANDO ou n'ayant pas satisfait aux tests physiques spécifiques, définis en annexe II., suivent ce stage. Ce dernier permet l'attribution du C CGROUPROFOR.

Le personnel ayant suivi ce stage est apte à diriger des équipes de surveillance et d'intervention dans le cadre de la protection des forces.

2.4.2.3. Stage de spécialiste de protection des forces maritimes.

Le personnel FUSIL ayant suivi ce stage est :

• apte à occuper des fonctions de conseiller technique de la protection des forces maritimes ;

• compétent en analyse du besoin d'un dispositif de protection d'un point d'importance vital (PIV) ;

• apte à occuper les fonctions de responsable de la projection opérationnelle des éléments d'une formation de fusiliers marins.

Ce stage, organisé par l'école des fusiliers marins, est composé de trois modules. Sa détention permet l'accès au BM PROFOR.

3. Filière cynophile.

3.1. Stage d'opérateur cynotechnie.

Le personnel ayant suivi ce stage est apte à accomplir des missions de protection de force maritime avec son chien, à tenir un emploi d'adjoint au chef d'équipe cynotechnie et d'homme d'attaque à l'entraînement.

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3.2. Stage de chef d'équipe cynotechnie.

Le personnel ayant suivi ce stage est apte à tenir un emploi :

• de chef d'équipe cynotechnie ;

• d'adjoint d'un officier marinier titulaire du certificat de chef de groupe cynotechnique (C CGROUPCYN) ;

• de moniteur d'instruction cynotechnie ;

• de dresseur cynotechnie.

3.3. Stage de cynotechnie supérieur.

Le personnel ayant suivi de stage est apte à tenir un emploi :

• de chef de groupe cynotechnie supérieur à 10 équipes cynotechnie ;

• de chef de groupe cynotechnie en outre-mer ;

• d'instructeur cynotechnie ;

• de conseiller cynotechnie régional ;

• en état-major ;

• en école ;

• d'officier acheteur pour la marine nationale.

4. Texte abrogé.

L'instruction n° 1139/DEF/DPMM/2/E du 17 juin 2002 relative à l'organisation de la spécialité de fusilier marin est abrogée.

5. Publication.

La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.