Sommaire du BOC n°26 du 11/06/2015

Texte signalé

Administration Centrale
28 mai 2015

Arrêté du 28 mai 2015 relatif à la médaille de l'aéronautique.

NOR : D E F M 1 5 1 0 0 3 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 17 mai 1949 relatif à la médaille de l'aéronautique et au fonctionnement du conseil de la médaille. Référence de publication : JO n° 123 du 30 mai 2015, texte n° 12 ; signalé au BOC 26/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.5.5.
Administration Centrale
02 juin 2015

Arrêté du 02 juin 2015 fixant la liste des titres ou diplômes reconnus comme équivalents aux diplômes exigés pour être candidat aux concours ouverts en application de l'article 4 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre.

NOR : D E F H 1 5 0 4 1 4 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 avril 2002 relatif aux diplômes requis et titres reconnus équivalents pour être candidat aux concours ouverts en application des 2° et 3° de l'article 7 du décret n° 75-1206 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 131 du 9 juin 2015, texte n° 26 ; signalé au BOC 26/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.2.2.1.
Administration Centrale
03 juin 2015

Décret N° 2015-610 du 03 juin 2015 modifiant le décret n° 2007-1924 du 26 décembre 2007 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 5 0 5 0 5 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2007-1924 du 26 décembre 2007 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 128 du 5 juin 2015, texte n° 35 ; signalé au BOC 26/2015.
Administration Centrale
05 juin 2015

Décret N° 2015-625 du 05 juin 2015 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 5 1 3 3 0 2 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2014-596 du 06 juin 2014 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 130 du 7 juin 2015, texte n° 20 ; signalé au BOC 26/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.10.2.
Administration Centrale
03 juin 2015

Arrêté du 03 juin 2015 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2007 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 5 0 5 0 5 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 décembre 2007 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 128 du 5 juin 2015, texte n° 37 ; signalé au BOC 26/2015.
Administration Centrale
12 mai 2015

Arrêté du 12 mai 2015 fixant la liste des qualifications requises pour l'avancement au grade de sergent-chef, des sergents recrutés pour servir au sein de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

NOR : D E F T 1 5 1 2 2 9 2 A
Référence de publication : JO n° 125 du 2 juin 2015, texte n° 14 ; signalé au BOC 26/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.3.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 mars 2015

Décision N° 368/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D du 25 mars 2015 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public militaire du parc des Couplets situé au lieu-dit Les Couplets à Equeurdreville-Hainneville (50).

NOR : D E F S 1 5 5 0 5 2 1 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 1112/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D. du 25 juillet 2014 (n.i. BO) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 2
08 avril 2015

Arrêté du 08 avril 2015 portant prorogation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques du dépôt d'hydrocarbures de la société française Donges-Metz sur la commune de Cerny (Essonne).

NOR : D E F S 1 5 5 0 7 0 6 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 3
24 avril 2015

Décision N° 6825/DEF/CAB/SDBC/DECO du 24 avril 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F M 1 5 5 0 8 8 1 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 8014 du 03 avril 2003 ouvrant droit au port de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « République de Côte d'Ivoire ». Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 3.
Texte 4
10 mars 2015

Arrêté du 10 mars 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2013 portant agrément d'un comité d'éthique en expérimentation animale.

NOR : D E F E 1 5 5 0 7 6 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juin 2013 portant agrément d'un comité d'éthique en expérimentation animale. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 4.
Texte 5
20 mars 2015

Avenant N° 1 du 20 mars 2015 à la délégation de gestion n° 11460/DEF/DCSCA/SESU du 2 août 2013 relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines et de la solde, des décisions afférentes à la solde et indemnités, aux prestations en espèces et prestations familiales, au recouvrement des indus ainsi qu'aux capitaux décès et délégations de solde d'office.

NOR : D E F E 1 5 5 0 7 0 7 X
Texte(s) modifié(s) : Délégation de gestion N° 11460/DEF/DCSCA/SESU du 02 août 2013 relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines et de la solde, des décisions afférentes à la solde et indemnités, aux prestations en espèces et prestations familiales, au recouvrement des indus ainsi qu'aux capitaux décès et délégations de solde d'office. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 5.
Texte 6
23 avril 2015

Décision N° 1587/DEF/DCSEA/DIR/DPS du 23 avril 2015 relative à la création des comités de gouvernance des systèmes d'information et de communication au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 6 8 3 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 4016/DEF/DCSEA/SDA/3 du 21 juin 2004 portant création d'un comité stratégique et d'un comité opérationnel pour les systèmes d'information et de communication au service des essences des armées. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.1.1.
Texte 7
06 mai 2015

Arrêté N° 10642/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 06 mai 2015 portant dissolution du foyer du bataillon Licorne.

NOR : D E F E 1 5 5 0 7 2 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 128 du 02 juin 2009 relatif à la création du foyer du bataillon Licorne (BATLIC). Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4. , 564.4.2.
Texte 8
12 mai 2015

Décision N° 510264/DEF/DCSSA du 12 mai 2015 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 5 5 0 8 5 0 S
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Lettre N° GA/1100 du 29 juin 1982 du ministre des affaires sociales adressée au directeur de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) relative à la prise en charge par les organismes de sécurité sociale, des frais de soins engagés au bénéfice des élèves des écoles militaires préparatoires. Lettre N° 2083/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS du 25 août 1986 relative à la prise en charge des frais de gros appareillage. Liste du 28 novembre 1983 des accords permanents relatifs à la délivrance de prestations sanitaires au profit de personnels militaires étrangers et leur famille. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 8.
Texte 9
14 avril 2015

Instruction N° 25252/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 14 avril 2015 relative à la formation et à l'évaluation linguistique.

NOR : D E F G 1 5 5 0 6 4 4 J
Référence(s) :

Instruction n° 161000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 27 décembre 2006 (n.i. BO) modifiée.

Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Instruction N° 208/DEF/EMA/ORH du 23 mars 2009 relative à la formation linguistique dans les armées. Circulaire N° 29250/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 14 octobre 2005 relative aux titres et attestations de stage dans la gendarmerie nationale. Circulaire N° 91825/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 21 septembre 2011 relative à la mise en œuvre des tableaux d'équivalence interarmées en matière linguistique au sein de la gendarmerie nationale. Décision N° 45070 du 23 décembre 1993 instituant un comité de coordination de la formation au ministère de la défense.

Accord de standardisation OTAN STANAG 6001 promulgué le 11 décembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 134871/GEND/SRH/SDC/BFORM du 05 novembre 2009 relative aux certificats militaires de langues étrangères - gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 10
28 mai 2015

Instruction N° 32423/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 28 mai 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 5 5 0 9 1 1 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 714/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 19 mars 2012 relative au diplôme de l'enseignement militaire supérieur. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 10.
Texte 11
16 avril 2015

Arrêté du 16 avril 2015 portant création d'un traitement de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 126e régiment d'infanterie.

NOR : D E F T 1 5 5 0 6 9 5 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 12
22 avril 2015

Arrêté du 22 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 1er régiment d'infanterie.

NOR : D E F T 1 5 5 0 6 9 6 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 13
22 avril 2015

Arrêté du 22 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance à l'armurerie centralisée du camp de Canjuers.

NOR : D E F T 1 5 5 0 6 9 7 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 14
22 avril 2015

Arrêté du 22 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 1er régiment de chasseurs d'Afrique.

NOR : D E F T 1 5 5 0 6 9 8 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 15
23 avril 2015

Arrêté du 23 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

NOR : D E F T 1 5 5 0 6 9 9 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 16
23 avril 2015

Arrêté du 23 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de l'activité parachutiste.

NOR : D E F T 1 5 5 0 7 0 0 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 17
05 mai 2015

Archivé Additif N° 506454/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES du 05 mai 2015 à l'arrêté n° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES du 5 novembre 2014 fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 2 6 J
Référence(s) : Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes. Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense. Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES du 05 novembre 2014 fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 17.
Texte 18
12 mai 2015

Archivé Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 12 mai 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 6 6 J
Abrogé le 09 septembre 2015 par : INSTRUCTION N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative à la formation individuelle des sous-officiers. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 janvier 2008 portant agrément de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comme organisme de formation et relatif à la formation au sein de cette unité. Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

Arrêté du 30 septembre 2013 (n.i. BO ; JO n° 232 du 5 octobre 2013, texte n° 8) modifié.

Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1419/DEF/PMAT/EG/B du 23 juin 1998 relative à la gestion nominative du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Onze imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 19
10 avril 2015

Instruction N° 0-9817-2015/DEF/DPMM/PM2/RA du 10 avril 2015 relative à l'organisation de la spécialité de fusilier marin.

NOR : D E F B 1 5 5 0 6 2 8 J
Référence(s) : Arrêté du 24 novembre 2014 portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine. Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 08 avril 2009 portant connaissance des langues dans la marine nationale. Instruction N° 0-11051-2012/DEF/DPMM/FORM du 21 juin 2012 relative au tutorat pré-brevet d'aptitude technique. Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juillet 2012 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Instruction N° 10/DEF/DPMM/2/ASC du 02 octobre 2012 relative à l'accès au brevet de maîtrise. Instruction N° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 0-15771-2013/DEF/EMM/PRH du 29 juillet 2013 relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles. Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 11 décembre 2013 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 09 janvier 2014 relative à l'emploi en métropole des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/RA du 05 décembre 2014 relative aux modalités d'accès au brevet supérieur. Instruction N° 17/DEF/DPMM/FORM du 11 mars 2015 relative à la reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1139/DEF/DPMM/2/E du 17 juin 2002 relative à l'organisation de la spécialité de fusilier marin. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.3.2.
Texte 20
20 mai 2015

Archivé Instruction N° 0-12555-2015/DEF/DPMM/PM2 du 20 mai 2015 relative aux missions et organisation des bureaux de gestion des ressources humaines de la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 5 5 0 8 7 0 J
Abrogé le 15 novembre 2016 par : INSTRUCTION N° 0-39178-2016/DEF/DPMM/2 portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 09 janvier 2014 relative à l'emploi en métropole des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

Directive n° 0-10050-2014/DEF/DPMM/PM2 du 15 juillet 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-29590-2009/DEF/EMM/EFF du 02 juin 2009 portant création des bureaux conseils en ressources humaines (BCRH). Directive N° 0-20559-2011/DEF/DPMM/DIR du 28 juillet 2011 relative aux missions et organisation des bureaux conseil en ressources humaines. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.5. , 112.6.
Texte 21
21 avril 2015

Instruction N° 19/DEF/DRH-AA/SDEF du 21 avril 2015 relative au recrutement et à la formation des maîtres instructeurs.

NOR : D E F L 1 5 5 0 7 1 4 J
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 juin 2014 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 19/DEF/DRH-AA/SDAG du 26 avril 2013 relative au recrutement et à la formation des maîtres instructeurs. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.1.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
06 mai 2015

Archivé Arrêté du 06 mai 2015 portant délégation de signature.

NOR : D E F C 1 5 5 0 8 0 0 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 22.
Texte 23
17 avril 2015

Archivé Circulaire N° 505726/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 17 avril 2015 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre au titre de l'année 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 0 7 0 1 C
Abrogé le 09 décembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 511227/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre au titre de l'année 2017. Référence(s) : Décret N° 54-539 du 26 mai 1954 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle. Décret N° 2005-1693 du 29 décembre 2005 relatif à l'attribution de la prime de haute technicité à certains majors et sous-officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Arrêté du 25 novembre 2004 fixant le montant de la prime de haute technicité à certains majors et sous-officiers particulièrement qualifiés comptant au moins vingt ans de services militaires. Arrêté du 29 décembre 2005 fixant le montant de la prime de haute technicité à certains majors et sous-officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Instruction N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 janvier 2009 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 509165/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 16 mai 2014 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre au titre de l'année 2015. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 23.