Sommaire du BOC n°26 du 11/06/2015

Texte signalé

Administration Centrale
28 mai 2015

Arrêté du 28 mai 2015 relatif à la médaille de l'aéronautique.

NOR : D E F M 1 5 1 0 0 3 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 17 mai 1949 relatif à la médaille de l'aéronautique et au fonctionnement du conseil de la médaille. Référence de publication : JO n° 123 du 30 mai 2015, texte n° 12 ; signalé au BOC 26/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.5.5.
Administration Centrale
05 juin 2015

Décret N° 2015-625 du 05 juin 2015 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 5 1 3 3 0 2 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2014-596 du 06 juin 2014 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 130 du 7 juin 2015, texte n° 20 ; signalé au BOC 26/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.10.2.
Administration Centrale
12 mai 2015

Arrêté du 12 mai 2015 fixant la liste des qualifications requises pour l'avancement au grade de sergent-chef, des sergents recrutés pour servir au sein de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

NOR : D E F T 1 5 1 2 2 9 2 A
Référence de publication : JO n° 125 du 2 juin 2015, texte n° 14 ; signalé au BOC 26/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.3.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 mars 2015

Décision N° 368/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D du 25 mars 2015 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public militaire du parc des Couplets situé au lieu-dit Les Couplets à Equeurdreville-Hainneville (50).

NOR : D E F S 1 5 5 0 5 2 1 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 1112/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D. du 25 juillet 2014 (n.i. BO) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 2
08 avril 2015
Texte 7
06 mai 2015

Arrêté N° 10642/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 06 mai 2015 portant dissolution du foyer du bataillon Licorne.

NOR : D E F E 1 5 5 0 7 2 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 128 du 02 juin 2009 relatif à la création du foyer du bataillon Licorne (BATLIC). Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4. , 564.4.2.
Texte 11
16 avril 2015

Arrêté du 16 avril 2015 portant création d'un traitement de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 126e régiment d'infanterie.

NOR : D E F T 1 5 5 0 6 9 5 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 12
22 avril 2015

Arrêté du 22 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 1er régiment d'infanterie.

NOR : D E F T 1 5 5 0 6 9 6 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 13
22 avril 2015

Arrêté du 22 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance à l'armurerie centralisée du camp de Canjuers.

NOR : D E F T 1 5 5 0 6 9 7 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 14
22 avril 2015

Arrêté du 22 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 1er régiment de chasseurs d'Afrique.

NOR : D E F T 1 5 5 0 6 9 8 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 15
23 avril 2015

Arrêté du 23 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

NOR : D E F T 1 5 5 0 6 9 9 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 16
23 avril 2015

Arrêté du 23 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de l'activité parachutiste.

NOR : D E F T 1 5 5 0 7 0 0 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 18
12 mai 2015

Archivé Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 12 mai 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 6 6 J
Abrogé le 09 septembre 2015 par : INSTRUCTION N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative à la formation individuelle des sous-officiers. Référence(s) : Code du 23 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 janvier 2008 portant agrément de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comme organisme de formation et relatif à la formation au sein de cette unité. Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

Arrêté du 30 septembre 2013 (n.i. BO ; JO n° 232 du 5 octobre 2013, texte n° 8) modifié.

Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1419/DEF/PMAT/EG/B du 23 juin 1998 relative à la gestion nominative du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Onze imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 19
10 avril 2015

Instruction N° 0-9817-2015/DEF/DPMM/PM2/RA du 10 avril 2015 relative à l'organisation de la spécialité de fusilier marin.

NOR : D E F B 1 5 5 0 6 2 8 J
Référence(s) : Arrêté du 24 novembre 2014 portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine. Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 08 avril 2009 portant connaissance des langues dans la marine nationale. Instruction N° 0-11051-2012/DEF/DPMM/FORM du 21 juin 2012 relative au tutorat pré-brevet d'aptitude technique. Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juillet 2012 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Instruction N° 10/DEF/DPMM/2/ASC du 02 octobre 2012 relative à l'accès au brevet de maîtrise. Instruction N° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 0-15771-2013/DEF/EMM/PRH du 29 juillet 2013 relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles. Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 11 décembre 2013 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 09 janvier 2014 relative à l'emploi en métropole des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/RA du 05 décembre 2014 relative aux modalités d'accès au brevet supérieur. Instruction N° 17/DEF/DPMM/FORM du 11 mars 2015 relative à la reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1139/DEF/DPMM/2/E du 17 juin 2002 relative à l'organisation de la spécialité de fusilier marin. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
06 mai 2015

Archivé Arrêté du 06 mai 2015 portant délégation de signature.

NOR : D E F C 1 5 5 0 8 0 0 A
Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 22.
Texte 23
17 avril 2015

Archivé Circulaire N° 505726/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 17 avril 2015 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre au titre de l'année 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 0 7 0 1 C