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DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 18 mars 2015 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances instituées au sein du service des essences des armées.

Du 14 avril 2015
NOR D E F F 1 5 0 9 3 4 7 A

Par arrêté du ministre de la défense en date du 14 avril 2015, le tableau de l'article 2 de l'arrêté du 18 mars 2015 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances instituées au sein du service des essences des armées est modifié comme suit :

Dans la deuxième colonne de la deuxième ligne, le montant : « 90 000 » euros est remplacé par le montant : « 8 500 » euros.