Sommaire du BOC n°18 du 23/04/2015

Texte signalé

Administration Centrale
14 avril 2015
Administration Centrale
14 avril 2015

Archivé Arrêté du 14 avril 2015 relatif aux régies d'avances et sous-régies d'avances instituées auprès des services de la direction du service national.

NOR : D E F F 1 5 0 9 2 7 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 26 octobre 2012 portant institution d'une régie d'avances auprès de la direction du service national. Référence de publication : JO n° 89 du 16 avril 2015, texte n° 32 ; signalé au BOC 18/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 4
04 mars 2015
Texte 5
24 mars 2015

Arrêté du 24 mars 2015 modifiant l'arrêté du 19 novembre 1999 portant création de cercles mixtes de gendarmerie.

NOR : D E F G 1 5 5 0 5 2 0 A
Texte(s) modifié(s) :

À compter du 16 avril 2015 : Arrêté du 19 novembre 1999 (BOC/PA n° 51/1999, p. 6415).

Référence de publication : BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 5.
Texte 6
17 avril 2015

Instruction N° 1416/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 17 avril 2015 relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours organisés au titre des 1° et 2° de l'article 4. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié.

NOR : D E F T 1 5 5 0 5 5 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.2.
Texte 7
10 avril 2015

Archivé Instruction N° 1926/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 10 avril 2015 relative au brevet d'études militaires supérieures.

NOR : D E F L 1 5 5 0 5 3 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
16 mars 2015

Archivé Circulaire N° 973/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 16 mars 2015 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 0 4 0 8 C
Texte 11
02 mars 2015

Archivé Circulaire N° 0-1932-2015/DEF/DPMM/FORM du 02 mars 2015 relative à l'admission dans les classes de l'enseignement secondaire du lycée naval pour l'année scolaire 2015-2016.

NOR : D E F B 1 5 5 0 4 3 1 C
Abrogé le 08 février 2016 par : CIRCULAIRE N° 0-3037-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l'admission dans les classes de l'enseignement secondaire du lycée naval pour l'année scolaire 2016-2017. Référence(s) :

a) Code de l'éducation (articles R425.1 à R425.22).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

c) Décision du 26 août 2014 (n.i. BO ; JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 12) modifiée.

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 11.
Texte 12
17 avril 2015

Archivé Circulaire N° 3882/DEF/DRH-AA/BER/EFSOAA/ESC.FORM/BSC du 17 avril 2015 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2015.

NOR : D E F L 1 5 5 0 5 7 2 C
Abrogé le 09 février 2016 par : CIRCULAIRE N° 140/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2016. Référence(s) : Code du 12 août 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 31 juillet 2014 (n.i. BO ; JO n° 177 du 2 août 2014, texte n° 82).

Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 30 janvier 2013 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP du 19 décembre 2013 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/DREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Message n° 17542/DEF/DRH.AA/SDGR/BGA/DANS/DNA.N.OFF du 8 décembre 2014.

Message n° 6204/DRH-AA/ESOM/EM du 8 décembre 2014.

Message n° 3388/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 18 février 2015.

Message n° 3620/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 19 mars 2015.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3399/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 04 mars 2014 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2014. Pièce(s) jointe(s) : Douze annexes. Référence de publication : BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 12.