Archivé direction centrale du service des essences des armées : sous-direction « administration »

CIRCULAIRE N° 1092/DEF/DCSEA/SDRH/PM/CHANCELLERIE relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2015.

Abrogé le 21 avril 2016 par : CIRCULAIRE N° 1340/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2016. Du 19 mars 2015
NOR D E F E 1 5 5 0 4 2 2 C

Référence(s) : Instruction N° 8134/DEF/DCSEA/SDA2/PM/RES du 19 juin 2012 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1343/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 01 avril 2014 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2014.

Référence de publication : BOC n°18 du 23/4/2015

La présente circulaire a pour but de définir les modalités particulières d'établissement du travail d'avancement aux différents grades du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

1. Travail d'avancement.

Les conditions d'ancienneté dans le grade, requises du personnel de la réserve opérationnelle pour être compris dans le travail d'avancement de 2015, sont indiquées en annexe.

2. Calendrier du travail.

Conformément à l'instruction citée en référence, le travail d'avancement devra parvenir à la direction centrale du service des essences des armées pour le 18 septembre 2015.

3. Texte abrogé.

La circulaire n° 1343/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 1^er avril 2014 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2014 est abrogée.

4. PUBLICATION.

Cette circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général de 1^re classe,
directeur central du service des essences des armées,

Jean-Luc VOLPI.

Annexe

Annexe. Conditions d'ancienneté de grade pour l'année 2015.

1. PERSONNEL OFFICIER.

1.1. Ingénieurs militaires.

GRADE.	Ingénieur en chef de 2^e classe pour ingénieur en chef de 1^re classe.	Ingénieur principal pour ingénieur en chef de 2^e classe.
ANCIENNETÉ DE GRADE.	7 ans 3 mois.	4 ans 9 mois.

1.2. Officiers logisticiens des essences.

GRADE.	Lieutenant-colonel pour colonel.	Commandant pour lieutenant-colonel.	Capitaine pour commandant.	Lieutenant pour capitaine.	Sous-lieutenant pour lieutenant.
ANCIENNETÉ DE GRADE.	9 ans 5 mois.	7 ans 7 mois.	5 ans 6 mois.	4 ans 1 mois.	1 an 1 mois.

2. Personnel non officier.

2.1. Sous-officiers du service des essences des armées.

GRADE.	Agent technique en chef pour major.	Agent technique pour agent technique en chef.
ANCIENNETÉ DE GRADE	3 ans 10 mois.	5 ans 11 mois.

2.2. Sous-officiers « soutien pétrolier » du service des essences des armées.

GRADE.	Adjudant-chef pour major.	Adjudant pour adjudant-chef.	Maréchal des logis-chef pour adjudant.	Maréchal des logis pour maréchal des logis-chef.
ANCIENNETÉ DE GRADE.	Pas de proposable.	Pas de proposable.	4 ans 1 mois.	5 ans 10 mois.

2.3. Militaire du rang.

Conformément à l'instruction de référence, l'avancement des militaires du rang est réalisé par la sous-direction administration de la DELPIA qui établit un tableau d'avancement annuel.