Archivé direction centrale du service des essences des armées : sous-direction « ressources humaines »

CIRCULAIRE N° 1340/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2016.

Abrogé le 31 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 262/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2017. Du 21 avril 2016
NOR D E F E 1 6 5 0 5 2 9 C

Référence(s) : Instruction N° 8134/DEF/DCSEA/SDA2/PM/RES du 19 juin 2012 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1092/DEF/DCSEA/SDRH/PM/CHANCELLERIE du 19 mars 2015 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2015.

Référence de publication : BOC n°25 du 09/6/2016

La présente circulaire a pour but de définir les modalités particulières d'établissement du travail d'avancement aux différents grades du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

1. Travail d'avancement.

Les conditions d'ancienneté dans le grade, requises du personnel de la réserve opérationnelle pour être compris dans le travail d'avancement de 2016, sont indiquées en annexe.

2. Calendrier du travail.

Conformément à l'instruction citée en référence, le travail d'avancement devra parvenir à la direction centrale du service des essences des armées pour le 19 septembre 2016.

3. Dispositions diverses.

La circulaire n° 1092/DEF/DCSEA/SDRH/PM/CHANCELLERIE du 19 mars 2015 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2015 est abrogée.

Cette circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur en chef de 1^re classe,
sous-directeur « ressources humaines »,

Philippe DECAMPS.

Annexe

Annexe. Conditions d'ancienneté de grade pour l'année 2016.

1. Personnel officier.

1.1. Ingénieurs militaires.

GRADE.	INGÉNIEUR EN CHEF DE 2^e CLASSE POUR INGÉNIEUR EN CHEF DE 1^re CLASSE.	INGÉNIEUR PRINCIPAL POUR INGÉNIEUR EN CHEF DE 2^e CLASSE.
Ancienneté dans le grade.	9 ans 1 mois.	4 ans 5 mois.

1.2. Officiers logisticiens des essences.

GRADE.	LIEUTENANT-COLONEL POUR COLONEL.	COMMANDANT POUR LIEUTENANT-COLONEL.	CAPITAINE POUR COMMANDANT.	LIEUTENANT POUR CAPITAINE.	SOUS-LIEUTENANT POUR LIEUTENANT.
Ancienneté dans le grade.	9 ans 10 mois.	6 ans 6 mois.	6 ans 1 mois.	4 ans 1 mois.	1 an 1 mois.

2. Personnel non officier.

2.1. Sous-officiers du service des essences des armées.

GRADE.	AGENT TECHNIQUE EN CHEF POUR MAJOR.	AGENT TECHNIQUE POUR AGENT TECHNIQUE EN CHEF.
Ancienneté dans le grade.	4 ans 1 mois.	6 ans 6 mois.

2.2. Sous-officiers « soutien pétrolier » du service des essences des armées.

GRADE.	ADJUDANT-CHEF POUR MAJOR.	ADJUDANT POUR ADJUDANT-CHEF.	MARÉCHAL DES LOGIS-CHEF POUR ADJUDANT.	MARÉCHAL DES LOGIS POUR MARÉCHAL DES LOGIS-CHEF.
Ancienneté dans le grade.	Pas de proposable.	Pas de proposable.	4 ans 4 mois.	5 ans 2 mois.

2.3. Militaire du rang.

Conformément à l'instruction de référence, l'avancement des militaires du rang est réalisé par la sous-direction administration de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA) qui établit un tableau d'avancement annuel.