Sommaire du BOC n°25 du 09/06/2016

Texte signalé

Administration Centrale
30 mai 2016

Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 6 1 1 9 3 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 131 du 7 juin 2016, texte n° 12 ; signalé au BOC 25/2016.
Administration Centrale
23 mai 2016

Arrêté du 23 mai 2016 portant modification de l'arrêté du 1er décembre 2014 fixant les conditions particulières d'application des dispositions des sections 2 et 3 du chapitre III du titre V du livre Ier de la quatrième partie du code du travail aux organismes du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 6 1 3 8 3 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 décembre 2014 fixant les conditions particulières d'application des dispositions des sections 2 et 3 du chapitre III du titre V du livre Ier de la quatrième partie du code du travail aux organismes du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 128 du 3 juin 2016, texte n° 20 ; signalé au BOC 25/2016.
Administration Centrale
01 juin 2016

Décret N° 2016-725 du 01 juin 2016 modifiant le décret n° 2007-914 du 15 mai 2007 pris pour l'application du I de l'article 30 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

NOR : F C P D 1 6 0 2 8 7 0 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la sécurité intérieure.

Décret N° 2007-914 du 15 mai 2007 pris pour l'application du I. de l'article 30. de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Référence de publication : JO n° 128 du 3 juin 2016, texte n° 6 ; signalé au BOC 25/2016.

Avis

Administration Centrale
04 avril 2016

Archivé Avis du 04 avril 2016 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 0 4 3 3 V
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016.
Administration Centrale
04 avril 2016

Archivé Avis du 04 avril 2016 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 0 4 3 2 V
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016.
Administration Centrale
04 avril 2016

Archivé Avis du 04 avril 2016 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 1 6 5 0 4 7 0 V
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016.

Texte signalé

Administration Centrale
30 mai 2016

Archivé Arrêté du 30 mai 2016 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

NOR : D E F F 1 6 1 1 9 3 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 février 2016 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 127 du 2 juin 2016, texte n° 28 ; signalé au BOC 25/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
04 mai 2015

Décision N° 705/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 04 mai 2015 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble « aumônerie militaire » sis commune de Cherbourg-Octeville (50).

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 1 3 S
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 2
04 juin 2015

Décision N° 700/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D du 04 juin 2015 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble « caserne général Dalstein » sis commune d'Avrillé (49).

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 1 4 S
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 3
26 novembre 2015

Instruction N° 353564/DEF/SGA/DRHMD du 26 novembre 2015 relative à la mise en œuvre, à la gestion et au pilotage des parcours professionnalisants du personnel civil du ministère de la défense.

NOR : D E F S 1 5 5 2 5 7 7 J
Référence(s) :

Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale 2013.

Loi N° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Loi dite Loi Le Pors. Loi N° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État (1). Loi N° 2009-972 du 03 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (articles 1, 2, 4-I, 5-I et III, 6, 7, 14, 19, 20-I, 21-I et III, 22-I, II et IV, 23, 26-I et III, 27, 28-I et III, 29, 30, 31-I et III, 33 à 35, 41 à 44). Décret N° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l'État pris pour l'application de l'article 7. de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État. Décret N° 86-416 du 12 mars 1986 fixant les conditions et modalités de prise en charge par l'État des frais de voyage et de changements de résidence à l'étranger ou entre la France et l'étranger des agents civils de l'État et des établissements publics de l'État à caractère administratif. Décret N° 89-271 du 12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de changements de résidence des personnels civils à l'intérieur des départements d'outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d'un département d'outre-mer à un autre. Décret N° 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'État, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés. Décret N° 91-430 du 07 mai 1991 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des ouvriers de l'Etat sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés. Décret N° 97-599 du 30 mai 1997 instituant une indemnité de conversion et un complément exceptionnel de restructuration en faveur de certains ouvriers du ministère de la défense et des établissements publics placés sous sa tutelle. Décret N° 2007-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'État. Décret N° 2007-1942 du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle des agents non titulaires de l'État et de ses établissements publics et des ouvriers affiliés au régime des pensions résultant du décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004. Décret N° 2008-370 du 18 avril 2008 organisant les conditions d'exercice des fonctions, en position d'activité, dans les administrations de l'État. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 14 mai 1986 fixant certaines modalités d'établissement de l'indemnité de changement de résidence prévue aux articles 24 et 25 du décret n° 86-416 du 12 mars 1986. Arrêté du 08 février 2007 fixant le régime de maintien de la rémunération du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense muté dans le cadre des restructurations. Arrêté du 05 janvier 2009 fixant les montants de l'indemnité de conversion et du complément exceptionnel de restructuration alloués à certains ouvriers du ministère de la défense.

Arrêté du 31 juillet 2009 (n.i. BO ; JO n° 186 du 13 août 2009, texte n° 13).

Instruction N° 154/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 31 janvier 2013 relative à la nomenclature des professions ouvrières. Instruction N° 321059/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC du 17 mai 2013 relative à l'organisation du dialogue de gestion en matière de ressources humaines civiles au ministère de la défense. Instruction N° 327189/DEF/SGA/DRH-MD du 29 janvier 2015 relative à l'application des dispositions du document d'orientations à moyen terme de la formation du personnel civil 2013-2016. Instruction N° 383051/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR du 23 février 2015 relative au plan d'accompagnement des restructurations. Instruction N° 353563/DEF/SGA/DRH-MD du 26 novembre 2015 relative à l'emploi, à la mobilité et aux parcours professionnels du personnel civil. Circulaire N° 2357/DEF/EMA/OL/2/NP - N° 441240/DEF/SGA/DFP/GPC du 24 novembre 2000 relative à la gestion et à l'administration du personnel civil outre-mer et dans le ressort de commandement des commandants des forces françaises en Afrique.

Circulaire interministérielle du 31 juillet 2009 (n.i. BO).

Circulaire MBCPFP/DGAFP du 19 novembre 2009 (n.i. BO).

Circulaire n° 372156/DEF/SGA/DRH-MD du 19 juin 2014 (n.i. BO).

Document d’orientations à moyen terme de la formation du personnel civil 2013-2016.

Document d’orientation du 9 décembre 2013.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 241.2.
Texte 4
29 janvier 2016

Décision N° 415/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 29 janvier 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble « Fort de Romainville » (fraction) sis commune des Lilas (93).

NOR : D E F S 1 6 5 0 4 4 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 5
01 avril 2016

Décision N° 5098/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 01 avril 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble « Grand Hôtel du Trayas » sis à Saint-Raphaël (83).

NOR : D E F S 1 6 5 0 4 3 1 S
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 6
14 avril 2016

Liste N° 503144/DEF/SGA/DMPA/SHD du 14 avril 2016 des unités de l'armée de l'air ayant combattu au Liban du 26 mars 1982 au 9 mai 1991.

NOR : D E F S 1 6 5 0 4 4 9 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 7
15 avril 2016

Circulaire N° 16006005/DEF/SGA/DAF/FFC2 du 15 avril 2016 relative aux demandes de dérogations au titre des rétablissements de crédits issus de dépenses à coûts composites.

NOR : D E F S 1 6 5 0 4 7 5 C
Référence(s) : Loi organique N° 2001-692 du 01 août 2001 relative aux lois de finances (1). Décret N° 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.

Arrêté du 16 juillet 2014 (n.i. BO ; JO n° 170 du 25 juillet 2014, texte n° 10) modifié.

Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.9.1.
Texte 8
05 mai 2016

Arrêté du 05 mai 2016 portant acceptation au nom de l'État et affectation à l'établissement public du musée de l'armée du glaive d'apparat de Lazare Carnot.

NOR : D E F S 1 6 5 0 7 0 7 A
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.2.1.1.
Texte 9
25 mars 2016

Instruction N° 504927/DEF/DRM/SDPFC/ORH/POS du 25 mars 2016 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 6 5 0 6 4 3 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10800/DEF/DRM/SDH/FORM/S/21 du 21 juin 1999 relative à la formation interarmées du personnel non officier analyste et décodeur-décrypteur. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 9.
Texte 10
11 mai 2016

Instruction N° 1499/DEF/DCSEA/SDRH/RES du 11 mai 2016 relative à la réserve citoyenne du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 6 0 4 J
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Arrêté du 10 mars 2008 relatif aux modalités d'accès à la réserve citoyenne. Instruction N° 2391/DEF/CAB/CSRM/SP du 14 mars 2014 relative à la gestion et l'administration de la réserve citoyenne. Directive N° 9924/DEF/CAB/CSRM du 04 octobre 2013 relative à la réserve citoyenne. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4545/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES/CITOY- DEF/DCSEA/SDE/3/LOG/ORG/344 du 01 juillet 2003 relative à la réserve citoyenne du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.2.1.
Texte 11
19 mai 2016

Archivé Circulaire N° 1554/DEF/DCSEA/SDRH/RESERVE du 19 mai 2016 relative à la procédure de notation des officiers, des sous-officiers et des engagés volontaires de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 6 5 7 C
Abrogé le 10 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2017. Référence(s) : Instruction N° 220085/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et des chefs de musique. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6558/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/RES/NOT du 07 mars 2012 relative à la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.2.
Texte 12
26 mai 2016

Instruction N° 511378/DEF/DCSSA/AA/PIM/MR du 26 mai 2016 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 0 5 J
Référence(s) : Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 788/DEF/DCSSA/AST/TEC/3 du 18 mars 1999 relative au recueil des dispositions de prévention dans les organismes du service de santé des armées. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 12.
Texte 13
08 mars 2016

Archivé Décision N° 8885/DEF/SIMMT/SDTL du 08 mars 2016 portant délégation de pouvoir pour des actes de gestion logistique de biens perdus, détériorés, détruits, en déficit ou en excédent sur recensement de biens ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F T 1 6 5 0 4 5 3 S
Abrogé le 17 septembre 2018 par : DÉCISION N° 8885/DEF/SIMMT/SDTL portant délégation pour des actes de gestion logistique de biens perdus, détériorés, détruits, en déficit ou en excédent sur recensement de biens ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 8885/DEF/SIMMT/SDTL du 28 juillet 2014 portant délégation de pouvoir pour des actes de gestion logistique de biens perdus, détériorés, détruits ou en déficit sur recensement de biens ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.1.
Texte 14
10 février 2016

Décision N° 0-1950-2016/DEF/EMM/ORG du 10 février 2016 portant dissolution de la formation administrative « Siroco ».

NOR : D E F B 1 6 5 0 5 0 0 S
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 15
12 février 2016

Décision N° 0-3429-2016/DEF/CEMM du 12 février 2016 portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions « d'Entrecasteaux ».

NOR : D E F B 1 6 5 0 5 0 1 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 501156/DEF/SGA/DMPA/SHD/DHS/DSD du 11 février 2016.

Note n° 2 B2M DTT/CDT du 29 janvier 2016.

Transmission n° 2-4421-2016/ALFAN BREST/CAB du 9 février 2016.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 16
19 février 2016

Décision N° 0-3849-2016/DEF/CEMM du 19 février 2016 portant attribution du troisième bâtiment multi-missions.

NOR : D E F B 1 6 5 0 5 0 2 S
Référence(s) : Instruction N° 807/EMM/CAB du 05 décembre 1985 sur la filiation et l'héritage des traditions des unités de la marine.

Lettre n° 0-2018-2015/DEF/CEMM du 16 janvier 2015.

Lettre n° 001203/DEF/CAB/CM11 du 6 février 2015.

Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.8.
Texte 17
22 février 2016

Décision N° 0-3178-2016/DEF/EMM/MCO du 22 février 2016 portant changement de position du patrouilleur austral « Albatros ».

NOR : D E F B 1 6 5 0 5 0 3 S
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 18
29 février 2016

Instruction N° 0-2414-2016/DEF/DPMM/FORM du 29 février 2016 relative à l'organisation de l'école d'application des officiers de marine et de la mission de formation « Jeanne d'Arc ».

NOR : D E F B 1 6 5 0 5 0 4 J
Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté N° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH du 03 septembre 2009 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'école navale et des élèves de l'école militaire de la flotte. Arrêté N° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction N° 365/DEF/EMM/PL/ORA du 01 juillet 1992 relative à l'école navale et au groupe des écoles du Poulmic. Instruction N° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement. Instruction N° 0-18242-2012/DEF/EMM/PIL du 17 août 2012 relative au cadre général du contrôle interne dans la marine nationale. Instruction N° 0-14907-2013/DEF/EMM/ROJ - N° 4261/DEF/DCSCA/SD/REJ/BREJ du 16 juillet 2013 relative à l'organisation de l'administration dans les formations administratives de la marine. Décision N° 0-22683-2013/DEF/EMM/ORG du 26 novembre 2013 portant création de l'unité élémentaire « école d'application des officiers de marine ». Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-20630-2010/DEF/EMM/PRH du 19 mai 2010 portant organisation du stage d'application embarqué des officiers de marine. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.2.2.2.1.
Texte 19
24 mars 2016

Décision N° 0-3722-2016/DEF/EMM/ORG du 24 mars 2016 portant création de la formation « Bougainville - équipage A ».

NOR : D E F B 1 6 5 0 5 0 5 S
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 20
29 mars 2016

Décision N° 0-3751-2016/DEF/EMM/ORG du 29 mars 2016 portant dissolution de la formation administrative « Meuse ».

NOR : D E F B 1 6 5 0 5 0 6 S
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 21
11 avril 2016

Archivé Arrêté du 11 avril 2016 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2015 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale.

NOR : D E F B 1 6 5 0 6 8 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 novembre 2015 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 21.
Texte 22
12 avril 2016

Décision N° 0-8991-2016/DEF/EMM/ORG du 12 avril 2016 fixant l'évolution du commandement de la marine à Marseille.

NOR : D E F B 1 6 5 0 5 0 7 S
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 23
18 décembre 2015

Arrêté du 18 décembre 2015 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures de l'Espiguette commune du Grau-du-Roi (Gard) exploité par le service national des oléoducs interalliés.

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 0 3 A
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 23.
Texte 24
06 mai 2016

Arrêté du 06 mai 2016 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l'année 2016.

NOR : D E F F 1 6 5 0 6 0 6 A
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 24.
Texte 25
25 mars 2016

Décision N° 507701/DEF/DCSSA/HR/POL du 25 mars 2016 relative à la modification de l'autorisation du dépôt de délivrance de l'hôpital d'instruction des armées Laveran (Marseille).

NOR : D E F E 1 6 5 0 6 3 4 S
Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 25.
Texte 26
01 avril 2016

Archivé Circulaire N° 1655/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 01 avril 2016 relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2016.

NOR : D E F E 1 6 5 0 4 8 8 C
Abrogé le 02 mai 2017 par : CIRCULAIRE N° 1870/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2017. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 07 janvier 2015 fixant pour le service du commissariat des armées la constitution de la commission d'avancement des commissaires de réserve prévue à l'article R. 4221-26 du code de la défense. Instruction N° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.

Circulaire n° 1796/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 1er avril 2016 (n.i. BO).

Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 10427/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 22 avril 2015 relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 26.
Texte 27
21 avril 2016

Archivé Circulaire N° 1340/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES du 21 avril 2016 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2016.

NOR : D E F E 1 6 5 0 5 2 9 C
Abrogé le 31 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 262/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2017. Référence(s) : Instruction N° 8134/DEF/DCSEA/SDA2/PM/RES du 19 juin 2012 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1092/DEF/DCSEA/SDRH/PM/CHANCELLERIE du 19 mars 2015 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2015. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 27.
Texte 28
30 mars 2016

Archivé Circulaire N° 502584/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 30 mars 2016 relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2016 pour l'accès au grade de major de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 0 4 5 1 C
Abrogé le 21 mars 2017 par : CIRCULAIRE N° 502061/DEF/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 502370/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 09 juin 2015 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015 pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 28.
Texte 29
10 mai 2016

Archivé Circulaire N° 504842/DEF/RH-AT/EP/PRH/S-OFF du 10 mai 2016 relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2016.

NOR : D E F T 1 6 5 0 6 1 2 C
Abrogé le 30 juin 2017 par : CIRCULAIRE N° 504842/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Circulaire N° 513682/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 03 novembre 2015 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2016. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 509267/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 24 juin 2015 relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 25 du 9 juin 2016, texte 29.