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État-major de la marine : bureau « maintien en condition opérationnelle »

CIRCULAIRE N° 0-8243-2015/DEF/EMM/MCO portant abrogation de textes.

Du 15 avril 2015
 NOR D E F B 1 5 5 0 6 2 9 C

Référence(s) :

a) Note n° 402394/DEF/SIMMAD/DSMR du 18 mars 2015 (n.i. BO).

b) Message d'autorité Mélind@ de EMM/ROJ du 4 juin 2013 à 15:52.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 1031/M/SC.AERO/SETMA/MS du 11 août 1983 (n.i. BO ; BOT, 1983, p. 741 ; BOEM 590.1.5).

Circulaire n° 157/SC/AERO/O du 19 juillet 1990 (n.i. BO ; BT, 1990, p. 227 ; BOEM 590.1.5).

Circulaire n° 125/DEF/SC/AERO/PROG/MSV du 10 juillet 1995 (n.i. BO ; BOT, 1995, p. 501 ; BOEM 590.1.5).

Circulaire n° 615/DEF/S/AERO du 12 octobre 1998 (n.i. BO ; BOT, 1998, p. 335 ; BOEM 590.1.5).

Circulaire n° 133/DEF/EMM/OPL/STA du 16 mai 2003 (n.i. BO ; BT, 2003, p. 309 ; BOEM 590.1.5).

Référence de publication : BOC n°19 du 30/4/2015

1. Dans le cadre des travaux relatifs à la mise à jour de la documentation technique générale lancés en 2013 et suite à la note citée en référence a) (1), les textes mentionnés en annexe sont abrogés.

2. La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.

Notes

    n.i. BO.1

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de marine,

Arnaud de TARLÉ.

Annexe

Annexe. Liste d'abrogation.

Circulaire n° 1031/M/SC.AERO/SETMA/MS du 11 août 1983 (n.i. BO ; BOT, 1983, p. 741 ; BOEM 590.1.5) relative au matériel technique de soutien pour aéronefs. Gestion. État annuel.

Circulaire n° 157/SC/AERO/O du 19 juillet 1990 (n.i. BO ; BT, 1990, p. 227 ; BOEM 590.1.5) relative à la mise en œuvre, la maintenance, les suivis technique et logistique des canons aéroportés.

Circulaire n° 125/DEF/SC/AERO/PROG/MSV du 10 juillet 1995 (n.i. BO ; BOT, 1995, p. 501 ; BOEM 590.1.5) relative à la gestion des accessoires de survie inclus dans les équipements de secours et de sauvetage.

Circulaire n° 615/DEF/S/AERO du 12 octobre 1998 (n.i. BO ; BOT, 1998, p. 335 ; BOEM 590.1.5) relative au contrôle de la pollution des circuits hydrauliques des aéronefs et des bancs de piste par particules solides.

Circulaire n° 133/DEF/EMM/OPL/STA du 16 mai 2003 (n.i. BO ; BT, 2003, p. 309 ; BOEM 590.1.5) relative aux comptes rendus de mouvements d'aéronefs. État 220 : règles détablissement.