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État-major de la marine : bureau « maintien en condition opérationnelle »

INSTRUCTION N° 0-8237-2015/DEF/EMM/MCO portant abrogation de textes.

Du 15 avril 2015
NOR D E F B 1 5 5 0 7 5 1 J

Référence(s) :

Note n° 402394/DEF/SIMMAD/DSMR du 18 mars 2015 (n.i. BO).

Message d’autorité MELIND@ de EMM/ROJ du 4 juin 2013 à 15:52.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 2387/M/SC/AERO/SAMAN - 14213/DTCA/AM du 12 octobre 1971 (n.i. BO ; BOT, 1971/30, p. 565 ; BOEM 590.1.5) modifiée.

Instruction N° 146/DEF/EMM/OPL/STA du 10 juin 2003 relative à l'intervention sur un aéronef hors métropole.

Référence de publication : BOC n°23 du 21/5/2015

1. Dans le cadre des travaux relatifs à la mise à jour de la documentation technique générale lancés en 2013, les textes mentionnés ci-après sont abrogés :

2. L'instruction n° 2387/M/SC/AERO/SAMAN - 14213/DTCA/AM du 12 octobre 1971 modifiée, relève totalement ou partiellement du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD). La note SIMMAD citée en référence (1) formalise leur demande d'abrogation.

3. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.

Notes

    n.i. BO.1

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Arnaud de TARLÉ.