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Archivé DIRECTION DE LA FONCTION MILITAIRE ET DU PERSONNEL CIVIL :

ARRÊTÉ relatif aux groupes de spécialités et spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers spécialisés de la marine et les officiers sous contrat rattachés à ce corps, et fixant les conditions d'aptitude requises et la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier, pour leur admission dans ce corps.

Du 28 juillet 2006
 NOR D E F P 0 6 0 0 9 8 4 A

Autre(s) version(s) :

 

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 02 août 1993 relatif aux groupes de spécialités et spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers spécialisés de la marine et les officiers de réserve rattachés à ce corps, et fixant les conditions d'aptitude requises et la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier, pour leur admission dans ce corps et dans les cadres d'officiers de réserve rattachés à ce corps.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  220.2.

Référence de publication :  n.i. BO ; JO n° 188 du 15 août 2006, texte n° 3 ; JO/313/2006.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu la loi 2005-270 du 24 mars 2005  (1) portant statut général des militaires, modifiée par la loi no 2006-449 du 18 avril 2006, notamment ses articles 19, 20 et 22 ;

Vu le décret 75-1207 du 22 décembre 1975 (BOC, p. 4909) modifié portant statut particulier du corps des officiers de marine et du corps des officiers spécialisés de la marine, notamment ses articles 4, 6, 8, 13 et 13-2, 14 et 15 ;

Vu l'arrêté du 10 janvier 2002 modifié fixant par concours le nombre de places offertes aux concours d'admission à l'École navale, à l'École militaire de la flotte et aux concours de recrutement sur titres dans les corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine en 2002 ;

Vu l' arrêté du 17 janvier 2002 (2) modifié relatif aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine,

ARRÊTE :

1.

 Le présent arrêté a pour objet :

  •  de fixer la liste et de définir les spécialités de recrutement et de répartition des officiers spécialisés de la marine et des officiers sous contrat qui sont rattachés à ce corps ;

  •  de préciser les qualifications militaires requises du personnel non officier pour être admis à l'école militaire de la flotte et pour être recruté dans le corps des officiers spécialisés de la marine, au titre de ces spécialités.

2.

 Les groupes de spécialités et les spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers spécialisés de la marine et les officiers sous contrat qui sont rattachés à ce corps, ainsi que leurs attributions, sont les suivants :

  • I.  Groupe de spécialités conduite du navire

    Mise en oeuvre et entretien des installations et matériels destinés à assurer la manoeuvre ou la navigation des bâtiments ; participation à la conduite nautique du navire.

    Spécialité et attributions

    Conduite nautique :

    Mise en œuvre et entretien des installations et matériels destinés à assurer la navigation des bâtiments ; conduite des bâtiments de la marine nationale.

  • II.  Groupe de spécialités opérations-armes

    Mise en œuvre de systèmes d'armes et de recueil de l'information ; participation à la conduite des opérations navales.

    Spécialités et attributions

    Opérations-transmissions :

    Mise en œuvre et entretien du matériel de transmission et de télécommunication ; participation au fonctionnement des réseaux et centraux de télécommunication.

    Opérations de lutte au-dessus de la surface :

    Mise en œuvre et entretien des systèmes d'armes et des systèmes de recueil de l'information de lutte au-dessus de la surface ; participation au fonctionnement des centraux et postes centraux opérations.

    Opérations de lutte sous la mer :

    Mise en œuvre et entretien des systèmes d'armes et des systèmes de recueil de l'information de lutte sous la mer ; participation au fonctionnement des centraux et postes centraux opérations.

    Opérations-environnement :

    Mise en œuvre et entretien du matériel de météorologie et d'océanographie dans les unités navales et terrestres de la marine ; recueil et exploitation des données d'environnement.

    Opérations de guerre des mines :

    Mise en œuvre et entretien du matériel d'opérations de guerre des mines ; intervention par plongée autonome ; conduite des bâtiments de la marine.

    Armes-équipements :

    Mise en œuvre et entretien des systèmes d'armes.

  • III.  Groupe de spécialités fusiliers commandos

    Activités protection-défense et opérations commandos. Encadrement et organisation du service courant.

    Spécialité et attributions

    Fusilier-protection :

    Encadrement des formations de la FORFUSCO (compagnies et groupements de fusiliers marins).

    Expertise dans les domaines afférents à la protection défense, aux armes et munitions d'infanterie et au développement des matériels et équipements spécifiques des fusiliers marins et des commandos.

    Expertise dans le domaine du service courant (discipline, cérémonial, organisation des activités de bien commun).

  • IV.  Groupe de spécialités opérations aéronautiques

    Mise en œuvre des aéronefs de la marine ; participation et conduite des missions aériennes dans le cadre d'opérations aéronavales.

    Spécialités et attributions

    Pilote d'aéronautique :

    Conduite des aéronefs de la marine nationale ; mise en oeuvre de leurs équipements et de leurs armes.

    Tactique aéronautique :

    Mise en œuvre, au sein d'un équipage, des équipements et des armes des aéronefs de la marine nationale ; participation à la préparation des missions et à la mise en oeuvre de l'infrastructure afférente.

    Contrôleur d'opérations aériennes :

    Planification et préparation des missions des aéronefs de la marine nationale opérant soit à partir des bases d'aéronautique navale soit à partir de porte-avions ; participation au recueil et à l'exploitation du renseignement au sein des flottilles embarquées ou d'états-majors.

    Contrôleur de circulation aérienne :

    Participation au contrôle de la circulation aérienne autour des bases de l'aéronautique navale et des porteavions.

  • V.  Groupe de spécialités énergie-propulsion-sécurité

    Mise en œuvre, entretien et approvisionnement du matériel de production d'énergie, de propulsion et de sécurité à bord des bâtiments, sous-marins, aéronefs et unités à terre de la marine.

    Spécialités et attributions

    Mécanique.

    Mise en œuvre et entretien des appareils de propulsion et des différents moteurs et auxiliaires des unités navales et terrestres de la marine.

    Électricité :

    Mise en œuvre et entretien des systèmes de production et de distribution de l'électricité dans les unités navales et terrestres de la marine.

    Sécurité :

    Mise en œuvre et entretien du matériel spécifique de secours aux personnes et de lutte contre les incendies, voies d'eau, agressifs et accidents techniques.

    Maintenance aéronautique :

    Entretien des aéronefs de la marine, de leurs équipements et de leurs armes ; participation au fonctionnement des services techniques des bases d'aéronautique navale et des porte-avions, de leur environnement et de leur ravitaillement.

    Énergie-propulsion-nucléaire :

    Mise en œuvre des installations embarquées de propulsion nucléaire.

  • VI.  Groupe de spécialités état-major et services

    Missions et activités d'état-major ou dans les grandes unités et les directions de la marine.

    Spécialités et attributions

    Informatique générale :

    Mise en œuvre et entretien des systèmes d'information générale des unités à terre de la marine.

    Audiovisuel :

    Mise en œuvre et entretien du matériel audiovisuel ; réalisation d'oeuvres audiovisuelles.

    Renseignement-relations internationales :

    Exploitation et analyse du renseignement, participation aux relations internationales de la marine nationale.

    Commandement et services :

    Exercice de fonctions de responsabilités et d'encadrement au sein de services importants.

    État-major :

    Analyse, étude, conception, prospective dans les domaines du droit, de la sociologie, du contrôle de gestion, de la qualité et, d'une manière générale, tout domaine pouvant concerner la réflexion sur les missions d'état-major.

    Exercice de fonctions de responsabilités et d'encadrement au sein de services importants.

    Relations publiques :

    Conduite des opérations de relations publiques.

    Administration :

    Administration du personnel, gestion et comptabilité du matériel, des vivres, des ressources financières, fonctionnement des bureaux militaires et administratifs.

    Psychologie appliquée :

    Administration, gestion et fonctionnement des divers services de psychologie appliquée, participation à la sélection du personnel.

    Enseignement :

    Enseignement dans les écoles et formations de la marine.

    Sûreté navale :

    Protection du personnel et des informations.

  • VII.  Groupe de spécialités gestion de collectivité

    Gestion des collectivités (centres de restauration, bases, vie de la marine).

    Spécialité et attributions

    Restauration de collectivité :

    Administration, gestion et fonctionnement des organismes de restauration de la marine.

  • VIII.  Groupe de spécialités des métiers du sport et de l'animation sociale et socioculturelle

    Dans le cadre de la condition de vie du personnel, mise en oeuvre des installations et des activités sportives, sociales et culturelles de la marine (installations sportives, cercles, foyers et clubs).

    Spécialités et attributions

    Direction de foyer :

    Administration, gestion et animation des organismes oeuvrant dans le domaine social et socioculturel.

    Sport :

    Mise en œuvre et entretien du matériel d'éducation physique, militaire et sportive ; formation physique, militaire et sportive du personnel. Administration, gestion et animation des organismes oeuvrant dans le domaine sportif.

3.

 Conformément à l'alinéa 3 de l'article 4 du décret du 22 décembre 1975 susvisé, les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées, par spécialité, pour être admis à servir dans le corps des officiers spécialisés de la marine figurent en annexe I du présent arrêté.

4.

La liste des qualifications requises pour le personnel non officier pour l'accès au corps des officiers spécialisés de la marine figure dans le tableau en annexe II du présent arrêté.

5.

 L' arrêté du 02 août 1993 modifié relatif aux groupes de spécialités et spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers spécialisés de la marine et les officiers de réserve rattachés à ce corps, et fixant les conditions d'aptitude requises et la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier, pour leur admission dans ce corps et dans les cadres d'officiers de réserve rattachés à ce corps, est abrogé.

6.

 Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 juillet 2006.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la fonction militaire et du personnel civil,

J. ROUDIÈRE

Annexes

ANNEXE I. CONDITIONS MÉDICALES ET PHYSIQUES D'APTITUDE, PAR SPÉCIALITÉS, POUR L'ADMISSION ÀL'ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE ET LE RECRUTEMENT DANS LE CORPS DES OFFICIERSSPÉCIALISÉS DE LA MARINE.

1  Conditions générales.

Absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal des armées.

Ne pas être exempt définitif de sport.

Groupes de spécialités – spécialités

S

I

G

Y

C

O

P (4)

Nota

Conduite du navire.

Conduite nautique.

2

2

2

3

2

2

0 ou 1

(1) (2)

Opérations-armes.

Opérations-transmissions.

3

2

2

5

5

2

0 ou 1

(1)

Opérations lutte au dessus de la surface.

Opération de lutte sous la mer.

Opérations-environnement.

Opérations de guerre des mines.

Armes et équipements.

2

2

2

2

3

3

0 ou 1

(1)

Fusiliers commandos.

Fusilier-protection.

2

2

2

3

3

2

0 ou 1

(1)

Opérations-aéronautiques.

Pilote d'aéronautique.

Tactique aéronautique

(1) (3)

Contrôleur d'opérations aériennes.

2

2

2

5

2

2

0 ou 1

(1)

Contrôleur de circulation aérienne.

2

2

2

3

2

2

0 ou 1

(1)

Énergie-propulsion-sécurité.

Mécanique.

Électricité

2

2

2

5

3

3

0 ou 1

 

Sécurité.

2

2

2

3

3

2

0 ou 1

(1)

Maintenance aéronautique.

3

2

2

5

3

2

0 ou 1

 

Énergie-propulsion-nucléaire.

2

2

2

5

3

2

0 ou 1

(1)

État-major et services.

Informatique générale.

3

2

2

5

3

3

0 ou 1

 

Audiovisuel.

3

2

2

3

2

2

0 ou 1

(1)

Renseignement-relations internationales.

3

2

2

5

3

3

0 ou 1

(1)

Commandement et services.

État-major.

Relations publiques.

Administration.

Psychologie appliquée.

Enseignement.

3

2

2

5

5

3

0 ou 1

(1)

Sûreté navale.

2

2

2

5

3

3

0 ou 1

(1)

Gestion de collectivité.

Restauration de collectivité.

3

2

2

5

5

3

0 ou 1

(1)

Métiers du sport et de l'animation sociale et socioculturelle.

Direction de foyer.

3

2

2

5

5

3

0 ou 1

(1)

Sport.

2

2

2

3

3

2

0 ou 1

(1)

(1) Absence de bégaiement exigée sauf pour INFOG, MECAN, ELECT, MAERO.

(2) Quart passerelle : cf. instruction no 111 DEF/DPMM/SPAHMM du 15 novembre 2000 modifiée [abrogé par la décision n° 103/DEF/DPMM/SPAHMM du 4 février 2005 (BOC, p. 891)].

(3) Cf. instruction 109 /DEF/DPMM/SPAHMM du 22 juillet 2002 (BOC, p. 6155) modifiée et instruction 119 /DEF/DPMM/SPAHMM du 16 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 201) modifiée.

(4) Le cœfficient 1 est exigé des candidats militaires comptant plus de six mois de services militaires effectifs. Le cœfficient 0 exigé des autres candidats a un caractère provisoire qui doit être transformé en cœfficient 1 avant la fin de l'engagement souscrit pour la scolarité entant qu'élève officier, la fin de la période probatoire prévue pour la nomination dans le corps ou, dans les autres cas, la fin d'une période de six mois de services militaires effectifs.

 

2  Conditions particulières.

2.1

Une dérogation, totale ou partielle, aux conditions fixées dans le tableau ci-dessus peut être accordée par le directeur du personnel militaire de la marine au candidat militaire présentant une infirmité résultant d'une blessure, d'un accident ou d'une maladie imputable au service. Le président du jury du concours concerné précise, à la demande de l'intéressé, les aménagements apportés pour le déroulement et la sanction des épreuves du concours.

2.2

 Pour la candidate civile admise à l'un de ces concours, et dont l'état de grossesse est constaté par un médecin des armées postérieurement aux épreuves d'admission, l'incorporation en école et la vérification de ces conditions, préalable à la signature d'engagement, sont différées jusqu'au terme d'une période d'une durée égale à celle prévue par les article L. 331-3 à L. 331-5 du code de la sécurité sociale.

ANNEXE II. LISTE ET DÉFINITION DES SPÉCIALITÉS POUR SERVIR DANS LE CORPS DES OFFICIERS SPÉCIALISÉS DE LA MARINE ET QUALIFICATIONS EXIGÉES DU PERSONNEL NON OFFICIER POUR L'ACCÈS À CE CORPS AU TITRE DE CES SPÉCIALITÉS.

Spécialités.

Qualification militaire exigée du personnel non officier : brevet (B) ou brevet supérieur (BS) ou certificat, avec, le cas échéant, l'exigence d'une mention ou d'une branche particulière.

Conduite nautique..........................................

BS de navigateur.

BS de navigateur-timonier.

Opérations-transmissions...............................

BS de radiotélégraphiste.

BS de transfiliste.

BS de transmetteur.

BS de spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications.

Opérations de lutte au-dessus de la surface....

BS détecteur.

BS d'électronicien d'armes.

BS opérations titulaire d'un des certificats suivants :

– chef d'équipe et de maintenance des systèmes de détection électromagnétique (COPDEM) ;

– chef d'équipe et de maintenance des systèmes de guerre électronique (COPSGE) ;

– chef d'équipe et de maintenance des systèmes de combat (OPSDC) ;

– chef d'équipe et de maintenance des systèmes d'armes missiles sol-air moyenne portée (COPSAM) ;

– chef d'équipe et de maintenance des systèmes d'armes d'autodéfense et mer-mer (COPARM).

Opérations de lutte sous la mer.......................

BS détecteur anti-sous-marins.

BS opérations titulaire du certificat ou d'une des mentions suivantes :

– chef d'équipe et de maintenance des systèmes de lutte sous la mer (COPDSM) ;

– chef de central opérations de sous-marin nucléaire lanceur d'engins type Le Redoutable (MCHEFCOM4) ;

– chef de central opérations de sous-marin nucléaire d'attaque (MCHEFCOSNA) ;

– chef de central opérations de sous-marin nucléaire lanceur d'engins type Le Triomphant (MCHEFCOTRI).

Opérations-environnement.............................

BS de météorologiste océanographe.

Opérations de guerre des mines.....................

BS de plongeur démineur.

BS opérations titulaire du certificat de chef d'équipe et de maintenance des systèmes de guerre des mines (COPGDM).

Armes-équipements.......................................

BS de missilier artillerie.

BS de missilier armes sous-marines.

BS d'électronicien d'armes.

BS de mécanicien d'armes.

BS opérations titulaire d'un des certificats suivants :

– chef d'équipe et de maintenance des systèmes de combat (OPSDC) ;

– chef d'équipe et de maintenance des systèmes d'armes missiles sol-air moyenne portée (COPSAM) ;

– chef d'équipe et de maintenance des systèmes d'armes d'autodéfense et mer-mer (COPARM) ;

– chef de central opérations de sous-marin nucléaire lanceur d'engins type Le Redoutable (MCHEFCOM4) ;

– chef de central opérations de sous-marin nucléaire d'attaque (MCHEFCOSNA) ;

– chef de central opérations de sous-marin nucléaire lanceur d'engins type Le Triomphant (MCHEFCOTRI).

BS de toutes spécialités titulaire d'un des certificats suivants :

– contrôleur missiles de sous-marin nucléaire lanceur d'engins type Le Redoutable (CCONTMISM4) ;

– contrôleur missiles de sous-marin nucléaire lanceur d'engins type Le Triomphant (CCONTMISTRI) ;

– conduite du système intertiel de navigation sur sous-marin nucléaire lanceur d'engins type Le Triomphant (CCINELETRI) ;

– qualification de bâtiment d'essais et de mesures branche radar (CQUALBEMRAD) ;

– qualification de bâtiment d'essais et de mesures branche télémesure (CQUALBEMTEL).

Fusilier-protection.........................................

BS de fusilier marin.

Tactique aéronautique....................................

BS de détecteur navigateur aérien.

BS d'électronicien de bord d'aéronautique.

BS opération/électronicien de bord d'aéronautique.

BS opération/détecteur navigateur aérien.

Contrôleur d'opérations aériennes.................

BS de toutes spécialités aéronautiques.

BS de toutes spécialités titulaire du certificat d'interprétation d'imagerie d'origine spatiale (CIMOSPA).

BS détecteur titulaire du certificat d'analyste en guerre électronique (CANELINT).

Contrôleur de circulation aérienne.................

BS contrôleur d'aéronautique.

Mécanique......................................................

BS de mécanicien naval.

BS de mécanicien-électricien d'atelier militaire de la flotte.

BS de mécanicien-électricien de direction de port.

BS de mécanicien-électricien automobile.

BS de mécanicien-électricien de base navale.

BS de spécialiste d'atelier naval.

Électricité.......................................................

BS d'électrotechnicien.

Sécurité..........................................................

BS d'électromécanicien de sécurité.

BS de marin-pompier.

Maintenance aéronautique.............................

BS d'électronicien de bord d'aéronautique.

BS de mécanicien de bord d'aéronautique.

BS d'électromécanicien d'aéronautique.

BS d'électronicien d'aéronautique.

BS de mécanicien d'aéronautique.

BS porteur.

BS avionique.

BS opérations/électronicien de bord d'aéronautique.

Énergie-propulsion-nucléaire.........................

BS d'électromécanicien de propulsion de sous-marins.

BS de toutes spécialités titulaire d'un des certificats ou d'une des mentions suivantes :

– chimiste nucléaire (CCHIMINUC) ;

– instrumentiste de sous-marin nucléaire lanceur d'engins type Le Triomphant (CINSTRUTRI) ;

– instrumentiste de sous-marin nucléaire lanceur d'engins type Le Redoutable (CINSTRUM4) ;

– instrumentiste de sous-marin nucléaire d'attaque (CINSTRUSNA) ;

– instrumentiste de porte-avions nucléaire (CINSTRUPAN) ;

– rondier atomicien (superviseur chaufferie) sur porte-avions nucléaire (MCOAUXIPAN) ;

– responsable d'auxiliaire réacteur de sous-marin lanceur d'engins type Le Redoutable(MCOAUXIM4) ;

– rondier atomicien machine (superviseur machine) sur porte-avions nucléaire (MCHEFPROPAN) ;

– chef de compartiment machine sur sous-marin lanceur d'engins type Le Triomphant (MCHEFPROTRI) ;

– chef de compartiment machine sur sous-marin lanceur d'engins type Le Redoutable (MCHEFPROM4).

Informatique générale....................................

BS d'informaticien d'informatique générale.

BS de spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications.

Audiovisuel....................................................

BS de photographe audiovisuel.

Renseignement-relations internationales.......

Personnel titulaire d'un des certificats suivants :

– opérateur linguistique d'interception (COPLIN) ;

– analyste en guerre électronique (CANELINT) ;

– décodeur décrypteur du deuxième niveau (CDECODEC2) ;

– certificat technique du deuxième degré de détection et d'analyse des signaux électromagnétiques (CDASEM) ;

– opérateur d'écoute du deuxième degré (COPECOUT2) ;

– interprétation d'imagerie d'origine spatiale (CIMOSPA) ;

– analyste ROEM du deuxième niveau (CANAROEM2) ;

– renseignement du deuxième niveau (CRENSE2).

Relations publique.........................................

BS de toutes spécialités.

Administration...............................................

BS de fourrier.

BS de secrétaire militaire.

Psychologie appliquée...................................

BS d'infirmier.

BS de toutes spécialités titulaire d'un master de psychologie.

Sûreté navale..................................................

BS d'inspecteur de la sûreté navale.

Restauration de collectivité............................

BS de commis aux vivres.

BS de cuisinier.

BS de maître d'hôtel.

BS de restauration.

Direction de foyer..........................................

BS d'assistant de foyer.

BS de toutes spécialités titulaire d'un DEFA ou d'un DUT carrières sociales option animation sociale et socioculturelle.

Sport...............................................................

BS sport.