CIRCULAIRE N° 20311/T/3/2/INT relative à l'activité des sections « chauffage » et « froid » des ateliers régionaux de réparation des matériels des subsistances.
Abrogé le 22 juin 2015 par : CIRCULAIRE N° 11781/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 15 juin 1970NOR
1.
Afin d'unifier la présentation des documents utilisés au titre des interventions (1) des ateliers de réparation des matériels des subsistances, il sera ouvert, pour chaque section spécialisée (2) des ateliers considérés, un registre d'activité du modèle 540-1/021 dont la page de garde contient les instructions utiles quant à sa tenue.
2.
Parallèlement, toute intervention donnera lieu à l'établissement d'un ordre de travail-fiche de travail du modèle 540-1/022 permettant, d'une part, de renseigner le registre d'activité, et, d'autre part, la mise à jour des fiches matricules modèle 540-1/010 et des livrets matricules modèle 540-1/011.
3.
L'annexe à la présente circulaire définit les conditions dans lesquelles est établi et exploité cet ordre de travail-fiche de travail.
Pour le ministre d'État chargé de la défense nationale et par délégation :
L'intendant général de 1re classe, adjoint au directeur central de l'intendance,
BADOY.
Annexe
Annexe. Ordre de travail - Fiche de travail
dans les ateliers de réparation des matériels des subsistances.
L'ordre de travail-fiche de travail du modèle joint est émis pour chaque intervention (1) de la section considérée de l'atelier (2) de réparation des matériels des subsistances de la gestion ou de l'annexe concernée.
Il est établi en deux exemplaires par le gestionnaire ou le gérant d'annexe, la partie « ordre de travail » étant, à l'origine, seule renseignée. Un exemplaire est conservé par le chef d'établissement ; le second est remis au chef d'atelier (3) qui renseigne les deux tableaux de la partie « fiche de travail » :
tableau 1, relatif aux dépenses en matières, au fur et à mesures des sorties de pièces et matières nécessaires à l'intervention ;
tableau 2, concernant les dépenses de main-d'œuvre, lorsque l'opération à exécuter est terminée, signe cette fiche et la renvoie au chef d'établissement.
Ce dernier doit, avant visa de la fiche, faire arrêter les décomptes en deniers et établir l'ordre de mouvement de sortie des matières (4) dont la référence est reportée sur le tableau I.
Il fait dresser ensuite autant de copies de la fiche de travail qu'il est nécessaire pour en adresser une à chacun des détenteurs d'un exemplaire de la fiche matricule du matériel en cause et, éventuellement, du livret matricule correspondant, aux fins de mise à jour de ces documents.
Les anciens imprimés portant les numéros 540-3/... seront utilisés jusqu'à épuisement des stocks.
Figure 1.
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Figure 2.
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Figure 3.
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Figure 4.
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