CIRCULAIRE N° 0-15419-2015/DEF/EMM/MCO portant abrogation de textes.
Du 22 juin 2015NOR D E F B 1 5 5 1 0 4 7 C
1. Dans le cadre des travaux relatifs à la mise à jour de la documentation de la base de la marine (DBEMM), les circulaires mentionnées ci-dessous sont abrogées :
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circulaire n° 775 STM du 8 juin 1963 (1) modifée, relative au montage, démontage et entretien des roulements à billes et à rouleaux ;
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circulaire n° 47/EMM/MAT/EP du 3 juillet 1975 (2) relative au montage, démontage et entretien des roulements à billes et à rouleaux ;
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circulaire n° 119/EMM/MAT/EP du 21 juillet 1980 (3) relative aux instruments de navigation. Procédure de recueil d'analyse, de diffusion et d'exploitation de l'information technique ;
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circulaire n° 89/EMM/MAT/EP du 27 octobre 1981 (4) relative au plan d'entretien courant (PEC) « Coque-machines-électricité » des pétroliers ravitailleurs type « Durance » ;
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circulaire n° 16/EMM/MAT/EP du 17 mars 1982 (5) relative aux corvettes type « George Leygues ». Catalogue des opérations programmées d'entretien (COPE) Énergie-Propulsion-Sécurité ;
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circulaire n° 260/EMM/MAT/ST du 24 novembre 1983 (6) portant spécification technique de la marine relative à l'huile extrême pour turbines à vapeur (TVEP) ;
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circulaire n° 254/EMM/MAT/EP du 5 décembre 1990 (7) modifiée, relative aux équipements de navigation, dossier des équipements de navigation, cahier d'heures de fonctionnement, comptes rendus périodiques de navigation ;
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circulaire n° 503/DEF/EMM/OPL/STN du 20 décembre 1994 relative à la conduite et à l'entretien des installations frigorifiques des bâtiments de surface utilisant des fluides frigorifiques.
2. La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.
Notes
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,
Denis BÉRAUD.