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État-major de la marine : bureau « maintien en condition opérationnelle »

CIRCULAIRE N° 0-15419-2015/DEF/EMM/MCO portant abrogation de textes.

Du 22 juin 2015
NOR D E F B 1 5 5 1 0 4 7 C

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 775 STM du 8 juin 1963 (n.i. BO ; BOT, p. 321, Titre L ; intéresse Titre M) modifiée.

Circulaire n° 47/EMM/MAT/EP du 3 juillet 1975 (n.i. BO ; BOT, 1975, p. 661, Titre L ; intéresse Titre M).

Circulaire n° 119/EMM/MAT/EP du 21 juillet 1980 (n.i. BO ; BOT, 1980, p. 853, Titre L ; intéresse Titre E et K).

Circulaire n° 89/EMM/MAT/EP du 27 octobre 1981 (n.i. BO ; BOT, 1981, p. 867, Titre M ; intéresse Titre B et L).

Circulaire n° 16/EMM/MAT/EP du 17 mars 1982 (n.i. BO ; BOT, 1982, p. 259, Titre M ; intéresse Titre B et L).

Circulaire n° 260/EMM/MAT/ST du 24 novembre 1983 (n.i. BO ; BOT, 1983, p. 885, Titre M).

Circulaire n° 254/EMM/MAT/EP du 5 décembre 1990 (n.i. BO ; BT, 1991, p. 63, Titre L ; intéresse Titre E, H, I, K, Q), modifiée.

Circulaire N° 503/DEF/EMM/OPL/STN du 20 décembre 1994 relative à la conduite et à l'entretien des installations frigorifiques des bâtiments de surface utilisant des fluides frigorifiques.

Référence de publication : BOC n°31 du 09/7/2015

1. Dans le cadre des travaux relatifs à la mise à jour de la documentation de la base de la marine (DBEMM), les circulaires mentionnées ci-dessous sont abrogées :

  • circulaire n° 775 STM du 8 juin 1963 (1) modifée, relative au montage, démontage et entretien des roulements à billes et à rouleaux ;

  • circulaire n° 47/EMM/MAT/EP du 3 juillet 1975 (2) relative au montage, démontage et entretien des roulements à billes et à rouleaux ;

  • circulaire n° 119/EMM/MAT/EP du 21 juillet 1980 (3) relative aux instruments de navigation. Procédure de recueil d'analyse, de diffusion et d'exploitation de l'information technique ;

  • circulaire n° 89/EMM/MAT/EP du 27 octobre 1981 (4) relative au plan d'entretien courant (PEC) « Coque-machines-électricité » des pétroliers ravitailleurs type « Durance » ;

  • circulaire n° 16/EMM/MAT/EP du 17 mars 1982 (5) relative aux corvettes type « George Leygues ». Catalogue des opérations programmées d'entretien (COPE) Énergie-Propulsion-Sécurité ;

  • circulaire n° 260/EMM/MAT/ST du 24 novembre 1983 (6) portant spécification technique de la marine relative à l'huile extrême pour turbines à vapeur (TVEP) ;

  • circulaire n° 254/EMM/MAT/EP du 5 décembre 1990 (7) modifiée, relative aux équipements de navigation, dossier des équipements de navigation, cahier d'heures de fonctionnement, comptes rendus périodiques de navigation ;

  • circulaire n° 503/DEF/EMM/OPL/STN du 20 décembre 1994 relative à la conduite et à l'entretien des installations frigorifiques des bâtiments de surface utilisant des fluides frigorifiques.

2. La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.

Notes

    n.i. BO ; BOT, p. 321, Titre L ; intéresse Titre M.1n.i. BO ; BOT, 1975, p. 661, Titre L ; intéresse Titre M.2n.i. BO ; BOT, 1980, p. 853, Titre L ; intéresse Titre E et K.3n.i. BO ; BOT, 1981, p. 867, Titre M ; intéresse Titre B et L.4n.i. BO ; BOT, 1982, p. 259, Titre M ; intéresse Titre B et L.5n.i. BO ; BOT, 1983, p. 885, Titre M.6n.i. BO ; BT, 1991, p. 63, Titre L ; intéresse Titre E, H, I, K, Q.7

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,

Denis BÉRAUD.