Sommaire du BOC n°31 du 09/07/2015

Texte signalé

Administration Centrale
19 juin 2006

Arrêté du 19 juin 2006 relatif au directoire de l'espace aérien.

NOR : E Q U A 0 6 0 0 0 0 1 A
Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 5 juillet 2006 : Arrêté du 24 décembre 1996 (BOC, 1997, p. 719 ; BOEM 103.2.3.1.5, 105.2.2.3.2, 114.2.1).

Référence de publication : JO n° 153 du 4 juillet 2006, texte n° 26 ; signalé au BOC 31/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.2.3.2. , 103.2.3.1.5. , 113.2.1.
Administration Centrale
09 juin 2015

Arrêté du 09 juin 2015 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 5 1 3 8 8 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 février 2009 relatif à la modulation de l'indemnité temporaire de mobilité allouée à certains agents du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 152 du 3 juillet 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 31/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.15. , 255-1.1.1.5.
Administration Centrale
16 juin 2015

Texte réglementaire permanent

Texte 1
30 avril 2015
Texte 3
11 juin 2015
Texte 4
05 juin 2015

Instruction N° 11370/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 05 juin 2015 portant organisation et fonctionnement des trésoreries et sous-trésoreries militaires du ministère de la défense.

NOR : D E F E 1 5 5 0 9 6 8 J
Référence(s) :

Voir annexe VII.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1645/DEF/DCCAT/AG/CT du 12 novembre 1984 relative à l'organisation et au fonctionnement du service de la trésorerie dans les corps de troupe. Instruction N° 12401/DEF/DCCA/FIN/B/3 du 14 octobre 1987 relative à l'administration des finances des bases aériennes. Instruction N° 25/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 25 novembre 2002 relative au fonds d'avances de la solde de la marine.

Instruction n° 0-39214-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES/NP du 26 juin 2008 (n.i. BO).

Directive n° 80-178-2007/DCCM/ADM/UNITES/NP du 10 décembre 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 31 du 9 juillet 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2. , 601.2.
Texte 6
04 mai 2015

Instruction provisoire N° 36/DEF/EMM/ORG du 04 mai 2015 relative aux missions et à l'organisation du service logistique de la marine.

NOR : D E F B 1 5 5 0 8 7 4 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 36/DEF/EMM/ROJ du 05 avril 2013 relative aux missions et à l'organisation du service logistique de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 9 juillet 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.7.4.
Texte 9
04 juin 2015

Décision N° 0-13885-2015/DEF/EMM/MCO du 04 juin 2015 portant changement de position du transport de chalands de débarquement « Siroco ».

NOR : D E F B 1 5 5 0 9 3 7 S
Référence de publication : BOC n° 31 du 9 juillet 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 11
22 juin 2015

Circulaire N° 0-15419-2015/DEF/EMM/MCO du 22 juin 2015 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 5 5 1 0 4 7 C
Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 775 STM du 8 juin 1963 (n.i. BO ; BOT, p. 321, Titre L ; intéresse Titre M) modifiée.

Circulaire n° 47/EMM/MAT/EP du 3 juillet 1975 (n.i. BO ; BOT, 1975, p. 661, Titre L ; intéresse Titre M).

Circulaire n° 119/EMM/MAT/EP du 21 juillet 1980 (n.i. BO ; BOT, 1980, p. 853, Titre L ; intéresse Titre E et K).

Circulaire n° 89/EMM/MAT/EP du 27 octobre 1981 (n.i. BO ; BOT, 1981, p. 867, Titre M ; intéresse Titre B et L).

Circulaire n° 16/EMM/MAT/EP du 17 mars 1982 (n.i. BO ; BOT, 1982, p. 259, Titre M ; intéresse Titre B et L).

Circulaire n° 260/EMM/MAT/ST du 24 novembre 1983 (n.i. BO ; BOT, 1983, p. 885, Titre M).

Circulaire n° 254/EMM/MAT/EP du 5 décembre 1990 (n.i. BO ; BT, 1991, p. 63, Titre L ; intéresse Titre E, H, I, K, Q), modifiée.

Circulaire N° 503/DEF/EMM/OPL/STN du 20 décembre 1994 relative à la conduite et à l'entretien des installations frigorifiques des bâtiments de surface utilisant des fluides frigorifiques. Référence de publication : BOC n° 31 du 9 juillet 2015, texte 11.
Texte 12
03 juin 2015

Instruction N° 1956/DEF/EMAA/OGS/BAJ du 03 juin 2015 relative aux attributions des commandants de base concernant la gestion des aérodromes dont le ministère de la défense est affectataire pour les besoins de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 5 5 0 9 5 8 J
Référence(s) : Code du 16 octobre 2019 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 16 octobre 2019 de la défense - Partie réglementaire V. Dispositions administratives et financières. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code des transports, notamment ses articles L6321-1 et suivants.

Code de l’aviation civile, notamment ses articles D211-3, R211-2-1 et suivants, R151-1 et suivants.

Code du domaine de l’État, notamment ses articles R128-12 et suivants.

Code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles L2111-16, R2111-1 et suivants.

Code général des collectivités territoriales, articles L2212-2 et L2213-33.

Décret n° 2000-1114 du 16 novembre 2000 (n.i. BO ; JO n° 268 du 19 novembre 2000, p. 18416, texte n° 23) modifié.

Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 23 novembre 1962 portant classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et précisant les conditions de leur utilisation. Arrêté du 04 avril 1996 relatif aux manifestations aériennes.

Arrêté du 20 avril 1998 (n.i. BO ; JO n°113 du 16 mai 1998, p. 7478) modifié.

Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 17 septembre 1998 relatif à l'exploitation des aérodromes où le ministère de la défense est affectataire unique ou principal et aux procédures et minimums opérationnels utilisables par les aéronefs relevant du ministère de la défense.

Arrêté interministériel du 8 mars 2006 (n.i. BO ; JO n° 66 du 18 mars 2006, p. 4102, texte n° 25) modifié.

Arrêté du 18 janvier 2007 (n.i. BO ; JO n° 64 du 16 mars 2007, p. 4914, texte n° 8).

Arrêté du 10 avril 2007 (n.i. BO ; JO n° 108 du 10 mai 2007, page 8303, texte n° 52) modifié.

Arrêté du 21 avril 2009 (n.i. BO ; JO n° 109 du 12 mai 2009, p. 7877, texte n° 13).

Arrêté du 17 août 2010 (n.i. BO ; JO n° 198 du 27 août 2010, p. 15489, texte n° 17).

Arrêté du 17 août 2010 (n.i. BO ; JO n° 198 du 27 août 2010, p. 15490, texte n° 18).

Arrêté du 18 août 2014 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de l'armée de l'air.

Instruction n° 1250/DIRCAM du 10 décembre 2009 (n.i. BO).

Instruction n° 250/DIRCAM du 8 février 2010 (n.i. BO).

Instruction n° 523/DEF/SGA/DMPA/SDIE du 23 mai 2011 (n.i. BO).

Instruction N° 302/DEF/SGA/DMPA/SDIE du 14 février 2013 relative à la politique immobilière du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 31 du 9 juillet 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
01 juillet 2015
Texte 17
01 juillet 2015