Préambule.

La présente instruction définit la conception du domaine de spécialités combat des blindés (DS BLD) rattaché à la filière professionnelle combat des blindés (FiP BLD) au sein de la famille professionnelle opérations en milieu terrestre (FP OMT) du référentiel des emplois ministériel (REM). Elle décrit la formation individuelle de spécialité de l'ensemble du personnel du domaine. Elle précise notamment le rôle des acteurs concernés, les structures et les procédures de travail propres au DS BLD.

Cette instruction est complétée par des directives particulières sous timbre de l'école de cavalerie (EC). Ces directives détaillent pour les différentes catégories de personnel et pour chacune des natures de filière, les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes formations de spécialité.

1. Description du domaine de spécialités combat des blindés.

1.1. Présentation générale des spécialités.

Le DS BLD se caractérise par les aptitudes tactiques des unités blindées et par les savoir-faire spécifiques de son personnel. Moyens privilégiés de la projection de puissance au sol, ces unités possèdent des aptitudes spécifiques :

• à la recherche du renseignement ;

• aux changements de postures immédiats ;

• aux manœuvres de grande amplitude ;

• au combat de rencontre ;

• au contrôle de grands espaces.

Ces aptitudes découlent de capacités qui vont au-delà de celles induites par les caractéristiques des blindés (mobilité, puissance, protection, communication, vision tout temps et de nuit) ; la cavalerie constitue l'arme qui permet :

• d'acquérir le renseignement tactique, notamment sur les intentions de l'adversaire, en précisant en temps utile et par le contact, le renseignement provenant d'autres sources ;

• de marquer l'effort avec un effet de choc certain, éventuellement après un mouvement de grande amplitude, en délivrant un feu puissant, varié et précis ;

• de contrôler le milieu, notamment les vastes zones ouvertes ou périurbaines, avec des effectifs limités, grâce à sa mobilité et à sa capacité d'alterner travail en décentralisé et concentration rapide ;

• d'influencer les perceptions de l'adversaire comme celles des populations, par sa visibilité stratégique, par sa capacité de dissuasion, par son aptitude à la réversibilité offerte par les changements de posture dans le service de ses matériels et la diversité de ces mêmes matériels.

Le combat des blindés trouve donc sa spécificité dans les actions de sûreté et de combat direct allant jusqu'au combat de rencontre, mené au sol, à partir d'un engin blindé.

Le personnel ressortissant du DS BLD est celui qui sert les blindés-canon, à roues ou à chenilles, et les blindés légers armés concourant directement et indirectement à l'engagement des unités blindées au sein :

• d'unités de chars et de blindés roues-canon ;

• d'unités d'éclairage ou de reconnaissance ;

• d'unités anti-char.

1.2. Limites des spécialités.

N'appartient pas au DS BLD, le personnel chargé :

• du soutien (maintenance, santé, administration, finances, infrastructure, alimentation, service général, habillement) ;

• des systèmes de transmission et de commandement (hors usagers) ;

• des ressources humaines ;

• des appuis spécialisés (renseignement, défense nucléaire, bactériologique et chimique).

1.3. Présentation générale des types de filières.

Les trois types de filières, exécution, mise en œuvre et conception, sont représentés dans le DS BLD.

2. Dispositif de pilotage propre au domaine de spécialités combat des blindés.

Défini par l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014, le dispositif de pilotage du DS BLD permet d'assurer la pérennité et l'évolution du domaine.

2.1. Acteurs et rôles.

2.1.1. Les organismes amont.

En charge de la préparation de l'avenir conformément à l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014, les organismes amont, pour le pilote DS BLD, sont les suivants :

• les bureaux de l'état-major de l'armée de terre (EMAT) en charge de l'emploi, de l'organisation, des plans, des programmes et des systèmes d'armes ;

• le commandement des forces terrestres (CFT) travaillant sur la préparation de l'avenir et les besoins opérationnels actuels et futurs de la cavalerie ;

• la sous-direction des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SDEP) assurant la gouvernance des ressources humaines de l'armée de terre ;

• le pôle en charge de la formation au sein de la direction des ressources humaines de l'armée de terre agissant sur la répartition des moyens alloués à la mise en œuvre de la politique de formation et les besoins futurs en formation ;

• la section technique de l'armée de terre (STAT) étudiant et programmant la mise en place des nouveaux matériels et équipements en service dans la cavalerie ;

• le centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) participant aux évolutions doctrinales.

2.1.2. Le pilote de métiers.

Au sein du bureau politique des métiers et des formations associées de la DRHAT/SDEP (DRHAT/SDEP/BPMF), un pilote de métiers (PILMET) est plus particulièrement chargé d'assurer la gouvernance des métiers du DS BLD.

2.1.3. Le pilote de domaine de spécialités.

Le pilote de domaine (PILDOM) en titre du DS BLD est le général commandant l'école de cavalerie (EC). Il assure le pilotage des ressources humaines (RH) du domaine et joue le rôle de conseiller auprès du général chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) pour tout ce qui relève du fonctionnement, de l'emploi et des évolutions de chacune des fonctions dont il constitue le niveau de cohérence.

Il est assisté dans sa tâche par la direction des études et de prospective (DEP) implantée au sein de l'EC.

Point de passage obligé pour toute proposition d'évolution (création, suppression, modification) des métiers et formations associées, son rôle est défini dans l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014.

2.1.4. Le pilote de formation.

La politique de formation de l'armée de terre et le rôle du pilote de formation (PILFORM) sont définis par l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014.

2.1.5. Le pilote de gestion.

Le pilotage de la ressource du DS BLD est assuré par la sous-direction de la gestion du personnel de la DRHAT (DRHAT/SDG). Son rôle est défini par l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014.

2.1.6. Les employeurs.

D'une façon générale, les employeurs du personnel du DS BLD, principalement le CFT au travers des formations rattachés au DS BLD, apportent au pilote du DS BLD une vision complète du domaine (retour sur la qualité de la formation dispensée, nouveaux besoins en compétence, déroulements de carrière).

Ils sont associés aux différents travaux du pilote du DS BLD afin d'apporter leur expertise en matière d'emploi et exprimer leurs besoins en compétence, aux plans opérationnel et fonctionnel. Ils participent au comité de pilotage (COPIL) RH autant que nécessaire.

2.1.7. Autres interlocuteurs.

Le bureau organisation de l'EMAT (EMAT/B.ORG) et le bureau pilotage et organisation des forces terrestres (BPOFT), échelon déconcentré de l'EMAT, pilotent l'action du pilote du DS BLD dans la description à court terme (A +1) et à moyen terme (A +5) des référentiels d'effectifs en organisation (REO) des régiments du chantier combat des blindés.

Ils sont associés aux études du domaine dans la mesure où les évolutions organiques ou structurelles influent sur les métiers et les compétences.

2.2. Structures.

2.2.1. Le comité de pilotage du domaine de spécialités combat des blindés.

Le COPIL du domaine constitue la structure de synthèse et de proposition des évolutions jugées nécessaires pour les métiers, les parcours professionnels et les formations du DS BLD.

Il se réunit deux fois par an au printemps et à l'automne, selon le tempo compatible avec le rythme de la commission permanente de la formation (CPF) et les travaux des instances ministérielles de conception des métiers.

À l'appréciation du pilote du DS BLD, un seul COPIL RH par an peut être proposé au BPMF.

2.2.1.1. Membres de droit.

Présidé par le pilote du DS BLD, le général commandant l'EC, il est composé des membres de droit suivants :

• le pilote de métiers ;

• le pilote de gestion ;

• le pilote de formation ;

• le représentant du bureau organisation de l'EMAT (EMAT/B.ORG) ;

• les représentants d'autres bureaux experts de l'EMAT ;

• le directeur des études et de la prospective de la cavalerie ;

• le directeur de la formation blindée.

2.2.1.2. Membres consultatifs.

La participation de membres occasionnels peut être sollicitée par le pilote du DS BLD en fonction de l'ordre du jour et à titre consultatif.

2.2.1.3. Procédures.

Les procédures applicables sont fixées par l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014.

La rédaction et l'actualisation des directives relatives aux formations de spécialité du personnel DS BLD incombent au bureau pilotage du DS BLD, qui les soumet, après accord formel de la DRHAT/SDF, pour signature au général commandant l'EC.

3. Description des parcours professionnels et des formations associées.

3.1. Présentation détaillée de la nature de filière.

Le DS BLD est constitué d'une nature de filière unique. Elle regroupe l'ensemble du personnel des types de filière conception, mise en œuvre et exécution servant au sein des unités équipées de :

• blindés chenillés et leur environnement de combat immédiat, formant l'option char ;

• blindés roues-canon et leur environnement de combat immédiat constituant l'option roue-canon ;

• véhicules blindés au sein d'un escadron de reconnaissance et d'intervention (ERI) représentant l'option reconnaissance-intervention-missile (RIM).

Ces trois capacités permettent au DS BLD de couvrir l'ensemble du spectre de la force interarmes SCORPION à savoir :

• le segment léger composant les forces légères d'intervention disposant d'aptitude aux opérations aéroportées et en zone montagneuse ;

• le segment médian, composant les forces de stabilisation ;

• le segment blindé lourd de décision garantissant l'aptitude à entrer en premier.

3.2. Présentation des formations associées au parcours professionnel.

La formation du personnel du DS BLD s'appuie sur une architecture générale conforme aux cursus définis pour les différentes catégories de personnel de l'armée de terre. Ils sont détaillés dans les circulaires d'application adaptées à chaque catégorie de personnel.

Ces formations sont conformes aux directives de l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014, de l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 9 septembre 2015 et de l'instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009. Elles peuvent être complétées en tant que de besoin par des formations d'adaptation propres au DS BLD.

Ces formations de spécialité sont détaillées dans les directives particulières relatives à la formation de spécialité individuelle du personnel du DS BLD.

3.3. Passerelles intra-domaine et inter domaines.

Soumis à l'approbation de la DRHAT/SDG, le changement de domaine de spécialités intervient suite à une réorientation du personnel considéré. Ce changement doit répondre aux besoins en organisation et en compétences du DS BLD.

Il peut s'opérer soit par une formation de spécialité du niveau considéré du domaine de spécialités d'accueil, ou exceptionnellement par l'expérience militaire acquise après mise à poste sur un emploi pendant une durée laissée à l'appréciation du commandant de la formation administrative (CFA).

4. Formation de spécialité du personnel officier.

4.1. Formation de spécialité à l'école de cavalerie.

La formation de spécialité des officiers au sein de la division d'application (DA) de l'EC s'inscrit dans le prolongement de la formation initiale des officiers de recrutement direct et semi-direct, ou en complément de l'expérience acquise en corps de troupe pour les officiers de recrutement semi-direct tardif ou les officiers sous contrat, filière encadrement (OSC/E).

4.1.1. Objectif de la formation.

La formation dispensée au cours de la formation initiale de spécialité à l'EC a pour but de :

• faire acquérir aux stagiaires les compétences tactiques et techniques nécessaires au commandement d'un peloton en temps de paix, de crise ou de guerre, en métropole et hors métropole, dans un environnement interarmes, interarmées, interallié ou multinational ;

• les initier aux multiples aspects du combat blindé ;

• les préparer à l'exercice du commandement au quotidien (gestion, notation, etc.) ;

• compléter leur formation générale, affermir leur comportement d'officier et assurer leur cohésion par un brassage des différentes origines de recrutement.

4.1.2. Personnel concerné.

Les officiers de recrutement direct issus, principalement, de l'école spéciale militaire (ESM).

Les officiers de recrutement semi-direct issus de l'école militaire interarmes (EMIA).

Les officiers de recrutement semi-direct tardif ayant réussi le concours des officiers d'active des écoles d'armes (OAEA).

Les OSC/E ayant opté pour le DS BLD et désignés par la DRHAT/SDG pour suivre le stage.

Les stagiaires étrangers formés, après accord de l'EMAT, dans le cadre des accords de coopération militaire.

4.1.3. Organisation et contenu de la formation.

Le contenu de la formation est fixé par le général commandant l'EC. Les matières enseignées sont caractéristiques du DS BLD.

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Le cycle de formation de l'officier, futur chef de peloton, comporte deux phases distinctes marquant une acquisition progressive des compétences liées à la future fonction à tenir :

• une phase de formation de base commune dont l'objectif est de faire acquérir les savoir-faire de base du chef de peloton de cavalerie. Cette phase, d'une durée de trois mois, se termine par le choix d'une spécialisation ;

• une phase de spécialisation dont l'objectif est de faire acquérir les savoir-faire techniques et les qualifications nécessaires à l'exercice du métier de chef de peloton de cavalerie sur un type précis de matériel ou dans un environnement particulier (troupes aéroportées, montagne, forces spéciales). Cette phase de spécialisation est d'une durée de huit mois. Durant cette phase s'opère le choix du régiment. Les lieutenants choisissant un régiment ressortissant des forces spéciales ou du domaine RGE complètent leur formation au centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre (CEERAT).

Ces phases se déclinent en modules qui regroupent chacun des objectifs pédagogiques précis.

Ce programme de formation s'articule autour de quatre grandes composantes :

• une formation au comportement militaire, formation générale orientée sur l'approfondissement du savoir-être du chef militaire, adaptée aux exigences et aux spécificités de la cavalerie en développant les aptitudes à communiquer, instruire et éduquer ;

• une formation à la mission opérationnelle consistant à apprendre les techniques et tactiques spécifiques à la fonction opérationnelle, à maîtriser les domaines qui constituent l'environnement du chef au combat, à mettre en œuvre certaines techniques « toutes armes » et à savoir gérer des situations de crise ;

• une formation à l'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) visant à faire acquérir les savoir-faire pédagogiques de l'EPMS tout en entretenant la condition physique requise pour le commandement d'un peloton ;

• une formation administrative et technique permettant au futur chef de peloton de savoir gérer efficacement son personnel et ses matériels et d'assumer ses responsabilités en matière de sécurité.

4.1.4. Sanction et échec de la formation.

L'ensemble du cycle de formation est sanctionné par l'attribution d'un diplôme de chef de peloton de cavalerie correspondant à la formation suivie.

Ce diplôme, attribué par le commandant de l'EC, est complété par d'autres attestations au regard des formations complémentaires que les stagiaires auraient pu être amenés à suivre (TAP, commando, etc.).

En cas d'inaptitude à l'emploi constatée par l'encadrement du stage ou d'absence prolongée pour raison médicale, une commission se réunit à l'initiative du commandant de l'EC pour examiner le cas du stagiaire concerné. L'avis de cette commission est ensuite transmis au pôle en charge de la formation au sein de la DRHAT qui décide des mesures à adopter (redoublement, réorientation, résiliation).

Les diplômes et les attestations sont saisis par les écoles militaires de Saumur (EMS) dans le système d'information des ressources humaines (SIRH). En outre, les EMS mettent à jour les pièces matricules des stagiaires.

4.2. Cours de formation des commandants d'unité.

La formation dispensée par le cours des futurs commandants d'unité a pour but de former les capitaines à leurs futures responsabilités de commandant d'escadron.

4.2.1. Objectif de formation.

Le cours de formation des commandants d'unité (CFCU) est une formation destinée aux officiers désignés pour prendre le commandement d'une unité élémentaire du DS BLD.

Les futurs commandants d'unité reçoivent une instruction qui leur permet :

• d'exercer leur commandement sur un plan tactique ;

• d'instruire et administrer le personnel placé sous leur responsabilité ;

• d'assurer la gestion du matériel qui leur est confié.

Cette formation peut être différenciée suivant le type d'escadron. La distinction principale se fait entre escadron de commandement et de logistique et escadron « blindé » (escadron de char, roue-canon ou ERI). Suivant les besoins, les capitaines destinés à commander hors du chantier blindé pourront être orientés indifféremment, par la DRHAT/SDG, sur l'un ou l'autre de ces deux stages.

4.2.2. Personnel concerné.

La formation des futurs commandants d'unité concerne tous les officiers du domaine blindé orientés par la DRHAT pour prendre le commandement d'une unité élémentaire et possédant le profil médical requis (cf. instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active).

La DRHAT/SDG statue sur les demandes éventuelles de dérogation, arrête et diffuse la liste des personnes dont la candidature est retenue sous forme d'une désignation d'admission en formation (DAF).

Ce document est adressé pour action aux organismes d'administration concernés, à la DRHAT/SDF ainsi qu'à l'EC.

4.2.3. Organisation et contenu de la formation.

La formation des officiers, futurs commandants d'unité couvre tous les domaines d'action du commandant d'unité. Elle s'intègre dans l'économie générale de la formation du projet « AU CONTACT » visant à intégrer le combat interarmes jusqu'au plus bas niveau et dès le début de la formation.

Elle s'articule en cinq composantes majeures :

• une formation au comportement militaire ;

• une formation à la mission opérationnelle permettant de remplir les principales missions de combat de l'unité élémentaire ;

• une formation physique militaire et sportive ;

• une formation académique ;

• une formation administrative et technique permettant au futur commandant d'unité de maîtriser la gestion du personnel placé sous ses ordres, des matériels qui lui sont confiés et de connaître les règles essentielles à appliquer en matière de sécurité.

Ces cinq composantes se déclinent au cours de trois modules marquant une acquisition progressive des compétences liées à la future fonction à tenir :

• un module de formation de base, au cours duquel sont dispensées les connaissances générales communes à tous les futurs commandants d'unité, quel que soit le type d'unité ;

• une formation tactique abordant les niveaux sous-groupement tactique interarmes (SGTIA) et groupement tactique interarmes (GTIA) ;

• un module logistique complémentaire dispensé aux écoles militaires de Bourges (EMB) complète la formation spécifique des futurs commandants d'unité de soutien logistique.

En outre, la formation de commandant d'unité aura été précédée par une action de formation d'adaptation des officiers adjoints. Cette formation a pour but d'armer les officiers adjoints en vue de leurs fonctions tout en densifiant leur connaissance de l'interarmes. Elle est un prérequis obligatoire à la formation de commandant d'unité.

4.2.4. Sanction de la formation.

4.2.4.1. Principe de la notation.

Le contrôle est continu au cours du stage. Le CFCU ne donne lieu à aucun classement. Néanmoins, une feuille individuelle de notation faisant apparaître le niveau d'aptitude au commandement d'une unité élémentaire est adressée au commandant de la formation administrative (CFA) de l'intéressé et à la DRHAT/SDG à la fin du stage. Cette appréciation témoigne du niveau relatif du stagiaire au sein de la population du stage.

4.2.4.2. Titre délivré.

Une attestation de formation de commandant d'unité, correspondant à la spécialité suivie est délivrée à chaque stagiaire par le général commandant l'EC.

4.2.4.3. Point particulier.

Il n'y a pas d'échec à la formation, mais l'encadrement du stage peut émettre un avis sur les capacités intrinsèques d'un stagiaire et sur son aptitude au commandement d'une unité. Cet avis est notifié sur la feuille individuelle de notation de l'officier.

4.2.4.4. Saisie des diplômes.

Les attestations sont saisies par les EMS dans le système d'information des ressources humaines (SIRH). Cependant les corps d'affectation restent responsables de la mise à jour des pièces matricules des stagiaires.

5. Formation de spécialité du personnel sous-officier.

Le cursus de formation des sous-officiers du DS BLD est constitué des formations de spécialité de 1^er et 2^e niveau.

5.1. Formation de spécialité de 1er niveau.

La formation de spécialités de premier niveau (FS 1), dispensée à l'EC en complément de la formation générale de premier niveau (FG 1), est sanctionnée par l'attribution d'un certificat technique du 1^er degré (CT 1) combat des blindés permettant d'occuper un premier emploi de niveau fonctionnel 2. (NF 2.) dans l'une des options du DS BLD et de se voir délivrer le brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT) combat des blindés.

Les conditions de candidature sont décrites dans l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 9 septembre 2015.

La FS 1 est destinée aux jeunes sous-officiers de recrutement direct et semi-direct.

Elle vise à leur faire acquérir les savoirs et les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant d'exercer une fonction de NF2. en temps de crise ou de guerre, de l'option correspondante, identifiée au référentiel des métiers et des compétences (TTA 129).

Le choix de l'option de la FS 1 est décidé par le bureau appuis mêlée de la DRHAT/SDG/BAM sur proposition du commandant de la formation administrative de l'intéressé.

5.1.1. Organisation et contenu de la formation.

La directive particulière relative à la formation de spécialité individuelle des sous-officiers du DS BLD fixe l'organisation et le contenu de formation de chaque option, en se fondant sur des directives de l'EMAT, du pôle en charge de la formation au sein de la DRHAT et du général commandant l'EC, pilote du DS BLD.

Le programme de ces formations est décliné en composantes, matières, sous-matières et cours dans les fiches du TTA 162 (S@GAIE/RAF).

Les programmes sont signés par le directeur de la formation blindée. La cohérence des différentes composantes et directives associées est contrôlée par la DRHAT/SDF.

5.1.2. Sanction de la formation (notation, diplôme, échec à la formation).

La FS1 est sanctionnée par l'attribution du certificat technique du premier degré (CT 1).

L'obtention du CT 1 est subordonnée à la réussite à la totalité des épreuves qui se composent des quatre unités de valeur (UV) suivante :

• l'UV1 est constituée par une épreuve commune validant le module de base (épreuve d'évaluation pour les sous-officiers d'origine semi-direct et examen sur le module de base pour les sous-officiers de recrutement direct) (coefficient 15) ;

• quelle que soit leur origine, les candidats directs ou semi-directs seront soumis à l'épreuve commune d'évaluation qui, sans être éliminatoire, sera prise néanmoins en compte pour l'obtention de l'UV 1. En cas de note inférieure à 10 sur 20, le candidat perd le bénéfice de l'UV 1, mais est admis à poursuivre sa formation au travers des trois autres UV ;

• toutefois, en conservant le bénéfice des résultats acquis dans chacune des UV, l'attribution du CT 1 ne pourra être validée qu'après réussite à l'épreuve finale de l'UV 1 passée lors d'une session ultérieure ;

• l'UV 2 est obtenue au cours d'une notation continue complétée par des tests sanctionnant le niveau de compétences techniques acquis au cours des modules complémentaires et d'adaptation (coefficient 35) ;

• l'UV 3 est obtenue au cours d'une notation continue complétée par des tests sanctionnant le niveau de compétences tactiques acquis au cours des modules complémentaires et d'adaptation (coefficient 35) ;

• l'UV 4 est constituée par des épreuves d'aptitude à l'EPMS (coefficient 15).

Cent coefficients sont attribués pour l'ensemble des UV.

Un candidat qui obtient une note inférieure à 10 sur 20 à une ou plusieurs UV peut toutefois continuer sa formation jusqu'à son terme.

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La commission statue sur l'opportunité ou non d'attribuer à un candidat dont les résultats à l'UV se sont révélés insuffisants :

• en cas d'affirmative, la note minimale pour que l'UV soit validée est alors attribuée au candidat ;

• la commission peut décider de convoquer le candidat à une session de rattrapage au cours de laquelle il ne repassera que les épreuves finales de l'UV en question ;

• la commission peut également choisir d'ajourner le candidat.

La saisie des diplômes dans le SIRH est à la charge des EMS.

5.2. Formation de spécialité de 2e niveau.

La formation de spécialité de deuxième niveau (FS 2), dispensée après la réussite de l'épreuve d'accès du deuxième niveau (EA 2), est réalisée après la formation générale de 2^e niveau (FG 2). Sanctionnée par l'obtention du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) combat des blindés, cette formation consacre l'aptitude du sous-officier à assumer la responsabilité du commandement et de l'instruction d'un peloton ou d'une cellule de niveau équivalent dévolue à un sous-officier supérieur.

Le choix de l'option présentée aux épreuves d'accès du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) est généralement conditionné par l'option de la FS 1 du candidat. Cette décision demeure de sa responsabilité, sous couvert de l'avis du commandant de la formation administrative et de la validation de la DRHAT/SDG.

5.2.1. Organisation et contenu de la formation.

La directive particulière relative à la formation de spécialité individuelle des sous-officiers fixe la durée et le contenu de formation de chaque option. Ce contenu est élaboré par l'EC dans le respect des directives de l'EMAT, du pôle en charge de la formation au sein de la DRHAT et du général commandant l'EC, pilote du DS BLD.

Le programme de ces formations est décliné en composantes, matières, sous-matières et cours dans les fiches du TTA 162 (S@GAIE/RAF).

5.2.2. Sanction de la formation (notation, diplôme, échec à la formation).

Les stagiaires sont évalués par le biais d'un contrôle continu.

La FS 2 est sanctionnée par l'attribution d'une attestation de cursus (ATC), correspondant à la formation suivie, permettant de délivrer le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT).

Le diplôme du BSTAT combat des blindés est attribué par le général commandant l'EC. Il est saisi par les écoles militaires de Saumur dans le SIRH.

6. Formation de spécialité militaires du rang.

La formation de spécialité des militaires du rang (MDR) du DS BLD est constituée au niveau initial d'une formation technique de spécialité (FTS). L'acquisition du niveau de spécialité élémentaire se réalise par la voie de la reconnaissance interne des compétences (RIC). Enfin la formation supérieure se réalise par la voie de l'expérience.

Ces trois niveaux de formation peuvent être complétés par des formations d'adaptation complémentaires qualifiantes (FACQ).

Les FTS sont dispensées au sein des formations administratives appartenant au DS BLD.

Seuls les MDR engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) ont accès à ces trois niveaux.

Les volontaires de l'armée de terre (VDAT), leur contrat ne leur permettant pas d'aller au-delà, ne peuvent dépasser le niveau élémentaire.

6.1. Formation technique de spécialité.

6.1.1. Objectifs de formation.

Tout en entretenant les fondamentaux du métier des armes acquis lors de la formation générale initiale (FGI), ces FTS sont destinées à préparer le MDR à tenir son premier emploi de combattant embarqué.

6.1.2. Personnel concerné.

Ces formations sont dispensées à l'ensemble des MDR titulaires de l'attestation finale de formation initiale des MDR (AFFIM).

6.1.3. Organisation et contenu de la formation.

Élaborées par l'EC dans le respect des directives de l'EMAT et de la DRHAT/SDF, la durée et le contenu de ces formations figurent dans la directive particulière relative à la formation de spécialité individuelle des MDR du DS BLD.

6.1.4. Sanction de la formation (notation, diplômes, échec à la formation).

Le contrôle des acquis est effectué par le biais d'une notation continue associée à un ou des contrôles de connaissances.

Une commission, présidée par un officier supérieur de la formation valide les notes obtenues et attribue les attestations de réussite au stage.

La composition des épreuves et les coefficients affectés sont précisés dans la directive particulière relative à la formation de spécialité individuelle des MDR du DS BLD.

Le certificat pratique (CP) « cavalier blindé » est alors attribué par le commandant de la formation administrative de l'intéressé.

La saisie des certificats dans le SIRH est à la charge de la formation d'emploi.

6.1.5. Gestion des échecs.

En cas d'échec au test final (obtention d'une note éliminatoire ou moyenne inférieure à 10 sur 20), le MDR peut se présenter une deuxième fois aux seules épreuves ayant entraîné l'échec, ce rattrapage devant être réalisé avant la commission d'examen.

En cas d'échec définitif, le MDR sera rattaché à la FTS suivante.

Dans le cas d'un nouvel échec (après une seconde présentation à la FTS) :

• soit l'institution peut demander à ce que l'engagement du MDR soit dénoncé pour inaptitude à l'emploi ;

• soit l'intéressé peut solliciter un changement de spécialité au sein du corps conformément aux directives annuelles de gestion.

Dans ce cas, il sera autorisé à suivre une nouvelle FTS.

6.2. Formation d'adaptation complémentaire qualifiante.

Au terme de la formation initiale une ou plusieurs formations d'adaptation complémentaires qualifiantes (FACQ) indépendantes de l'attribution du CP peuvent être dispensées.

6.2.1. Objectifs de formation.

La FACQ peut être menée à tout moment dans la carrière du militaire du rang. Cette formation d'adaptation complémentaire qualifiante a deux objectifs :

• d'une part, compléter la formation donnée lors de la FTS en vue de pouvoir tenir un premier emploi ;

• d'autre part, quelle que soit l'option du militaire du rang, faire acquérir le savoir-faire nécessaire à l'emploi d'un matériel lié à une fonction particulière.

6.2.2. Personnel concerné.

En première partie de parcours et après l'obtention du CP, le MDR peut être amené à suivre une ou plusieurs FACQ pour compléter son instruction.

Les modalités générales (personnel concerné, diplôme, habilitation, ancienneté, etc.) d'inscription à une FACQ sont décrites dans les fiches RAF du TTA 162/S@GAIE.

Cependant, la condition sine qua non pour faire acte de candidature à cette formation est de détenir le CP de la filière considérée.

6.2.3. Organisation et contenu de la formation.

Élaborées par l'EC dans le respect des directives de l'EMAT et de la DRHAT/SDF, la durée et le contenu de ces FACQ figurent dans la directive particulière relative à la formation de spécialité individuelle des MDR du DS BLD.

Le programme de ces formations est décliné en composantes, matières, sous-matières et cours dans les fiches du TTA 162 (S@GAIE/RAF).

6.2.4. Sanction de la formation (notation, diplôme, échec à la formation).

Le niveau atteint par les stagiaires est évalué par le biais d'un contrôle continu. Cette évaluation permet de valider l'aptitude ou l'inaptitude à tenir le poste considéré.

L'attestation de formation d'adaptation est attribuée par le chef de corps aux vus des résultats.

Les attestations attribuées doivent paraître en décision du corps et être saisies dans le SIRH.

6.3. Formation de niveau élémentaire.

L'acquisition du niveau de spécialité élémentaire représente un véritable approfondissement des connaissances techniques obtenues au cours de la FTS. Ce niveau est déterminé par la voie de la RIC.

6.3.1. Obtention du certificat technique élémentaire et du certificat de qualification technique.

L'obtention du certificat technique élémentaire (CTE) combat des blindés sanctionne la maîtrise des savoir-faire et marque la reconnaissance de l'expérience acquise. Subordonné à la détention du CP du DS BLD, le CTE combat des blindés est attribué à compter de deux ans de service pour tout MDR ayant occupé un poste NF1a du DS BLD.

Le certificat de qualification technique (CQT) sanctionne l'acquisition des connaissances délivrées au cours de la formation élémentaire. Le CQT combat des blindés est attribué à tout brigadier titulaire du certificat militaire élémentaire (CME) et du CTE combat des blindés.

La directive particulière relative à la formation de spécialité individuelle des MDR rappelle les conditions d'obtention des CTE et CQT des deux natures de filière.

6.3.2. Attribution du certificat technique élémentaire et du certificat de qualification technique.

Les CTE combat des blindés sont attribués par le commandant de la formation administrative dans laquelle s'est déroulée la procédure de RIC selon les modalités décrites dans l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014.

La saisie des certificats dans le SIRH est à la charge de la formation d'emploi.

6.4. Formation de niveau supérieur.

Le DS BLD ne proposant pas de CT1 aux militaires du rang, toutes les formations de niveau supérieur des MDR se fondent sur l'acquisition de l'expérience.

6.4.1. Objectifs de la formation.

Déterminée par la voie de l'expérience, la formation supérieure est sanctionnée par l'attribution du certificat de qualification technique supérieur (CQTS). Une FACQ supérieure (FACQS) peut compléter cette formation.

6.4.2. Certificat de qualification technique supérieur.

Octroyé aux MDR titulaires du CQT combat des blindés, le CQTS combat des blindés marque la reconnaissance de l'expérience acquise.

La directive particulière relative à la formation de spécialité individuelle des MDR du domaine précisent le contenu du recueil de validation des compétences des CQTS combat des blindés.

Le CQTS combat des blindés est attribué, par le commandant de la formation administrative de l'intéressé, selon les modalités décrites dans l'instruction de l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre.

La saisie des certificats dans le SIRH est à la charge de la formation d'emploi.

7. Formations d'adaptation.

Les formations d'adaptation viennent compléter les formations de cursus des personnels du DS BLD. Ces formations sont réalisées à l'EC, dans les centres de formation délégués (CFD) et centres de formation associés (CFA).

7.1. Rôles des centres de formation délégués et associés.

Lorsque ces formations d'adaptation ne peuvent être réalisées à l'EC, faute de moyens pédagogiques ou de compétences spécifiques, ces formations sont dispensées au sein d'organismes de l'armée de terre, les CFD, ou au sein d'organismes relevant d'une autre armée ou service, les CFA. La liste des CFD et CFA du DS BLD figure en annexe II.

Les formations dispensées dans les CFD restent sous la responsabilité pédagogique du pilote du DS BLD. À ce titre, l'EC approuve les programmes de formation et en assure l'exécution et la cohérence avec la doctrine.

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7.2. Objectifs de formation.

Destinée à compléter la formation de cursus, la formation d'adaptation a pour but de donner aux stagiaires les connaissances nécessaires à la tenue d'un emploi particulier ou à la mise en œuvre d'un matériel spécifique et de les habiliter par la délivrance d'une attestation de stage.

7.3. Personnel concerné.

Les conditions de candidature varient en fonction de la formation d'adaptation visée.

Les conditions d'accès à ces formations et les aptitudes particulières requises dans certaines filières sont décrites dans les fiches du TTA 162 (S@GAIE/RAF).

Le personnel intéressé par une formation d'adaptation doit faire acte de volontariat et se signaler auprès de la DRHAT/SDG via un formulaire unique de demande (FUD) deux mois avant le début du stage. La DRHAT/SDG émet une décision d'admission en formation (DAF) un mois avant le début de l'AF, autorisant le personnel à suivre le stage.

7.4. Organisation et contenu de la formation.

L'organisation et le contenu des formations d'adaptation dispensées à l'EC et dans les CFD sont sous la responsabilité du pilote du DS BLD. Pour les CFA, l'organisation et le contenu des formations d'adaptation sont sous le contrôle du domaine d'appartenance ou du service dont dépend cet organisme.

Au même titre que les actions de formation de cursus, la description de ces formations d'adaptation et leur contenu sont décrites dans les fiches du TTA 162 (S@GAIE/RAF).

7.5. Sanction de la formation (notation, attestations, échec à la formation).

Le dispositif de contrôle de la formation est précisé dans les fiches RAF des AF disponibles dans le TTA162 (S@GAIE/RAF).

L'attestation de formation est attribuée :

• soit par le général commandant l'EC ou les commandants des CFD et CFA (formations centralisées);

• soit par les commandants des formations administratives (formations décentralisées).

La saisie dans les SIRH est réalisée par l'EC pour les formations centralisées, par l'organisme d'administration (OA) de rattachement pour les formations décentralisées.

8. Organisation de la formation.

8.1. Acteurs et rôles.

La conception de la formation est réalisée par la DEP EC en lien avec le pôle en charge de la formation au sein de la DRHAT.

La réalisation est sous la responsabilité de la direction de la formation blindée (DFB).

8.2. Élaboration des programmes - révisions des contenus pédagogiques.

L'EC est responsable, en liaison en cas de besoin avec les CFD ou CFA, de la conception et de l'élaboration du contenu des programmes détaillés des différentes formations de spécialité, en cohérence avec les parcours professionnels et les cursus de formation associés.

Dans le cadre de la démarche qualité inhérente au fonctionnement de l'école, les programmes sont remis à jour annuellement ou au besoin afin de les faire correspondre aux attentes des employeurs, aux dernières directives du commandement et aux propositions d'amélioration des stagiaires (logiciel sphinx).

L'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 décrit les procédures à appliquer en cas de modification ou d'évolution des formations.

8.2.1. Réalisation de la formation.

La mise en œuvre de la formation est à la charge de l'EC, par délégation de la DRHAT/SDF.

Les formations de spécialité, inscrites au TTA 162/S@GAIE, se réalisent conformément aux dispositions prévues par le calendrier des actions de formation (CAF) et ses modificatifs.

Les formations de spécialité sont réalisées sous la responsabilité du général commandant l'EC :

• soit en totalité par l'école de cavalerie ;

• soit pour partie par l'école de cavalerie et pour partie par un centre de formation délégué.

8.3. Commissions d'examen, diffusion des résultats.

8.3.1. Personnel officier.

Le général commandant l'EC, par délégation de la DRHAT, approuve et diffuse les résultats, les comptes rendus de fin de stage, les diplômes, les relevés de notes selon les procédures en vigueur.

L'EC ne délivre aucun titre ou insigne.

Les attestations correspondantes aux formations sont inscrites au TTA 162/S@GAIE.

La saisie dans le SIRH est du ressort des EMS.

La mise à jour des pièces matricules est du ressort des OA de rattachement sauf pour les lieutenants affectés à la DA, qui reste du ressort des EMS.

8.3.2. Personnel sous-officier.

La réussite à un stage de cursus ou d'adaptation inscrit au CAF octroie un diplôme remis à l'intéressé à son départ de l'école ou envoyé à l'organisme d'affectation.

Ces diplômes sont réalisés par le bureau appui coordination des écoles militaires de Saumur.

La saisie dans le SIRH est du ressort des EMS.

La mise à jour des pièces matricules est du ressort des OA de rattachement des formations d'emploi. 

8.3.3. Personnel militaire du rang.

Le certificat pratique est attribué, sur proposition d'une commission régimentaire, par le commandant de formation administrative du stagiaire.

La diffusion des résultats est à la charge des formations d'emploi par décision du corps.

La mise à jour des pièces matricules et du SIRH sont à la charge des OA de rattachement des formations d'emploi.

8.4. Saisie des diplômes.

La saisie des diplômes est effectuée conformément à l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre, à l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 9 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers et à l'instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active.

La formation de spécialité en école d'arme est sanctionnée par une attestation de stage attribuée par le général COM EC par délégation de l'autorité en charge de la formation à la DRHAT.

Les EMS éditent les diplômes ou attestations reçus par les stagiaires au cours de leurs différents stages inscrits au CAF, les leur remettent ou les envoient aux formations d'emploi.

Elles saisissent les données et mettent à jour le SIRH.

La mise à jour des pièces matricules est du ressort des organismes d'administration de rattachement des formations d'emploi.

9. Dispositions particulières.

9.1. Moyens humains, matériels et budgétaires.

L'EC fournit ou coordonne l'ensemble des moyens humains et matériels nécessaires à la mise en œuvre de la formation.

Les renforcements en personnel et en matériel pour la réalisation de certaines AF sont planifiés dans le cadre du partenariat entre le CFT et le pôle en charge de la formation au sein de la DRHAT.

Toutes les dispositions afférentes apparaissent dans la directive annuelle du CFT, relative au programme des activités d'aide à la formation et de préparation opérationnelle des forces terrestres.

9.2. Homologation des titres et des diplômes.

Les certifications professionnelles émanant des titres et diplômes de l'armée de terre sont inscrites au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

9.3. Correspondance entre formations civiles et formations militaires.

Les formations de spécialité, faisant l'objet de la présente instruction, n'ont pas de correspondance avec des formations civiles.

9.4. Prise en compte de la formation civile du personnel recruté.

Actuellement, les formations de cursus et d'adaptation au sein du domaine de spécialités « combat des blindés » ne nécessitent pas de prérequis particuliers correspondants à une formation civile.

De même, aucune formation civile ne peut être prise en compte pour dispenser un candidat de tout ou partie d'une formation de spécialité.

10. Textes abrogés.

Sont abrogées :

• l'instruction n° 447/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 17/EAABC/DEP du 14 avril 2008 relative au domaine de spécialités « combat des blindés » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve de ce domaine ;

• l'instruction n° 644/DEF/EMAT/BPRH/DS - 27/EAABC/DEP du 5 juin 2008 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat ou volontaires du domaine de spécialités « combat des blindés » ;

• l'instruction n° 674/DEF/EMAT/PRH/DS - 30/EAABC/DEP/PIL du 12 juin 2008 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine de spécialités combat des blindés ;

• l'instruction n° 702/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 32/EAABC/DEP du 18 juin 2008 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « combat des blindés ».