> Télécharger au format PDF
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation ; bureau « continuum-conduite de la formation »

CIRCULAIRE N° 273194/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SOUT portant abrogation de textes.

Du 27 novembre 2015
NOR D E F T 1 5 5 2 2 5 6 C

1. Les textes énumérés ci-après sont abrogés :

2. La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de brigade,
sous-directeur de la formation,

Romain GROSSET.