Sommaire du BOC n°1 du 07/01/2016

Texte signalé

Administration Centrale
22 décembre 2015

Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes.

NOR : D E F D 1 5 3 2 6 7 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes. Référence de publication : JO n° 4 du 6 janvier 2016, texte n° 8 ; signalé au BOC 1/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.4.2. , 113.4.2.
Administration Centrale
21 décembre 2015
Administration Centrale
16 décembre 2015
Administration Centrale
30 décembre 2015

Texte réglementaire permanent

Texte 1
15 septembre 2015

Instruction N° 14585/DEF/SGA/DAF du 15 septembre 2015 relative à la trajectoire réévaluée des besoins.

NOR : D E F F 1 5 5 2 2 9 2 J
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction du 29 janvier 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 1 du 7 janvier 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.1.
Texte 4
15 octobre 2015

Instruction N° 1220/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 15 octobre 2015 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 5 5 2 0 4 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.2.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 6
19 octobre 2015

Archivé Circulaire N° 502815/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 19 octobre 2015 relative à l'organisation des concours d'admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre et des officiers logisticiens des essences, ouverts au personnel militaire en application du 2° a) de l'article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, et du 2° de l'article 4. du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences, en 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 2 0 4 6 C
Abrogé le 28 juillet 2016 par : CIRCULAIRE N° 503697/DEF/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l'organisation des concours d'admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre et des officiers logisticiens des essences en 2017 (recrutement semi-direct). Référence(s) : Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences. Arrêté du 20 novembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours et aux recrutements prévus par le décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 15 septembre 2014 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre et du service des essences des armées ouverts au personnel militaire en application du 2° a et c de l'article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500950/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 03 octobre 2014 relative aux concours d'admission à l'école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du 2° de l'article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 1 du 7 janvier 2016, texte 6.
Texte 7
02 novembre 2015
Texte 8
15 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 22855/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 15 décembre 2015 relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2017 et à l'organisation de l'épreuve d'évaluation écrite de la session 2016.

NOR : D E F L 1 5 5 2 2 5 2 C
Abrogé le 17 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 447/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2018 et à l'organisation de l'épreuve d'évaluation écrite de la session 2017. Référence(s) : Code du 12 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.

Décret du 31 juillet 2014 (n.i. BO ; JO n° 177 du 2 août 2014, texte n° 82).

Décret N° 2014-1064 du 18 septembre 2014 portant modification de dispositions statutaires de divers corps militaires. Arrêté du 30 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF du 14 décembre 2015 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5793/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 18 novembre 2014 relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant (rang) parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d'officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2016 et à l'organisation de l'épreuve d'évaluation écrite de la session 2015. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 1 du 7 janvier 2016, texte 8.