DÉCISION N° 201504/DEF/CEMAA portant abrogation de textes.
Du 21 juillet 2015NOR D E F L 1 5 5 1 3 1 8 S
1. Les textes énumérés ci-après sont abrogés :
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directive permanente n° 2457/DEF/EMAA/3/INS du 25 juin 1986 modifiée, relatives à la formation militaire en école des élèves spécialistes, des élèves sous- officiers et des sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air ;
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directive permanente n° 4516/DEF/EMAA/3/INS du 16 décembre 1986 modifiée, sur la formation militaire générale ;
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directive n° 1665/DEF/EMAA/B/EMP/CDT/ADJ du 22 juillet 2005 relative à l'instruction militaire d'entretien ;
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note n° 1304/DEF/EMAA/1/MOB du 26 juillet 1976 relative aux procédures de rappel des affectés individuels de défense ;
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feuille de renseignement n° 1651/EMAA/4/AG du 7 novembre 1974 concernant le soutien technique aux appareils des pays membres de l'OTAN lors du passage sur les terrains nationaux ;
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barème forfaitaire n° 32150/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 5 décembre 2001 de remboursement des prestations hôtelières servies à bord des avions longs-courriers de la force aérienne de projection.
2. La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée aérienne,
chef d'état-major de l'armée de l'air,
Denis MERCIER.