Sommaire du BOC n°35 du 06/08/2015

Texte signalé

Administration Centrale
16 mars 2012

Archivé Arrêté du 16 mars 2012 relatif à la conception et à l'établissement des procédures de vol aux instruments.

NOR : D E V A 1 2 0 7 6 4 4 A
Abrogé le 04 octobre 2017 par : ARRÊTÉ relatif à l'établissement des procédures de vol aux instruments au bénéfice des aéronefs évoluant selon les règles applicables à la circulation aérienne générale. Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 6 avril 2012 : Arrêté du 28 août 2006 (n.i. BO ; JO n° 253 du 31 octobre 2006, p. 16109 ; texte n° 28).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 82 du 5 avril 2012, texte n° 5 ; signalé au BOC 35/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.3.4.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
06 juillet 2015

Archivé Circulaire N° 230371/DEF/SGA/DRH-MD du 06 juillet 2015 relative à la prestation éducation.

NOR : D E F P 1 5 5 1 1 5 6 C
Abrogé le 22 juillet 2016 par : CIRCULAIRE N° 1960/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation éducation. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 504813/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 26 septembre 2005 relative à la prestation éducation. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.3.1.
Texte 2
22 juillet 2015

Instruction N° 351673/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2015 relative à la comptabilisation de la provision pour risques et charges de personnel au titre du compte épargne temps.

NOR : D E F P 1 5 5 1 2 1 4 J
Référence(s) : Décret N° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'État et dans la magistrature. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.7.1. , 240.7.2.
Texte 3
06 juillet 2015

Instruction N° 107574/DEF/DGA/SMQ/D du 06 juillet 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F A 1 5 5 1 2 2 8 J
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 40530/DMA/DPAG du 28 octobre 1968 relative à la procédure à respecter en cas de dépôt de bilan, de règlement judiciaire ou de liquidation des biens d'une entreprise titulaire de marchés passés par les services de l'armement. Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 3.
Texte 4
07 juillet 2015

Instruction N° 102914/DEF/DGA/SMQ/D du 07 juillet 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F A 1 5 5 1 2 2 9 J
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 46787/DEF/DAT/PFI/BC du 12 septembre 1994 relative à la comptabilité des matériels de la défense en usage à la direction des armements terrestres. Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 4.
Texte 5
11 juin 2015

Décision N° 512390/DEF/DCSSA/PC/ORG du 11 juin 2015 portant dissolution de l'antenne médicale en gendarmerie d'Annecy-Dessaix du centre médical des armées de Grenoble-Annecy-Chambéry.

NOR : D E F E 1 5 5 1 0 1 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 6
29 mai 2015

Décision N° 0-13335-2015/DEF/CEMM du 29 mai 2015 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.

NOR : D E F B 1 5 5 1 0 5 8 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 04-2015/LANGUEDOC/SG du 31 mars 2015 (n.i. BO).

Lettre n° 503850/DEF/SGA/SHD/DSD/DSM du 16 avril 2015 (n.i. BO).

Transmission n° 2-11313-2015/ALFAN BREST/CAB du 2 avril 2015.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 7
10 juin 2015

Archivé Instruction N° 90/DEF/DPMM/PM2 du 10 juin 2015 relative à l'emploi et à la gestion en métropole des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

NOR : D E F B 1 5 5 1 1 9 8 J
Abrogé le 16 juin 2016 par : INSTRUCTION N° 90/DEF/DPMM/PM2 relative à l'emploi et à la gestion en métropole des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Référence(s) : Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté N° 290 du 20 juillet 2009 relatif à la politique d'emploi du personnel militaire de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 0-9955-2010/DEF/DPMM/2 du 19 mars 2010 relative à l'amarinage des jeunes marins non-officiers en fin de formation initiale (stage « Embruns »). Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 09 janvier 2014 relative à l'emploi en métropole des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.2.2.1.
Texte 8
12 juin 2015

Décision N° 0-14159-2015/DEF/EMM/MCO du 12 juin 2015 portant changement de position du patrouilleur « Glaive ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 0 5 7 S
Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 9
21 juillet 2015

Décision N° 201504/DEF/CEMAA du 21 juillet 2015 portant abrogation de textes.

NOR : D E F L 1 5 5 1 3 1 8 S
Texte(s) abrogé(s) : Autre N° 2457/DEF/EMAA/3/INS du 25 juin 1986 relative à la formation militaire en école des élèves spécialistes, des élèves sous- officiers et des sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Autre N° 4516/DEF/EMAA/3/INS du 16 décembre 1986 sur la formation militaire générale. Directive N° 1665/DEF/EMAA/B/EMP/CDT/ADJ du 22 juillet 2005 relative à l'instruction militaire d'entretien. Note N° 1304/DEF/EMAA/1/MOB du 26 juillet 1976 relative aux procédures de rappel des affectés individuels de défense. Autre N° 1651/EMAA/4/AG du 07 novembre 1974 concernant le soutien technique aux appareils des pays membres de l'OTAN lors du passage sur les terrains nationaux. Autre N° 32150/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 05 décembre 2001 de remboursement des prestations hôtelières servies à bord des avions longs-courriers de la force aérienne de projection. Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 9.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
09 juin 2015

Archivé Circulaire N° 512090/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 09 juin 2015 relative aux conditions d'attribution pour l'année 2015 de la prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 1 0 1 4 C
Abrogé le 27 juin 2016 par : CIRCULAIRE N° 514531/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative aux conditions d'attribution pour l'année 2016 de la prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 97-440 du 24 avril 1997 relatif au régime des primes d'engagement attribuées aux militaires non officiers servant sous contrat. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2010-79 du 20 janvier 2010 créant une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 20 janvier 2010 fixant les montants de la prime réversible des compétences à fidéliser attribuée à certains militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 20 janvier 2014 fixant la liste des spécialités ou filières d'emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser. Instruction N° 511014/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 23 mai 2014 relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Décision du 11 mai 2015 (n.i. BO ; JO n° 111 du 14 mai 2015, texte n° 31).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 511016/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 23 mai 2014 relative aux conditions d'attribution pour l'année 2014 de la prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 10.
Texte 11
08 juin 2015

Archivé Circulaire N° 271728/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 08 juin 2015 relative aux modalités particulières de la scolarité à l'école d'état-major au titre de la formation de spécialité état-major pour le cycle 2015-2016.

NOR : D E F T 1 5 5 1 0 2 5 C
Abrogé le 19 septembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 514700/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l'école d'état-major au titre de la formation de spécialité état-major pour le cycle 2016-2017. Référence(s) : Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 relative à la formation de spécialité état-major et à l'attribution du diplôme d'état-major. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 270946/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 27 mars 2014 relative aux modalités particulières de la scolarité à l'école d'état-major au titre de la formation de spécialité état-major pour le cycle 2014-2015. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 11.