Annexe i. Tenues de gala.

Annexe ii. Tenues de dîner.

Annexe iii. Tenue de coquetel.

Annexe IV. Tenues de prises d'armes avec insignes complets de décorations.

Annexe V. Tenues de prises d'armes avec insignes complets de décorations et armement individuel.

Annexe VI. Tenues de prises d'armes sans insigne complet de décorations.

Annexe vii. Tenues de cérémonie à l'intérieur d'un local.

Annexe VIII. Tenues de service courant.

Annexe IX. Tenues de travail.

Annexe X. Tenues d'exercice et de manoeuvre.

Annexe XI. Tenues de sport.

Annexe XII. Tenue d'intervention.

Annexe XIII. Attributs du service de santé des armées.

1. Insigne du service.

L'insigne du service porté par les médecins, pharmaciens, chirurgiens-dentistes, militaires infirmiers et techniciens des hopitaux des armées (MITHA), militaires du rang engagés et volontaires et les vétérinaires ayant le grade statutaire de chefs des services ou le rang d'officiers généraux est constitué du bâton serpentaire d'Esculape entouré d'une branche de chêne à droite et d'une branche de laurier à gauche, le tout de couleur or.

              

L'insigne du service porté par les vétérinaires des armées ayant le rang d'officier supérieur ou subalterne est constitué de deux branches de sauge croisées, le tout de couleur or.

              

L'insigne du service est représenté :

• timbré sur les boutons de couleur or des vestes et des spencers, de forme bombée, de diamètres 16 et 21 mm ;

• timbré sur les boutons de couleur or des manteaux, de forme bombée, de diamètres 21 et 25 mm ;

• timbré sur les boutons de manchette de couleur or, de forme bombée, de diamètre 16 mm ;

• timbré sur les boutons pression de couleur or et argent des parkas, de forme plate, de diamètres 18 et 22 mm ;

• timbré sur les boutons de couleur or de casquette, de forme bombée, de diamètre 16 mm ;

• brodé sur les macarons de casquette et de tricorne ;

• brodé sur les fourreaux d'épaule coulissants ;

• brodé sur les pattes d'épaule ornementées et amovibles pour spencer ;

• sur les insignes de béret de couleur or.

2. Velours et drap de distinction.

Les corps militaires du service de santé des armées se distinguent par les tissus de distinction suivants :

• velours de couleur rouge cramoisi pour les médecins ;

• velours de couleur verte pour les pharmaciens ;

• velours de couleur grenat pour les vétérinaires ;

• velours de couleur violet-prune pour les chirurgiens-dentistes ;

• drap de couleur rouge amarante pour les MITHA, le personnel militaire du rang engagé et le personnel volontaire du service de santé des armées.

Le velours de distinction est porté :

• sous la forme d'un fin liseré apparaissant sur le pourtour des attentes de la veste et du manteau ;

• sous la forme de liserés apparaissant sur le bord supérieur et le bord inférieur du galonnage des manches de la veste et du manteau ;

• sous la forme de passepoils apparaissant sur le bord supérieur et le bord inférieur des marques de grades des fourreaux d'épaules coulissants, à l'exception des marques de grades des praticiens des armées ayant le grade statutaire de chef des services ou le rang d'officier général ;

• en tissu de fond des galons haute visibilité des blousons et parkas et de la tenue de combat ;

• en tissu de fond des pattes de collet de la veste et du manteau des praticiens des armées ayant le grade statutaire de chef des services ou le rang d'officier général.

Le drap de distinction est porté :

• sous la forme d'un fin liseré apparaissant sur le pourtour des attentes de la veste et du manteau des MITHA ;

• sous la forme de liserés apparaissant sur le bord supérieur et le bord inférieur du galonnage des manches de la veste et du manteau des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à major, adjudant-chef et adjudant ;

• sous la forme de passepoils apparaissant sur le bord supérieur et le bord inférieur des marques de grades des fourreaux d'épaules coulissants des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à major, adjudant-chef et adjudant ;

• en tissu de fond de l'insigne de spécialité porté par les MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à sergent-chef et sergent ainsi que par l'intégralité du personnel militaire du rang engagé et du personnel volontaire du service de santé des armées ;

• en tissu de fond des galons haute visibilité des blousons et parkas et de la tenue de combat des MITHA, du personnel militaire du rang engagé et du personnel volontaire du service de santé des armées.

3. Macarons de casquette et de tricorne.

Les macarons de coiffe, confectionnés en drap de couleur bleu foncé, sont de forme ovale, d'une hauteur de 54 mm et d'une largeur de 75 mm.

Le macaron de coiffe porté par les médecins, pharmaciens, chirurgiens-dentistes, MITHA, militaires du rang engagés et volontaires est constitué par un insigne brodé représentant le bâton serpentaire d'Esculape entouré d'une branche de chêne à droite et d'une branche de laurier à gauche, le tout de couleur or.

Le macaron de coiffe porté par les vétérinaires est constitué par un insigne brodé représentant quatre branches de sauge croisées, le tout de couleur or.

4. Milanaise de casquette.

La casquette du SSA est équipée d'une milanaise double. Les milanaises sont constituées de 3 filets dorés formant torsade et mesurant 25 cm chacune. Les deux jugulaires sont assemblées entre elles de façon à ce que l'une puisse coulisser sur l'autre. La longueur totale de la milanaise ne peut pas dépasser 27 cm.

5. Bandeau de casquette.

La casquette du SSA est équipée d'un bandeau de casquette. Ce bandeau est en tissu tissé bleu foncé d'une largeur de 4 cm et d'une longueur de 75 cm. À 26 cm des extrémités, le bandeau est fendu sur 1 cm en guise de boutonnière à environ 3 mm du bord inférieur.

Le galonnage des bandeaux de casquette n'est prévu que pour les sous-officiers supérieurs (équivalents du grade d'adjudant, d'adjudant-chef et de major) et les officiers (équivalents de tous les grades d'officiers subalternes, supérieurs et généraux). Pour les autres personnels militaires du SSA, le bandeau est vierge.

Les galons sont centrés sur la largeur du bandeau.

6. Epée du service de santé des armées.

L'arme officielle de dotation des praticiens des armées et des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers est l'épée du service de santé des armées.

La garde est en bronze poli. La poignée en bois d'ébénisterie recouverte de fils de guimperie à 5 fils. La lame forgée est à 2 gouttières d'une longueur de 775 mm, pour une largeur au talon de 18 mm. La longueur totale de cette épée est de 950 mm. Le fourreau en cuir noir sélectionné, gainé sur armature métallique. L'emblème de garde représente le caducée de la médecine entouré de feuilles de chêne et laurier.

7. Aiguillette d'or du service de santé des armées.

L'aiguillette d'or du service de santé des armées se compose de :

• deux nattes à trois brins, terminées chacune par un nœud et ferret ciselés ;

• deux cordons redoublés dont les bouts sont réunis sous une natte en drap du fond de l'effet qui se fixe sur l'épaule.

L'aiguillette se place sur l'épaule droite. L'un des cordons doubles et la natte la plus courte se fixent à un bouton placé sous le revers de la veste, sensiblement à la hauteur du cran de col et pendent sur la poitrine. La natte la plus longue, après avoir passé sous le bras vient se rattacher à un deuxième bouton placé sous le revers de la veste à environ 8 centimètres du précédent. Le bras droit est passé dans l'autre double cordon qui pend librement.

Les dimensions approximatives de l'aiguillette sont les suivantes :

• grande natte (y compris le ferret) : 1 mètre ;

• petite natte (y compris le ferret) : 0,75 mètre ;

• grand cordon : 1 mètre ;

• petit cordon : 0,80 mètre.

Les ferrets présentent à leur partie supérieure deux bâtons serpentaires d'Esculape entourés d'une branche de chêne à droite et d'une branche de laurier à gauche et, sur la même ligne, à la partie inférieure deux petites branches de chêne et de laurier. Les ferrets sont surmontés d'un coulant de couronne.

annexe XIV. Insigne et vignettes de spécialité.

1. Description de l'insigne de spécialité.

Cet insigne est porté uniquement par :

• le personnel MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à sergent-chef et sergent ;

• le personnel militaire du rang engagé ;

• le personnel volontaire du service de santé des armées.

Il consiste en un écusson en forme de losange à l'intérieur duquel est brodé le bâton serpentaire d'Esculape entouré d'une branche de chêne à droite et d'une branche de laurier à gauche, le tout de couleur or, sur fond de drap de couleur rouge amarante.

Il est cousu sur la manche gauche, le centre de l'insigne à égale distance entre le coude et le haut de la manche des vestes croisées bleues et blanches.

 

2. Description des vignettes de spécialité.

Cette vignette est uniquement portée par le personnel militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées.

Elle est cousue à la naissance du bras gauche sur les vestes bleues et blanches outre-mer. Elle est fixée sous forme d'un écusson amovible à la naissance du bras gauche sur les chemises portées sans veste, chemisiers et chemisettes ainsi que sur la veste de la tenue de manœuvre ou d'exercice.

Cette vignette est en drap bleu foncé, de forme arrondie à l'intérieur de laquelle est brodée la dénomination de la spécialité paramédicale ou administrative.

Son port est facultatif pour le personnel militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées soumis aux lois et aux règlements applicables aux officiers et obligatoire pour le personnel militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées soumis aux lois et aux règlements applicables aux sous-officiers.

L'inscription, réalisée sur une ou deux lignes à partir de lettres d'une hauteur uniforme de 10 millimètres et le liseré d'encadrement d'une largeur de 2 millimètres sont en fil « or » pour les MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et en fil « argent » pour les MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers.

2.1. Vignette de spécialité des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées avec inscription sur une ligne.

 

2.2. Vignette de spécialité des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées avec inscription sur deux lignes.

 

3. Libellés des vignettes de spécialité.

3.1. Les militaires infirmiers et techniciens des hopitaux des armées soumis aux lois et aux règlements applicables aux officiers.

GRADES.	INSCRIPTION DE VIGNETTE.
Psychologue hors classe	Psychologue (1)
Psychologue de classe normale	Psychologue (1)
Tous les autres grades des MITHA soumis aux lois et aux règlements applicables aux officiers.	Les libellés de vignette sont identiques à ceux des MITHA soumis aux lois et aux règlements applicables aux sous-officiers et sont déterminés suivant la spécialité de plus haute technicité que l'intéressé détenait dans le grade de MITHA soumis aux lois et aux règlements applicables aux sous-officiers.
(1) Inscription sur une ligne : hauteur des lettres 10 mm.

3.2. Les militaires infirmiers et techniciens des hopitaux des armées soumis aux lois et aux règlements applicables aux sous-officiers.

GRADES.	INSCRIPTION DE VIGNETTE.
Infirmier en soins généraux du 2e grade.	Infirmier (1).
Infirmier en soins généraux du 1er grade.	Infirmier (1).
Infirmier de classe supérieure.	Infirmier (1).
Infirmier de classe normale.	Infirmier (1).
Infirmier de bloc opératoire du 3e grade.	Infirmier bloc opératoire (2).
Infirmier de bloc opératoire du 2e grade.	Infirmier bloc opératoire (2).
Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure.	Infirmier bloc opératoire (2).
Infirmier de bloc opératoire de classe normale.	Infirmier bloc opératoire (2).
Infirmier anesthésiste du 4e grade.	Infirmier anesthésiste (2).
Infirmier anesthésiste du 3e grade.	Infirmier anesthésiste (2).
Infirmier anesthésiste de classe supérieure.	Infirmier anesthésiste (2).
Infirmier anesthésiste de classe normale.	Infirmier anesthésiste (2).
Infirmier de puériculture du 3e grade.	Puéricultrice (1).
Infirmier de puériculture du 2e grade.	Puéricultrice (1).
Puéricultrice de classe supérieure.	Puéricultrice (1).
Puéricultrice de classe normale.	Puéricultrice (1).
Sage-femme.	Sage-femme (1).
Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure.	Masseur-kinésithérapeute (2).
Masseur-kinésithérapeute de classe normale.	Masseur-kinésithérapeute (2).
Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure.	Manipulateur d'électroradiologie (2).
Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale.	Manipulateur d'électroradiologie (2).
Technicien de laboratoire de classe supérieure.	Technicien de laboratoire (2).
Technicien de laboratoire de classe normale.	Technicien de laboratoire (2).
Technicien supérieur hospitalier de 1re classe.	Technicien hospitalier (2).
Technicien supérieur hospitalier de 2e classe.	Technicien hospitalier (2).
Préparateur en pharmacie de classe supérieure.	Préparateur en pharmacie (2).
Préparateur en pharmacie de classe normale.	Préparateur en pharmacie (2).
Orthophoniste de classe supérieure.	Orthophoniste (1).
Orthophoniste de classe normale.	Orthophoniste (1).
Orthoptiste de classe supérieure.	Orthoptiste (1).
Orthoptiste de classe normale.	Orthoptiste (1).
Diététicien de classe supérieure.	Diététicien (1).
Diététicien de classe normale.	Diététicien (1).
Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle.	Adjoint médico-administratif (2).
Assistant médico-administratif de classe supérieure.	Adjoint médico-administratif (2).
Assistant médico-administratif de classe normale.	Adjoint médico-administratif (2).
Aide-soignant de classe exceptionnelle.	Aide-soignant (2).
Aide-soignant de classe supérieure.	Aide-soignant (2).
Aide-soignant de classe normale.	Aide-soignant (2).
(1) Inscription sur une ligne : hauteur des lettres 10 mm. (2) Inscription sur deux lignes : hauteur des lettres 10 mm.

Annexe XV. Insignes de grade portés par les praticiens des armées ayant le grade statutaire de chefs des services ou le rang d'officiers généraux.

1. Coiffes.

1.1. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale.

Le bandeau de casquette des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale est en tissu de fond bleu foncé et comprend de haut en bas les broderies suivantes :

• un guipé supérieur en cannetille mate de 2 millimètres de large ;

• deux rangées de feuilles de chêne et de laurier entrecroisées avec serpents enroulés, d'une largeur de 33 millimètres environ, brodées mi-partie en cannetille mate et mi-partie en fil dit « passé », avec nervures séparées par une torsade en cannetille brillante ; ce motif est interrompu, sur le devant, par deux rameaux entrecroisés ménageant un espacement central dépourvu d'insigne de grade ;

• un guipé inférieur en cannetille mate de 2 millimètres de largeur.

Le tricorne des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale comporte un motif de broderie identique à celui des bandeaux de casquettes mais ne comporte pas les guipés supérieurs et inférieurs.

Le motif du galon du bonnet de police est de forme rectangulaire d'une longueur de 24 mm et d'une largeur de 14 mm avec gravure par estampage représentant l'insigne de grade statutaire sur un fond doré uni.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police sur le côté gauche ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

Le motif doré des broderies de l'insigne de grade statutaire est remplacé par deux étoiles métalliques couleur or de 10 millimètres de diamètre pour les médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services ayant le rang de général de brigade.

Dans ce cas le bandeau de casquette est en tissu de fond bleu foncé et comprend de haut en bas les broderies suivantes :

• un guipé supérieur en cannetille mate de 2 millimètres de large ;

• deux rangées de feuilles de chêne et de laurier entrecroisées avec serpents enroulés, d'une largeur de 33 millimètres environ, brodées mi-partie en cannetille mate et mi-partie en fil dit « passé », avec nervures séparées par une torsade en cannetille brillante ; ce motif est interrompu, sur le devant, par deux rameaux entrecroisés ménageant un espacement central pour la disposition de deux étoiles métalliques à cinq branches couleur or, qui ont un diamètre de 10 millimètres environ ;

• un guipé inférieur en cannetille mate de 2 millimètres de largeur.

Le tricorne des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services ayant le rang de général de brigade comporte un motif de broderie identique à celui des bandeaux de casquettes mais ne comporte pas les guipés supérieurs et inférieurs.

Le motif du galon du bonnet de police est constitué de deux étoiles métalliques couleur or de 5 mm de diamètre.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

1.2. Vétérinaires chefs des services de classe normale.

Le bandeau de casquette des vétérinaires chefs des services de classe normale est en tissu de fond bleu foncé et comprend de haut en bas les broderies suivantes :

• un guipé supérieur en cannetille mate de 2 millimètres de large ;

• deux rangées de feuilles de sauge entrecroisées, d'une largeur de 33 millimètres environ, brodées mi-partie en cannetille mate et mi-partie en fil dit « passé », avec nervures séparées par une torsade en cannetille brillante ; ce motif est interrompu, sur le devant, par deux rameaux entrecroisés ménageant un espacement central dépourvu d'insigne de grade ;

• un guipé inférieur en cannetille mate de 2 millimètres de largeur.

Le tricorne des vétérinaires chefs des services de classe normale comporte un motif de broderie identique à celui des bandeaux de casquettes mais ne comporte pas les guipés supérieurs et inférieurs.

Le motif du galon du bonnet de police est de forme rectangulaire d'une longueur de 24 mm et d'une largeur de 14 mm avec gravure par estampage représentant l'insigne de grade statutaire sur un fond doré uni.

 

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police sur le côté gauche ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

Le motif doré des broderies de l'insigne de grade statutaire est remplacé par deux étoiles métalliques couleur or de 10 millimètres de diamètre pour les vétérinaires chefs des services ayant rang de général de brigade.

Dans ce cas le bandeau de casquette est en tissu de fond bleu foncé et comprend de haut en bas les broderies suivantes :

• un guipé supérieur en cannetille mate de 2 millimètres de large ;

• deux rangées de feuilles de sauge entrecroisées, d'une largeur de 33 millimètres environ, brodées mi-partie en cannetille mate et mi-partie en fil dit « passé », avec nervures séparées par une torsade en cannetille brillante ; ce motif est interrompu, sur le devant, par deux rameaux entrecroisés ménageant un espacement central pour la disposition de deux étoiles métalliques à cinq branches couleur or, qui ont un diamètre de 10 millimètres environ ;

• un guipé inférieur en cannetille mate de 2 millimètres de largeur.

Le tricorne des vétérinaires chefs des services ayant rang de général de brigade comporte un motif de broderie identique à celui des bandeaux de casquettes mais ne comporte pas les guipés supérieurs et inférieurs.

Le motif du galon du bonnet de police est constitué de deux étoiles métalliques couleur or de 5 mm de diamètre.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

1.3. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe.

Le bandeau de casquette des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe est en tissu de fond bleu foncé et comprend de haut en bas les broderies suivantes :

• un guipé supérieur en cannetille mate de 2 millimètres de large ;

• deux rangées de feuilles de chêne et de laurier entrecroisées avec serpents enroulés, d'une largeur de 33 millimètres environ, brodées mi-partie en cannetille mate et mi-partie en fil dit « passé », avec nervures séparées par une torsade en cannetille brillante ; ce motif est interrompu, sur le devant, par deux rameaux entrecroisés ménageant un espacement central dépourvu d'insigne de grade ;

• un guipé inférieur en cannetille mate de 2 millimètres de largeur.

Le tricorne des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe comporte un motif de broderie identique à celui des bandeaux de casquettes mais ne comporte pas les guipés supérieurs et inférieurs.

Le motif du galon du bonnet de police est de forme rectangulaire d'une longueur de 24 mm et d'une largeur de 14 mm avec gravure par estampage représentant l'insigne de grade statutaire sur un fond doré uni.

 

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police sur le côté gauche ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

L'insigne de grade statutaire est remplacé par trois étoiles métalliques couleur or, de 10 millimètres de diamètre, pour les médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe ayant le rang de général de division.

Dans ce cas le bandeau de casquette ou la broderie du tricorne est en tissu de fond bleu foncé et comprend de haut en bas les broderies suivantes :

• un guipé supérieur en cannetille mate de 2 millimètres de large ;

• deux rangées de feuilles de chêne et de laurier entrecroisées avec serpents enroulés, d'une largeur de 33 millimètres environ, brodées mi-partie en cannetille mate et mi-partie en fil dit « passé », avec nervures séparées par une torsade en cannetille brillante ; ce motif est interrompu, sur le devant, par deux rameaux entrecroisés ménageant un espacement central pour la disposition de trois étoiles métalliques à cinq branches couleur or, qui ont un diamètre de 10 millimètres environ ;

• un guipé inférieur en cannetille mate de 2 millimètres de largeur.

Le tricorne des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe ayant le rang de général de division comporte un motif de broderie identique à celui des bandeaux de casquettes mais ne comporte pas les guipés supérieurs et inférieurs.

Le motif du galon du bonnet de police est constitué de trois étoiles métalliques couleur or de 5 mm de diamètre.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police sur le côté gauche ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

Le motif doré des broderies de l'insigne de grade statutaire est remplacé par quatre étoiles métalliques couleur or, de 10 millimètres de diamètre, pour les médecins chefs de service hors classe ayant le rang de médecin général des armées. Dans ce cas le bandeau de casquette est le suivant :

Le tricorne des médecins chefs des services hors classe ayant le rang de médecin général des armées comporte un motif de broderie identique à celui des bandeaux de casquettes mais ne comporte pas les guipés supérieurs et inférieurs.

Le motif du galon du bonnet de police est constitué de quatre étoiles métalliques couleur or de 5 mm de diamètre.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police sur le côté gauche ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

1.4. Vétérinaires chefs des services hors classe.

Le bandeau de casquette des vétérinaires chefs des services hors classe est en tissu de fond bleu foncé et comprend de haut en bas les broderies suivantes :

• un guipé supérieur en cannetille mate de 2 millimètres de large ;

• deux rangées de feuilles de sauge entrecroisées, d'une largeur de 33 millimètres environ, brodées mi-partie en cannetille mate et mi-partie en fil dit « passé », avec nervures séparées par une torsade en cannetille brillante ; ce motif est interrompu, sur le devant, par deux rameaux entrecroisés ménageant un espacement central dépourvu d'insigne de grade ;

• un guipé inférieur en cannetille mate de 2 millimètres de largeur.

Le tricorne des vétérinaires chefs des services hors classe comporte un motif de broderie identique à celui des bandeaux de casquettes mais ne comporte pas les guipés supérieurs et inférieurs.

Le motif du galon du bonnet de police est de forme rectangulaire d'une longueur de 24 mm et d'une largeur de 14 mm avec gravure par estampage représentant l'insigne de grade statutaire sur un fond doré uni.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police sur le côté gauche ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

L'insigne de grade statutaire est remplacé par trois étoiles métalliques couleur or de 10 millimètres de diamètre, pour les vétérinaires chefs des services hors classe ayant le rang de général de division.

Dans ce cas le bandeau de casquette ou la broderie du tricorne est en tissu de fond bleu foncé et comprend de haut en bas les broderies suivantes :

• un guipé supérieur en cannetille mate de 2 millimètres de large ;

• deux rangées de feuilles de sauge entrecroisées, d'une largeur de 33 millimètres environ, brodées mi-partie en cannetille mate et mi-partie en fil dit « passé », avec nervures séparées par une torsade en cannetille brillante ; ce motif est interrompu, sur le devant, par deux rameaux entrecroisés ménageant un espacement central pour la disposition de trois étoiles métalliques à cinq branches couleur or, qui ont un diamètre de 10 millimètres environ ;

• un guipé inférieur en cannetille mate de 2 millimètres de largeur.

Le tricorne des vétérinaires chefs des services hors classe ayant le rang de général de division comporte un motif de broderie identique à celui des bandeaux de casquettes mais ne comporte pas les guipés supérieurs et inférieurs.

Le motif du galon du bonnet de police est constitué de trois étoiles métalliques couleur or de 5 mm de diamètre.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police sur le côté gauche ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

2. Fourreaux d'épaule.

2.1. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale.

L'insigne de grade statutaire figure sur les fourreaux d'épaule coulissants, en drap noir comportant une broderie or de l'insigne du service de santé (bâton serpentaire d'Esculape entouré d'une branche de chêne à droite et d'une branche de laurier à gauche, le tout de couleur or). Le motif doré des broderies de l'insigne de grade statutaire représente deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier.

Fourreau d'épaule droit

Fourreau d'épaule gauche

Sur les fourreaux des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services ayant le rang de général de brigade, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par deux étoiles d'officier général.

Fourreau d'épaule droit

Fourreau d'épaule gauche

2.2. Vétérinaires chefs des services de classe normale.

L'insigne de grade statutaire figure sur les fourreaux d'épaule coulissants, en drap noir comportant une broderie or de l'insigne du service de santé (bâton serpentaire d'Esculape entouré d'une branche de chêne à droite et d'une branche de laurier à gauche, le tout de couleur or). Le motif doré des broderies de l'insigne de grade statutaire représente deux branches de sauge croisées.

Fourreau d'épaule droit

Fourreau d'épaule gauche

Sur les fourreaux des vétérinaires chefs des services ayant le rang de général de brigade, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par deux étoiles d'officier général.

Fourreau d'épaule droit

Fourreau d'épaule gauche

2.3. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe.

L'insigne de grade statutaire figure sur les fourreaux d'épaule coulissants, en drap noir comportant une broderie or de l'insigne du service de santé (bâton serpentaire d'Esculape entouré d'une branche de chêne à droite et d'une branche de laurier à gauche, le tout de couleur or). Le motif doré des broderies de l'insigne de grade statutaire représente deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier souligné d'un trait doré.

Fourreau d'épaule droit

Fourreau d'épaule gauche

Sur les fourreaux des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe ayant le rang de général de division, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par trois étoiles d'officier général.

Fourreau d'épaule droit

Fourreau d'épaule gauche

Sur les fourreaux des médecins chefs de service hors classe ayant le rang de médecin général des armées, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par quatre étoiles d'officier général.

Fourreau d'épaule droit

Fourreau d'épaule gauche

2.4. Vétérinaires chefs des services hors classe.

L'insigne de grade statutaire figure sur les fourreaux d'épaule coulissants, en drap noir comportant une broderie or de l'insigne du service de santé (bâton serpentaire d'Esculape entouré d'une branche de chêne à droite et d'une branche de laurier à gauche, le tout de couleur or). Le motif doré des broderies de l'insigne de grade statutaire représente deux branches de sauge croisées souligné d'un trait doré.

Fourreau d'épaule droit

Fourreau d'épaule gauche

Sur les fourreaux des vétérinaires chefs des services ayant le rang de général de division, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par trois étoiles d'officier général.

Fourreau d'épaule droit

Fourreau d'épaule gauche 

3. Pattes ornementées de spencer.

Les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer sont en drap grain de poudre bleu nuit et encadrées d'un guipé en cannetille mate dorée de 3 millimètres de largeur.

Pour les praticiens des armées masculins ayant le grade statutaire de chef des services ou le rang d'officier général, les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer ont toutes les dimensions suivantes :

• longueur de 135 millimètres ;

• largeur à la base de 60 millimètres ;

• largeur entre les branches du V de 40 millimètres ;

• distance entre la base et l'insigne de grade statutaire de 15 millimètres ;

• dimension de la broderie de l'insigne 25 millimètres.

Pour les praticiens des armées féminins ayant le grade statutaire de chef des services ou le rang d'officier général, les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer ont toutes les dimensions suivantes :

• longueur de 95 millimètres ;

• largeur à la base de 50 millimètres ;

• largeur entre les branches du V de 35 millimètres ;

• distance entre la base et l'insigne de grade statutaire de 15 millimètres ;

• dimension de la broderie de l'insigne 20 millimètres.

3.1. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale.

Les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer comportent uniquement la broderie de l'insigne de grade statutaire représentée par deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier.

Sur les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services ayant le rang de général de brigade, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par deux étoiles d'officier général de 10 mm et l'encadrement du guipé en cannetille mate dorée de 3 millimètres de largeur est doublé d'un rang de paillettes torsadées de 3 millimètres de largeur et d'une dent au passé de 5 millimètres de largeur.

3.2. Vétérinaires chefs des services de classe normale.

Les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer comportent uniquement la broderie de l'insigne de grade statutaire représentée par deux branches de sauge croisées.

Sur les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer des vétérinaires chefs des services ayant le rang de général de brigade, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par deux étoiles d'officier général de 10 mm et l'encadrement du guipé en cannetille dorée de 3 millimètres de largeur est doublé d'un rang de paillettes torsadées de 3 millimètres de largeur et d'une dent au passé de 5 millimètres de largeur.

3.3. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe.

Les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer comportent uniquement la broderie de l'insigne de grade statutaire représentée par deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier souligné d'un trait doré.

Sur les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe ayant le rang de général de division, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par trois étoiles d'officier général de 10 mm et l'encadrement du guipé en cannetille dorée de 3 millimètres de largeur est doublé d'un rang de paillettes torsadées de 3 millimètres de largeur et d'une dent au passé de 5 millimètres de largeur.

Sur les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer des médecins chefs de service hors classe ayant le rang de médecin général des armées, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par quatre étoiles d'officier général de 10 mm et l'encadrement du guipé en cannetille dorée de 3 millimètres de largeur est doublé d'un rang de paillettes torsadées de 3 millimètres de largeur et d'une dent au passé de 5 millimètres de largeur.

3.4. Vétérinaires chefs des services hors classe.

Les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer comportent uniquement la broderie de l'insigne de grade statutaire représentée par deux branches de sauge croisées souligné d'un trait doré.

Sur les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer des vétérinaires chefs des services ayant le rang de général de division, l'insigne de grade ci-dessus est remplacé par trois étoiles d'officier général de 10 mm et l'encadrement du guipé en cannetille dorée de 3 millimètres de largeur est doublé d'un rang de paillettes torsadées de 3 millimètres de largeur et d'une dent au passé de 5 millimètres de largeur.

4. Vestes et manteaux.

4.1. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale.

Le motif doré des broderies de l'insigne de grade statutaire des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale représente deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier. Celui des pattes de collet est brodé sur velours de distinction alors que celui porté sur les manches des vestes et manteaux est brodé sur tissu de fond de la tenue.

L'insigne de grade statutaire porté sur les manches des vestes et manteaux est remplacé par deux étoiles métalliques couleur or de 20 millimètres de diamètre, pour les médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale ayant rang de général de brigade.

Les attentes d'épaule sont constituées d'une broderie or reposant sur velours de distinction débordant, en un fin liseré, la broderie sur tout son pourtour.

La broderie comprend :

• un encadrement rectangulaire de 90 millimètres de longueur et 22 millimètres de largeur, en cannetille mate guipée de 2 millimètres de large ;

• un galon central, trait or, placé sur l'encadrement ci-dessus ;

• un rang de paillettes et torsades en cannetille, bordant intérieurement l'encadrement ci-dessus ;

• huit brides de paillettes et cannetilles torsadées, inclinées de 45° et reposant sur le galon ci-dessus.

4.2. Vétérinaires chefs des services de classe normale.

Le motif doré des broderies de l'insigne de grade statutaire représente deux branches de sauge croisées. Celui des pattes de collet est brodé sur velours de distinction alors que celui porté sur les manches des vestes et manteaux est brodé sur tissu de fond de la tenue.

L'insigne de grade statutaire porté sur les manches des vestes et manteaux est remplacé par deux étoiles métalliques couleur or de 20 millimètres de diamètre, pour les vétérinaires chefs des services de classe normale ayant rang de général de brigade.

Les attentes d'épaule sont constituées d'une broderie or reposant sur velours de distinction débordant, en un fin liseré, la broderie sur tout son pourtour.

La broderie comprend :

• un encadrement rectangulaire de 90 millimètres de longueur et 22 millimètres de largeur, en cannetille mate guipée de 2 millimètres de large ;

• un galon central, trait or, placé sur l'encadrement ci-dessus ;

• un rang de paillettes et torsades en cannetille, bordant intérieurement l'encadrement ci-dessus ;

• huit brides de paillettes et cannetilles torsadées, inclinées de 45 ° et reposant sur le galon ci-dessus.

4.3. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe.

Le motif doré des broderies de l'insigne de grade de pattes de collet et celui de l'insigne de grade porté sur les manches des vestes et manteaux sont identiques à ceux visés au paragraphe D.a) ci-dessus, toutefois soulignés d'un trait doré.

L'insigne de grade statutaire porté sur les manches des vestes et manteaux est remplacé par trois étoiles métalliques couleur or de 20 millimètres de diamètre, pour les médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe ayant rang de général de division.

L'insigne de grade statutaire porté sur les manches des vestes et manteaux est remplacé par quatre étoiles métalliques couleur or de 20 millimètres de diamètre, pour les médecins chefs des services hors classe ayant rang de médecin général des armées.

Les attentes d'épaule sont constituées d'une broderie or reposant sur velours de distinction débordant, en un fin liseré, la broderie sur tout son pourtour.

La broderie comprend :

• un encadrement rectangulaire de 90 millimètres de longueur et 22 millimètres de largeur, en cannetille mate guipée de 2 millimètres de large ;

• un galon central, trait or, placé sur l'encadrement ci-dessus ;

• un rang de paillettes et torsades en cannetille, bordant intérieurement l'encadrement ci-dessus ;

• huit brides de paillettes et cannetilles torsadées, inclinées de 45 ° et reposant sur le galon ci-dessus.

4.4. Vétérinaires chefs des services hors classe.

Le motif doré des broderies de l'insigne de grade de pattes de collet et celui de l'insigne de grade porté sur les manches des vestes et manteaux sont identiques à ceux visés du paragraphe D.b) ci-dessus, toutefois soulignés d'un trait doré.

L'insigne de grade statutaire porté sur les manches des vestes et manteaux est remplacé par trois étoiles métalliques couleur or de 20 millimètres de diamètre, pour les vétérinaires chefs des services hors classe ayant rang de général de division.

Les attentes d'épaule sont constituées d'une broderie or reposant sur velours de distinction débordant, en un fin liseré, la broderie sur tout son pourtour.

La broderie comprend :

• un encadrement rectangulaire de 90 millimètres de longueur et 22 millimètres de largeur, en cannetille mate guipée de 2 millimètres de large ;

• un galon central, trait or, placé sur l'encadrement ci-dessus ;

• un rang de paillettes et torsades en cannetille, bordant intérieurement l'encadrement ci-dessus ;

• huit brides de paillettes et cannetilles torsadées, inclinées de 45° et reposant sur le galon ci-dessus.

5. Blousons et parkas.

5.1. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale est constitué respectivement :

• d'un fond en velours de distinction rouge cramoisi sur lequel sont représentés deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier brodés de couleur or ;

• d'un fond de velours de distinction vert sur lequel sont représentés deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier brodés de couleur or ;

• fond de velours de distinction violet-prune sur lequel sont représentés deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier brodés de couleur or.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale ayant le rang de général de brigade est constitué d'un fond de couleur noire sur lequel sont représentées deux étoiles d'or de 10 mm.

5.2. Vétérinaires chefs des services de classe normale.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas des vétérinaires chefs des services de classe normale est constitué d'un fond en velours de distinction grenat sur lequel sont représentées deux branches de sauge croisées brodées de couleur or.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas des vétérinaires chefs des services de classe normale ayant le rang de général de brigade est constitué d'un fond de couleur noire sur lequel sont représentées deux étoiles d'or de 10 mm.

5.3. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe est constitué respectivement :

• d'un fond en velours de distinction rouge cramoisi sur lequel sont représentés deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier soulignés d'un trait, le tout brodé de couleur or ;

• d'un fond de velours de distinction vert sur lequel sont représentés deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier soulignés d'un trait, le tout brodé de couleur or ;

• d'un fond de velours de distinction violet-prune sur lequel sont représentés deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier soulignés d'un trait, le tout brodé de couleur or.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe ayant le rang de général de division est constitué d'un fond de couleur noire sur lequel sont représentées trois étoiles d'or de 10 mm.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas des médecins chefs de service hors classe ayant le rang de médecin général des armées est constitué d'un fond de couleur noire sur lequel sont représentées quatre étoiles d'or de 10 mm.

5.4. Vétérinaires chefs des services hors classe.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas des vétérinaires chefs des services hors classe est constitué d'un fond en velours de distinction grenat sur lequel sont représentées deux branches de sauge croisées soulignées d'un trait, le tout brodé de couleur or.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas des vétérinaires chefs des services hors classe ayant le rang de général de division est constitué d'un fond de couleur noire sur lequel sont représentées trois étoiles d'or de 10 mm.

6. Tenues d'exercice et de manoeuvre.

6.1. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de haute visibilité des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale est identique à l'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale est constitué d'un fond de couleur verte organisation du traité de l'Atlantique nord (OTAN) sur lequel sont imprimés deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier de couleur noire.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale ayant le rang de général de brigade est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel sont imprimées deux étoiles noires.

6.2. Vétérinaires chefs des services de classe normale.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de haute visibilité des vétérinaires chefs des services de classe normale est identique à l'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des vétérinaires chefs des services de classe normale est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel sont imprimés deux branches de sauge croisées de couleur noire.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des vétérinaires chefs des services de classe normale ayant le rang de général de brigade est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel sont imprimées deux étoiles noires.

6.3. Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de haute visibilité des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe est identique à l'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel sont imprimés deux serpents noués sur rameau de chêne et de laurier soulignés d'un trait, le tout de couleur noire.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes chefs des services hors classe ayant le rang de général de division est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel sont imprimées trois étoiles noires.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des médecins chefs de service hors classe ayant le rang de médecin général des armées est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel sont imprimées quatre étoiles d'or.

6.4. Vétérinaires chefs des services hors classe.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de haute visibilité des vétérinaires chefs des services hors classe est identique à l'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des vétérinaires chefs des services hors classe est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel sont imprimés deux branches de sauge croisées soulignées d'un trait, le tout de couleur noire.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des vétérinaires chefs des services hors classe ayant le rang de général de division est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel sont imprimées trois étoiles noires.

Annexe XVI. Insignes de grade portés par les praticiens des armées ayant le rang d'officiers supérieurs ou subalternes.

1. Coiffes.

1.1. Personnel masculin.

Les praticiens des armées masculins ayant le rang d'officiers supérieurs ou subalternes portent un bandeau de casquette en tissu de fond bleu foncé. Des galons circulaires horizontaux de couleur or ou panachés or et argent faisant le tour de la casquette et indiquant le grade des officiers subalternes et supérieurs sont fixés sur son pourtour.

Le nombre de galons circulaires correspond à la représentation de leur grade de praticien des armées, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale. Leur hauteur varie suivant leur nombre. Elle est de :

• 10 millimètres pour un galon ;

• 10 millimètres pour deux galons ;

• 8 millimètres pour trois galons ;

• 6 millimètres pour quatre galons ;

• 5 millimètres pour cinq galons.

L'espacement est de 2 millimètres entre chaque galon, sauf entre le 3^e et le 4^e où l'espacement est de 4 millimètres.

Sur le bonnet de police, les praticiens des armées masculins ayant le rang d'officiers supérieurs ou subalternes portent un insigne métallique de forme rectangulaire fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police.

Le nombre de galons correspond à la représentation de leur grade de praticien des armées, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale. La largeur de l'insigne de grade est de 24 mm. La hauteur des galons varie selon leur nombre. Elle est de :

• 6 millimètres pour un galon ;

• 4 millimètres pour deux galons ;

• 4 millimètres pour trois galons ;

• 3,5 millimètres pour quatre galons ;

• 3,5 millimètres pour cinq galons.

L'espacement, en vernis noir brillant, est de 1 millimètre entre chaque galon, sauf entre le 3^e et le 4^e où l'espacement est de 2 millimètres.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

1.2. Personnel féminin.

Les praticiens des armées féminins ayant le rang d'officiers supérieurs ou subalternes portent un insigne métallique de forme rectangulaire fixé sur le rebord du tricorne en feutre bleu, sur le côté gauche.

Le nombre de galons correspond à la représentation de leur grade de praticien des armées, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale. La largeur de l'insigne de grade est de 24 mm. La hauteur des galons varie selon leur nombre. Elle est de :

• 6 millimètres pour un galon ;

• 4 millimètres pour deux galons ;

• 4 millimètres pour trois galons,

• 3,5 millimètres pour quatre galons ;

• 3,5 millimètres pour cinq galons.

L'espacement, en vernis noir brillant, est de 1 millimètre entre chaque galon, sauf entre le 3^e et le 4^e où l'espacement est de 2 millimètres.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 10 cm de la pointe du tricorne ;

• il est centré dans la hauteur du rebord.

Sur le bonnet de police, les praticiens des armées féminins ayant le rang d'officiers supérieurs ou subalternes portent un insigne métallique identique à celui du tricorne et fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

2. Fourreaux d'épaule.

La représentation des grades des praticiens des armées, détaillés dans l'article 6. du décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des praticiens des armées, est conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale.

Le grade figure sur les fourreaux d'épaule coulissants, en drap noir comportant une broderie or de l'insigne du service de santé  (cas des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes) ou de l'insigne de tradition des vétérinaires (cas des vétérinaires) complétée par des galons brodés or ou or et argent et d'un velours de distinction sous la forme de passepoils larges de 2 mm apparaissant sur le bord supérieur et le bord inférieur des marques de grades.

Insigne du service de santé des armées du fourreau d'épaule droit.

Insigne du service de santé des armées du fourreau d'épaule gauche.

Insigne de tradition des vétérinaires du fourreau d'épaule droit.

Insigne de tradition des vétérinaires du fourreau d'épaule gauche.

L'équivalent du grade de colonel est représenté par 5 galons de couleur or en trait côtelé de 5 mm séparés par une raie noire de 2 mm sauf entre le 3^e et le 4^e galon où la raie est large de 4 mm. La largeur totale du galon avec le passepoil est de 39 mm.

L'équivalent du grade de lieutenant-colonel est représenté par 5 galons en trait côtelé de 5 mm séparés par une raie noire de 2 mm sauf entre le 3^e et le 4^e galon où la raie est large de 4 mm. Les galons n° 1, n° 3 et n° 5 sont de couleur or. Les galons n° 2 et n° 4 sont de couleur argent. La largeur totale du galon avec le passepoil est de 39 mm.

L'équivalent du grade de commandant est représenté par 4 galons de couleur or en trait côtelé de 6 mm séparés par une raie noire de 2 mm sauf entre le 3^e et le 4^e galon où la raie est large de 4 mm. La largeur totale du galon avec le passepoil est de 36 mm.

L'équivalent du grade de capitaine est représenté par 3 galons de couleur or en trait côtelé de 8 mm séparés par une raie noire de 2 mm. La largeur totale du galon avec le passepoil est de 32 mm.

L'équivalent du grade de lieutenant est représenté par 2 galons de couleur or en trait côtelé de 8 mm séparés par une raie noire de 2 mm. La largeur totale du galon avec le passepoil est de 22 mm.

L'équivalent du grade d'aspirant est représenté par 1 galon de couleur or en trait côtelé de 8 mm traversé par deux sabords de 5 mm de large espacés de 50 mm. La largeur totale du galon avec le passepoil est de 12 mm.

L'équivalent du grade d'élève-officier est représenté par une soutache de couleur or centrée de 4 mm, sans aucun passepoil.

       

3. Pattes ornementées de spencer.

Les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer sont en drap grain de poudre bleu nuit et encadrées d'une cannetille torsadée de 2 mm de largeur pour les praticiens des armées d'un grade équivalent à celui d'officier supérieur ou d'un guipé en cannetille mate dorée de 3 millimètres de largeur pour les praticiens des armées d'un grade équivalent à celui d'officier subalterne. Elles comportent une broderie or de l'insigne du service de santé (bâton serpentaire d'Esculape entouré d'une branche de chêne à droite et d'une branche de laurier à gauche, le tout de couleur or) ou de l'insigne des vétérinaires des armées (deux branches de sauge croisées de couleur or) et la broderie de l'insigne de grade statutaire, conforme à la représentation des grades de la hiérarchie militaire générale.

Pour les praticiens des armées masculins, les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer ont les dimensions suivantes :

• longueur de 135 millimètres ;

• largeur à la base de 60 millimètres ;

• largeur entre les branches du V de 40 millimètres ;

• distance entre la base et le premier galon de 15 millimètres ;

• largeur des galons de 4 millimètres ;

• intervalle entre deux galons (autre qu'entre les 3^e et 4^e galons) de 2 millimètres ;

• intervalle entre les 3^e et 4^e galons de 5 millimètres ;

• dimension de la broderie de l'insigne 25 millimètres.

Pour les praticiens des armées féminins, les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer ont les dimensions suivantes :

• longueur de 95 millimètres ;

• largeur à la base de 50 millimètres ;

• largeur entre les branches du V de 35 millimètres ;

• distance entre la base et le premier galon de 15 millimètres ;

• largeur des galons de 4 millimètres ;

• intervalle entre deux galons (autre qu'entre les 3^e et 4^e galons) de 2 millimètres ;

• intervalle entre les 3^e et 4^e galons de 5 millimètres ;

• dimension de la broderie de l'insigne 20 millimètres.

4. Vestes et manteaux.

Le galonnage des manches est assuré au moyen de galons circulaires dorés, ou dorés et argentés, d'une largeur uniforme de 8 mm pour chacun d'eux, fixés à 80 mm au-dessus du bord de la manche de la veste pour les officiers masculins et à 70 mm pour les officiers féminins.

L'espacement entre les galons successifs est de 2 mm sauf entre le 3^e et le 4^e où il est de 6 mm.

Le bord supérieur et le bord inférieur du galonnage comportant un liseré du velours de distinction respectivement de couleurs rouge cramoisi pour les médecins, vert pour les pharmaciens, grenat pour les vétérinaires et violet-prune pour les chirurgiens-dentistes.

Les attentes d'épaule sont constituées d'une broderie or reposant sur velours de distinction débordant, en un fin liseré, la broderie sur tout son pourtour.

Pour les officiers supérieurs, la broderie comprend :

• un encadrement rectangulaire de 90 millimètres de longueur et 22 millimètres de largeur, en cannetille mate guipée de 2 millimètres de large ;

• un galon central, trait or, placé sur l'encadrement ci-dessus ;

• un rang de paillettes et torsades en cannetille, bordant intérieurement l'encadrement ci-dessus ;

• huit brides de paillettes et cannetilles torsadées, inclinées de 45° et reposant sur le galon ci-dessus.

Pour les officiers subalternes, la broderie ne comporte pas d'encadrement de paillettes.

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5. Blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas est constitué :

• pour les médecins, d'un fond en velours de distinction rouge cramoisi sur lequel est cousue la représentation des grades des praticiens des armées, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur or ; 

• pour les pharmaciens, d'un fond de velours de distinction vert sur lequel est cousue la représentation des grades des praticiens des armées, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur or ; 

• pour les vétérinaires, d'un fond de velours de distinction grenat sur lequel est cousue la représentation des grades des praticiens des armées, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur or ; 

• pour les chirurgiens-dentistes, d'un fond de velours de distinction violet-prune sur lequel est cousue la représentation des grades des praticiens des armées, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur or.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

6. Tenues d'exercice et de manoeuvre.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de haute visibilité des médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes est identique à l'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel est imprimée la représentation des grades des praticiens des armées, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur noire ou vert foncé et noire.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

Annexe XVII. Insignes de grade portés par les militaires infirmiers et techniciens des hopitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers.

1. Coiffes.

1.1. Personnel masculin.

Les MITHA masculins soumis aux lois et règlements applicables aux officiers portent un bandeau de casquette en tissu de fond bleu foncé. Des galons circulaires horizontaux de couleur or ou panachés or et argent faisant le tour de la casquette et indiquant le grade des équivalences d'officiers subalternes et supérieurs sont fixés sur son pourtour.

Le nombre de galons circulaires correspond à la représentation de leur grade de MITHA masculins soumis aux lois et règlements applicables aux officiers, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale. Leur hauteur varie suivant leur nombre. Elle est de :

• 10 millimètres pour deux galons ;

• 8 millimètres pour trois galons ;

• 6 millimètres pour quatre galons ;

• 5 millimètres pour cinq galons.

L'espacement est de 2 millimètres entre chaque galon, sauf entre le 3^e et le 4^e où l'espacement est de 4 millimètres.

Sur le bonnet de police, les MITHA masculins soumis aux lois et règlements applicables aux officiers portent un insigne métallique de forme rectangulaire fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police.

Le nombre de galons correspond à la représentation de leur grade de MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale. La largeur de l'insigne de grade est de 24 mm. La hauteur des galons varie selon leur nombre. Elle est de :

• 4 millimètres pour deux galons ;

• 4 millimètres pour trois galons ;

• 3,5 millimètres pour quatre galons ;

• 3,5 millimètres pour cinq galons.

L'espacement, en vernis noir brillant, est de 1 millimètre entre chaque galon, sauf entre le 3^e et le 4^e où l'espacement est de 2 millimètres.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

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1.2. Personnel féminin.

Les MITHA féminins soumis aux lois et règlements applicables aux officiers portent un insigne métallique de forme rectangulaire fixé sur le rebord du tricorne en feutre bleu, sur le côté gauche.

Le nombre de galons correspond à la représentation de leur grade de MITHA féminins soumis aux lois et règlements applicables aux officiers, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale. La largeur de l'insigne de grade est de 24 mm. La hauteur des galons varie selon leur nombre. Elle est de :

• 4 millimètres pour deux galons ;

• 4 millimètres pour trois galons ;

• 3,5 millimètres pour quatre galons ;

• 3,5 millimètres pour cinq galons.

L'espacement, en vernis noir brillant, est de 1 millimètre entre chaque galon, sauf entre le 3^e et le 4^e où l'espacement est de 2 millimètres.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 10 cm de la pointe du tricorne ;

• il est centré dans la hauteur du rebord.

Sur le bonnet de police, les MITHA féminins soumis aux lois et règlements applicables aux officiers portent un insigne métallique identique à celui du tricorne et fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

2. Fourreaux d'épaule.

La représentation des grades des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers est conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale.

Le grade figure sur les fourreaux d'épaule coulissants, en drap noir comportant une broderie or de l'insigne du service de santé complétée par des galons constitués de galons brodés or ou or et argent et du drap de distinction de couleur rouge amarante sous la forme de passepoils larges de 2 mm apparaissant sur le bord supérieur et le bord inférieur des marques de grades.

Insigne du service de santé des armées du fourreau d'épaule droit.

Insigne du service de santé des armées du fourreau d'épaule gauche.

Le galon d'apparence du grade de lieutenant-colonel est représenté par 5 galons en trait côtelé de 5 mm séparés par une raie noire de 2 mm sauf entre le 3^e et le 4^e galon où la raie est large de 4 mm. La largeur totale avec passepoils est de 39 mm.

Le galon d'apparence du grade de lieutenant-colonel est représenté par 5 galons en trait côtelé de 5 mm séparés par une raie noire de 2 mm sauf entre le 3^e et le 4^e galon où la raie est large de 4 mm. Les galons n° 1, n° 3 et n° 5 sont de couleur or. Les galons n° 2 et n° 4 sont de couleur argent. La largeur totale avec passepoils est de 39 mm.

Le galon d'apparence du grade de commandant est représenté par 4 galons de couleur or en trait côtelé de 6 mm séparés par une raie noire de 2 mm sauf entre le 3^e et le 4^e galon où la raie est large de 4 mm. La largeur totale avec passepoils est de 36 mm.

Le galon d'apparence du grade de capitaine est représenté par 3 galons de couleur or en trait côtelé de 8 mm séparés par une raie noire de 2 mm. La largeur totale avec passepoils est de 32 mm.

Le galon d'apparence du grade de lieutenant est représenté par 2 galons de couleur or en trait côtelé de 8 mm séparés par une raie noire de 2 mm. La largeur totale avec passepoils est de 22 mm.

 

3. Pattes ornementées de spencer.

Les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer sont en drap grain de poudre bleu nuit et encadrées d'une cannetille torsadée de 2 mm de largeur pour les MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers d'un grade équivalent à celui d'officier supérieur ou d'un guipé en cannetille mate dorée de 3 millimètres de largeur pour les MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers d'un grade équivalent à celui d'officier subalterne.

Elles comportent une broderie or de l'insigne du service de santé (bâton serpentaire d'Esculape entouré d'une branche de chêne à droite et d'une branche de laurier à gauche, le tout de couleur or) et la broderie de l'insigne de grade statutaire, conforme à la représentation des grades de la hiérarchie militaire générale.

Pour les officiers masculins, les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer ont les dimensions suivantes :

• longueur de 135 millimètres ;

• largeur à la base de 60 millimètres ;

• largeur entre les branches du V de 40 millimètres ;

• distance entre la base et le premier galon de 15 millimètres ;

• largeur des galons de 4 millimètres ;

• intervalle entre deux galons (autre qu'entre les 3^e et 4^e galons) de 2 millimètres ;

• intervalle entre les 3^e et 4^e galons de 5 millimètres ;

• dimension de la broderie de l'insigne 25 millimètres.

Pour les officiers féminins, les pattes d'épaules ornementées et amovibles pour spencer ont les dimensions suivantes :

• longueur de 95 millimètres ;

• largeur à la base de 50 millimètres ;

• largeur entre les branches du V de 35 millimètres ;

• distance entre la base et le premier galon de 15 millimètres ;

• largeur des galons de 4 millimètres ;

• intervalle entre deux galons (autre qu'entre les 3^e et 4^e galons) de 2 millimètres ;

• intervalle entre les 3^e et 4^e galons de 5 millimètres ;

• dimension de la broderie de l'insigne 20 millimètres.

4. Vestes et manteaux.

Le galonnage des manches est assuré au moyen de galons circulaires dorés, ou dorés et argentés, d'une largeur uniforme de 8 mm pour chacun d'eux, fixés à 80 mm au-dessus du bord de la manche de la veste pour les MITHA masculins et à 70 mm pour les MITHA féminins.

L'espacement entre les galons successifs est de 2 mm sauf entre le 3^e et le 4^e où il est de 6 mm.

Le bord supérieur et le bord inférieur du galonnage comportant un liseré de tissu de distinction en drap rouge amarante.

Les attentes d'épaule sont constituées d'une broderie or reposant sur tissu de distinction en drap rouge amarante débordant, en un fin liseré, la broderie sur tout son pourtour.

Pour les officiers supérieurs, la broderie comprend :

• un encadrement rectangulaire de 90 millimètres de longueur et 22 millimètres de largeur, en cannetille mate guipée de 2 millimètres de large ;

• un galon central, trait or, placé sur l'encadrement ci-dessus ;

• un rang de paillettes et torsades en cannetille, bordant intérieurement l'encadrement ci-dessus ;

• huit brides de paillettes et cannetilles torsadées, inclinées de 45 ° et reposant sur le galon ci-dessus.

Pour les officiers subalternes, la broderie ne comporte pas d'encadrement de paillettes.

5. Blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas est constitué d'un fond en drap de distinction rouge amarante sur lequel est cousue la représentation des grades des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur or.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

6. Tenues d'exercice et de manoeuvre.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de haute visibilité des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers est identique à l'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel est imprimée la représentation des grades des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux officiers, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur noire ou vert foncé et noire.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

Annexe XVIII. Insignes de grade portés par les militaires infirmiers et techniciens des hopitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers.

1. Coiffes.

1.1. Personnel masculin.

Les MITHA masculins soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers d'un grade équivalent à celui de major, d'adjudant-chef et d'adjudant portent un bandeau de casquette en tissu de fond bleu foncé sur lequel sont fixés, sur son pourtour, des galons circulaires horizontaux de couleur or et rouge ou argent et rouge faisant le tour de la casquette.

La représentation des galons circulaires correspond à la représentation de leur grade de MITHA masculins soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale.

L'équivalent du grade de major est représenté par 1 galon de couleur or en trait côtelé de 10 mm séparé par une raie médiane rouge de 1 mm, avec une raie noire de 4 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du galon. La hauteur totale du galon est de 16 mm.

L'équivalent du grade d'adjudant-chef est représenté par 1 galon de couleur or en trait côtelé de 10 mm séparé par une raie médiane rouge de 1 mm. La hauteur totale du galon est de 10 mm.

L'équivalent du grade d'adjudant est représenté par 1 galon de couleur argent en trait côtelé de 10 mm séparé par une raie médiane rouge de 1 mm. La hauteur totale du galon est de 10 mm.

Les MITHA masculins soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers d'un grade équivalent à celui de sergent-chef et de sergent portent un bandeau de casquette en tissu de fond bleu foncé sur lequel est fixé, sur son pourtour, un liseré de couleur or de 2 mm de hauteur faisant le tour de la casquette.

Sur le bonnet de police, les MITHA masculins soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers d'un grade équivalent à celui de major, d'adjudant-chef et d'adjudant portent un insigne métallique de couleur or et rouge ou argent et rouge et de forme rectangulaire fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police. La largeur de l'insigne de grade est de 24 mm. La hauteur des galons varie selon leur représentation. Elle est de :

• 8 millimètres pour l'équivalent du grade de major ;

• 6 millimètres pour les équivalents des grades d'adjudant-chef et d'adjudant.

Sur le bonnet de police, les MITHA masculins soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers d'un grade équivalent à celui de sergent-chef et de sergent portent un insigne métallique de couleur or gravé à lézarde en forme de parallélogramme fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police. La largeur de l'insigne de grade est de 30 mm. La hauteur totale des galons varie selon leur représentation. Elle est de :

• 20 millimètres pour l'équivalent du grade de sergent-chef ;

• 13 millimètres pour l'équivalent du grade de sergent.

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Sur le bonnet de police, les élèves-MITHA masculins portent un insigne métallique de couleur or gravé à lézarde et barré de deux sabords de couleur rouge amarante en forme de parallélogramme fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police. La largeur de l'insigne de grade est de 30 mm. La hauteur totale des galons varie selon leur représentation. Elle est de :

• 20 millimètres pour les élèves-MITHA de troisième et dernière année de cursus ;

• 13 millimètres pour les élèves-MITHA de deuxième année de cursus ;

• 8 millimètres pour les élèves-MITHA de première année de cursus.

Dans tous les cas, l'insigne de grade du bonnet de police doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

1.2. Personnel féminin.

Les MITHA féminins soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers d'un grade équivalent à celui de major, d'adjudant-chef et d'adjudant portent un insigne métallique de couleur or et rouge ou argent et rouge et de forme rectangulaire fixé sur le rebord du tricorne en feutre bleu, sur le côté gauche. La largeur de l'insigne de grade est de 24 mm. La hauteur des galons varie selon leur représentation. Elle est de :

• 8 millimètres pour l'équivalent du grade de major ;

• 6 millimètres pour les équivalents des grades d'adjudant-chef et d'adjudant.

Les MITHA féminins soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers d'un grade équivalent à celui de sergent-chef et de sergent portent un insigne métallique de couleur or gravé à lézarde en forme de parallélogramme fixé sur le rebord du tricorne en feutre bleu, sur le côté gauche. La largeur de l'insigne de grade est de 30 mm. La hauteur totale des galons varie selon leur représentation. Elle est de :

• 20 millimètres pour l'équivalent du grade de sergent-chef ;

• 13 millimètres pour l'équivalent du grade de sergent.

Les élèves-MITHA féminins portent un insigne métallique de couleur or gravé à lézarde et barré de deux sabords de couleur rouge amarante en forme de parallélogramme fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police. La largeur de l'insigne de grade est de 30 mm. La hauteur totale des galons varie selon leur représentation. Elle est de :

• 20 millimètres pour les élèves-MITHA de troisième et dernière année de cursus ;

• 13 millimètres pour les élèves-MITHA de deuxième année de cursus ;

• 8 millimètres pour les élèves-MITHA de première année de cursus.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 10 cm de la pointe du tricorne ;

• il est centré dans la hauteur du rebord.

Sur le bonnet de police, les MITHA féminins soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers portent un insigne métallique identique à celui du tricorne et fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

2. Fourreaux d'épaule.

La représentation des grades des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers est conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale.

Le grade figure sur les fourreaux d'épaule coulissants, en drap noir comportant une broderie or de l'insigne du service de santé complétée par des galons constitués de galons brodés or ou argent.

Figure 25 - Insigne du service de santé des armées du fourreau d'épaule droit

Figure 26 - Insigne du service de santé des armées du fourreau d'épaule gauche

Les fourreaux d'épaule des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à major, adjudant-chef et adjudant sont encadrés de passepoils de drap de distinction de couleur rouge amarante larges de 2 mm apparaissant sur le bord supérieur et le bord inférieur des marques de grades.

Les fourreaux d'épaule des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à sergent-chef et sergent ne sont pas dotés de passepoil en drap de distinction de couleur rouge amarante.

Le galon d'apparence du grade de major est représenté par 1 galon de couleur or en trait côtelé de 10 mm séparé par une raie médiane rouge de 1 mm, avec une raie noire de 4 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du galon. La largeur totale du galon avec passepoil est de 20 mm.

Le galon d'apparence du grade d'adjudant-chef est représenté par 1 galon de couleur or en trait côtelé de 10 mm séparé par une raie médiane rouge de 1 mm. La largeur totale du galon est de 14 mm.

Le galon d'apparence du grade d'adjudant est représenté par 1 galon de couleur argent en trait côtelé de 10 mm séparé par une raie médiane rouge de 1 mm. La largeur totale du galon est de 14 mm.

Le galon d'apparence du grade de sergent-chef est représenté par 3 galons or tissés à lézarde de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 1 mm. La largeur totale du galon est de 26 mm.

Le galon d'apparence du grade de sergent est représenté par 2 galons or tissés à lézarde de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 1 mm. La largeur totale du galon est de 17 mm.

 

Le port des brisques d'ancienneté est interdit aux MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers.

Le galon d'apparence des élèves-MITHA est représenté :

• pour les élèves-MITHA de première année de cursus, par un unique galon or tissé à lézarde de 8 mm de large barré de deux sabords en fil de couleur rouge amarante. La largeur totale du galon est de 8 mm ;

• pour les élèves-MITHA de deuxième année de cursus, par 2 galons or tissés à lézarde de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 1 mm et barrés de deux sabords en fil de couleur rouge amarante. La largeur totale du galon est de 17 mm ;

• pour les élèves-MITHA de troisième et de dernière année de cursus, par 3 galons or tissés à lézarde de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 1 mm et barrés de deux sabords en fil de couleur rouge amarante. La largeur totale du galon est de 26 mm.

3. Vestes et manteaux.

Le galonnage des manches est assuré :

• pour les MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à major, au moyen d'un galon circulaire doré d'une largeur de 8 mm séparé par une raie médiane rouge de 1 mm, avec une raie noire de 4 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du galon, le tout entouré d'un fin liseré en drap de distinction de couleur rouge amarante et fixé à 80 mm au-dessus du bord de la manche de la veste pour les MITHA masculins et à 70 mm pour les MITHA féminins ;

• pour les MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à adjudant-chef, au moyen d'un galon circulaire doré d'une largeur de 8 mm séparé par une raie médiane rouge de 1 mm, le tout entouré d'un fin liseré en drap de distinction de couleur rouge amarante et fixé à 80 mm au-dessus du bord de la manche de la veste pour les MITHA masculins et à 70 mm pour les MITHA féminins ;

• pour les MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à adjudant, au moyen d'un galon circulaire argenté d'une largeur de 8 mm séparé par une raie médiane rouge de 1 mm, le tout entouré d'un fin liseré en drap de distinction de couleur rouge amarante et fixé à 80 mm au-dessus du bord de la manche de la veste pour les MITHA masculins et à 70 mm pour les MITHA féminins ;

• pour les MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à sergent-chef, au moyen de trois chevrons de 8 mm de large tissés à lézarde de couleur or, chacun séparé par une raie noire de 2 mm, fixés sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite ;

• pour les MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers des grades équivalents à sergent, au moyen de deux chevrons de 8 mm de large tissés à lézarde de couleur or, chacun séparé par une raie noire de 2 mm, fixés sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite ;

• pour les élèves-MITHA de première année de cursus, au moyen d'un unique chevron de 8 mm de large tissés à lézarde de couleur or, barré de deux sabords en fil de couleur rouge amarante et fixé sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite ;

• pour les élèves-MITHA de deuxième année de cursus, par 2 galons or tissés à lézarde de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 1 mm et barrés de deux sabords en fil de couleur rouge amarante et fixés sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite ;

• pour les élèves-MITHA de troisième et de dernière année de cursus, par 3 galons or tissés à lézarde de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 1 mm et barrés de deux sabords en fil de couleur rouge amarante et fixés sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite.

Les attentes d'épaule des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers d'un grade équivalent à celui de major, d'adjudant-chef et d'adjudant sont constituées d'un galon trait or cousu sur rectangle de drap de distinction de couleur rouge amarante.

Les vestes des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers d'un grade équivalent à celui de sergent-chef et de sergent ne comportent aucune attente d'épaule.

4. Blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas est constitué d'un fond en drap de distinction rouge amarante sur lequel est cousue la représentation des grades des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur or.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

5. Tenues d'exercice et de manoeuvre.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de haute visibilité des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers est identique à l'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel est imprimée la représentation des grades des MITHA soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur noire ou vert foncé et noire.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

Annexe XIX. Insignes de grade portés par les militaires du rang engagés.

1. Coiffes.

1.1. Personnel masculin.

Les militaires du rang engagés masculins portent un bandeau de casquette en tissu de fond bleu foncé sur lequel ne figurent ni liseré ni galon.

Sur le bonnet de police, les militaires du rang engagés masculins d'un grade supérieur à soldat de 2^e classe portent un insigne métallique de couleur rouge ou rouge et or gravé à lézarde en forme de parallélogramme fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police. La largeur de l'insigne de grade est de 30 mm. La hauteur totale des galons varie selon leur représentation. Elle est de :

• 22 millimètres pour les grades de caporal-chef et de caporal-chef de 1^re classe ;

• 15 millimètres pour le grade de caporal ;

• 8 millimètres pour la distinction de soldat de 1^re classe.

Les soldats de 2^e classe ne portent pas d'insigne de grade sur le bonnet de police.

Dans tous les cas, l'insigne de grade du bonnet de police doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

1.2. Personnel féminin.

Les militaires du rang engagés féminins d'un grade supérieur à soldat de 2^e classe portent un insigne métallique de couleur rouge ou rouge et or gravé à lézarde en forme de parallélogramme fixé sur le rebord du tricorne en feutre bleu, sur le côté gauche. La largeur de l'insigne de grade est de 30 mm. La hauteur totale des galons varie selon leur représentation. Elle est de :

• 22 millimètres pour le grade de caporal-chef et de caporal-chef de 1^re classe ;

• 15 millimètres pour le grade de caporal ;

• 8 millimètres pour la distinction de soldat de 1^re classe.

Les soldats de 2^e classe ne portent pas d'insigne de grade sur le tricorne.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 10 cm de la pointe du tricorne ;

• il est centré dans la hauteur du rebord.

Sur le bonnet de police, les volontaires féminins du service de santé des armées d'un grade supérieur à soldat de 2^e classe portent un insigne métallique identique à celui du tricorne et fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police.

Les soldats de 2^e classe ne portent pas d'insigne de grade sur le bonnet de police.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

2. Fourreaux d'épaule.

La représentation des grades des militaires du rang engagés est conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale.

Le grade figure sur les fourreaux d'épaule coulissants, en drap noir comportant une broderie or de l'insigne du service de santé complétée par des galons constitués de galons brodés or ou rouge.

Insigne du service de santé

Le grade de caporal-chef de 1^re classe est représenté par 3 galons de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 2 mm, puis d'une raie noire de 2 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du galon n° 3. Le galon n° 1 est en cul de dé de couleur rouge. Les galons n° 2 et n° 3 sont tissés à lézarde de couleur or. La largeur totale du galon est de 32 mm.

Le grade de caporal-chef est représenté par 3 galons de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 2 mm, puis d'une raie noire de 2 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du galon n° 3.  Les galons n° 1 et n° 2 sont en cul de dé de couleur rouge. Le galon n° 3 est tissé à lézarde de couleur or. La largeur totale du galon est de 32 mm.

Le grade de caporal est représenté par 2 galons en cul de dé de couleur rouge de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 2 mm, puis d'une raie noire de 2 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du galon. La largeur totale du galon est de 23 mm.

La distinction de soldat de 1^re classe est représentée par 1 galon en cul de dé de couleur rouge de 8 mm de large avec une raie noire de 2 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du galon. La largeur totale du galon est de 14 mm.

Le grade de soldat est représenté par l'absence totale de galon.

Le port des brisques d'ancienneté est autorisé aux militaires du rang engagés. Les conditions de port sont les suivantes :

• la première brisque à partir du premier jour de la sixième année de service ;

• la deuxième brisque à partir du premier jour de la onzième année de service ;

• la troisième brisque à partir du premier jour de la seizième année de service ;

• la quatrième brisque à partir du premier jour de la vingt et unième année de service.

D'une largeur de 1 mm et d'une longueur de 15 mm, les brisques sont brodées sur les fourreaux, sous les chevrons de grades, centrés et à 2 mm du bord inférieur du fourreau.

3. Vestes.

Le galonnage des manches est assuré :

• pour les militaires du rang engagés du grade de caporal-chef de 1^re classe, au moyen de trois chevrons de 8 mm de large (chevron n° 1 en cul de dé de couleur rouge, chevrons n° 2 et n° 3 tissés à lézarde de couleur or), chacun séparé par une raie noire de 2 mm, puis d'une raie noire de 2 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du chevron n° 3, fixés sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite ;

• pour les militaires du rang engagés du grade de caporal-chef, au moyen de trois chevrons de 8 mm de large (chevrons n° 1 et n° 2 en cul de dé de couleur rouge, chevron n° 3 tissé à lézarde de couleur or), chacun séparé par une raie noire de 2 mm, puis d'une raie noire de 2 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du chevron n° 3, fixés sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite ;

• pour les militaires du rang engagés du grade de caporal, au moyen de deux chevrons de 8 mm de large en cul de dé de couleur rouge, chacun séparé par une raie noire de 2 mm, puis d'une raie noire de 2 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du chevron, fixés sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite ;

• pour les militaires du rang engagés du grade de la distinction de soldat de 1^re classe, au moyen d'un chevron en tissu cul de dé de couleur rouge avec une raie noire de 2 mm et une soutache tissée de 2 mm de même nuance que celle du chevron, fixés sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite.

Les volontaires du service de santé des armées du grade de soldat de 2^e classe ne portent aucun galonnage sur leurs manches.

Les vestes des militaires du rang engagés ne comportent aucune attente d'épaule.

4. Blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas est constitué d'un fond en drap de distinction rouge amarante sur lequel est cousue la représentation des grades des militaires du rang engagés, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur rouge cul de dé ou or tissé à lézarde et rouge cul de dé.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

5. Tenues d'exercice et de manoeuvre.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de haute visibilité des militaires du rang engagés est identique à l'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des militaires du rang engagés est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel est imprimée la représentation des grades des militaires du rang engagés, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur noire ou vert foncé et noire.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

Annexe XX. Insignes de grade portés par les volontaires du service de santé des armées.

1. Coiffes.

1.1. Personnel masculin.

Les volontaires masculins du service de santé des armées portent un bandeau de casquette en tissu de fond bleu foncé sur lequel ne figurent ni liseré ni galon.

Sur le bonnet de police, les volontaires masculins du service de santé des armées d'un grade supérieur à soldat de 2^e classe portent un insigne métallique de couleur rouge ou rouge et or gravé à lézarde en forme de parallélogramme fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police. La largeur de l'insigne de grade est de 30 mm. La hauteur totale des galons varie selon leur représentation. Elle est de :

• 6 millimètres pour le grade de sergent ;

• 20 millimètres pour le grade de caporal-chef ;

• 13 millimètres pour le grade de caporal ;

• 6 millimètres pour la distinction de soldat de 1^re classe.

Les soldats de 2^e classe ne portent pas d'insigne de grade sur le bonnet de police.

Dans tous les cas, l'insigne de grade du bonnet de police doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

1.2. Personnel féminin.

Les volontaires féminins du service de santé des armées d'un grade supérieur à soldat de 2^e classe portent un insigne métallique de couleur rouge ou rouge et or gravé à lézarde en forme de parallélogramme fixé sur le rebord du tricorne en feutre bleu, sur le côté gauche. La largeur de l'insigne de grade est de 30 mm. La hauteur totale des galons varie selon leur représentation. Elle est de :

• 6 millimètres pour le grade de sergent ;

• 20 millimètres pour le grade de caporal-chef ;

• 13 millimètres pour le grade de caporal ;

• 6 millimètres pour la distinction de soldat de 1^re classe.

Les soldats de 2^e classe ne portent pas d'insigne de grade sur le bonnet de police.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 10 cm de la pointe du tricorne ;

• il est centré dans la hauteur du rebord.

Sur le bonnet de police, les volontaires féminins du service de santé des armées d'un grade supérieur à soldat de 2^e classe portent un insigne métallique identique à celui du tricorne et fixé sur le côté gauche du bandeau du bonnet de police.

Les soldats de 2^e classe ne portent pas d'insigne de grade sur le bonnet de police.

Cet insigne de grade doit être porté de la manière suivante :

• son milieu doit être à 5 cm de la pointe du bonnet de police ;

• il est placé sous l'insigne du service de santé des armées.

2. Fourreaux d'épaule.

La représentation des grades des volontaires est conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale.

Le grade figure sur les fourreaux d'épaule coulissants, en drap noir comportant une broderie or de l'insigne du service de santé complétée par des galons constitués de galons brodés or ou rouge.

Insigne du service de santé

Le grade de sergent est représenté par 1 galon or tissé à lézarde de 8 mm de large. La largeur totale du galon est de 8 mm.

Le grade de caporal-chef est représenté par 3 galons de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 2 mm.  Les galons n° 1 et n° 2 sont en cul de dé de couleur rouge. Le galon n° 3 est tissé à lézarde de couleur or. La largeur totale du galon est de 28 mm.

Le grade de caporal est représenté par 2 galons en cul de dé de couleur rouge de 8 mm de large, chacun séparé par une raie noire de 2 mm. La largeur totale du galon est de 18 mm.

La distinction de soldat de 1^re classe est représentée par 1 galon en cul de dé de couleur rouge de 8 mm de large. La largeur totale du galon est de 8 mm.

Le grade de soldat est représenté par l'absence totale de galon.

 

Le port des brisques d'ancienneté est interdit aux volontaires.

3. Vestes.

Le galonnage des manches est assuré :

• pour les volontaires du service de santé des armées du grade de sergent, au moyen d'un galon en forme de V renversé tissé à lézarde de couleur or fixé au-dessus du bord inférieur des manches de la veste, à 80 mm pour les volontaires masculins et à 70 mm pour les volontaires féminins, et d'une largeur uniforme de 8 mm ;

• pour les volontaires du service de santé des armées du grade de caporal-chef, au moyen de trois chevrons de 8 mm de large (chevrons n° 1 et n° 2 en cul de dé de couleur rouge, chevron n° 3 tissé à lézarde de couleur or), chacun séparé par une raie noire de 2 mm, fixés sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite ;

• pour les volontaires du service de santé des armées du grade de caporal, au moyen de deux chevrons de 8 mm de large en cul de dé de couleur rouge, chacun séparé par une raie noire de 2 mm, fixés sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite ;

• pour les volontaires du service de santé des armées du grade de la distinction de soldat de 1^re classe, au moyen d'un chevron de 8 mm de large en tissu cul de dé de couleur rouge, fixé sur le haut des manches, à l'abord immédiat de l'insigne de spécialité sur la manche gauche et à une hauteur symétriquement identique sur la manche droite.

Les volontaires du service de santé des armées du grade de soldat de 2^e classe ne portent aucun galonnage sur leurs manches.

Les vestes des volontaires du service de santé des armées ne comportent aucune attente d'épaule.

4. Blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas est constitué d'un fond en drap de distinction rouge amarante sur lequel est cousue la représentation des grades des volontaires du service de santé des armées, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur rouge et or ou rouge.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.

5. Tenues d'exercice et de manoeuvre.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de haute visibilité des volontaires du service de santé des armées est identique à l'insigne de grade amovible auto agrippant des blousons et parkas.

L'insigne de grade amovible auto agrippant des tenues d'exercice et de manœuvre dit de basse visibilité des volontaires du service de santé des armées est constitué d'un fond de couleur verte OTAN sur lequel est imprimée la représentation des grades des volontaires du service de santé des armées, conforme à celle des grades de la hiérarchie militaire générale, de couleur noire ou vert foncé et noire.

L'insigne est de format carré et mesure 5 cm sur 5 cm.