Archivé ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 23 juin 2014 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre.

Du 02 octobre 2015
NOR D E F T 1 5 5 1 7 4 0 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 juin 2014 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre.

Référence de publication : BOC n°46 du 15/10/2015

L'arrêté du 23 juin 2014 est modifié comme suit :

Art. 1er. Dans l'« ANNEXE. LISTE DES FORMATIONS ADMINISTRATIVES DE L'ARMÉE DE TERRE. » ; au point « 1. FORMATIONS ADMINISTRATIVES DE L'ARMÉE DE TERRE RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE. » ; au point « 1.1. Les états-majors, les directions et les organismes rattachés. » ;

Après : « Commandement des forces terrestres. » ;

Ajouter : « Commandement du service militaire volontaire. ».

Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
major général de l'armée de terre,

Bertrand HOUITTE de la CHESNAIS.