Sommaire du BOC n°46 du 15/10/2015

Texte réglementaire permanent

Texte 1
04 août 2015

Archivé Arrêté du 04 août 2015 relatif aux diplômes nécessaires pour l'accès au grade de commandant ou dénomination correspondante.

NOR : D E F P 1 5 5 1 4 0 2 A
Abrogé le 15 mars 2017 par : ARRÊTÉ portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.3. , 220.3. , 210-0.2. , 231.1.4.1.
Texte 4
23 septembre 2015

Instruction N° 30619/DEF/SGA/DAJ/DAPM/EDP du 23 septembre 2015 relative aux poursuites pénales à l'encontre des membres des forces armées.

NOR : D E F D 1 5 5 1 6 2 5 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 21420/DEF/SGA/DAJ/ APM/EO du 23 octobre 2001 relative aux poursuites pénales à l'encontre des membres des forces armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 540.2.2.
Texte 7
13 juillet 2015

Décision N° 514817/DEF/DCSSA/PC/ORG du 13 juillet 2015 portant réorganisation du centre médical des armées de Metz.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 2 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 8
20 juillet 2015

Décision N° 515619/DEF/DCSSA/PC/ORG du 20 juillet 2015 portant dissolution du centre médical des armées de Dijon.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 2 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
20 juillet 2015

Décision N° 515625/DEF/DCSSA/PC/ORG du 20 juillet 2015 portant dissolution du centre médical des armées de Belfort.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 2 2 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 10
27 juillet 2015
Texte 11
27 août 2015

Archivé Instruction N° 13199/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 27 août 2015 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur au sein du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 0 7 J
Référence(s) : Code du 19 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 19 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 54-539 du 26 mai 1954 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle. Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4206/DEF/DCSCA/BGC/PGC du 12 juillet 2013 relative à l'attribution du diplôme technique. Instruction N° 1395/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 10 mars 2014 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur au sein du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 650.2. , 410.2.
Texte 13
24 septembre 2015

Instruction N° 15/DEF/EMA/CICoS/MATS du 24 septembre 2015 portant règlement du prix « les lauréats de la simplification ».

NOR : D E F E 1 5 5 1 7 3 6 J
Référence(s) : Arrêté du 24 septembre 2015 portant création du prix « les lauréats de la simplification ». Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.1.
Texte 15
25 août 2015

Instruction N° 715/DEF/RH-AT/PMF/MET1 du 25 août 2015 relative au domaine de spécialités maintenance et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 5 5 1 5 7 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.15.1.
Texte 16
02 octobre 2015
Texte 17
29 mai 2015
Texte 19
31 juillet 2015

Instruction N° 13/DEF/SIMMAD/DIR du 31 juillet 2015 relative aux enregistrements du maintien de navigabilité et aux autres documents utilisés dans le cadre du suivi de l'entretien des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 5 5 1 5 5 6 J
Référence(s) : Code du 19 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3. du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les conditions de délivrance, de maintien, de modification, de suspension ou de retrait des certificats de type, des certificats de navigabilité et des autorisations de vols des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Instruction N° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et EMAR 145, 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.

Guide DSAÉ : GUI-A-006.

Guide DSAÉ : GUI-145-002.

Guide DSAÉ : MAC-145.

Guide OCN-Air : MAC FRA-M.A.

Publication interarmées PIA-7.2.6-1_GIAT-Aé dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100).

Concept d’emploi des systèmes d’information du MCO aéronautique COMP@S-ATAMS.

Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
09 septembre 2015

Archivé Circulaire N° 155/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 09 septembre 2015 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2016.

NOR : D E F L 1 5 5 1 6 5 4 C
Abrogé le 03 novembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 206/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2016. Référence(s) : Code du 19 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 9 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 2015, texte n° 73).

Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 216/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 29 septembre 2014 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2015. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 23.