Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment les articles D. 4152-1. et suivants ;

Vu le décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 modifié, portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale, notamment son article 14. ;

Vu le décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine, notamment son article 28. ;

Vu le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre, notamment son article 30. ;

Vu le décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air, notamment son article 29. ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1980 modifié, portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré ;

Vu l'arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur et modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement supérieur du premier degré,

Arrête :

Art. 1er.

 

En application des décrets susvisés, la liste des diplômes de l'enseignement supérieur du premier degré dont les capitaines, ou dénomination correspondante, doivent être titulaires pour être promus au grade de commandant, ou dénomination correspondante, est fixée comme suit :

• diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur (DAEOS).

Art. 2.

 

Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine, le chef d'état-major de l'armée de l'air et le directeur général de la gendarmerie nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel des armées.

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