Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
  2. 530. Gendarmerie. Organisation en temps de paix. Dispositions générales.
    1. Table Analytique :
  3. 531. Personnel.
    1. Table Analytique :
    2. 531.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
      1. 42 texte(s) attaché(s)
        
        01.07.1974 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs en matière de décisions individuelles relatives au placement des militaires de carrière dans certaines positions et situations prévues par leur statut.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        25.06.1984 INSTRUCTION N° 21000/DEF/DFAJ/FM/1 relative aux congés, liés à l'état de santé, susceptibles d'être attribués aux militaires.
        
        22.04.1974 DÉCRET N° 74-338 relatif aux positions statutaires des militaires de carrières.
        
        22.04.1974 DÉCRET N° 74-338 relatif aux positions statutaires des militaires de carrières.
        
        25.06.1984 INSTRUCTION N° 21000/DEF/DFAJ/FM/1 relative aux congés, liés à l'état de santé, susceptibles d'être attribués aux militaires.
        
        22.04.1974 DÉCRET N° 74-338 relatif aux positions statutaires des militaires de carrières.
        
        14.09.1977 DÉCRET N° 77-1033 pris pour l'application de l'article 32 de la loi du 13 juillet 1972 modifiée portant statut général des militaires relatif aux changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière.
        
        08.09.1982 ARRÊTÉ relatif aux emplois de chef et de chef assistant du chœur de l'armée française.
        
        30.12.1983 ARRÊTÉ relatif aux emplois de chef des orchestres et de chef adjoint des orchestres de la garde républicaine.
        
        25.06.1984 INSTRUCTION N° 21000/DEF/DFAJ/FM/1 relative aux congés, liés à l'état de santé, susceptibles d'être attribués aux militaires.
        
        16.12.1957 DÉCRET N° 57-1284 portant création d'un « cadre d'outre-mer » de la gendarmerie nationale.
        
        14.09.1977 DÉCRET N° 77-1033 pris pour l'application de l'article 32 de la loi du 13 juillet 1972 modifiée portant statut général des militaires relatif aux changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière.
        
        01.07.1974 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs en matière de décisions individuelles relatives au placement des militaires de carrière dans certaines positions et situations prévues par leur statut.
        
        21.03.2006 ARRÊTÉ pris pour l'application dans l'armée de l'air des dispositions de l'article 2 du décret n° 77-1033 du 14 septembre 1977 (BOC, p. 3248 ; BOEM 300* et 651) modifié, relatif aux changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière.
        
        02.05.1974 CIRCULAIRE N° 11316 relative au placement des militaires de carrière dans les positions prévues par la loi n o 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
        
        01.03.1976 ARRÊTÉ relatif à la composition et au fonctionnement du comité supérieur médical, aux conditions d'attribution aux militaires de carrière des congés pour maladie de la position de non-activité et aux contrôleurs à assurer à l'occasion de ces congés.
        
        02.11.1976 DÉCRET N° 76-993 fixant les conditions de prestations du serment par les militaires de la gendarmerie.
        
        27.04.1983 CIRCULAIRE N° 11700/P/DEF/GEND/P/CH relative à l'application à la gendarmerie de la directive provisoire sur les poursuites judiciaires à l'encontre des membres des forces armées.
        
        15.02.2007 ARRÊTÉ relatif à l'application au service des essences des armées des dispositions de l'article 2 du décret n° 77-1033 du 14 septembre 1977 (BOC, p. 3248 ; BOEM 300* et 651) modifié concernant les changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière.
        
        19.02.2007 INSTRUCTION N° 25550/DEF/GEND/RH/RF/FORM relative à la formation des aspirants de gendarmerie issus du volontariat.
        
        20.06.2007 CIRCULAIRE N° 88000/DEF/GEND/RH/RF/FORM relative à la formation au secourisme dans la gendarmerie nationale, à jour de son 1er modificatif.
        
        02.02.2009 CIRCULAIRE N° 14300/DEF/GEND/RH/SDAP/BCHANC relative à l'attribution des points négatifs et à l'organisation et au fonctionnement du conseil d'examen des faits professionnels.
        
        01.12.2008 CIRCULAIRE N° 161915/DEF/GEND/RH/SDC/BFORM relative à la formation des militaires de la gendarmerie nationale à la négociation de crise.
        
        02.11.1976 DÉCRET N° 76-993 fixant les conditions de prestations du serment par les militaires de la gendarmerie.
        
        07.11.2008 DÉCISION N° 145260/DEF/GEND/RH/SDC/BFORM portant agrément des centres d'instruction élémentaire de conduite de la gendarmerie nationale.
        
        10.03.2009 CIRCULAIRE N° 30134/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM relative à la formation au sauvetage secourisme du travail dans la gendarmerie nationale.
        
        25.06.1980 CIRCULAIRE N° 1175/DEF/GEND/CAB relative aux personnels et matériels à mettre à la disposition des centres de vacances patronnés par le service social de la direction de la gendarmerie et de la justice militaire.
        
        24.04.2009 CIRCULAIRE N° 50495/DEF/GEND/SRH/SDPRH relative à la conversion du niveau de note des militaires du rang de réserve.
        
        25.02.2010 CIRCULAIRE N° 24262/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative au contrôle des blessures reçues en service par les militaires de la gendarmerie et au livre d'or de la gendarmerie.
        
        02.02.2010 CIRCULAIRE N° 3615/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV relative à la gestion du personnel sous-officier de gendarmerie spécialiste « systèmes d'information et de communication ».
        
        13.07.2011 ARRÊTÉ fixant la durée de la période pendant laquelle les élèves officiers de carrière de la gendarmerie nationale admis à l'état d'officier de carrière s'engagent à servir en cette qualité.
        
        27.09.2013 DÉCRET N° 2013-874 relatif à la prestation de serment des militaires de la gendarmerie nationale.
        
        05.11.2013 ARRÊTÉ relatif à la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense et aux délégations de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière d'administration et de gestion du personnel militaire de la gendarmerie nationale au sein de la région de gendarmerie de Lorraine, gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Est, de la région de gendarmerie d'Alsace, de la région de gendarmerie de Bourgogne, de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne et de la région de gendarmerie de Franche-Comté.
        
        01.03.1976 ARRÊTÉ relatif à la composition et au fonctionnement du comité supérieur médical, aux conditions d'attribution aux militaires de carrière des congés pour maladie de la position de non-activité et aux contrôleurs à assurer à l'occasion de ces congés.
        
        25.07.2014 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à des autorités militaires en matière de sanctions professionnelles applicables aux militaires.
        
        28.09.2015 ARRÊTÉ fixant les conditions dans lesquelles le diplôme de qualification supérieure ainsi que la prime de qualification sont attribués aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.
        
        07.09.2015 INSTRUCTION N° 139300/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la gestion des compétences et au lien au service attaché à certaines formations.
        
        30.07.2018 CIRCULAIRE N° 67000/ARM/GEND/DPMGN/SDGP relative à l'établissement des listes à l'air portant classement du personnel navigant des forces aériennes de la gendarmerie nationale.
        
        26.06.2017 ARRÊTÉ listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires.
        
        20.04.2018 ARRÊTÉ listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires.
    3. 531.2. TITRE II. PERSONNEL OFFICIER.
      1. Table Analytique :
        5 texte(s) attaché(s)
        
        13.04.2010 CIRCULAIRE N° 50000/GEND/DPMGN/SDGP/BPO relative aux cartes de circulation des officiers généraux.
        
        10.05.2017 ARRÊTÉ fixant le contingent numérique pour l'accès des officiers de gendarmerie à la classe fonctionnelle du grade de chef d'escadron.
        
        10.05.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois ouvrant l'accès à la classe fonctionnelle du grade de chef d'escadron du corps des officiers de gendarmerie.
        
        09.01.2018 ARRÊTÉ fixant le contingent numérique pour l'accès des généraux de division de la gendarmerie nationale à l'échelon fonctionnel de solde hors-échelle E.
        
        09.01.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant l'accès à l'échelon fonctionnel de solde hors-échelle E du grade de général de division de la gendarmerie nationale.
      2. 531.2.1. CHAPITRE PREMIER. STATUT PARTICULIER.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.
        
        10.02.1983 DÉCRET N° 83-94 modifiant le décret n° 75-1209 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie (Art. 1 er , 2, 3, 4 et 5).
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.
        
        14.10.2009 CIRCULAIRE N° 124000/GEND/SRH/SDGP/BPO relative à la constitution de la ressource en officiers de gendarmerie pour les missions d'opérations extérieures de courte durée.
        
        18.06.2014 DÉCRET N° 2014-639 portant création d'une indemnité compensatoire pouvant être allouée à certains élèves admis en formation initiale ou complémentaire à l'École des officiers de la gendarmerie nationale.
      3. 531.2.2. CHAPITRE II. RECRUTEMENT.
        
        12 texte(s) attaché(s)
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        28.09.1977 INSTRUCTION N° 45100/DEF/GEND/P/ETD relative à l'ordre de prise de rang des sous-lieutenants de gendarmerie recrutés parmi les élèves officiers de carrière de l'école spéciale militaire, de l'école navale et de l'école de l'air.
        
        28.09.1977 INSTRUCTION N° 45100/DEF/GEND/P/ETD relative à l'ordre de prise de rang des sous-lieutenants de gendarmerie recrutés parmi les élèves officiers de carrière de l'école spéciale militaire, de l'école navale et de l'école de l'air.
        
        16.08.1978 INSTRUCTION N° 41030/DEF/GEND/P/ETD/PO relative à la situation des aspirants de gendarmerie pendant leur séjour à l'école de formation des officiers de gendarmerie.
        
        21.07.1980 CIRCULAIRE N° 4355/DEF/PMAT/EG/B relative à l'admission des officiers de l'armée de terre dans la gendarmerie nationale.
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        16.08.1978 INSTRUCTION N° 41030/DEF/GEND/P/ETD/PO relative à la situation des aspirants de gendarmerie pendant leur séjour à l'école de formation des officiers de gendarmerie.
        
        23.04.1981 CIRCULAIRE N° 9400/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'administration des officiers élèves et élèves officiers pendant leur scolarité à l'école des officiers de la gendarmerie nationale.
        
        26.01.2010 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours et aux recrutements des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.
        
        11.08.2011 ARRÊTÉ fixant la liste des titres ou diplômes reconnus comme équivalents aux diplômes exigés pour être candidats aux admissions à l'École des officiers de la gendarmerie nationale ainsi qu'aux recrutements dans le corps des officiers de gendarmerie et dans le corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.
        
        12.01.2015 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps d'officiers logisticiens des essences au titre de l'article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.
        
        28.09.2018 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps d'officiers logisticiens des essences au titre de l'article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.
      4. 531.2.3. CHAPITRE III. AVANCEMENT.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        21.07.1986 INSTRUCTION N° 27814/DEF/C/25 fixant, dans la gendarmerie, les conditions d'exécution du travail d'avancement des officiers.
        
        30.08.1983 ARRÊTÉ fixant pour le corps des officiers de gendarmerie, la composition de la commission prévue à l'article 41 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
        
        21.07.1986 INSTRUCTION N° 27814/DEF/C/25 fixant, dans la gendarmerie, les conditions d'exécution du travail d'avancement des officiers.
        
        30.08.1983 ARRÊTÉ fixant pour le corps des officiers de gendarmerie, la composition de la commission prévue à l'article 41 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
        
        13.03.2009 INSTRUCTION N° 32000/DEF/GEND/SRH/SDGP/BPO fixant, dans la gendarmerie, les conditions d'exécution du travail d'avancement des officiers.
      5. 531.2.4. CHAPITRE IV. FORMATION.
        
        31 texte(s) attaché(s)
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        14.04.1970 DÉCRET N° 70-319 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur.
        
        11.03.1981 INSTRUCTION N° 5700/DEF/GEND/OE/INST relative au brevet d'études militaires supérieures de la gendarmerie (branches spécifiques : études spécialisées).
        
        14.04.1970 DÉCRET N° 70-319 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        20.11.1970 INSTRUCTION N° 1617/DN/GEND/PO relative à l'attribution du brevet de qualification militaire supérieure aux officiers supérieurs de la gendarmerie nationale.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        14.04.2015 INSTRUCTION N° 25252/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la formation et à l'évaluation linguistique.
        
        16.12.2015 INSTRUCTION N° 88500/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative aux dispositions dérogatoires aux limites d'âge pour l'enseignement militaire supérieur suite à un congé parental d'éducation.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        01.02.2017 INSTRUCTION N° 1600/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la formation initiale et complémentaire des élèves officiers de gendarmerie et des élèves officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.05.2018 INSTRUCTION N° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à l'enseignement supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        04.02.2019 INSTRUCTION N° 5300/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de la gendarmerie.
        
        02.05.2019 INSTRUCTION N° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à l’enseignement supérieur du deuxième degré.
      6. 531.2.5. CHAPITRE V. ASPIRANT.
    4. 531.3. TITRE III. CORPS DES MAJORS DE LA GENDARMERIE.
    5. 531.4. TITRE IV. PERSONNEL SOUS-OFFICIER.
      1. Table Analytique :
    6. 531.5. TITRE V. AUTRES PERSONNELS DE LA GENDARMERIE.
      1. Table Analytique :
    7. 531.6. TITRE VI DISPOSITIONS DIVERSES.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        21.09.2011 CIRCULAIRE N° 91825/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la mise en œuvre des tableaux d'équivalence interarmées en matière linguistique au sein de la gendarmerie nationale.
        
        13.12.2013 ARRÊTÉ relatif à la restructuration de certains services de la direction générale de la police nationale, de la direction générale de la gendarmerie nationale et de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises dans le cadre de la création du service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure.
        
        13.12.2013 ARRÊTÉ relatif à la restructuration du bureau Chorus du centre administratif financier national de la gendarmerie nationale.
        
        21.09.2016 ARRÊTÉ listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires.
        
        18.09.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires.
        
        21.12.2018 ARRÊTÉ fixant la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales représentatives au sein du comité technique de la gendarmerie nationale.
  4. 532. Gendarmerie. Administration, gestion, comptabilité. Maintien en condition des matériels.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.