Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
  2. 220. Dispositions particulières aux corps d'officiers relevant de l'état-major de la marine.
    1. Table Analytique :
    2. 220.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
      1. 34 texte(s) attaché(s)
        
        18.02.1977 DÉCRET N° 77-179 relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps des officiers féminins des armées.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        18.02.1977 DÉCRET N° 77-179 relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps des officiers féminins des armées.
        
        17.08.1977 ARRÊTÉ pour l'application de l'article 5 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        05.07.1966 LOI N° 66-472 modifiant la loi du 4 mars 1929 (BO/M, p. 180 ; BOR/M, p. 61), portant organisation des différents corps d'officiers de l'armée de mer et du corps des équipages de la flotte.
        
        07.10.1966 DÉCRET N° 66-763 relatif à l'application des articles 2 et 4 de la loi n° 66-472 du 5 juillet 1966 modifiant la loi du 4 mars 1929 portant organisation des différents corps d'officiers de l'armée de mer et du corps des équipages de la flotte.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.
        
        18.02.1977 DÉCRET N° 77-179 relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps des officiers féminins des armées.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1210 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des officiers des équipages de la flotte, aux corps d'officiers techniciens des armes de l'armée de terre, aux corps d'officiers techniciens de l'armée de l'air et au corps d'officiers techniciens de la marine.
        
        06.06.1977 ARRÊTÉ pour l'application du 1° de l'article 14 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        18.02.1977 DÉCRET N° 77-179 relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps des officiers féminins des armées.
        
        02.09.2011 CIRCULAIRE N° 4620/DEF/DCSCA/BGC relative à l'attribution du brevet technique option « études administratives militaires supérieures » en 2011.
        
        27.11.2009 ARRÊTÉ pris pour l'application de l'article 11. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées.
        
        10.01.2013 DÉCRET N° 2013-38 relatif au régime indiciaire et indemnitaire des commissaires des armées.
        
        15.07.2013 ARRÊTÉ fixant, pour les officiers de carrière et servant en vertu d'un contrat, les modalités d'admission sur demande dans le corps des commissaires des armées et la composition de la commission prévue à l'article 43. du décret n° 2012-1029 portant statut particulier du corps des commissaires des armées du 5 septembre 2012.
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        19.12.2017 ARRÊTÉ fixant le contingent numérique pour l'accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
        
        27.08.2018 INSTRUCTION N° 99/ARM/DPMM/1/RA relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat.
    3. 220.2. TITRE II. RECRUTEMENT. SPÉCIALISATION.
      1. 56 texte(s) attaché(s)
        
        11.10.1977 INSTRUCTION N° 1165/DEF/CMA/5 relative au cours de préparation par correspondance au concours interne organisé pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine.
        
        22.03.1977 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps des commissaires de la marine.
        
        29.09.1977 ARRÊTÉ fixant les conditions d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps technique et administratif de la marine.
        
        11.10.1977 INSTRUCTION N° 1165/DEF/CMA/5 relative au cours de préparation par correspondance au concours interne organisé pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine.
        
        24.10.1979 INSTRUCTION N° 1539/DEF/DPMM/1/REC relative au stage d'application des officiers spécialisés de la marine (OSM) recrutés au choix.
        
        24.02.1981 CIRCULAIRE N° 263/DEF/DPMM/1/RA relative à l'admission des officiers de la marine dans la gendarmerie nationale.
        
        03.06.1988 ARRÊTÉ relatif au concours unique d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées ouverts aux candidats titulaires du diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur.
        
        24.02.1981 CIRCULAIRE N° 263/DEF/DPMM/1/RA relative à l'admission des officiers de la marine dans la gendarmerie nationale.
        
        30.06.2006 INSTRUCTION N° 460/DEF/DCCM/PERS/MIL relative à la préparation au concours interne organisé pour le recrutement d'officiers dans le corps des commissaires de la marine.
        
        11.10.1977 INSTRUCTION N° 1165/DEF/CMA/5 relative au cours de préparation par correspondance au concours interne organisé pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine.
        
        06.05.1977 ARRÊTÉ relatif au concours d'admission à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la marine ouvert aux officiers mariniers de carrière ou sous contrat et aux aspirants et officiers de réserve de la marine en situation d'activité qui ont été admissibles au concours d'entrée à l'école spéciale militaire, à l'école navale ou à l'école de l'air.
        
        06.05.1977 ARRÊTÉ relatif aux modalités d'organisation du concours d'admission sur titres dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 3e classe, des anciens élèves de l'école centrale des arts et manufactures.
        
        30.09.1977 CIRCULAIRE N° 1116/DEF/CMa/5 relative aux conditions médicales d'aptitude requises pour l'admission dans le corps technique et administratif de la marine.
        
        12.06.1978 CIRCULAIRE N° 807/DEF/CMa/5 relative aux conditions médicales d'aptitude requises pour l'admission dans le corps des commissaires de la marine.
        
        18.10.1978 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif au concours d'admission aux écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées et du corps technique et administratif des affaires maritimes.
        
        06.08.1980 DÉCISION N° 351/EMM/PL/ORG portant création d'une spécialité d'officiers « informatique ».
        
        28.04.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux concours d'admission à l'école spéciale militaire (concours sciences), à l'école navale et à l'école de l'air.
        
        22.10.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la liste des diplômes et titres permettant l'accès par concours sur titres à l'école du corps technique et administratif de la marine.
        
        09.11.1982 INSTRUCTION N° 1493/DEF/DPMM/1/RA relative à l'attribution du brevet technique dans la marine.
        
        05.06.2007 AUTRE à l'instruction n° 140/DEF/EMM/PRH du 17 novembre 2006 (BOC n° 9, 2007, texte n° 34 ; BOEM 321) relative à la progression professionnelle des officiers de la spécialité de contrôleur des opérations aériennes.
        
        16.03.2007 INSTRUCTION N° 000-7234-2007/DEF/EMM/PRH relative aux officiers « planification et conduite des opérations dans la troisième dimension ».
        
        29.05.2008 ARRÊTÉ portant création du brevet d'officier contrôleur de défense aérienne - marine.
        
        05.02.2009 INSTRUCTION N° 0-93557-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine.
        
        07.04.2010 DIRECTIVE N° 0-9624-2010/DEF/EMM/PRH relative à la prévention des inaptitudes et à la lutte contre l'absentéisme.
        
        23.04.2010 INSTRUCTION N° 0-20221-2010/DEF/DPMM/1/RA portant admission des officiers sous contrat dans les corps d'officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine.
        
        06.01.2009 ARRÊTÉ relatif aux concours d'admission à l'École militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine.
        
        07.07.2011 INSTRUCTION N° 0-12818-2011/DEF/DPMM/FORM relative aux chefs de quart de la marine. Formation et entretien des compétences.
        
        26.06.2012 INSTRUCTION N° 0-8899-2012/DEF/DPMM/1/E relative à l'attribution du diplôme technique.
        
        21.05.2012 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale.
        
        10.08.2012 INSTRUCTION N° 0-19563-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine.
        
        21.09.2012 INSTRUCTION N° 0-20685-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au concours d'admission sur titres en deuxième et troisième années de l'école navale et concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
        
        30.10.2012 INSTRUCTION N° 0-24531-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l'école navale allemande.
        
        15.11.2012 INSTRUCTION N° 0-22961-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale.
        
        12.03.2013 ARRÊTÉ fixant la liste des diplômes ouvrant droit à concourir sur titres pour le recrutement au grade de commissaire de 2e classe dans le corps des commissaires des armées.
        
        19.09.2013 ARRÊTÉ relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans le corps des commissaires des armées et dans l'école des commissaires des armées.
        
        18.07.2014 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale.
        
        12.01.2015 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps d'officiers logisticiens des essences au titre de l'article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.
        
        12.01.2015 CIRCULAIRE N° 0-1348-2015/DEF/DPMM/1/E relative au suivi des chefs du quart de la marine. Établissement des carnets individuels de notes pour officiers de quart.
        
        06.03.2015 INSTRUCTION N° 0-1891-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement au choix au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
        
        06.06.2016 INSTRUCTION N° 0-22303-2016/DEF/DPMM/1/E relative à la procédure d'admission au cours du brevet d'aéronautique navale à l'école de l'aéronautique navale.
        
        02.12.2016 ARRÊTÉ relatif au concours sur titres pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées, parmi les commissaires servant sous contrat.
        
        06.06.2017 INSTRUCTION N° 550/ARM/DPMM/1/E relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).
        
        15.06.2017 ARRÊTÉ fixant les conditions d'engagement dans la marine nationale.
        
        10.07.2017 ARRÊTÉ relatif aux normes d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées.
        
        16.10.2017 INSTRUCTION N° 0-32111-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.
        
        18.12.2017 INSTRUCTION N° 0-35233-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF relative aux dispositions des contrats des élèves officiers de carrière de l'école navale et de l'école militaire de la flotte.
        
        19.01.2018 INSTRUCTION N° 497/ARM/DPMM/SRM/EQUIP relative au recrutement des élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale.
        
        28.09.2018 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps d'officiers logisticiens des essences au titre de l'article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.
        
        15.11.2018 ARRÊTÉ relatif au concours externe sur titres de recrutement dans le corps des commissaires des armées.
        
        12.09.2018 ARRÊTÉ N° 0-20300-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF fixant la liste des brevets et certificats militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine par concours à l'école militaire de la flotte.
        
        30.08.2018 INSTRUCTION N° 0-21566-2018/ARM/DPMM/FORM relative à l'organisation de la formation initiale des officiers de marine à l'école navale.
        
        09.11.2018 INSTRUCTION N° 0-19642-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement, à la sélection et à la gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine.
        
        18.09.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l'admission aux formations d'accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix.
        
        15.10.2018 INSTRUCTION N° 0-20335-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de première classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
        
        16.11.2018 INSTRUCTION n° 0-7021-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement de militaires commissionnés.
        
        28.02.2019 INSTRUCTION N° 550/ARM/DPMM/PM1 relative à la qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).
    4. 220.3. TITRE III. NOTATION. AVANCEMENT.
      1. 20 texte(s) attaché(s)
        
        15.03.1985 ARRÊTÉ relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.
        
        15.03.1985 ARRÊTÉ relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.
        
        31.12.1983 DÉCRET N° 83-1252 relatif à la notation des militaires.
        
        29.12.1980 INSTRUCTION N° 3915/DEF/EMA/CHANC relative à la notation des officiers des corps des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées.
        
        31.12.1983 DÉCRET N° 83-1252 relatif à la notation des militaires.
        
        15.03.1985 ARRÊTÉ relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.
        
        22.02.1954 ARRÊTÉ N° 15 relatif au mode d'établissement des notes des officiers et formation des tableaux d'avancement, de commandement et de concours pour la Légion d'Honneur.
        
        29.12.1980 INSTRUCTION N° 3915/DEF/EMA/CHANC relative à la notation des officiers des corps des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées.
        
        14.11.1924 DÉCRET relatif à l'établissement des tableaux d'avancement des officiers des différents corps de la marine et des tableaux de commandement des éléments navals ou aériens des forces maritimes. (A jour de ses 13 modificatifs à sa parution au BOR/M.)
        
        03.09.1976 ARRÊTÉ fixant l'assimilation au service à la mer des services dans l'aéronautique navale ou dans certaines unités à terre.
        
        03.11.1976 ARRÊTÉ relatif au classement des enseignes de vaisseau de 2e classe nommés au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe.
        
        05.05.1977 ARRÊTÉ relatif à la prise de rang des commissaires de 2e classe issus de l'école du commissariat de la marine.
        
        11.10.1983 INSTRUCTION N° 122/DEF/DPMM/PA relative à la venue des familles des marins dans les départements et territoires d'outre-mer.
        
        28.06.2007 AUTRE à la circulaire n° 000-1799-2007/DEF/CEMM du 11 janvier 2007 (BOC 14, texte 65 ; BOEM 321) relative au guide relatif à la notation des officiers généraux de la marine.
        
        02.07.2007 AUTRE à la circulaire n° 000-6596-2007/DEF/DPMM/1/RA - 000-6596-2007/DEF/DCCM/PERS/MIL du 30 janvier 2007 (BOC n° 15, texte n° 25 ; BOEM 321) relative à la notation annuelle des officiers de la marine.
        
        29.12.1980 INSTRUCTION N° 3915/DEF/EMA/CHANC relative à la notation des officiers des corps des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées.
        
        11.10.1983 INSTRUCTION N° 122/DEF/DPMM/PA relative à la venue des familles des marins dans les départements et territoires d'outre-mer.
        
        10.03.2014 INSTRUCTION N° 1/DEF/DPMM/DIR relative au carnet individuel d'évaluation du personnel atomicien embarqué sur bâtiment à propulsion nucléaire.
        
        06.09.2016 INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.
        
        13.02.2018 INSTRUCTION N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.
    5. 220.4. TITRE IV. GESTION. ADMINISTRATION. RECONVERSION DISPOSITIONS DIVERSES.
      1. 34 texte(s) attaché(s)
        
        28.11.1983 INSTRUCTION N° 30/DEF/DPMM/OM relative aux procédures d'administration et de gestion du personnel militaire de l'armée de mer.
        
        20.03.1979 INSTRUCTION N° 420/DEF/DPMM/1/RA relative à la gestion du personnel militaire des sections « marine » des bureaux d'aide militaire aux forces armées des Etats africains et malgache.
        
        31.07.1978 ARRÊTÉ portant désignation des grandes formations musicales des armées qui sont instruites et dirigées par les chefs de musique des armées.
        
        23.07.1981 ARRÊTÉ N° 160 relatif aux conditions d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers.
        
        23.11.1982 CIRCULAIRE N° 1590/DEF/DPMM/1/E relative à la procédure de recueil des desiderata des officiers administrés par la direction du personnel militaire de la marine (officiers de marine, officiers spécialisés de la marine, officiers des équipages de la flotte, officiers techniciens de la marine, et officiers féminins de la marine).
        
        05.11.1984 CIRCULAIRE N° 1302/DEF/DPMM/1/E relative à l'établissement et à la tenue à jour des carnets individuels de notes pour officier de quart (passerelle ou opérations).
        
        03.11.1978 CIRCULAIRE N° 1729/DEF/DPMM/1/RA relative aux candidatures des officiers de carrière de la marine pour l'attribution de congés du personnel navigant.
        
        23.07.1981 ARRÊTÉ N° 160 relatif aux conditions d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers.
        
        31.07.1978 ARRÊTÉ portant désignation des grandes formations musicales des armées qui sont instruites et dirigées par les chefs de musique des armées.
        
        14.09.1966 DÉCISION N° 25-231/MA/CM relative à l'appellation des officiers de l'ancien corps des ingénieurs de marine.
        
        18.09.1967 CIRCULAIRE N° 2527/M/PM/1 relative aux offres de démission et demandes d'admission à la retraite (officiers).
        
        18.05.1973 INSTRUCTION N° 1176/MA/DPMM/1/E relative aux modalités de séjour des commandants des bâtiments et des formations aériennes de la marine affectés au centre d'expérimentations du Pacifique.
        
        08.05.1979 CIRCULAIRE N° 661/DEF/DPMM/1/RA relative à l'ouverture des dossiers individuels d'officiers.
        
        02.09.1980 DÉCRET N° 80-692 relatif aux conditions de classement dans le personnel sous-marinier.
        
        12.06.1981 CIRCULAIRE N° 861/DEF/DPMM/1/E relative à la polyvalence des officiers brevetés « énergie ».
        
        02.07.1982 INSTRUCTION N° 1076/DEF/CMa/5 relative à la rédaction des cours de l'école du commissariat de la marine.
        
        10.01.1984 CIRCULAIRE N° 4/DEF/DPMM/OM relative à la mise en service de données FIMAPERS (sous-ensemble officiers) au centre informatique du personnel militaire de la marine (CIPM).
        
        06.07.1984 AUTRE N° 673/DEF/DPMM/RES relative à la délivrance de la carte du service national.
        
        09.10.1986 INSTRUCTION N° 978/DEF/DPMM/1/E relative à la qualification en communication audiovisuelle d'officiers de la marine.
        
        08.12.1986 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux postes à compétence sous-marine.
        
        02.09.1980 DÉCRET N° 80-692 relatif aux conditions de classement dans le personnel sous-marinier.
        
        08.12.1986 ARRÊTÉ interministériel relatif aux postes à compétence sous-marine.
        
        02.09.1980 DÉCRET N° 80-692 relatif aux conditions de classement dans le personnel sous-marinier.
        
        31.07.1978 ARRÊTÉ portant désignation des grandes formations musicales des armées qui sont instruites et dirigées par les chefs de musique des armées.
        
        09.07.2013 INSTRUCTION N° 0-14753-2013/DEF/DPMM/SDG relative à l'application aux officiers et officiers mariniers des dispositions de l'article L. 4139-2. du code de la défense tendant à faciliter l'accès à des emplois civils de la fonction publique.
        
        07.05.2014 CIRCULAIRE N° 35/DEF/DPMM/SDG relative à la reconversion des militaires de la marine nationale.
        
        21.07.2014 INSTRUCTION N° 0-9828-2014/DEF/DPMM/FORM relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l'école navale.
        
        24.11.2016 INSTRUCTION N° 50/DEF/DPMM/FORM relative à la connaissance des langues dans la marine nationale.
        
        21.10.2016 ARRÊTÉ relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'Ecole navale et des élèves de l'Ecole militaire de la flotte.
        
        17.12.2015 CIRCULAIRE N° 0-25631-2015/DEF/DPMM/1/E relative au classement dans le personnel navigant des officiers de carrière et des officiers sous contrat affectés à un poste à attributions aéronautiques.
        
        17.07.2017 INSTRUCTION N° 34/ARM/DPMM/SDG relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Conditions réglementaires.
        
        07.05.2018 INSTRUCTION N° 248/ARM/DPMM/SDG relative à l'emploi et à la gestion des officiers de la marine.
        
        20.03.2019 CIRCULAIRE N° 0-3991-2019/ARM/DPMM/1/E relative au classement du personnel officier sous-marinier.
        
        15.02.2019 INSTRUCTION n° 0-2512-2019/ARM/DPMM/1 relative aux entretiens de carrière du personnel officier de la marine.
  3. 221. Personnel des réserves de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
  4. 222. Personnel non officier de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.