ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :
secrétariat central ; secteur « bulletin officiel »
NOR D E F B 0 6 5 2 5 8 4 Z
AUTRE à l'instruction n° 140/DEF/EMM/PRH du 17 novembre 2006 (BOC n° 9, 2007, texte n° 34 ; BOEM 321) relative à la progression professionnelle des officiers de la spécialité de contrôleur des opérations aériennes.
Du 05 juin 2007NOR D E F B 0 6 5 2 5 8 4 Z
Dans l'entre-deux barres, rubrique « texte abrogé », corriger pour lire :
Instruction n° 247/DEF/DPMM/EG du 27 septembre 1995 (BOC, p. 4728 ; BOEM 321 et mention au BOEM 590).