1. Préambule.

Le domaine de spécialités maintenance a été créé dans le cadre du dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés.

Il regroupe l'ensemble des emplois et fonctions ayant pour but de maintenir les équipements de l'armée de terre au niveau de disponibilité technique fixé par le commandement et de garantir leur aptitude à faire campagne.

L'objet de la présente instruction est de définir, pour le domaine de spécialités maintenance :

• les attributions, l'organisation générale et les modalités de pilotage ;
  
• la conception des différentes natures de filières et de la formation individuelle de spécialité du personnel ;
  
• les acteurs concernés, les structures et les procédures d'études.

  ---

2. Description du domaine de spécialités maintenance.

2.1. Présentation générale du domaine.

Pour les matériels en service dans l'armée de terre du ressort de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT), de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et de la composante terre du service interarmées des munitions (SIMu), le domaine de spécialités maintenance assure en tous temps, en tous lieux et au profit de chaque formation, la dotation, la gestion et la mise à disposition des matériels et des munitions nécessaires aux différentes activités.

Pour remplir ses missions, le domaine de spécialités maintenance assure :

• la remise en état des matériels effectuée dans les unités du matériel et, sous sa responsabilité, dans les corps de troupe et dans l'industrie privée ;
  
• la gestion des parcs de matériels complets, des munitions et des rechanges ;
  
• la fourniture en matériels complets, rechanges, munitions ;
  
• le suivi technique et le contrôle de la disponibilité technique opérationnelle des matériels.

2.2. Limites du domaine de spécialités maintenance.

Les limites du domaine de spécialités maintenance sont déterminées par la nature des activités spécifiques (définir, exécuter, conduire et contrôler l'ensemble des actions de gestion des matériels, de réparation, de stockage et de surveillance des munitions, de l'approvisionnement en rechanges) concourant à maintenir les équipements de l'armée de terre au niveau de disponibilité technique fixé par le commandement et leur aptitude à faire campagne.

Sont exclus du domaine :

• les activités administratives relatives au personnel et à la manœuvre logistique ;
  
• les ravitaillements en vivres et carburants ;
  
• le transport de munitions ;
  
• la mise en œuvre des matériels et des moyens de communication (transmissions, guerre électronique, moyens audiovisuels) ;
  
• l'entretien des infrastructures vie et technique ;
  
• le renseignement ;
  
• l'informatique de commandement et de gestion ;
  
• la défense nucléaire, biologique, chimique et incendie (NBCI).

2.3. Présentation générale des filières.

Le domaine de spécialités maintenance est constitué de trois types de filières qui offrent des parcours professionnels complets :

• conception : 4 natures de filières ;
  
• mise en œuvre : 14 natures de filières ;
  
• exécution : 16 natures de filières.

La filière conception est pourvue par le personnel officier et le personnel civil de niveau I. technique.

La filière mise en œuvre est pourvue par le personnel sous-officier et le personnel civil de niveau II. technique.

La filière exécution est pourvue par  des militaires du rang (MDR) sous contrat comprenant des engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT), des engagés volontaires de la légion étrangère (EVLE) et des volontaires de l'armée de terre (VDAT). Cette filière est aussi pourvue par le personnel civil de niveau III. technique (agent technique du ministère de la défense et ouvrier d'État).

3. Dispositif de pilotage du domaine de spécialités maintenance.

3.1. Acteurs et rôles.

L'école du matériel est le point de passage obligé de toute proposition d'évolution des métiers et des cursus de formation associés, propres au domaine de spécialités maintenance. Agissant comme pilote du domaine de spécialités maintenance, elle constitue le niveau de cohérence et de synthèse de l'ensemble des études portant sur son domaine propre.

Pour cela, elle est assistée de différents acteurs appartenant à trois sphères distinctes.

3.1.1. Les acteurs de la première sphère.

Le rôle de ces organismes de veille est d'informer périodiquement, avec un souci d'anticipation, le pilote du domaine de spécialités sur les évolutions de tous ordres (doctrine, emploi, technologie, organisation...) pouvant influer sur les compétences, les métiers et la formation. Leur réflexion porte sur le moyen et le long terme (5-15 ans) en particulier pour ce qui concerne la conduite des programmes d'armement, et parfois sur le plus court terme, dans le cas de besoins opérationnels non programmés. Pour le domaine maintenance, ces acteurs sont :

• l'état-major des armées (EMA) ;
  
• l'état-major de l'armée de terre (EMAT) ;
  
• le centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) ;
  
• les maîtrises d'ouvrage déléguées (MOAD) suivantes :
  
• la SIMMT ;
  

• la SIMMAD ;

• le SIMu.

3.1.2. Les acteurs de la seconde sphère.

Ces acteurs sont chargés de concevoir et de faire évoluer les métiers et cursus de formation associés.

Ils opèrent sur le moyen terme (5-7 ans) et parfois sur le court terme pour faire face à des adaptations ponctuelles portant sur les compétences. Pour le domaine de spécialités maintenance, ces acteurs sont :

• le bureau politique des métiers et des formations associées de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/BPMF) ;
  
• le bureau politique des ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/BPRH) ;
  
• l'école du matériel (EM) ;
  
• les maîtrises d'œuvre (MOE) suivantes :
  
• la direction du service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer) ;
  
• le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT) ;
  
• le service industriel de l'aéronautique (SIAé) ;
  
• le commandement des forces terrestres (CFT) (division maintenance...) ;
  
• le SIMu.

3.1.3. Les acteurs de la troisième sphère.

Ces acteurs ont en charge la gestion et la formation du personnel. Ils sont chargés de mettre en œuvre la politique définie en amont par les acteurs de la 2^e sphère et exprimée en objectifs sur les métiers et cursus de formation associés. Ils agissent sur le court et le moyen terme (0-5 ans).

Pour le domaine de spécialités maintenance, ce sont :

• le service de la gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SGP) ;
  
• la sous direction des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SDEP) ;
  
• la sous-direction de la formation et des écoles de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SDFE) ;
  
• l'école du matériel (EM) ;
  
• les autres pilotes de domaines de spécialités, à titre d'experts, et en particulier le pilote de domaine de spécialités soutien logistique des forces (SLF).

3.2. Structures.

Outre les groupes de travail mis en place pour conduire les différentes études, la structure-maîtresse du domaine de spécialités maintenance est le comité de pilotage (COPIL). Il constitue la structure de synthèse, de concertation et de proposition des évolutions en cours et à venir.

Son rôle est :

• de valider les résultats des études menées par les groupes de travail et de planifier les études à conduire ;
  
• de se prononcer, d'exprimer un avis et d'élaborer des propositions concrètes relatives aux évolutions à apporter aux métiers et aux cursus de formation relevant du domaine ;
  
• de s'assurer de la faisabilité et de la pertinence des évolutions étudiées et proposées en liaison avec la DRHAT.

Il est présidé par le général commandant l'EM, pilote du domaine de spécialités maintenance.

Ses membres permanents sont :

• la DRHAT/SDEP ;
  
• l'EMAT/B.ORG ;
  
• la DRHAT/SGP ;
  
• la DRHAT/SDFE ;
  
• l'EM ;
  
• le SMITer ;
  
• le COMALAT ;
  
• le SIMu ;
  
• le CFT ;
  
• les écoles militaires de Bourges (EMB)/pilote du domaine de spécialités soutien logistique des forces.

D'autres organismes peuvent être invités au comité de pilotage selon les sujets qui y sont traités. 

3.3. Procédures.

Elles sont fixées par l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009.

Le comité de pilotage se réunit, au minimum, deux fois par an :

• un COPIL en automne ;
  
• un COPIL au printemps.

4. DESCRIPTION DES CURSUS PROFESSIONNELS ET DE FORMATION.

4.1. Présentation détaillée des natures de filières selon les trois types filières.

4.1.1. Les types de filières.

Le domaine de spécialités maintenance est composé de trois types de filières comprenant chacun plusieurs natures de filières.

4.1.1.1. Filière conception.

Quatre natures de filières dont une ouverte aux officiers et au personnel civil de niveau I. et trois ouvertes uniquement aux officiers.

4.1.1.2. Filière mise en œuvre.

Quatorze natures de filières dont dix ouvertes aux sous-officiers et au personnel civil de niveau II., et quatre ouvertes uniquement aux sous-officiers.

4.1.1.3. Filière exécution.

Seize natures de filières dont six ouvertes aux MDR et au personnel civil de niveau III., sept ouvertes uniquement aux MDR et trois ouvertes uniquement au personnel civil de niveau III. 

4.1.2. Les natures de filières.

4.1.2.1. La nature de filière « maintenance des matériels mobilité terrestre ».

Elle regroupe le personnel militaire officier chargé d'un commandement ou de fonctions d'expertise dans le domaine de la maintenance des matériels mobilité terrestre au sein d'organismes de l'armée de terre ou interarmées.

4.1.2.2. La nature de filière « maintenance des matériels aéronautiques ».

Elle regroupe le personnel militaire officier chargé d'un commandement ou de fonctions d'expertise dans le domaine de la maintenance des matériels aéronautiques au sein d'organismes de l'armée de terre ou interarmées.

4.1.2.3. La nature de filière « maintenance munitions ».

Elle regroupe le personnel militaire officier chargé d'un commandement ou de fonctions d'expertise dans le domaine de la maintenance des munitions au sein d'organismes de l'armée de terre ou interarmées.

4.1.2.4. La nature de filière « maintenance » (conception).

Elle regroupe des postes proposés au personnel militaire officier quelle que soit la nature de filière d'origine. Elle intègre également le personnel civil de niveau I. chargé d'une responsabilité ou d'une fonction d'expertise dans le domaine de spécialités maintenance au sein d'organismes de l'armée de terre ou interarmées.

4.1.2.5. La nature de filière « armement ».

Elle regroupe le personnel chargé de l'entretien et de la réparation de l'armement de petit calibre (nature de filière ouverte aux sous-officiers, personnel civil de niveau II. et MDR).

4.1.2.6. La nature de filière « avionique des aéronefs ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des équipements de bord (radio, électricité), de l'armement (missiles, canon, roquettes) et de l'équipement électronique des hélicoptères et des aéronefs de l'armée de terre hors drones (nature de filière ouverte aux sous-officiers, personnel civil de niveau II., MDR et personnel civil de niveau III.).

4.1.2.7. La nature de filière « cellule et motorisation des aéronefs ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des composants mécaniques, électromécaniques des moteurs et de l'hydraulique des hélicoptères et des aéronefs de l'armée de terre hors drones (nature de filière ouverte aux sous-officiers, personnel civil de niveau II., MDR et personnel civil de niveau III.).

4.1.2.8. La nature de filière « détection électromagnétique ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des radars et de l'électronique haute fréquence sur des matériels ou systèmes d'armes sol-sol, sol-air moyenne, courte et très courte portée (nature de filière ouverte aux sous-officiers et MDR).

---

4.1.2.9. La nature de filière « gestion des matériels et approvisionnements ».

Elle regroupe le personnel dont le métier est lié à l'approvisionnement (réalisation, stockage, distribution, gestion, élimination) des rechanges et des matériels de l'armée de terre (nature de filière ouverte aux sous-officiers, personnel civil de niveau II., MDR et personnel civil de niveau III.).

4.1.2.10. La nature de filière « maintenance des systèmes d'information et de communication du premier niveau technique d'intervention ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des matériels de transmissions et de communication, en service dans l'armée de terre, nécessitant des actes de réparation et de diagnostic du premier niveau technique d'intervention (nature de filière ouverte aux sous-officiers et MDR).

4.1.2.11. La nature de filière « maintenance des systèmes d'information et de communication du deuxième niveau technique d'intervention ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des matériels de transmissions de données, des matériels informatiques, des systèmes de guerre électronique ou des drones de reconnaissance, nécessitant des actes de réparation et de diagnostic complexes du deuxième niveau technique d'intervention (nature de filière ouverte aux sous-officiers, personnel civil de niveau II. et MDR).

4.1.2.12. La nature de filière « mobilité terrestre ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des véhicules légers, blindés, chenillés, de levage et de manutention, de franchissement et de terrassement, et de leurs matériels d'environnement [groupes électrogènes, système d'abri technique mobile (SATM), climatiseurs,...] en service dans l'armée de terre (nature de filière ouverte aux sous-officiers, personnel civil de niveau II. et MDR).

4.1.2.13. La nature de filière « optroélectronique, systèmes d'armes antichars, défense nucléaire biologique et chimique ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des matériels et équipements optroniques, des systèmes d'armes antichars et des matériels et équipements de défense NBCI (nature de filière ouverte aux sous-officiers, personnel civil de niveau II. et MDR).

4.1.2.14. La nature de filière « matériels de parachutage et de largage ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des parachutes comprenant la réparation et le conditionnement (nature de filière ouverte aux sous-officiers, MDR et personnel civil de niveau III.).

4.1.2.15. La nature de filière « pyrotechnie ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance et de la gestion (réalisation, stockage, distribution, comptabilité et élimination) des munitions et explosifs au profit de l'armée de terre (nature de filière ouverte aux sous-officiers, personnel civil de niveau II.,  MDR et personnel civil de niveau III.).

4.1.2.16. La nature de filière « structure des aéronefs ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance du fuselage, de l'empennage et de la structure générale des hélicoptères et des aéronefs en service dans l'armée de terre, hors drones, (nature de filière ouverte aux sous-officiers, personnel civil de niveau II., MDR et personnel civil de niveau III.).

4.1.2.17. La nature de filière « tourelles et conduite de tir ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des mécanismes hydrauliques et électroniques équipant les canons d'artillerie et les tourelles des engins blindés (nature de filière ouverte aux sous-officiers, personnel civil de niveau II. et MDR).

4.1.2.18. La nature de filière « maintenance » (mise en oeuvre).

Cette nature de filière générique regroupe le personnel militaire sous-officier et le personnel civil de niveau II. « technique » chargés d'une responsabilité ou employés dans des fonctions de management dans le domaine de spécialités maintenance. Cette nature de filère est sans ressource propre et accueille du personnel en seconde partie de carrière.

4.1.2.19. La nature de filière « mécanique ».

Elle regroupe le personnel civil de catégorie III. chargé de la maintenance des différents systèmes mécaniques. Elle est constituée de plusieurs métiers : ajusteur, bourrelier, chaudronnier, fraiseur, mécanicien-monteur, soudeur, tourneur, conducteur de traitements des matériaux.

4.1.2.20. La nature de filière « électricité ».

Elle regroupe le personnel civil de catégorie III. chargé de la maintenance des différents systèmes électriques.

4.1.2.21. La nature de filière « électronique et optique ».

Elle regroupe le personnel civil de catégorie III. chargé de la maintenance des différents systèmes électroniques et/ou optiques. Elle est constituée des métiers d'électronicien et d'optronicien.

4.2. Présentation des cursus de formation.

4.2.1. Officiers.

La formation du personnel militaire officier, sous contrat ou de carrière, privilégie la formation en école. Dans le cadre de la formation de spécialité, elle comprend :

• le cours d'application du domaine de spécialités maintenance ;
  
• le cours de formation des futurs commandants d'unité (CFCU) ;
  
• la formation des chefs de corps du matériel ;
  
• des formations d'adaptation spécifiques à un emploi ou à une fonction.

4.2.2. Personnel civil de niveau I.

Outre les formations réalisées sous la responsabilité de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (DRH-MD), les ingénieurs d'études et de fabrication (IEF) du domaine de spécialités maintenance bénéficient des formations d'adaptation spécifiques à un emploi ou à une fonction.

4.2.3. Sous-officiers.

La formation du personnel sous-officier est, comme pour l'ensemble des domaines de spécialités, décrite dans l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010.

La formation de spécialité est détaillée dans l'instruction relative à la formation individuelle des sous-officiers.

La formation du personnel sous-officier sous contrat ou de carrière comprend deux niveaux.

La formation de 1^er niveau comprend :

• la formation générale de 1^er niveau (FG 1) ;
  
• la formation de spécialité de 1^er niveau (FS 1) de la nature de filière choisie ;
  
• une période de six mois (renouvelable) de vérification d'aptitude dans un emploi correspondant au certificat technique du 1^er degré (CT 1) détenu, sanctionnée par l'attribution du certificat de vérification d'aptitude du 1^er degré (CVA 1) ;
  
• l'attribution du brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT) aux sous-officiers ayant obtenu le certificat militaire du 1^er degré (CM 1), le CT 1 et le CVA 1 ;
  
• des formations d'adaptation post-CT 1,  spécifiques à un emploi, une fonction ou un matériel.

La formation de 2^e niveau comprend :

- la formation générale de 2^e niveau (FG 2) ;

- la formation de spécialité de 2^e niveau (FS 2) ;

- l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) aux sous-officiers ayant obtenu la FG 2 et la FS 2 ;

- des formations d'adaptation post-FS 2, spécifiques à un emploi, une fonction ou un matériel.

4.2.4. Personnel civil de niveau II.

Outre les formations réalisées sous la responsabilité de la DRH-MD, les techniciens d'études et de fabrication (TSEF) et les techniciens du ministère de la défense (TMD) du domaine de spécialités maintenance bénéficient de formations d'adaptation spécifiques à la maintenance d'un matériel ou à une fonction.

4.2.5. Militaires du rang.

La formation individuelle des MDR est décrite dans l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010 relative à la formation individuelle des MDR de l'armée de terre.

Selon les natures de filières, la formation de spécialité peut être complétée par une formation d'adaptation  élémentaire.

La formation des MDR comprend trois niveaux.

Le niveau initial.

La formation initiale est sanctionnée par le certificat pratique (CP) qui comprend :

• la formation générale initiale (FGI) ;
  
• la formation de spécialité initiale (FSI) de la nature de filière choisie.

Le niveau élémentaire.

La formation élémentaire comprend :

• la formation générale élémentaire (FGE) sanctionnée par le certificat militaire élémentaire (CME) ;
  
• la formation de spécialité élémentaire (FSE) de la même nature de filière que la formation de spécialité initiale, sanctionnée par le certificat technique élémentaire (CTE).

Le niveau supérieur.

La formation supérieure confère une véritable spécialisation du premier niveau fonctionnel (NF 1) au sein d'une nature de filière. Elle se concrétise soit par la voie de l'expérience, cas général avec attribution d'un certificat de qualification technique supérieur (CQTS), soit au sein d'un organisme de formation (attribution d'un CT 1).

Les natures de filières de la maintenance aéronautique sont soumises à la seule attribution d'un CT 1 en organisme de formation, permettant d'être habilité à travailler sur aéronefs. Ces natures de filières sont :

• avionique des aéronefs ;
  
• cellule et motorisation des aéronefs ;
  
• structure des aéronefs.

Tout MDR autorisé à servir au-delà de cinq ans entre dans le processus d'acquisition du CQTS par la voie de l'expérience acquise dès la 6^e année. Cette démarche, remplaçant la procédure des CT 1 par validation de l'expérience (CT 1/VE), permet de sanctionner la spécialisation dans la nature de filière du CTE détenu.

4.2.6. Personnel civil de niveau III.

Les agents techniques du ministère de la défense et les ouvriers d'État peuvent bénéficier de formations d'adaptation à l'emploi (FAE) dans certaines natures de filières (pyrotechnie, avionique des aéronefs...) et également de formations d'adaptation spécifiques à la maintenance d'un matériel ou à une fonction.

Les ouvriers d'État peuvent suivre des formations de spécialités dans le cadre des formations « qualifiantes » au titre de l'accession à certaines professions, de l'avancement de groupe ou du changement de profession.

Les agents techniques du ministère de la défense peuvent, dans le cadre de leur formation professionnelle, suivre ces formations, mais ne peuvent prétendre au bénéfice des formations qualifiantes en matière d'avancement.

4.3. Passerelles intradomaines et interdomaines.

La proximité des compétences exigées pour différents métiers permet, si besoin (changement d'orientation nécessaire dans l'intérêt du service, inaptitude médicale dans l'emploi), au personnel tant militaire que civil, de changer de nature de filière ou de domaine de spécialités. Pour pouvoir changer de domaine, le personnel militaire doit avoir suivi et réussi une ou plusieurs actions de formation du domaine d'accueil. Il en va de même pour changer de nature de filière. Ces actions de formation sont plus ou moins lourdes suivant le type de nature de filière à laquelle appartient le personnel concerné. Pour les officiers, les sous-officiers et les MDR titulaires d'un CQTS, ce type de changement est soumis à l'accord préalable des bureaux de gestion concernés de la DRHAT/SGP.

Au sein du domaine de spécialités maintenance, les métiers étant très différents, les changements de nature de filière ou d'option au sein d'une nature de filière donnée, se font par l'intermédiaire de formations de cursus (CT 1, FS 2...).

Toutefois, il existe un cas particulier dans la nature de filière gestion des matériels et approvisionnements. Contrairement aux autres natures de filière du domaine de spécialités maintenance, l'accès au 2^e niveau de formation de la nature de filière « gestion des matériels et approvisionnements », option « corps de troupe » est accessible à l'ensemble du personnel titulaire d'un BSAT du domaine de spécialités maintenance.

Par ailleurs, un changement d'orientation est possible soit avant la formation de deuxième niveau, soit après l'obtention du BSTAT dans le cadre d'une seconde partie de carrière. Il donne lieu à l'attribution d'une qualification d'acquis professionnels (QAP). Les modalités d'attribution de ces QAP sont définies dans l'instruction n° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 5 mai 2009.

4.4. Titres et diplômes.

Les formations sont sanctionnées par l'attribution d'une attestation de stage, d'un certificat, d'un diplôme ou d'un brevet répertoriés au TTA 129.

5. FORMATION DE SPÉCIALITÉ PAR FILIèRE.

5.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

La formation de spécialité dispensée a pour but de donner à chaque catégorie de personnel  :

• les connaissances nécessaires dans le domaine maintenance et les compétences de base indispensables pour être parfaitement apte à tenir un emploi de son niveau ;
  
• le complément de formation nécessaire pour suivre le parcours professionnel proposé à chaque catégorie de personnel ;
  
• la capacité à tenir des fonctions du niveau de responsabilités requis.

5.2. Types de formation.

5.2.1. Formation de spécialité et d'adaptation de la filière conception.

5.2.1.1. La division d'application.

Les officiers reçoivent, après un socle de connaissances logistiques, une formation propre au domaine de spécialités maintenance, à laquelle s'ajoute une formation par nature de filière destinée à les préparer au premier emploi.

5.2.1.2. Le cours de formation des futurs commandants d'unité.

Le CFCU vise à préparer les officiers subalternes au commandement d'une unité élémentaire.

5.2.1.3. Temps de responsabilités du personnel civil.

En vue de la préparation à leur temps de responsabilités, les IEF concernés sont associés au CFCU selon une programmation spécifique.

5.2.1.4. Formation des chefs de corps.

En complément à leur formation interarmes, les futurs chefs de corps désignés pour prendre un commandement dans l'arme du matériel bénéficient d'une formation spécifique au domaine de spécialités maintenance.

5.2.1.5. Formation d'adaptation.

Des formations d'adaptation permettent au personnel de la filière conception d'assurer la maintenance de matériels spécifiques ou de tenir une fonction particulière.

---

5.2.2. Formation de spécialité et d'adaptation de la filière mise en oeuvre.

5.2.2.1. Formation de spécialité du premier niveau.

Elle vise à faire acquérir aux sous-officiers de recrutement direct ou semi-direct les savoir-faire techniques et tactiques leur permettant d'exercer la fonction de chef d'une équipe de maintenance.

5.2.2.2. Formation de spécialité du deuxième niveau.

Son objectif est de faire acquérir aux sous-officiers les savoir-faire techniques et tactiques leur permettant de commander un groupe de réparation ou un atelier. Ces formations peuvent être suivies par le personnel civil du niveau II. selon des modalités particulières.

5.2.2.3. Formation d'adaptation.

Des formations d'adaptation  permettent au personnel de la filière « mise en œuvre » d'assurer la maintenance d'un matériel spécifique ou de tenir une fonction particulière.

5.2.3. Formation de spécialité et d'adaptation de la filière exécution.

La formation de spécialité du personnel militaire comprend trois niveaux : initial, élémentaire et supérieur. Seuls les EVAT ont accès à ces trois niveaux. Les VDAT ne peuvent dépasser le niveau élémentaire.

La formation de spécialité du personnel civil est réalisée au moyen d'actions de formation d'adaptation à l'emploi (FAE).

Pour assurer la maintenance de certains matériels ou tenir une fonction particulière, le personnel de la filière exécution peut, sous conditions, avoir accès aux formations de la filière mise en œuvre.

5.2.3.1. Formation de spécialité initiale

Module de la formation initiale, la formation de spécialité permet au MDR de tenir son premier emploi.

5.2.3.2. Formation de spécialité élémentaire.

La formation de spécialité élémentaire vise à donner aux MDR les compétences pour assumer la charge de petites cellules ou prendre des responsabilités d'ordre technique dans leur spécialité.

5.2.3.3. Formation supérieure.

Le CQTS reconnaît au militaire qui en est titulaire, un niveau de connaissances et de spécialisation lui permettant d'assumer une fonction de maintenancier dans une équipe de réparation ou de magasinage. Le CT 1 confère, dans le cadre des besoins en « technicité » de l'armée de terre, une véritable spécialisation dans une nature de filière donnée.

5.2.3.4. Formation d'adaptation à l'emploi du personnel civil.

Dans certaines natures de filières du domaine de spécialités maintenance, des actions de FAE ont été créées pour le personnel civil de niveau III.

5.3. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.

La politique générale de la formation est du ressort de la DRHAT. Elle est mise en œuvre, en coordination avec l'EM, par la DRHAT/SDFE, les conseillers-coordonnateurs en formation (CCF) des régions terre (RT) et la DRHAT.

Après analyse des objectifs et détermination des flux de personnel à former, la DRHAT et/ou le CCF prononce la mise en formation de l'administré et suit l'attribution des diplômes, brevets et qualifications. Le CCF met en œuvre le plan triennal de formation et donne son agrément préalable à toute action de formation dès lors qu'elle nécessite des moyens financiers.

Les organismes d'administration sont responsables de la mise en formation initiale de leur personnel MDR.

5.4. Moyens humains, matériels et budgétaires.

Les renforcements en unités ou modules des forces (personnel et matériel) pour la réalisation de certaines actions de formation au profit des organismes dépendant de la DRHAT/SDFE sont planifiés dans le cadre d'un partenariat entre le CFT et la DRHAT/SDFE.

6. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.

La présente instruction est complétée par des instructions ou circulaires établies par le pilote du domaine de spécialités maintenance, et définissant pour chaque catégorie de personnel la formation individuelle de spécialité qui lui est propre (formation individuelle de spécialité des officiers, formation individuelle de spécialité des sous-officiers, formation individuelle de spécialité des MDR).

7. Texte abrogé.

L'instruction n° 715/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 6946/DEF/ESAM/DEP du 26 juillet 2005 relative au domaine de spécialités « maintenance » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine est abrogée.