Sommaire du BOC n°1 du 07/01/2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 décembre 2010

Autre du 03 décembre 2010 au décret n° 59-327 du 20 février 1959 relatif aux juridictions des pensions.

NOR : D E F R 1 0 5 2 7 3 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 59-327 du 20 février 1959 relatif aux juridictions des pensions. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 1.
Texte 2
13 décembre 2010

Archivé Instruction N° 60684/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA du 13 décembre 2010 relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire aux officiers greffiers de la justice militaire.

NOR : D E F D 1 0 5 2 8 1 0 J
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 70-319 du 14 avril 1970 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 50190/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 23 septembre 2008 relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire aux officiers greffiers de la justice militaire. Instruction N° 50477/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 12 novembre 2009 relative à la formation initiale officier de la justice militaire. Circulaire N° 50219/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 22 octobre 2008 relative à la rédaction et au dépôt des mémoires du diplôme de qualification militaire de la justice militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 662.1.3.2.
Texte 3
15 décembre 2010

Archivé Décision N° 408464/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDC/BOM du 15 décembre 2010 portant création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Abu Dhabi.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 6 6 S
Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 4
14 décembre 2010

Archivé Instruction N° 323/DEF/EMA/RH/1 du 14 décembre 2010 modifiant l'instruction n° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 3 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 6 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 4.
Texte 5
15 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2245/DEF/DCSCA du 15 décembre 2010 portant dissolution du cercle mixte du 28e groupe géographique de Joigny (Yonne).

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 4 7 A
Abrogé le 21 décembre 2012 par : ARRÊTÉ N° 7523/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du camp d'Oberhoffen. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 455 du 29 juin 2004 portant changement de dénomination du cercle mixte du 12e régiment d'artillerie d'Haguenau (Bas-Rhin). Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 684 du 06 octobre 2003 portant changement de dénomination du cercle mixte de garnison de Joigny (Yonne). Arrêté N° 462 du 13 juillet 2006 portant dissolution du foyer du 28e groupe géographique de Joigny (Yonne). Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 6
15 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2246/DEF/DCSCA du 15 décembre 2010 portant dissolution du cercle des officiers de la garnison de Dakar (Sénégal).

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 4 4 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 7
15 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2242/DEF/DCSCA du 15 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 2e régiment du génie de Metz (Moselle).

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 4 1 A
Abrogé le 09 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2623/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle Séré de Rivières. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 106 du 17 février 2005 portant dissolution du foyer du 2e régiment du génie de Metz (Moselle). Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 8
15 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2244/DEF/DCSCA du 15 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 5e régiment d'hélicoptères de combat de Pau (Pyrénées Atlantiques).

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 4 3 A
Abrogé le 07 août 2012 par : ARRÊTÉ N° 4949/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle de la base de défense de Pau. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 02 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 110 du 17 février 2005 portant dissolution du foyer du 5e régiment d'hélicoptères de combat de Pau (Pyrénées-Atlantiques). Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 9
15 décembre 2010

Archivé Instruction N° 4412/DEF/DCSSA/OSP du 15 décembre 2010 relative au soutien santé des plateformes aéronautiques militaires.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 9 0 J
Abrogé le 17 juillet 2015 par : INSTRUCTION N° 600/DEF/DCSSA/PC/MA relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services. Référence(s) : Arrêté du 09 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées.

Arrêté du 29 novembre 2010 (JO n° 283 du 7 décembre, texte n° 6 ; n.i. BO).

Directive N° 158/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 09 janvier 2009 relative à l'organisation et fonctionnement des centres médicaux en bases de défense expérimentales.

Lettre n° 1398/DEF/EMAA/BMR/SV du 8 septembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2. , 510-0.2.4.
Texte 10
16 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs).

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 4 5 A
Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 02 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Arrêté N° 589 du 03 septembre 2002 portant changement de dénomination du cercle sous-officiers du 19e régiment du génie de Besançon (Doubs). Arrêté N° 263 du 19 juin 2008 portant changement d'appellation du cercle du 19e régiment du génie en cercle du 7e bataillon du train. Arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 503 du 18 juillet 2003 portant dissolution du foyer du 5e régiment de dragons de Valdahon (Doubs). Arrêté N° 498 du 09 juillet 2004 portant dissolution du foyer du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs) Arrêté N° 644 du 15 septembre 2004 portant dissolution du foyer du 19e régiment du génie de Besançon (Doubs). Arrêté N° 273 du 02 mai 2006 portant dissolution du foyer du 13 e régiment du génie du Valdahon (Doubs). Arrêté N° 260 du 19 juin 2008 portant dissolution du cercle mixte de garnison de Besançon. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 11
10 décembre 2010

Archivé Instruction N° 715/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 relative au domaine de spécialités « maintenance » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 0 5 2 7 9 5 J
Abrogé le 25 août 2015 par : INSTRUCTION N° 715/DEF/RH-AT/PMF/MET1 relative au domaine de spécialités maintenance et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine. Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 715/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 6946/DEF/ESAM/DEP du 26 juillet 2005 relative au domaine de spécialités « maintenance » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 241.4.1.1. , 630.2.15.1.
Texte 12
10 décembre 2010

Instruction N° 380196/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 relative au domaine de spécialités « soutien logistique des forces » et à la formation individuelle de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine.

NOR : D E F T 1 0 5 2 7 9 4 J
Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 340010/DEF/RH-AT/SDEP/PMF/DS/32 - N° 539/ELT/DEP/PILLOG du 14 janvier 2009 relative au domaine de spécialités « soutien logistique des forces » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire officier de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.7.1.
Texte 13
06 décembre 2010

Archivé Instruction N° 0-53860-2010/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 06 décembre 2010 modifiant l'instruction n° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale.

NOR : D E F B 1 0 5 2 8 1 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 13.
Texte 14
09 décembre 2010

Décision N° 0-56308-2010/DEF/CEMM du 09 décembre 2010 portant abrogation de texte.

NOR : D E F B 1 0 5 2 8 1 9 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-14353-2009/DEF/CEMM du 11 mars 2009 relative à la notation des officiers généraux de la marine année 2009. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 14.
Texte 15
13 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 0-55613-2010/DEF/DPMM/FORM du 13 décembre 2010 modifiant la circulaire n° 399/DEF/DPMM/FORM du 2 septembre 2010 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

NOR : D E F B 1 0 5 2 8 2 0 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 02 septembre 2010 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Pièce(s) jointe(s) : Un appendice. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 15.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
21 décembre 2010

Circulaire N° 6044/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GESTION du 21 décembre 2010 modifiant la circulaire n° 3537/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 8 juillet 2010 relative au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2011.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 7 5 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 3537/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 08 juillet 2010 relative au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2011. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 16.
Texte 17
09 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 276925/DEF/RH-AT/FS/SLM du 09 décembre 2010 relative à l'admission dans les classes du premier cycle de l'enseignement secondaire au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2011-2012.

NOR : D E F T 1 0 5 2 8 2 9 C
Abrogé le 01 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 275448/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l'admission dans les classes du premier cycle de l'enseignement secondaire au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2012-2013. Référence(s) :

Code de l\'éducation, art . R . 425-1 et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8949/DEF/RH-AT/SDFE/BFS/SLM du 08 décembre 2009 relative à l'admission dans les classes du premier cycle au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2010-2011. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 17.
Texte 18
09 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 276926/DEF/RH-AT/FS/SLM du 09 décembre 2010 relative à l'admission dans le deuxième cycle de l'enseignement du second degré des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année 2011-2012.

NOR : D E F T 1 0 5 2 8 2 8 C
Abrogé le 01 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 275449/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l'admission dans le deuxième cycle de l'enseignement du second degré des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année 2012-2013. Référence(s) :

Code de l\'éducation art. R. 425 et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8950/DEF/RH-AT/BFS/SLM du 08 décembre 2009 relative à l'admission en deuxième cycle de l'enseignement secondaire des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année 2010-2011. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes et sept appendices. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 18.
Texte 19
09 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 276927/DEF/RH-AT/FS/SLM du 09 décembre 2010 relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2011-2012.

NOR : D E F T 1 0 5 2 8 2 7 C
Abrogé le 01 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 275450/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2012-2013. Référence(s) :

Code de l’éducation art. R. 425-1 et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8951/DEF/RH-AT/BFS/SLM du 08 décembre 2009 relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2010-2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 19.
Texte 20
09 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 276928/DEF/RH-AT/FS/SLM du 09 décembre 2010 relative à l'admission en classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2011-2012.

NOR : D E F T 1 0 5 2 8 2 6 C
Abrogé le 01 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 275450/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2012-2013. Référence(s) :

Code de l\'éducation nationale, articles R. 425-1 et suivant (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8952/DEF/RH-AT/BFS/SLM du 08 décembre 2009 relative à l'admission en classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2010-2011. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 20.
Texte 21
09 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 276929/DEF/RH-AT/FS/SLM du 09 décembre 2010 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre et dans le lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2011-2012.

NOR : D E F T 1 0 5 2 8 2 5 C
Abrogé le 01 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 275451/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2012-2013. Référence(s) :

Code de l’éducation art. R. 425-1 et suivants (n.i. BO).

Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Décret N° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisés dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées. Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Instruction N° 1300/DEF/DCSSA/AST/AS du 22 mars 2000 relative aux documents médicaux et médico-administratifs concernant l'aptitude initiale à l'entrée dans les armées, la gendarmerie et les services, ainsi qu'à l'admission dans les lycées militaires. Instruction N° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre. Circulaire N° 8823/DEF/EMA/RE/13 du 26 décembre 1980 relative à la réglementation concernant le séjour en France des stagiaires militaires étrangers. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8953/DEF/RH-AT/BFS/SLM du 08 décembre 2009 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2010-2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 21.
Texte 22
13 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 277014/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 13 décembre 2010 relative à la préparation par correspondance aux concours d'accès aux corps des officiers pour l'année 2012.

NOR : D E F T 1 0 5 2 8 2 4 C
Abrogé le 24 janvier 2011 par : CIRCULAIRE N° 270295/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (concours OAEA). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n°4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Arrêté du 06 janvier 2003 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Arrêté du 28 septembre 2009 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 9147/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 14 décembre 2009 relative à la préparation par correspondance aux concours d'accès aux corps des officiers pour l'année 2011. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 22.
Texte 23
13 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 0-55235-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 13 décembre 2010 modifiant la circulaire n° 0-32602-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 7 juillet 2010 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2011.

NOR : D E F B 1 0 5 2 8 2 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-32602-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 07 juillet 2010 relative au concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2011. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 23.
Texte 24
26 octobre 2010

Archivé Circulaire N° 22756/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 26 octobre 2010 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2011 pour l'accès au grade de major.

NOR : D E F L 1 0 5 2 7 7 5 C
Abrogé le 18 octobre 2011 par : CIRCULAIRE N° 22637/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2012 pour l'accès au grade de major parmi les sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 22 décembre 2008 fixant pour l'armée de l'air les modalités des épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 22994/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 23 octobre 2009 relative aux épreuves de sélection profesionnelle pour l'accès au choix au grade de major, session 2010. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 24.
Texte 25
28 octobre 2010

Archivé Circulaire N° 22784/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 28 octobre 2010 portant sur le recrutement aux choix de maîtres instructeurs - session 2011.

NOR : D E F L 1 0 5 2 8 3 3 C
Abrogé le 28 juillet 2011 par : CIRCULAIRE N° 22076/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC portant sur le recrutement au choix de maîtres instructeurs - session 2012. Référence(s) : Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 4600/DEF/DPMAA/4/INST du 19 juin 1987 relative au recrutement et à la formation des maîtres instructeurs. Instruction N° 10000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC/DIV S-OFF.MDRE du 30 septembre 2009 relative aux mutations du personnel sous-officier et militaire du rang engagé non navigant de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 22990/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 22 octobre 2009 portant sur le recrutement au choix de maîtres instructeurs, session 2010. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 25.