Sommaire du BOC n°1 du 07/01/2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 décembre 2010
Texte 3
15 décembre 2010

Archivé Décision N° 408464/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDC/BOM du 15 décembre 2010 portant création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Abu Dhabi.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 6 6 S
Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 9
15 décembre 2010

Archivé Instruction N° 4412/DEF/DCSSA/OSP du 15 décembre 2010 relative au soutien santé des plateformes aéronautiques militaires.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 9 0 J
Abrogé le 17 juillet 2015 par : INSTRUCTION N° 600/DEF/DCSSA/PC/MA relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services. Référence(s) : Arrêté du 09 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées.

Arrêté du 29 novembre 2010 (JO n° 283 du 7 décembre, texte n° 6 ; n.i. BO).

Directive N° 158/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 09 janvier 2009 relative à l'organisation et fonctionnement des centres médicaux en bases de défense expérimentales.

Lettre n° 1398/DEF/EMAA/BMR/SV du 8 septembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2. , 510-0.2.4.
Texte 10
16 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs).

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 4 5 A
Référence(s) : Code du 17 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 02 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Arrêté N° 589 du 03 septembre 2002 portant changement de dénomination du cercle sous-officiers du 19e régiment du génie de Besançon (Doubs). Arrêté N° 263 du 19 juin 2008 portant changement d'appellation du cercle du 19e régiment du génie en cercle du 7e bataillon du train. Arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 503 du 18 juillet 2003 portant dissolution du foyer du 5e régiment de dragons de Valdahon (Doubs). Arrêté N° 498 du 09 juillet 2004 portant dissolution du foyer du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs) Arrêté N° 644 du 15 septembre 2004 portant dissolution du foyer du 19e régiment du génie de Besançon (Doubs). Arrêté N° 273 du 02 mai 2006 portant dissolution du foyer du 13 e régiment du génie du Valdahon (Doubs). Arrêté N° 260 du 19 juin 2008 portant dissolution du cercle mixte de garnison de Besançon. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 11
10 décembre 2010

Archivé Instruction N° 715/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 relative au domaine de spécialités « maintenance » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 0 5 2 7 9 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 241.4.1.1. , 630.2.15.1.
Texte 14
09 décembre 2010

Texte réglementaire temporaire

Texte 21
09 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 276929/DEF/RH-AT/FS/SLM du 09 décembre 2010 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre et dans le lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2011-2012.

NOR : D E F T 1 0 5 2 8 2 5 C
Abrogé le 01 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 275451/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2012-2013. Référence(s) :

Code de l’éducation art. R. 425-1 et suivants (n.i. BO).

Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Décret N° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisés dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées. Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Instruction N° 1300/DEF/DCSSA/AST/AS du 22 mars 2000 relative aux documents médicaux et médico-administratifs concernant l'aptitude initiale à l'entrée dans les armées, la gendarmerie et les services, ainsi qu'à l'admission dans les lycées militaires. Instruction N° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre. Circulaire N° 8823/DEF/EMA/RE/13 du 26 décembre 1980 relative à la réglementation concernant le séjour en France des stagiaires militaires étrangers. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8953/DEF/RH-AT/BFS/SLM du 08 décembre 2009 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2010-2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 21.
Texte 22
13 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 277014/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 13 décembre 2010 relative à la préparation par correspondance aux concours d'accès aux corps des officiers pour l'année 2012.

NOR : D E F T 1 0 5 2 8 2 4 C
Abrogé le 24 janvier 2011 par : CIRCULAIRE N° 270295/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (concours OAEA). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n°4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Arrêté du 06 janvier 2003 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Arrêté du 28 septembre 2009 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 9147/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 14 décembre 2009 relative à la préparation par correspondance aux concours d'accès aux corps des officiers pour l'année 2011. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°1 du 7 janvier 2011, texte 22.
Texte 24
26 octobre 2010

Archivé Circulaire N° 22756/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 26 octobre 2010 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2011 pour l'accès au grade de major.

NOR : D E F L 1 0 5 2 7 7 5 C