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Archivé Direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « réglementation »

ARRÊTÉ N° 2242/DEF/DCSCA portant changement de dénomination du cercle mixte du 2e régiment du génie de Metz (Moselle).

Abrogé le 09 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2623/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle Séré de Rivières. Du 15 décembre 2010
 NOR D E F E 1 0 5 2 8 4 1 A

Référence(s) : Code du 02 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 106 du 17 février 2005 portant dissolution du foyer du 2e régiment du génie de Metz (Moselle).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  135.2.

Référence de publication : BOC n°1 du 07/1/2011

Le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3412-6,

Arrête :

Art. 1er.

 

Le cercle mixte du 2e régiment du génie prend la dénomination de « cercle Séré de Rivières » au 1er juillet 2010.

Art. 2.

 

Le cercle Séré de Rivières est un cercle mixte constitué au sein du 4e groupe d\'escadrons de hussards de Metz (Moselle).

Art. 3.

 

L\'arrêté n° 106 du 17 février 2005 portant dissolution du foyer du 2e régiment du génie de Metz (Moselle) est abrogé.

Art. 4.

 

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le commissaire général de division,
directeur central adjoint du service du commissariat des armées,

Alain FERRAND.