Le chef d'état-major de la marine :
NOR D E F B 1 0 5 2 8 1 9 S
DÉCISION N° 0-56308-2010/DEF/CEMM portant abrogation de texte.
Du 09 décembre 2010NOR D E F B 1 0 5 2 8 1 9 S
Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :
Circulaire n° 0-14353-2009/DEF/CEMM du 11 mars 2009 relative à la notation des officiers généraux de la marine - année 2009.
Pour le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
L'amiral,
chef d'état-major de la marine,
Pierre-François FORISSIER.