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Archivé DIRECTION DES PERSONNELS MILITAIRES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau d'études générales

CIRCULAIRE N° 2377/PMAT/EG/C/19 relative à la production périodique de photographies par les sous-officiers et les caporaux-chefs (brigadiers-chefs) de l'armée de terre.

Abrogé le 08 juillet 2014 par : CIRCULAIRE N° 513894/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Du 06 février 1968
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  213.2.1.3.

Référence de publication :  BOC/G, p. 65.

Il a été décidé qu'à partir du 1er janvier 1968, chaque sous-officier, de carrière, commissionné, rengagé ou engagé, et chaque caporal-chef (brigadier-chef), rengagé ou engagé, servant au-delà de la durée légale du service actif, devra fournir à l'administration centrale, tous les cinq ans, deux exemplaires d'une photographie d'identité d'exécution très récente.

Cette photographie (4 cm × 3,5 cm) devra représenter l'intéressé en tenue militaire, sans coiffure, visage de face, sans retouche, sur fond neutre uni faisant ressortir le contour et les détails du portrait.

En outre, chacun des deux exemplaires devra comporter au verso l'inscription au crayon du nom et des prénoms du personnel considéré ainsi que l'indication de sa formation d'emploi.

Les photographies des sous-officiers et caporaux-chefs (brigadiers-chefs) d'un même corps ou service seront réunies dans une enveloppe fermée qui sera adressée directement, sous bordereau d'envoi, sous le timbre de la direction d'arme ou de service (bureau d'arme en ce qui concerne la DPMAT).

Les expéditions au titre de 1968 devront parvenir le 1er avril 1968.

En ce qui concerne les sergents (maréchaux des logis) et les caporaux-chefs (brigadiers-chefs) nouvellement nommés, les photographies seront adressées, dans les mêmes conditions, soit lors de l'établissement de leur carte d'identité (modèle sous-officier), soit lors de leur nomination au grade de caporal-chef (brigadier-chef) et ultérieurement lors du renouvellement général quinquennal (1er janvier 1973, 1978, 1983…).

Les frais occasionnés par l'établissement des épreuves photographiques seront supportés par la masse des dépenses diverses (1re partie).

Pour le ministre et par délégation :

Le général de division, directeur des personnels militaires de l'armée de terre,

PUECH.