Préambule.

Le domaine de spécialités « combat et techniques du génie » est l'une des trois composantes de l'arme du génie. Il regroupe le personnel de l'armée de terre chargé principalement de l'agencement de l'espace terrestre (AGESTER). Ce personnel a vocation à servir en priorité au sein des régiments du génie, du génie de l'air et également dans d'autres unités utilisant les compétences du domaine, à savoir, les régiments du service militaire adapté (SMA) et les unités du domaine « sécurité et prévention » comme la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) et les unités d'instruction et d'intervention de la sécurité civile (UIISC).

La présente instruction a pour objet de présenter les modalités de formation de spécialités des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve. Elle donne par ailleurs les objectifs de formation en termes d'initiation au combat et techniques du génie dispensée dans le cadre des formations de cursus des autres domaines de spécialités constitutifs de l'arme du génie.

1. Description des cursus de formation.

Les officiers servant dans le domaine « combat et techniques du génie » appartiennent au type de filière « conception ».

1.1. La formation initiale en école d'arme.

La formation initiale se déroule à l'école supérieure et d'application du génie (ESAG), au sein de la division d'application (DA). D'une durée de onze mois, le cycle de formation est divisé en deux phases.

Une phase de « tronc commun » dont l'objectif est l'acquisition des connaissances et des savoir-faire de base du chef de section du génie. À l'issue de cette première phase, les officiers choisissent une affectation.

Une phase de formation complémentaire différenciée dont le but est de préparer le lieutenant à la spécificité de son premier emploi de chef de section, à savoir :

• chef de section de combat ;

• chef de section de travaux routiers ;

• chef de section d'aide au déploiement ;

• chef de section en UIISC ;

• chef de section à la BSPP ;

• chef de section de défense nucléaire, biologique et chimique (NBC).

Durant cette phase, les lieutenants affectés dans des unités de montagne, des troupes aéroportées ou des forces spéciales, reçoivent une formation inter-domaines dont l'objectif est l'acquisition de connaissances, de savoir-faire techniques et de qualifications nécessaires à l'exercice de leur fonction au sein de ces unités particulières.

1.2. La formation des commandants d'unité.

Les officiers du génie désignés pour prendre le commandement d'une unité élémentaire (compagnie) doivent suivre au préalable le cours des futurs commandants d'unité (CFCU) qui se déroule à l'ESAG ; le cycle de formation est divisé en deux phases.

Une phase de « tronc commun », commune à tous les types d'unités qui comprend en particulier un module de formation aux techniques d'état-major.

Une phase de formation différenciée correspondant aux différents types d'unités, à savoir :

• la formation de commandant de compagnie de combat du génie ;

• la formation « génie » de commandant d'unité de commandement et de logistique (UCL), complétée par un module de formation spécifique dispensé par les écoles de la logistique et du train (ELT) ;

• la formation de commandant de compagnie de la BSPP, qui a lieu au sein de cette même brigade ;

• la formation de commandant d'UIISC, qui a lieu au sein du commandement des formations militaires de la sécurité civile (COMFORMISC).

1.3. Le stage d'information des chefs de bureau opérations et instruction et des officiers de liaison du génie.

Les officiers tenant la fonction de chef de bureau opérations instruction en régiment ou d'officier de liaison du génie en école ou en état-major suivent cette formation à l'ESAG.

1.4. Le stage d'information des chefs de corps.

Les officiers supérieurs désignés pour prendre le commandement d'un corps et ceux commandant un corps depuis moins d'un an suivent ce stage d'information qui a lieu à l'ESAG.

2. Objectifs généraux de la formation.

Toutes les actions de formation du domaine « combat et techniques du génie » ont pour but de donner puis de compléter à chaque niveau les connaissances et savoir-faire tactiques et techniques de l'officier, afin qu'il puisse tenir une fonction requérant de bonnes connaissances génie dans sa spécialité.

2.1. Les chefs de section du génie.

Regroupés au sein de la DA de l'ESAG, les officiers sont formés, en vue de leur premier emploi opérationnel.

Dans un premier temps, en tant que chefs de section du génie ils doivent être capables :

• de commander leur section, dans le cadre de l'unité élémentaire, en temps de paix, de crise ou de guerre dans un contexte interarmes et multinational ;

• d'instruire et d'administrer le personnel placé sous leurs ordres ;

• d'assurer le suivi et le maintien en condition du matériel en dotation.

Dans un deuxième temps, ils reçoivent les connaissances et les savoir-faire particuliers correspondant au type de section dans laquelle ils seront affectés.

2.2. Les commandants de compagnie.

Regroupés au sein du CFCU, les officiers désignés pour prendre le commandement d'une compagnie suivent une formation en deux phases. Dans un premier temps ils suivent un tronc commun de formation d'arme dont l'objectif est de les former au commandement d'une unité élémentaire d'un corps du génie, en temps de paix, de crise ou de guerre, dans un cadre interarmes et multinational et aussi de les former aux techniques d'état-major.

Dans un deuxième temps, ils suivent un module d'adaptation, destiné à les former à la spécificité de leur future compagnie de combat, de commandement et de logistique, de sécurité civile, de sapeurs pompiers ou de défense nucléaire, biologique et chimique.

2.3. Les chefs de bureau opérations et instruction et les officiers de liaison du génie.

Ces officiers viennent recevoir à l'ESAG les dernières directives du commandement en matière d'instruction et d'entraînement ainsi qu'une information actualisée en matière d'organisation, d'effectifs et d'équipements.

2.4. Les chefs de corps du génie.

Le stage d'information des chefs de corps du génie a pour objectif d'apporter aux chefs de corps le complément d'information indispensable à l'exercice de leur commandement à la tête d'un régiment du génie.

3. Description des actions de formation.

3.1. Formation de spécialité en école d'arme.

3.1.1. Objectif particulier de la formation.

La formation a pour but essentiel de dispenser les connaissances techniques et tactiques, les savoir-faire, les modes de raisonnement et les méthodes de travail indispensables à l'exercice du commandement d'une section du génie en tous lieux, en temps de paix, de crise ou de guerre.

3.1.2. Personnel concerné.

La formation de spécialité en école d'arme est une formation de cursus. Faisant suite à une formation initiale, elle est obligatoire et concerne :

• les officiers de recrutement direct issus de l'école spéciale militaire (ESM) et de l'école polytechnique (« X  ») ;

• les officiers de recrutement semi-direct, issus de l'école militaire interarmes (EMIA) ;

• les officiers de recrutement semi-direct tardif, ayant réussi le concours des officiers d'active en école d'arme (OAEA) ;

• les officiers sous contrat de la filière encadrement (OSCE) ;

• les officiers recrutés au titre de l'article 15.2 qui n'auraient pas suivi la DA du domaine génie (GEN).

3.1.3. Contenu de la formation.

Le contenu de la formation est fixé par le général commandant l'ESAG. Les matières enseignées sont caractéristiques du domaine combat et techniques du génie.

3.1.4. Sanction de la formation.

D'une manière générale, toutes les formations font l'objet d'une mention portée au dossier des intéressés par leur corps ou organisme d'appartenance.

3.1.4.1. Principe de la notation pour les lieutenants.

Tout au long de la phase de formation commune, l'officier fait l'objet de périodes de contrôle des connaissances. Ces périodes de test clôturent les objectifs de formation du tronc commun.

L'ensemble des notes obtenues par les jeunes officiers permet d'établir un classement par type de recrutement.

Le choix des corps de première affectation s'effectue dans l'ordre du classement, par type de recrutement et sous réserve de satisfaire aux conditions d'aptitude spécifiques à certains types d'unité (troupes aéroportées, montagne, etc.).

3.1.4.2. Titre délivré.

L'ensemble du cycle de formation est sanctionné par l'attribution de l'attestation de formation de chef de section correspondant à la spécialité suivie.

Cette attestation est délivrée par le général commandant l'ESAG, par délégation du général commandant le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT).

3.1.4.3. Échec à la formation.

En cas d'inaptitude à l'emploi constatée par l'encadrement du stage ou d'absence prolongée pour raison médicale, une commission est réunie, à l'initiative du général commandant l'ESAG pour examiner le cas de l'intéressé. L'avis de la commission est transmis au CoFAT qui, en liaison avec la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT), décide des mesures à adopter (ajournement, réorientation, résiliation).

3.2. Formation de spécialité des commandants d'unité.

3.2.1. Objectif particulier de la formation.

La formation de spécialités des futurs commandants d'unité a pour but de former les jeunes capitaines au commandement d'une compagnie au sein d'un régiment du génie, d'une compagnie de la BSPP, d'une compagnie d'instruction et d'intervention de la sécurité civile ou d'une compagnie de défense nucléaire, biologique et chimique.

3.2.2. Personnel concerné.

Le CFCU est une formation de cursus obligatoire pour tous les officiers désignés pour prendre le commandement d'une unité élémentaire. Les éventuelles dérogations sont du seul ressort de la DPMAT.

3.2.3. Conditions particulières de candidature.

Être désigné pour effectuer un temps de commandement d'unité élémentaire. Cette décision d'admission est prononcée par la DPMAT.

3.2.4. Contenu de la formation.

Le contenu de la formation est fixé par le général commandant l'ESAG. Les matières enseignées sont articulées en deux modules :

• le module de formation d'arme, qui a pour but de faire acquérir aux capitaines les bases du métier de commandant d'unité élémentaire du génie, quel que soit le type de compagnie ;

• le module d'adaptation, destiné à préparer les futurs commandants d'unité à la spécificité de leur future compagnie de combat, de commandement et de logistique, de sécurité civile, de sapeurs pompiers de Paris ou de défense nucléaire biologique et chimique.

3.2.5. Sanction de la formation.

La formation est sanctionnée par une fiche d'évaluation.

3.2.5.1. Principe de la fiche d'évaluation.

En cours de stage, le contrôle est continu. En fin de stage, une fiche est établie pour chaque stagiaire. Cette fiche le situe parmi ses pairs et permet au commandement de se prononcer sur le degré d'aptitude au commandement de sa future compagnie. Cette fiche est communiquée à l'intéressé à la fin du stage et transmise à la DPMAT, ainsi qu'au corps d'appartenance.

L'évaluation finale a pour but, non pas d'exprimer un jugement de valeur général sur chaque officier stagiaire, mais de rendre compte des forces et des faiblesses observées dans les domaines où les compétences et aptitudes ont pu être effectivement mesurées.

3.2.5.2. Titre délivré.

Une attestation de cursus de futur commandant d'unité, correspondant à la spécialité suivie, est délivrée à chaque stagiaire par le général commandant l'ESAG.

3.2.5.3. Échec à la formation.

En cas d'inaptitude d'un stagiaire au commandement d'une compagnie, une commission d'évaluation est convoquée par le général commandant l'ESAG pour statuer sur l'inaptitude du stagiaire. Cette inaptitude est notifiée sur une fiche d'évaluation. Cette évaluation est ensuite examinée par la DPMAT qui décide des suites à donner.

3.2.6. Parcours professionnel.

À l'issue de leur temps de commandement d'unité élémentaire, les officiers qui remplissent les conditions requises par les instructions spécifiques sont orientés vers les scolarités de l'enseignement militaire supérieur (EMS).

3.3. Stage d'information des chefs de bureau opérations et instruction et des officiers de liaison du génie.

3.3.1. Objectif particulier de la formation.

D'une durée de cinq jours, ce stage permet d'informer les intéressés sur les évolutions de l'arme du génie, sur les nouveaux matériels et sur les futures orientations décidées en comité de pilotage. Il permet également de faciliter les échanges d'informations entre les trois composantes (combat, sécurité, et infrastructure), favorisant ainsi la cohésion de l'arme. Il permet aussi de répondre aux questions posées par les corps, et, par le jeu des témoignages, de faire partager l'expérience acquise.

3.3.2. Personnel concerné.

Principalement les officiers chef de bureau opérations et instruction des régiments du génie, des UIISC, et du bureau formation instruction de la BSPP. Sur désignation ou volontariat, les officiers de liaison génie en école, en état-major de force (EMF), en brigade interarmes, intéressés par les présentations des évolutions de l'arme.

3.3.3. Contenu de la formation.

Le programme est élaboré conjointement entre la direction générale de la formation (DGF) et la direction des études et de la prospective (DEP). Le contenu de cette formation est validé par le général commandant l'ESAG. L'école évalue à cette occasion la pertinence de l'instruction dispensée en s'appuyant sur les remarques des régiments.

3.3.3.1. Formation administrative.

Dans cette partie, après un rappel sur le budget du corps, est abordée la mission du chef du bureau opérations et instruction (BOI) en tant que chef d'objectif.

3.3.3.2. Formation opérationnelle.

Sur la base de témoignages de chefs de BOI ayant participé à des projections intérieures et extérieures, ce volet de la formation permet d'aborder l'ensemble des aspects de la formation opérationnelle des unités. L'ESAG présente à son niveau tous les outils dont elle dispose pour assurer la préparation opérationnelle des cadres et des sapeurs.

3.3.3.3. Informations sur le génie.

Les structures actuelles, l'organisation et les missions des trois composantes, de la brigade du génie et de l'école, sont présentées dans ce volet de la formation. La DEP présente les orientations futures de l'arme à court et moyen terme, en s'appuyant sur les décisions des comités de pilotage génie et sécurité.

3.3.4. Sanction de la formation.

Le suivi du stage donne lieu à la délivrance d'une attestation établie et signée par le général commandant l'ESAG, agissant par délégation du commandant du CoFAT.

3.4. L'information des chefs de corps.

3.4.1. Objectif particulier de la formation.

Le but est d'apporter aux chefs de corps un complément d'information portant notamment sur des questions de gestion, de commandement et de leurs responsabilités.

3.4.2. Personnel concerné.

Les chefs de corps dans leur première année et les futurs chefs de corps désignés pour le commandement des unités du génie et pour celles relevant de l'agencement de l'espace terrestre, participent à ce stage.

Cette participation est décidée en fonction de l'affectation des chefs de corps et non de leur domaine de spécialités d'origine.

La décision d'admission en formation est établie par la DPMAT au regard de la liste de désignation des officiers retenus pour effectuer un temps de commandement de chef de corps.

3.4.3. Conditions particulières de candidature.

Être officier supérieur désigné pour le commandement d'un régiment ou être chef de corps dans sa première année de commandement.

3.4.4. Contenu de la formation.

Le contenu de l'information est fixé par le général commandant l'ESAG.

3.4.5. Sanction de la formation.

Le suivi du stage donne lieu à la délivrance d'une attestation établie et signée par le général commandant l'ESAG, agissant par délégation du CoFAT.

4. Organisation de la formation.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Élaboration des programmes de formation.

Le pilote du domaine de spécialités est responsable de la conception et de la définition des cursus. En liaison avec le CoFAT, il fixe les objectifs de formation.

La DGF est chargée d'élaborer les programmes de formation en liaison avec le pilote de domaine, puis les adressent au CoFAT pour approbation.

4.1.2. Réalisation de la formation.

Les actions de formation, inscrites au référentiel des actions de formation (TTA 162) sont programmées conformément aux dispositions prévues par le calendrier des actions de formation (CAF). L'ESAG dispense la majorité des actions de formation des officiers du génie. La BSPP, les UIISC, le centre de défense nucléaire, biologique et chimique et le 25e régiment du génie de l'air dispensent les formations complémentaires des domaines génie et sécurité.

4.1.3. Commission d'évaluation, diffusion des résultats et attribution des titres et insignes.

Une commission d'évaluation est mise sur pied pour les seules formations des futurs chefs de section. Elle se réunit à l'issue de la phase du tronc commun pour valider les résultats des stagiaires et le classement de la promotion, ainsi que pour décider de l'attribution de l'attestation de formation de chef de section.

Les membres de cette commission d'évaluation sont désignés par le général commandant l'ESAG.

4.1.4. Attribution des titres et insignes.

Les formations de spécialités des officiers du domaine de spécialités « combat et techniques du génie » ne font l'objet d'aucune remise d'insigne. Les titres ou qualifications attribués si réussite sont les suivants :

4.1.4.1. Pour les chefs de section :

Attestations de formation de chef de section combat du génie, travaux, aide au déploiement, sécurité civile, BSPP ou nucléaire, biologique et chimique.

Qualifications associées à la fonction de chef de section : directeur de mise en œuvre des explosifs (DMOE), mine et explosif (MINEX) chef de section, 3e niveau commando, aptitude au franchissement amphibie.

Qualifications liées aux spécialités des régiments : parachutiste, montagne, renseignement de l'avant, etc.

4.1.4.2. Pour les commandants d'unité :

Attestation de cursus de commandant d'unité génie.

Attestation de cursus de commandant d'unité de commandement et de logistique.

Attestation de cursus du cours des futurs commandants d'unité COMFORMISC.

Attestation de cursus du cours des futurs commandants d'unité de la BSPP.

4.1.4.3. Pour les chefs de corps.

La mention du stage est portée au dossier de l'intéressé.

4.2. Procédures et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.

La préparation et la conduite de la formation se déroulent conformément au CAF. Au 1er septembre de l'année A-1, le CoFAT diffuse le CAF initial de l'année A. Pour les officiers de recrutement semi-direct tardif, une circulaire annuelle fixe les modalités d'inscription, le calendrier et l'organisation du cycle de préparation au concours des officiers d'active.

4.3. Moyens humains, matériels et budgétaires.

Les renforcements en personnel et en matériel spécifique, pour la réalisation de certains cours ou de démonstrations, sont fournis par des unités extérieures dans le cadre du partenariat entre le CoFAT et le commandement de la force d'action terrestre (CFAT). Ces actions au titre du partenariat sont planifiées et figurent dans la circulaire annuelle, éditée par le CFAT, qui traite du programme des activités d'aide à la formation et de la préparation opérationnelle des forces terrestres.

5. Dispositions communes et dispositions particulières.

5.1. Certification des titres et des diplômes.

En référence aux principes et procédures de certification des titres et diplômes et en application des articles 133 et 134 de la loi de modernisation sociale no 2002-73 du 17 janvier 2002 (BOC, p. 750) modifiée, les titres et diplômes délivrés par l'armée de terre à l'issue des formations de spécialités peuvent être enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles par arrêté publié au Journal officiel, à la demande des organismes les ayant créés et après avis de la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP).

5.2. Dispositions particulières à la légion étrangère.

Les officiers de recrutement semi-direct et semi-direct tardif servant à titre étranger effectuent le même cycle de formation et les mêmes épreuves que leurs pairs du régime général et à ce titre obéissent aux mêmes critères de classement. Cependant, ils ne choisissent ni leur spécialité, ni leur corps d'affectation. À l'issue de leur formation, ils sont affectés dans une unité de la légion étrangère par le général commandant la légion étrangère (COMLE).