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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 11 juin 2015 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

Du 03 décembre 2015
NOR D E F F 1 5 2 9 6 9 9 A

Par arrêté du ministre de la défense en date du 3 décembre 2015, le tableau du I de l'article 2 de l'arrêté du 11 juin 2015 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées est modifié comme suit :

Dans la deuxième colonne de la deuxième ligne relative à l'hôpital d'instruction des armées Bégin à Saint-Mandé, le montant « 1 175 000 » euros est remplacé par le montant « 954 000 » euros.

Dans la deuxième colonne de la douzième ligne relative à la direction des approvisionnements en produits de santé à Fleury-les-Aubrais, le montant « 122 000 » euros est remplacé par le montant « 261 300 » euros.