Sommaire du BOC n°55 du 18/12/2015

Texte signalé

Administration Centrale
03 décembre 2015

Archivé Arrêté du 03 décembre 2015 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'arme aux sous-officiers de gendarmerie.

NOR : I N T J 1 5 2 9 0 1 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 août 2012 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'arme. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 288 du 12 décembre 2015, texte n° 31 ; signalé au BOC 55/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.1.
Administration Centrale
07 décembre 2015

Texte réglementaire permanent

Texte 4
02 novembre 2015

Liste N° 509753/DEF/SGA/DMPA/SHD du 02 novembre 2015 des unités de l'armée de l'air ayant combattu dans le golfe Persique et le golfe d'Oman du 14 mai 1991 au 29 juillet 2003.

NOR : D E F S 1 5 5 1 9 2 4 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 5
02 novembre 2015

Liste N° 509763/DEF/SGA/DMPA/SHD du 02 novembre 2015 des unités de l'armée de l'air ayant combattu en République centrafricaine du 3 décembre 2002 au 31 décembre 2012, opération Boali (3e période).

NOR : D E F S 1 5 5 1 9 2 9 K
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.2.2.
Texte 8
28 octobre 2015

Décision N° 162254/DEF/DGA/DRH/D du 28 octobre 2015 portant approbation du règlement intérieur de la commission paritaire spécifique des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 5 5 1 9 7 2 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3.
Texte 9
16 avril 2015

Instruction N° 18602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 16 avril 2015 relative à la procédure d'élimination des biens ressortissant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F T 1 5 5 1 5 7 2 J
Référence(s) :

Code de l'environnement.

Code général de la propriété des personnes publiques.

Décret N° 84-33 du 11 janvier 1984 relatif au rattachement par voie de fonds de concours au budget de la défense du produit des aliénations, cessions ou changements d'affectation d'immeubles militaires et des aliénations de matériels, d'approvisionnements des armées et de navires déclassés de la marine nationale.

Décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 (n.i. BO ; JO n° 300 du 26 décembre 1996 ; p. 19126) modifié.

Décret n° 2002-1563 du 24 décembre 2002 (n.i. BO ; JO n° 303 du 29 décembre 2002 ; p. 21954 ; texte n° 25) modifié.

Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 20 octobre 2010 relatif aux matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Arrêté du 27 juin 2011 relatif aux spécificités justifiant la cession par le ministère de la défense des matériels de guerre, armes et munitions. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 17109/MA/DAAJC/AA/2 du 25 mai 1967 relative à l'application du code du domaine de l'Etat au domaine mobilier des armées (A). Instruction N° 517/DEF/CGA/RMA/MG du 26 juillet 1978 concernant les procédures d'aliénation et de cession des matériels de guerre sans emploi. Instruction N° 300611/DEF/DFP/PER/5 du 16 mars 1998 relative aux mesures de prévention concernant les travaux ou prestations de services effectués dans un organisme de la défense par une ou plusieurs entreprises extérieures. Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Circulaire N° 2350/DEF/EMAT/LOG/EG du 23 juillet 2005 relative aux procédures nationales de soutien administratif et logistique d'une force terrestre en opération extérieure. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 18602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT du 05 avril 2013 relative à la procédure d'élimination des biens ressortissant du périmètre de responsabilité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Six imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.2.3.
Texte 13
28 septembre 2015

Décision N° 0-22246-2015/DEF/EMM/ORG du 28 septembre 2015 portant création de la formation « d'Entrecasteaux - équipage A ».

NOR : D E F B 1 5 5 2 1 7 7 S
Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 14
30 octobre 2015

Arrêté du 30 octobre 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des activités à bord des bâtiments de la force d'action navale.

NOR : D E F B 1 5 5 2 1 2 8 A
Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.
Texte 16
10 novembre 2015

Décision N° 0-25689-2015/DEF/EMM/MCO du 10 novembre 2015 portant changement de position du pétrolier ravitailleur « Meuse ».

NOR : D E F B 1 5 5 2 1 2 7 S
Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 17
20 novembre 2015

Décision N° 0-18940-2015/DEF/CEMM du 20 novembre 2015 portant attribution du nom de l'embarcation d'instruction à l'hélitreuillage.

NOR : D E F B 1 5 5 2 1 2 6 S
Référence(s) : Instruction N° 807/EMM/CAB du 05 décembre 1985 sur la filiation et l'héritage des traditions des unités de la marine.

Lettre n° 0-3250-2013/DEF/EMM/EXPERT/CN du 7 juin 2013.

Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.8.

Texte réglementaire temporaire

Texte 19
27 novembre 2015
Texte 20
03 décembre 2015
Texte 22
03 décembre 2015
Texte 23
02 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 4260/DEF/DCSEA/SDRH-GDC/PM/GEST du 02 décembre 2015 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 2 1 7 3 C
Texte 24
03 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 0-27567-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF du 03 décembre 2015 relative au recrutement d'un élève destiné à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2016.

NOR : D E F B 1 5 5 2 1 7 6 C
Abrogé le 05 décembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 0-40395-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d'élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2017. Référence(s) : Code du 13 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Instruction N° 0-24531-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 30 octobre 2012 relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l'école navale allemande. Instruction N° 0-12043-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 20 septembre 2013 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-20281-2014/DEF/DPMM/SRM/OFF du 19 décembre 2014 relative au recrutement d'un élève destiné à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2015. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 24.
Texte 25
04 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 1275/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 04 décembre 2015 relative à l'organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l'année 2016.

NOR : D E F L 1 5 5 2 1 8 0 C
Abrogé le 20 décembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 1537/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative à l'organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l'année 2017. Référence(s) :

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 503611/DEF/EMAA/SCAc/BAA/DSS du 6 octobre 2014 (n.i. BO).

Règlement des études n° 1336/EOAA/CDT du 21 octobre 2014.

Programme détaillé d’instruction n° 1579/EOAA/AC du 2 octobre 2015.

Programme détaillé d’instruction n° 1580/EOAA/AC du 2 octobre 2015.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1619/DRH-AA/EOAA/AG/DEC/EMS du 04 novembre 2014 relative aux formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2015. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 25.

Texte technique

Texte 26
07 octobre 2015

Circulaire N° 0-19503-2015/DEF/EMM/MCO du 07 octobre 2015 modifiant la circulaire n° 0-19129-2013/DEF/EMM/PROG du 22 octobre 2013 relative à la dotation en appareils respiratoires isolants de la marine nationale et de la gendarmerie.

NOR : D E F B 1 5 5 2 0 6 1 C
Texte(s) modifié(s) :

Circulaire n° 0-19129-2013/DEF/EMM/BPROG du 22 octobre 2013 (BOC N° 53 du 6 décembre 2013, texte 50 ; BOEM 913-34).

Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 56.