DÉCISION N° 8484/DEF/EMA/SC_PL/PPE/B3 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 0178 - « Préparation et emploi des forces ».
Du 01 janvier 2016NOR D E F E 1 6 5 0 1 0 7 S
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié, relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
Vu l'arrêté du 23 avril 2015 modifié, organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 23 avril 2015 modifié, portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense,
Décide :
1.
Les responsables de budget opérationnel de programme du programme 0178 - « préparation et emploi des forces » sont désignés conformément à l'annexe I. de la présente décision.
2.
Les responsables d'unité opérationnelle du programme 0178 - « préparation et emploi des forces » sont désignés conformément à l'annexe II. de la présente décision.
3.
La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée aérienne,
major général des armées,
Gratien MAIRE.
Annexes
ANNEXE I. Désignation des responsables de budget opérationnel de programme du programme 0178 - « Préparation et emploi des forces ».
| BUDGET OÉRATIONNEL DE PROGRAMME. | RESPONSABLE. |
| 0178-0011 « préparation des forces terrestres ». | Major général de l'armée de terre. |
| 0178-0021 « préparation des forces navales ». | Major général de la marine. |
| 0178-0031 « préparation des forces aériennes ». | Major général de l'armée de l'air. |
| 0178-0061 « environnement opérationnel interarmées ». | Sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées. |
| 0178-0062 « opérations extérieures ». | Sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées. |
| 0178-0064 « service de santé des armées ». | Directeur central du service de santé des armées. |
| 0178-0066 « direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ». | Directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. |
| 0178-0067 « direction du renseignement militaire ». | Directeur du renseignement militaire. |
| 0178-0068 « soutien des forces ». | Sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées. |
Annexe II. Désignation des responsables d'unité opérationnelle du programme 0178 - « Préparation et emploi des forces ».
| UNITÉ OPÉRATIONNELLE. | RESPONSABLE. |
| 0178-0011-AT01 « ressources humaines ». | Directeur des ressources humaines de l'armée de terre. |
| 0178-0011-AT02 « préparation des forces ». | Commandant des forces terrestres. |
| 0178-0011-AT03 « maintien en condition et réalisation des matériels terrestres ». | Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. |
| 0178-0011-AT04 « commandement-ressources centralisées ». | Sous-chef d'état-major « performance synthèse » de l'état-major de l'armée de terre. |
| 0178-0011-AT05 « maintien en condition et réalisation des matériels aéroterrestres ». | Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. |
| 0178-0011-AT06 « maintien en condition et réalisation des matériels nautiques ». | Directeur du service logistique de la marine. |
| 0178-0021-MM01 « ressources humaines ». | Directeur du personnel militaire de la marine. |
| 0178-0021-MM02 « activité/entraînement des forces ». | Sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine. |
| 0178-0021-MM03 « maintien en condition opérationnelle (MCO) naval ». | Directeur central du service de soutien de la flotte. |
| 0178-0021-MM04 « MCO de l'aéronautique navale ». | Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. |
| 0178-0021-MM06 « service logistique marine ». | Directeur du service logistique de la marine. |
| 0178-0021-MM07 « MCO des matériels terrestres ». | Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. |
| 0178-0031-AA01 « ressources humaines ». | Directeur des ressources humaines de l'armée de l'air. |
| 0178-0031-AA02 « activités ». | Sous-chef « activités » de l'état-major de l'armée de l'air. |
| 0178-0031-AA04 « maintien en condition des matériels aéronautiques ». | Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. |
| 0178-0031-AA05 « maintien en condition et réalisation des matériels terrestres ». | Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. |
| 0178-0061-EM02 « états-majors interalliés et coopération militaire ». | Adjoint au chef de la division « plans, programmation et évaluation » de l'état-major des armées (EMA). |
| 0178-0061-EM03 « moyens de commandement interarmées ». | Chef de la division « études-synthèse-management général » de l'EMA. |
| 0178-0061-EM04 « systèmes d'information opérationnels et de commandement ». | Chef de la division « cohérence des programmes interarmées » de l'EMA. |
| 0178-0061-EM-06 « transport stratégique ». | Commandant du centre de soutien des opérations et des acheminements. |
| 0178-0061-EM-07 « opérations spéciales ». | Commandant des opérations spéciales. |
| 0178-0061-EM-08 « préparation opérationnelle interarmées ». | Commandant de l'état-major interarmées de forces et d'entraînement. |
| 0178-0061-EM09 « enseignement militaire supérieur ». | Directeur de l'enseignement militaire supérieur. |
| 0178-0061-EM11 « coordination opérationnelle ». | Commandant de l'état-major interarmées de forces et d'entraînement. |
| 0178-0061-EM12 « état-major interarmées des forces armées aux Antilles ». | Commandant supérieur des forces armées aux Antilles. |
| 0178-0061-EM13 « état-major interarmées des forces armées en Nouvelle-Calédonie ». | Commandant supérieur des forces armées en Nouvelle-Calédonie. |
| 0178-0061-EM14 « état-major interarmées des forces armées en Polynésie française ». | Commandant supérieur des forces armées en Polynésie française. |
| 0178-0061-EM15 « état-major interarmées des forces armées en Guyane ». | Commandant supérieur des forces armées en Guyane. |
| 0178-0061-EM16 « état-major interarmées des forces armées en zone Sud de l'Océan Indien ». | Commandant supérieur des forces armées en zone Sud de l'Océan Indien. |
| 0178-0061-EM17 « commandement des éléments français au Gabon ». | Commandant des éléments français au Gabon. |
| 0178-0061-EM18 « commandement des éléments français au Sénégal ». | Commandant des éléments français au Sénégal. |
| 0178-0061-EM19 « état-major interarmées des forces françaises à Djibouti ». | Commandant des forces françaises à Djibouti. |
| 0178-0061-EM20 « état-major interarmées des forces françaises aux Émirats arabes unis ». | Commandant des forces françaises aux Émirats arabes unis. |
| 0178-0061-EM21 « état-major interarmées des forces françaises en Côte d'Ivoire ». | Commandant des forces françaises en Côte d'Ivoire. |
| 0178-0061-EM22 « cyberdéfense ». | Officier général en charge de la cyberdéfense. |
| 0178-0062-OP01 « dépenses centralisées en opérations extérieures (OPEX) ». | Directeur du centre interarmées d'administration des opérations. |
| 0178-0062-OP02 « transports stratégiques OPEX ». | Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements. |
| 0178-0062-OP04 « autres opérations extérieures ». | Directeur du centre interarmées d'administration des opérations. |
| 0178-0062-OP06 « DAMAN ». | Directeur du commissariat interarmées de l'opération « DAMAN ». |
| 0178-0062-OP07 « BARKHANE ». | Directeur du commissariat interarmées de l'opération « BARKHANE ». |
| 0178-0062-OP09 « SANGARIS ». | Directeur du commissariat interarmées de l'opération « SANGARIS ». |
| 0178-0062-OP10 « opérations extérieures dans le cadre des organisations internationales ». | Directeur du centre interarmées d'administration des opérations. |
| 0178-0064-SS02 « formation ». | Adjoint « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées. |
| 0178-0064-SS03 « offre de soins et expertise ». | Adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées. |
| 0178-0064-SS04 « ressources spécialisées ». | Adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées. |
| 0178-0064-SS06 « emploi ». | Adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées. |
| 0178-0066-DI02 « systèmes d'information et de communication ». | Directeur central adjoint de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. |
| 0178-0067-DR02 « renseignement d'intérêt militaire ». | Sous-directeur « personnels finances capacités » de la direction du renseignement militaire. |
| 0178-0068-SO02 « soutien centralisé ». | Centre interarmée de coordination du soutien. |
| 0178-0068-SC01 « service du commissariat des armées ». | Directeur central du service du commissariat des armées. |
| 0178-0068-SC02 « habillement ». | Directeur central du service du commissariat des armées. |
| 0178-0068-SC03 « soutien de l'homme ». | Directeur central du service du commissariat des armées. |
| 0178-0068-SC04 « alimentation ». | Directeur central du service du commissariat des armées. |
| 0178-0068-SI01 « service interarmées des munitions ». | Directeur central du service interarmées des munitions. |
| 0178-0068-EM05 « logistique interarmées (LIA) ». | Officier général pilotage de la sous-chefferie « performance » EMA. |
| 0178-0068-EM06 « centre national des sports de la défense (CNSD) ». | Commissaire aux sports militaires. |
| 0178-0068-SI02 « structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT) ». | Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. |
| 0178-0068-SO04 « base de défense » Bourges-Avord. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO05 « base de défense » Besançon. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO06 « base de défense » Brest-Lorient. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO07 « base de défense » Cherbourg. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO08 « base de défense » Clermont-Ferrand. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO09 « base de défense » Vannes-Coëtquidan. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO10 « base de défense » Rochefort-Cognac. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO11 « base de défense » Creil. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO12 « base de défense » Djibouti. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO13 « base de défense » La Valbonne. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO14 « base de défense » La Réunion-Mayotte. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO15 « base de défense » Marseille-Aubagne. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO16 « base de défense » Montlhéry. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO17 « base de défense » Nancy. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO18 « base de défense » Pau-Bayonne-Tarbes. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO19 « base de défense » Rennes. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO20 « base de défense » Valence. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO21 « base de défense » Angers-Le Mans-Saumur. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO22 « base de défense » Angoulême. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO23 « base de défense » Antilles. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO24 « base de défense » Belfort. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO25 « base de défense » Bordeaux-Mérignac. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO26 « base de défense » Brive. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO27 « base de défense » Calvi. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO28 « base de défense » Cap-Vert. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO29 « base de défense » Carcassonne. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO30 « base de défense » Cazaux. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO31 « base de défense » Charleville-Mézières. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO32 « base de défense » Saint-Dizier-Chaumont. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO33 « base de défense » Colmar. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO34 « base de défense » Dijon. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO35 « base de défense » Draguignan. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO36 « base de défense » Émirats arabes unis (EAU). | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO37 « base de défense » Épinal-Luxeuil. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO38 « base de défense » Évreux. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO39 « base de défense » Gabon. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO40 « base de défense » Gap. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO41 « base de défense » Grenoble-Annecy-Chambéry. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO42 « base de défense » Guyane. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO43 « base de défense » Istres-Salon-de-Provence. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO44 « base de défense » Lille. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO45 « base de défense » Lyon-Mont-Verdun. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO46 « base de défense » Metz. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO47 « base de défense » Mont-de-Marsan. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO48 « base de défense » Montauban-Agen. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO49 « base de défense » Mourmelon-Mailly. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO50 « base de défense » Nîmes-Orange-Laudun. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO51 « base de défense » Nouvelle-Calédonie. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO52 « base de défense » Orléans-Bricy. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO53 « base de défense » Phalsbourg. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO54 « base de défense » Poitiers-Saint-Maixent. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO55 « base de défense » Polynésie Française. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO56 « base de défense » Ventiseri-Solenzara. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO57 « base de défense » Saint-Christol. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO58 « base de défense » Strasbourg-Haguenau. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO59 « base de défense » Toulon. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO60 « base de défense » Toulouse-Castres. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO61 « base de défense » Tours. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO62 « base de défense » Verdun. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO63 « base de défense » Île-de-France. | Commandant de la base de défense. |
| 0178-0068-SO65 « gestion base vie (GBV) ». | Directeur du centre expert de soutien général des armées (CESGA). |
| 0178-0068-SO70 « forces françaises en Côte d'Ivoire (FFCI) ». | Commandant de la base de défense. |