Sommaire du BOC n°12 du 24/03/2016

Texte signalé

Administration Centrale
17 mars 2016

Archivé Décret N° 2016-311 du 17 mars 2016 relatif à l'organisation et au fonctionnement du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives.

NOR : D E V R 1 5 3 1 0 0 5 D
Texte(s) modifié(s) : Ordonnance N° 45-2563 du 18 octobre 1945 instituant un commissariat à l'énergie atomique. Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 70-878 du 29 septembre 1970 relatif au commissariat à l'énergie atomique. Décret N° 72-1158 du 14 décembre 1972 pris pour l'application du décret du 29 septembre 1970 relatif au commissariat à l'énergie atomique. Référence de publication : JO n° 66 du 18 mars 2016, texte n° 6 ; signalé au BOC 12/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 170.1.2. , 512.3.2.
Administration Centrale
19 février 2016

Arrêté du 19 février 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2008 fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement de la direction des approvisionnements en produits de santé.

NOR : D E F K 1 6 0 5 7 8 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 février 2008 fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement de la direction des approvisionnements en produits de santé. Référence de publication : JO n° 65 du 17 mars 2016, texte n° 16 ; signalé au BOC 12/2016.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 février 2016

Archivé Arrêté du 03 février 2016 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 6 5 0 1 8 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 1.
Texte 2
05 février 2016

Instruction N° 18/DEF/SGA/DCSID/RAN du 05 février 2016 relative à l'organisation du service d'infrastructure de la défense pour les affaires nucléaires et de la dissuasion.

NOR : D E F V 1 6 5 0 1 1 7 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Arrêté du 10 mars 2008 définissant les systèmes nucléaires militaires. Arrêté du 20 août 2015 relatif à l'organisation du ministère de la défense dans les domaines de la sécurité nucléaire.

d) Instruction n° 20/DSND du 13 novembre 2007 (n.i. BO).

e) Instruction n° 5/DEF/SGA/DCSID/-- du 28 juin 2013 (n.i. BO).

f) Lettre n° ASND/2013-00441 du 19 juin 2013.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.1.2.
Texte 3
06 janvier 2016

Arrêté du 06 janvier 2016 portant création par, la direction générale de l'armement, du site internet « achats.defense.gouv.fr ».

NOR : D E F A 1 6 5 0 0 6 1 A
Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte 4
14 janvier 2016

Archivé Arrêté du 14 janvier 2016 fixant, pour la direction générale de l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F A 1 6 5 0 1 0 6 A
Abrogé le 20 décembre 2016 par : ARRÊTÉ fixant, pour la direction générale de l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 décembre 2014 fixant, pour la direction générale de l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.3.1.
Texte 5
01 janvier 2015

Décision N° 8484/DEF/EMA/SC_PL/PPE/B3 du 01 janvier 2015 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 0178 - « Préparation et emploi des forces ».

NOR : D E F E 1 6 5 0 1 0 7 S
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 6
16 décembre 2015

Circulaire N° 15897/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 16 décembre 2015 relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'élèves commissaires des armées en 2016.

NOR : D E F E 1 5 5 2 4 1 1 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 04 février 2014 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement d'élèves commissaires des armées. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 6.
Texte 7
09 mars 2016

Circulaire N° 3/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 09 mars 2016 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2016-2017.

NOR : D E F E 1 6 5 0 2 8 3 C
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2003 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Décision du 25 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 224 du 27 septembre 2015, texte n° 11).

Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 7.
Texte 8
09 mars 2016

Circulaire N° 1/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 09 mars 2016 relative à l'ouverture au titre de l'année 2016 d'un concours de sélection militaire en vue d'une admission en école de formation des infirmiers anesthésistes - cycle 2017-2019.

NOR : D E F E 1 6 5 0 2 6 6 C
Référence(s) :

Code de la défense.

Arrêté du 23 juillet 2012 (n.i. BO ; JO n° 175 du 29 juillet 2012, texte n° 6) modifié.

Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 501380/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 21 janvier 2014 relative à la formation d'infirmier anesthésiste pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Décision du 25 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 224 du 27 septembre 2015, texte n° 11).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 8.
Texte 9
16 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 515218/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 16 décembre 2015 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 2 9 C
Abrogé le 03 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 500107/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté N° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG du 03 novembre 2015 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 518568/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 26 novembre 2014 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs pour l'année 2015. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 9.
Texte 10
08 février 2016

Archivé Circulaire N° 0-3037-2016/DEF/DPMM/FORM du 08 février 2016 relative à l'admission dans les classes de l'enseignement secondaire du lycée naval pour l'année scolaire 2016-2017.

NOR : D E F B 1 6 5 0 2 8 6 C
Abrogé le 13 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 0-2489-2017/DEF/DPMM/FORM relative à l'admission dans les classes de l'enseignement secondaire du lycée naval pour l'année scolaire 2017-2018. Référence(s) :

a) Code de l’éducation (articles R425-1 à R425-22).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

c) Décision du 8 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 209 du 10 septembre 2015, texte n° 8).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-1932-2015/DEF/DPMM/FORM du 02 mars 2015 relative à l'admission dans les classes de l'enseignement secondaire du lycée naval pour l'année scolaire 2015-2016. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 10.
Texte 11
18 février 2016

Archivé Circulaire N° 0-3578-2016/DEF/DPMM/FORM du 18 février 2016 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers au lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2016-2017.

NOR : D E F B 1 6 5 0 2 8 9 C
Abrogé le 13 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 0-2490-2017/DEF/DPMM/FORM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers au lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2017-2018. Référence(s) :

Code de l’éducation (articles R425-1 à R425-22).

Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises.

Protocole d’accord du 25 novembre 1993 (n.i. BO).

Décision du 8 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 209 du 10 septembre 2015, texte n° 8).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-1895-2015/DEF/DPMMFORM du 04 février 2015 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers au lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2015-2016. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 11.
Texte 12
27 janvier 2016

Circulaire N° 2059/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA/DGAF/SGPA du 27 janvier 2016 relative au recrutement des spécialistes « 3650 - conseiller en recrutement » au titre de l'année 2016.

NOR : D E F L 1 6 5 0 1 2 4 C
Référence(s) : Instruction N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 avril 2013 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 4500/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DGA du 18 juin 2013 relative aux changements d'orientation professionnelle du personnel non navigant d'active. Instruction N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 juin 2014 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air.

Relevé de décision n° 292/DEF/DPMAA/DIR du 24 octobre 2005 (n.i. BO).

Lettre n° 49/DRH-AA/SDGR/BR/CDT du 15 janvier 2009.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3650/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA/DGAF/SGPA du 27 janvier 2015 relative au recrutement des spécialistes « 3650 - conseiller en recrutement » au titre de l'année 2015. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 12.