Sommaire du BOC n°12 du 24/03/2016

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 2
05 février 2016
Texte 3
06 janvier 2016

Arrêté du 06 janvier 2016 portant création par, la direction générale de l'armement, du site internet « achats.defense.gouv.fr ».

NOR : D E F A 1 6 5 0 0 6 1 A
Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte 5
01 janvier 2015

Décision N° 8484/DEF/EMA/SC_PL/PPE/B3 du 01 janvier 2015 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 0178 - « Préparation et emploi des forces ».

NOR : D E F E 1 6 5 0 1 0 7 S
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
09 mars 2016
Texte 9
16 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 515218/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 16 décembre 2015 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 2 9 C
Texte 11
18 février 2016

Archivé Circulaire N° 0-3578-2016/DEF/DPMM/FORM du 18 février 2016 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers au lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2016-2017.

NOR : D E F B 1 6 5 0 2 8 9 C
Abrogé le 13 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 0-2490-2017/DEF/DPMM/FORM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers au lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2017-2018. Référence(s) :

Code de l’éducation (articles R425-1 à R425-22).

Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises.

Protocole d’accord du 25 novembre 1993 (n.i. BO).

Décision du 8 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 209 du 10 septembre 2015, texte n° 8).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-1895-2015/DEF/DPMMFORM du 04 février 2015 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers au lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2015-2016. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 11.