Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense - Partie réglementaire III. notamment son article R. 3412-6. ;

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié, relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 modifié, portant changement de dénomination du cercle du 7^e bataillon du train de Besançon (Doubs) ;

Vu l'arrêté du 5 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2014 modifié, portant organisation du service du commissariat des armées,

Arrête :

L'arrêté n° 2257/DEF/DCSCA/BREG du 16 décembre 2010 est modifié comme suit :

Art. 1er. Dans l'annexe « LISTE DES UNITÉS DE GESTION DU CERCLE DE LA BASE DE DÉFENSE DE BESANÇON. ».

Remplacer : «

» ;

Par : «

».

Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.