direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « gestion des corps »

CIRCULAIRE N° 1796/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux circuits de notation et de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées d'active et de réserve pour le cycle de 2015-2016.

Du 11 avril 2016
NOR D E F E 1 6 5 1 5 4 3 C

Référence(s) : Code du 07 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Loi N° 2009-972 du 03 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (articles 1, 2, 4-I, 5-I et III, 6, 7, 14, 19, 20-I, 21-I et III, 22-I, II et IV, 23, 26-I et III, 27, 28-I et III, 29, 30, 31-I et III, 33 à 35, 41 à 44). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Instruction N° 220085/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et des chefs de musique. Instruction N° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Référence de publication : BOC n°44 du 29/9/2016

1. RAPPELS.

Le décret n° 2012-1029 du 5 septembre 2012 modifié, a fusionné les corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air en un corps unique à compter du 1^er janvier 2013.

Ce décret a également eu pour conséquence l'intégration en 2014, 2015 et le 1^er janvier 2016 d'environ 850 officiers issus des corps techniques et administratifs (terre, marine, santé, armement, essences) et du corps des officiers des bases de l'air, qui sont notés soit pour la première fois, soit pour la deuxième fois cette année en tant que commissaires des armées.

La définition de la chaîne de notation et des autorités de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées relève de la responsabilité de la direction centrale du service du commissariat des armées (DCSCA).

La présente circulaire a pour objet de déterminer les conditions de mise en œuvre des principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées d'active et de réserve.

Elle est le seul document définissant les circuits de notation et de fusionnement, classés par chaînes fonctionnelles, dispositions particulières incluses. La notation et le fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées s'effectuent conformément aux dispositions de l'instruction n° 220085/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et des chefs de musique et de l'instruction n° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.

La notation des officiers du corps des commissaires des armées s'effectue à deux niveaux. Après avoir été noté en premier ressort, l'officier est noté en second ressort par une autorité désignée qui peut confirmer ou modifier la notation en premier ressort. Le cas échéant, une notation intermédiaire est établie sur le feuillet de notation intermédiaire des officiers (FNIO).

Les travaux d'avancement s'effectuent à trois niveaux :

le niveau local (pré-fusionneur). Il est constitué par les autorités chargées de procéder aux premières opérations préparatoires de l'avancement qui se scindent entre des actes de commandement du ressort de la formation et des actes de gestion administrative, du ressort des services de soutien chargés de transmettre les éléments nécessaires à la poursuite du processus au niveau intermédiaire ;
le niveau intermédiaire (fusionneur). Ce second niveau de fusionnement est assuré par l'autorité immédiatement supérieure (AIS), autorité de synthèse (AS) ou autorité de fusionnement de niveau intermédiaire (AFNI). Il est constitué par l'ensemble des autorités chargées d'agréger, à leur niveau, les travaux d'avancement effectués par les autorités locales ;
le niveau central DCSCA est l'autorité unique chargée notamment de procéder à l'agrégation de l'ensemble des travaux d'avancement en vue de préparer les réunions des commissions d'avancement prévues par les articles L4136-3 (officiers d'active) et R4221-26 (officiers de la réserve opérationnelle) du code de la défense.

Dans les organismes interarmées, l'autorité en charge des travaux de fusionnement peut, si elle le souhaite, se faire conseiller et assister par un officier du corps des commissaires des armées affecté au sein de ce type d'organisme. Cet officier « référent », choisi parmi les plus anciens dans le grade le plus élevé du corps des commissaires des armées, apportera tous les éléments jugés nécessaires par l'autorité accréditée pour prendre ses décisions.

2. Situations particulières.

Les actes de gestion administrative relatifs à la notation des officiers placés en position de détachement incombent aux autorités en charge de leur gestion [groupement de soutien du personnel isolé (GSPI), direction des ressources humaines de l'armée de l'air/division administration du personnel en position spéciale (DRH-AA/DAPPS), et le centre d'expertise des ressources humaines (CERH) à Toulon, centre de prestations de proximité (CPP), bureau central d'administration du personnel du service de santé des armées (BCAPMSSA)]. Ces officiers sont notés par leur autorité d'emploi et fusionnés par le directeur central adjoint du service du commissariat des armées selon le circuit prévu en annexe I.

L'officier placé dans l'un des congés de la position d'activité et affecté à ce titre, pour administration, dans une autre formation au cours d'une période englobant la date du 30 novembre de la période de notation, devra être noté par la formation dans laquelle il aura accompli cent vingt jours de présence effective en position d'activité.

Les officiers « mis à disposition » dans le cadre de l'article 43. de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 modifiée, sont notés selon les mêmes modalités.

Le temps passé dans la position de détachement compte en totalité pour l'avancement au choix et à l'ancienneté. De même, les officiers placés dans certaines positions de la non-activité (cf. annexe I. point. 3.5. de l'instruction n° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014) doivent faire l'objet d'un classement et de l'attribution d'une mention d'appui à l'identique des officiers en activité. Les documents préparatoires au tableau d'avancement sont élaborés par les organismes en charge de la gestion du personnel placé dans ces positions.

Lorsqu'un officier exerce plusieurs fonctions au titre de deux chaînes distinctes, sa notation est établie au titre de sa fonction principale, un FNIO étant établi par l'autorité dont il relève au titre de sa fonction secondaire.

Les officiers intégrés dans le corps des commissaires des armées entre le 1^er septembre 2015 et le 1^er janvier 2016 seront notés et fusionnés selon les circuits décrits dans la présente circulaire.

Lorsque la situation d'un officier du corps des commissaires des armées au regard de sa notation ou de son fusionnement n'est pas déterminée par la présente circulaire, une demande doit être adressée à la DCSCA afin de déterminer sa chaîne de notation et de fusionnement.

3. Publication.

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général hors classe,
directeur central du service du commissariat des armées,

Jean-Marc COFFIN.

Annexes

Annexe I. Chaines de notation.

1. PRÉSENTATION D'UN TABLEAU RELATIF AUX CIRCUITS (modèle).

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO. ⁽²⁾	Premier notateur. ⁽³⁾	Second notateur. ⁽⁴⁾	Pré-FUS. ⁽⁵⁾	FUS. ⁽⁶⁾
⁽¹⁾
⁽¹⁾ Personnel noté. ⁽²⁾ Notateur intermédiaire. ⁽³⁾ Notateur au premier degré. ⁽⁴⁾ Notateur au second degré. ⁽⁵⁾ Pré-fusionneur. ⁽⁶⁾ Fusionneur.

2. CABINET DU MINISTRE DE LA DÉFENSE.

2.1. Cabinet militaire du ministre de la défense.

2.1.1. Chef du cabinet militaire du ministre de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Cabinet militaire.	/	CABMIN.	CABMIN.	CABMIN.	CABMIN.
Chargé de mission auprès du directeur adjoint.	/	ADJ DIR CABMIN.	CABMIN.	ADJ DIR CABMIN.	CABMIN.
Chargé de mission auprès du conseiller affaires sociales.	/	Conseiller affaires sociales.	CABMIN.	Conseiller affaires sociales.	CABMIN.
Quartier général.	/	Chef QG.	CABMIN.	Chef QG.	CABMIN.
Cellule administration générale et soutien.	/	Chef cellule ADMGENSOUT.	CABMIN.	CABMIN.	CABMIN.

2.1.2. Cabinet militaire du premier ministre.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef CABPM.	Chef CABPM.	Chef CABPM.	CABMIN.

2.1.3. Service d'information gouvernemental.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef SIG.	Chef SIG.	Chef SIG.	Chef CABPM.

2.1.4. État-major particulier et cabinet de la présidence de la République.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM PR.	CEM PR.	CEM PR.	CABMIN.

2.1.5. Contrôle général des armées.

2.1.5.1. Groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef groupe contrôle PRB.	CGA.	CGA.	CABMIN.

2.1.5.2. Secrétariat général.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires chefs de départements.	/	SG CGA.	CGA.	CGA.	CABMIN.

2.1.5.3. Département de soutien du contrôle.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ CGA.	CGA.	CGA.	CABMIN.

2.1.5.4. Groupe de contrôle des forces, du soutien et des systèmes d'information.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef groupe FSI.	CGA.	CABMIN.	CABMIN.

2.1.6. Conseil général de l'armement.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CGAR.	CGAR.	CGAR.	CABMIN.

2.1.7. Bureau des officiers généraux.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef BOG.	CABMIN.	CABMIN.	CABMIN.

2.1.8. Commission des recours militaires.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Président de la CRM.	CABMIN.	CABMIN.	CABMIN.

2.1.9. Mission d'appui à la transformation.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de la MAT.	CABMIN.	CABMIN.	CABMIN.

2.1.10. Sous-direction des bureaux des cabinets.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef SDBC.	Chef SDBC.	Chef SDBC.	CABMIN.

2.1.11. Commission armées jeunesse.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef CAJ.	CABMIN.	CABMIN.	CABMIN.

2.2. Organismes rattachés au cabinet militaire du ministre de la défense.

2.2.1. Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale.

2.2.1.1. Direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef SAG.	ADJ SGDSN.	Chef SAG.	ADJ SGDSN.

2.2.1.2. Sous-direction des affaires générales et des ressources humaines.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef SAG.	ADJ SGDSN.	ADJ SGDSN.	CABMIN.

2.2.1.3. Service de l'administration générale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef SAG.	ADJ SGDSN.	ADJ SGDSN.	CABMIN.

2.2.2. Inspection générale des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM IGAT ou CEM IGAM ou CEM IGAA ou Inspecteur.	IGAT ou IGAM ou IGAA ou Inspecteur.	IGAT ou IGAM ou IGAA ou Inspecteur.	CABMIN.

2.2.3. État-major de défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	NC1 EM défense.	DIRCAB EM défense.	NC1 EM défense.	DIRCAB EM défense.

2.2.3.1. 44e régiment d'infanterie.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	NC1 EM défense.	DIRCAB EM défense.	NC1 EM défense.	DIRCAB EM défense.

2.2.4. Direction de la protection et de la sécurité de la défense.

2.2.4.1. Sous-direction de la stratégie et ressources.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SDSR.	DPSD.	DPSD.	CABMIN.

2.2.5. Délégation à l'information et à la communication de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Délégué ADJ DICOD.	DIR DICOD.	DIR DICOD.	CABMIN.

2.2.6. Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur adjoint.	/	DIR ECPAD.	Délégué ADJ DICOD.	Délégué ADJ DICOD.	CABMIN.
Autres commissaires des armées.	/	ADJ DIR ECPAD.	Délégué ADJ DICOD.	Délégué ADJ DICOD.	Délégué ADJ DICOD.

2.2.7. Direction de la coopération de sécurité et de défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
CRC1.	/	Chef MIS MOYEN.	DCSD.	DCSD.	CABMIN.
Autres commissaires des armées.	/	Chef MIS MOYEN.	DCSD.	Chef MIS MOYEN.	DCSD.

2.2.7.1. Mission de coopération militaire et de défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	AD/Chef MIS COOP.	DCSD.	AD/Chef MIS COOP.	DCSD.

2.2.7.2. Organisation régionale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	Ambassadeur.	Chef MIS moyen.	DCSD.	Chef MIS moyen.	DCSD.

2.2.8. Direction générale des relations internationales et de la stratégie.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Attachés de défense.	/	DG DGRIS.	CABMIN.	DG DGRIS.	CABMIN.
Chargé de mission.	/	DG ADJ DGRIS.	DG DGRIS.	DG DGRIS.	CABMIN.
Autres commissaires des armées.	/	DG ADJ DGRIS.	DG DGRIS.	DG ADJ DGRIS.	DG DGRIS.

2.2.9. Conseil supérieur de la réserve militaire.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CSRM.	CABMIN.	CSRM.	CABMIN.

3. COMMANDEMENT DES FORCES TERRESTRES.

3.1. Organismes directement rattachés au commandement des forces terrestres.

3.1.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	C.DIV.	CEM CFT.	CEM CFT.	COMFT.

3.1.2. 1er, 3e et 5e régiments d'hélicoptères de combat.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	COMBRIG.	CDC.	COMBRIG.

3.2. Quartier général de corps de réaction rapide - France.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM QG CRR-Fr./C.DIV./COM QG CRR-Fr.	COM QG CRR-Fr.	COM QG CRR-Fr.	COMFT.

3.3. États-majors de force n° 1 et 3.

3.3.1. État-major de force n° 1.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	COMEMF.	CEM.	COMEMF.

3.3.2. État-major de force n° 3.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	COMEMF.	COMEMF.	COMFT.

3.3.3. Régiments.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	COMEMF.	CDC.	COMEMF.

3.4. 1re brigade mécanisée.

3.4.1. Régiments et centre de formation initiale militaire de Dieuze.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	COMBRIG.	CDC.	COMBRIG.

3.5. Brigade logistique n°1.

3.5.1. Régiments.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	COMBRIG.	CDC.	COMBRIG.

3.6. 2e brigade blindée, 3e brigade mécanisée, 6e brigade légère blindée, 7e brigade blindée, 9e brigade d'infanterie de marine, 27e brigade d'infanterie de montagne, brigade de renseignement.

3.6.1. Régiments.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	COMBRIG.	CDC.	COMBRIG.

3.7. 11e brigade parachutiste.

3.7.1. Régiments et école des troupes aéroportées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	COMBRIG.	CDC.	COMBRIG.

3.8. Brigade des forces spéciales terre.

3.8.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	COMBRIG.	CEM.	COMBRIG.

3.8.2. Régiments.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	COMBRIG.	CDC.	COMBRIG.

3.9. Brigade franco-allemande.

3.9.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	COMBRIG.	CEM.	COMBRIG.

3.10. Brigade de transmission et d'appui au commandement.

3.10.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	COMBRIG.	CEM.	COMBRIG.

3.11. Commandement des centres de préparation des forces.

3.11.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	COM CPF.	COM CPF.	COM CPF.	COM CPF.

4. DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR.

4.1. Direction de l'enseignement militaire supérieur.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chargé de mission.	/	OGA DEMS.	DIR EMS.	DIR EMS.	DIR EMS.

4.2. Centre des hautes études militaires.

4.2.1. Auditeurs.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR CHEM.	DIR EMS.	DIR EMS.	DIR EMS.

4.3. École de guerre.

4.3.1. Cadres.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chargé de mission.	/	OGA DEMS.	DIR EMS.	DIR EMS.	DIR EMS.
Autres commissaires des armées.	/	Chef J5 EDG/DIR EDG.	DIR EDG.	DIR EDG.	DIR EMS.

4.3.2. Stagiaires.

4.3.2.1. Stagiaires en France.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CPG.	DIR EDG.	DIR EDG.	DIR EDG.

4.3.2.2. Stagiaires en Italie.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Off de liaison ou AD.	DIR EDG.	DIR EDG.	DIR EDG.

5. DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D'INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION DE LA DÉFENSE.

5.1. Direction centrale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Sous-directeur.	/	ADJ DIR PLAN DIRISI.	DC DIRISI.	ADJ DIR PLAN DIRISI.	DC DIRISI.

5.1.1. Sous-direction achats-finances.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
CRC2.	/	SDAF.	ADJ DIR PLAN DIRISI.	ADJ DIR PLAN DIRISI.	DC DIRISI.
Autres commissaires des armées.	/	SDAF.	ADJ DIR PLAN DIRISI.	ADJ DIR PLAN DIRISI.	ADJ DC DIRISI.

5.1.2. Sous-direction sécurité systèmes d'informations.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD SSI.	ADJ DC DIRISI.	SD SSI.	ADJ DC DIRISI.

5.2. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Île-de-France et organismes rattachés.

5.2.1. Centre de développement des applications de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de centre.	/	CDC 8^e RT.	DL DIRISI IDF.	DL DIRISI IDF.	ADJ DC DIRISI.
Autres commissaires des armées.	/	Chef du CDAD.	DL DIRISI IDF.	DL DIRISI IDF.	DL DIRISI IDF.

5.3. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Bordeaux.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DL DIRISI BORDEAUX.	DL DIRISI BORDEAUX.	DL DIRISI BORDEAUX.	ADJ DC DIRISI.

5.4. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Rennes.

5.4.1. Centre national de soutien opérationnel.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC CNSO.	DL DIRISI RENNES.	DL DIRISI RENNES.	ADJ DC DIRISI.

6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE.

6.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Adjoint au sous-directeur.	/	SD FCDI.	SD FCDI.	SD FCDI.	DRHAT.
Chefs de bureaux.	/	SD FCDI.	DRHAT.	SD FCDI.	DRHAT.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	SD.	SD.	DRHAT.

6.2. Centre d'expertise des ressources humaines et de la solde.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de centre.	/	SD FCDI.	DRHAT.	SD FCDI.	DRHAT.
Autres commissaires des armées.	/	DIR CERHS.	SD FCDI.	SD FCDI.	DRHAT.

6.3. Organismes de formation.

6.3.1. École franco-allemande TIGRE.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	CDT EALAT.	CDC.	CDT EALAT.

6.3.2. Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico logistique TIGRE - Fassberg.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	CDT EALAT.	CDC.	CDT EALAT.

6.3.3. École militaire de Saumur.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	GAL ADJ et CDT l'EDC.	CDT les EMS et l'EEM.	GAL ADJ et CDT l'EDC.	CDT les EMS et l'EEM.

6.3.4. École militaire de Bourges.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CFA EMB.	CDT les EMB.	CFA EMB.	CDT les EMB.

6.3.5. Écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DGER.	CDT les ESCC.	DGER.	CDT les ESCC.

6.3.6. Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ CESAT.	CDT CESAT.	ADJ CESAT.	CDT CESAT.

7. DIRECTION DU RENSEIGNEMENT MILITAIRE.

7.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDB/CDB ED/SD.	ADJ DRM.	ADJ DRM.	DRM.

8. ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES.

8.1. État-major des armées - relations internationales militaires.

8.1.1. Division Euratlantique.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	C.DIV.	OGRIM.	OGRIM.	MGA.

8.2. État-major des armées - opérations.

8.2.1. Centre de planification et de conduite des opérations.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef CPCO.	SCEM OPS.	SCEM OPS.	MGA.

8.3. État-major des armées - plans.

8.3.1. Division plans, programmes, évaluation.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	C.DIV.	SCEM PLANS.	SCEM PLANS.	MGA.

8.4. État-major des armées - performance.

8.4.1. Pôles.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de pôle.	/	ADJ SCEM PERF.	SCEM PERF.	SCEM PERF.	MGA.
Autres commissaires des armées.	/	Chef de pôle.	SCEM PERF.	SCEM PERF.	MGA.

8.4.2. Bureau cohérence synthèse.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ SCEM PERF.	SCEM PERF.	SCEM PERF.	MGA.

8.4.3. Bureaux des pôles.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDB.	SCEM PERF.	SCEM PERF.	MGA.

8.5. État-major des armées - cabinet.

8.5.1. Cabinet du chef d'état-major des armées - affaires générales.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de cabinet.	Chef de cabinet.	Chef de cabinet.	MGA.

8.6. État-major des armées - section aumônerie.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Aumônier en chef.	Chef de cabinet.	/	/

8.7. État-major des armées - officier adjoint au major général des armées.

8.7.1. Pôle prospective et stratégie militaire.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	OA MGA.	OA MGA.	OA MGA.	MGA.

8.7.2. Pôle chancellerie et administration du personnel.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef CHANC.	OA MGA.	OA MGA.	MGA.

8.8. Commandement interarmées de l'espace - Paris.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CIE.	SCEM OPS.	SCEM OPS.	MGA.

8.9. Centre interarmées de coordination de la logistique opérationnelle.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef CICLO.	SCEM OPS.	SCEM OPS.	MGA.

8.10. Organismes interarmées relevant de l'état-major des armées, accrédités comme autorité immédiatement supérieure.

8.10.1. Inspection des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	IDA.	IDA.	MGA.

8.10.2. Commandement des opérations spéciales.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	COS.	COS.	MGA.

8.10.3. État-major interarmées de force et d'entraînement.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	COM EMIA-FE.	COM EMIA-FE.	MGA.

8.10.4. Centre national des sports de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commandant du centre.	/	SCEM PERF.	SCEM PERF.	SCEM PERF.	MGA.
Autres commissaires des armées.	/	Chef EIS.	CDT CNSD.	CDT CNSD.	MGA.

8.10.5. Commandement interarméees de zone de défense et de sécurité.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM EMZD.	OGZDS.	OGZDS.	MGA.

8.10.5.1. Délégué militaire départemental.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DMD.	OGZDS.	OGZDS.	MGA.

8.10.6. Centre interarmées de coordination du soutien.

8.10.6.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	C2 CICOS.	COM CICOS.	COM CICOS.	MGA.

8.10.6.2. Bases de défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	COMBdD.	COM CICOS.	COM CICOS.	MGA.

8.10.6.2.1. Base de défense Toulon.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	PREMAR MED.	COMBdD.	COM CICOS.	COM CICOS.	MGA.

8.10.7. Centre du soutien des opérations et des acheminements.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	COM CSOA.	COM CSOA.	MGA.

8.10.8. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces armées en Guyane (Cayenne).

8.10.8.1. Action de l'état en mer.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CZM.	COMSUP.	COMSUP.	COMSUP.

8.10.9. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces armées aux Antilles (Fort-de-France).

8.10.9.1. Action de l'état en mer.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	CZM.	COMSUP.	COMSUP.	COMSUP.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	CZM.	CZM.	COMSUP.

8.10.10. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces armées en Polynésie Française (Papeete).

8.10.10.1. Action de l'état en mer.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CZM.	COMSUP.	COMSUP.	COMSUP.

8.10.11. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces armées en Nouvelle-Calédonie (Nouméa).

8.10.11.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEMIA.	COMSUP.	COMSUP.	MGA.

8.10.11.2. Action de l'état en mer.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CZM.	COMSUP.	COMSUP.	COMSUP.

8.10.12. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien.

8.10.12.1. Action de l'état en mer.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CZM.	COMSUP.	COMSUP.	COMSUP.

8.10.13. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces françaises à Djibouti.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEMIA.	COMFOR.	COMFOR.	MGA.

8.10.14. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces françaises aux Émirats arabes unis (Abou Dhabi).

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEMIA.	COMFOR.	COMFOR.	MGA.

8.11. Organisation du traité de l'Atlantique Nord - Allied command transformation.

8.11.1. Allied command transformation - Norfolk.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	NLR.	NLR.	NLR.	MGA.

8.11.2. Joint force training centre - Bydgoszcz.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	NLR.	OGRIM.	OGRIM.	MGA.

8.11.3. Joint analysis and lessons learned centre - Monsanto.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	NLR.	OGRIM.	OGRIM.	MGA.

8.12. Organisation du traité de l'Atlantique Nord - Allied command operations.

8.12.1. Supreme headquarters allied powers Europe - Mons.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM NMR Mons.	NMR.	NMR.	MGA.

8.12.2. North atlantic treaty organization communications and information agency headquarters - Mons.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM FMR Mons.	NMR.	NMR.	MGA.

8.12.3. Joint force command - Naples.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SNR Naples.	NMR.	NMR.	MGA.

8.12.4. Joint force command - Brunssum.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SNR Brunssum.	NMR.	NMR.	MGA.

8.12.5. Maritime command - Northwood.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SNR Northwood.	NMR.	NMR.	MGA.

8.12.6. Force support - Ramstein.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SNR Ramstein.	NMR.	NMR.	MGA.

8.13. Organisation du traité de l'Atlantique Nord et Union européenne.

8.13.1. Organisation du traité de l'Atlantique Nord.

8.13.1.1. Organisation du traité de l'Atlantique Nord - Bruxelles.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ REPDEF OTAN.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	MGA.

8.13.1.2. Nato communications and information agency - Bruxelles.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ REPDEF OTAN.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	MGA.

8.13.1.3. État-major international - Bruxelles.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ REPDEF OTAN.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	MGA.

8.13.1.4. Centre d'excellence de cyberdéfense - Tallinn.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	OG CYBER.	SCEM OPS.	SCEM OPS.	MGA.

8.13.2. Union européenne - Bruxelles.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ REPMIL UE.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	MGA.

8.13.3. Comité militaire auprès de l'union européenne - Bruxelles.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ RMF UE.	RMF UE.	RMF UE.	MGA.

8.14. Organisation des nations unies.

8.14.1. Organisation des nations unies - New-York.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef REPMIL ONU.	Chef REPMIL ONU.	Chef REPMIL ONU.	MGA.

8.15. Ambassade de France en Espagne.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	AD.	OGRIM.	OGRIM.	MGA.

8.16. Institut international de droit humanitaire - San Remo.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	AD ROME.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.

8.17. Service interarmées des munitions.

8.17.1. Échelon central.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DC SIMU.	DC SIMU.	DC SIMU.	MGA.

8.18. Centre d'audit des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR CAA.	DIR CAA.	DIR CAA.	MGA.

8.19. Direction générale de l'économat des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DGEA.	SCEM PERF.	SCEM PERF.	MGA.

8.20. Direction de la sécurité aéronautique.

8.20.1. Cabinet du chef d'état-major.

8.20.1.1. Cellule juridique.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	DSAé.	DSAé.	MGA.

8.21. Commandement militaire - Balard.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	COMILI.	OA MGA.	OA MGA.	MGA.

9. ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.

9.1. État-major de l'armée de terre et organismes rattachés.

9.1.1. Major général de l'armée de terre.

9.1.1.1. Officier supérieur adjoint auprès du major général de l'armée de terre, quartier général et chargé de mission.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	OSA MGAT.	MGAT.	MGAT.	MGAT.

9.1.2. Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Adjoint CAB.	Chef CAB.	Chef CAB.	MGAT.

9.1.3. Sous-chef « performance - synthèse ».

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chefs de bureaux.	/	Sous-chef PS.	MGAT.	MGAT.	MGAT.
Adjoint synthèse.	/	Sous-chef PS.	Sous-chef PS.	Sous-chef PS.	MGAT.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	Sous-chef PS.	Sous-chef PS.	MGAT.

9.1.4. Sous-chef « plans - programmes ».

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDB.	Sous-chef PP.	Sous-chef PP.	MGAT.

9.2. Section technique de l'armée de terre.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD OR.	Directeur de la STAT.	Directeur de la STAT.	MGAT.

9.3. Corps de réaction rapide européen : état-major, brigade d'aide au commandement, détachement de soutien national France, bataillon de quartier général.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef du DSN-FR.	REPFRANCE CRRE.	REPFRANCE CRRE.	MGAT.

9.4. Centre d'instruction des réserves parachutistes, centre parachutiste d'entraînement spécialisé, centre parachutiste d'instruction spécialisée, centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CFA.	CIRP.	CIRP.	MGAT.

9.5. Service de la maintenance industrielle terrrestre.

9.5.1. Service de la maintenance industrielle terrestre - direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Second ADJ DIR SMITer.	DIR SMITer.	DIR SMITer.	MGAT.

9.5.2. 13e base de soutien du matériel.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	DIR SMITer.	DIR SMITer.	MGAT.

9.6. État-major du commandement de la légion étrangère.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM ou équivalent.	COMLE.	COMLE.	MGAT.

9.7. Centre du service militaire volontaire.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	DP SMV.	DP SMV.	MGAT.

10. GOUVERNEUR MILITAIRE DE PARIS.

10.1. Cabinet du gouverneur.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	GMP.	GMP.	GMP.	DC SCA.

10.2. Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

10.2.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
CRC1.	/	CEM.	COM BSPP.	CEM.	COM BSPP.
Autres commissaires des armées.	/	SCEM ou C2 BSPP.	COM BSPP.	SCEM ou C2 BSPP.	COM BSPP.

10.3. Formations militaires de la sécurité civile.

10.3.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM FORMISC.	COMFORMISC.	CEM FORMISC.	COMFORMISC.

10.3.2. Unités d'instruction et d'intervention de la sécurité civile.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	COMFORMISC.	CDC.	COMFORMISC.

10.4. Service militaire adapté.

10.4.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEMSMA.	COMSMA.	CEMSMA.	COMSMA.

10.4.2. Formations du service militaire adapté outre-mer.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	COMSMA.	CDC.	COMSMA.

11. INSPECTION DE L'ARMÉE DE TERRE.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.		CEM.	IAT.	CEM.	IAT.

12. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION.

12.1. Secrétariat général pour l'administration et organismes subordonnés.

12.1.1. Cabinet du secrétariat général pour l'administration.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ SGA.	ADJ SGA.	ADJ SGA.	ADJ SGA.

12.1.2. Mission achat du ministère de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef MA.	ADJ SGA.	ADJ SGA.	ADJ SGA.

12.1.3. Mission d'aide au pilotage.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef MAP.	ADJ SGA.	ADJ SGA.	ADJ SGA.

12.1.4. Direction des affaires financières.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DAF.	ADJ SGA.	ADJ SGA.	ADJ SGA.

12.1.5. Direction des affaires juridiques.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DAJ.	ADJ SGA.	ADJ SGA.	ADJ SGA.

12.1.6. Service parisien de soutien de l'administration centrale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef SPAC.	ADJ SGA.	ADJ SGA.	ADJ SGA.

12.2. Direction des ressources humaines du ministère de la défense et organismes subordonnés.

12.2.1. Direction des ressources humaines du ministère de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chargé de mission.	/	ADJ DRH-MD.	ADJ DRH-MD.	ADJ DRH-MD.	ADJ SGA.
Autres commissaires des armées.	/	SD.	ADJ DRH-MD.	ADJ DRH-MD.	ADJ SGA.

12.2.2. Programme système d'information ressources humaines ministériel.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de la mission.	ADJ DRH-MD.	ADJ DRH-MD.	ADJ SGA.

12.2.3. Direction du projet source solde.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de projet source solde.	ADJ DRH-MD.	ADJ DRH-MD.	ADJ SGA.

12.2.4. Centre expert pour les ressources humaines du personnel civil.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	Chef de service RH civiles.	ADJ DRH-MD.	ADJ DRH-MD.	ADJ SGA.

12.2.5. Service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SMSIF-RH.	ADJ DRH-MD.	ADJ DRH-MD.	ADJ SGA.

12.3. Agence de reconversion de la défense et organismes subordonnés.

12.3.1. Agence de reconversion de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR ARD.	DIR ARD.	DIR ARD.	ADJ SGA.

12.4. Direction du service national et organismes rattachés.

12.4.1. Direction du service national-administration centrale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	DSN.	DSN.	ADJ SGA.

12.5. Délégation pour le regroupement des états-majors, directions et services centraux du ministère de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DRESD.	ADJ SGA.	ADJ SGA.	ADJ SGA.

12.6. Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives et organismes rattachés.

12.6.1. Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives et bureaux régionaux du logement.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DMPA.	DMPA.	DMPA.	ADJ SGA.

12.6.2. Service historique de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR SHD.	DMPA.	DMPA.	ADJ SGA.

12.7. Service hydrographique et océanographique de la marine.

12.7.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ SHOM.	DIR SHOM.	DIR SHOM.	ADJ SGA.

13. DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT.

13.1. Direction du développement international.

13.1.1. Cabinet.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR DI DGA.	DIR DI DGA.	DIR DI DGA.	SD GS.

13.1.2. Sous-directions.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chargé SD.	DIR DI DGA.	DIR DI DGA.	SD GS.

13.1.3. Service de la gestion des procédures et moyens.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de service.	DIR DI DGA.	DIR DI DGA.	SD GS.

13.2. Direction des opérations.

13.2.1. Service centralisé des achats.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef du service centralisé des achats.	DIR DO DGA.	DIR DO DGA.	SD GS.

13.2.2. Sous-direction de la conduite des opérations d'armement.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SDCOA.	DIR DO DGA.	DIR DO DGA.	SD GS.

13.2.3. Service du maintien en condition opérationnelle.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de service.	DIR DO DGA.	DIR DO DGA.	SD GS.

13.2.4. Unité de management avions de chasse et équipements.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR UMACE.	DIR DO DGA.	DIR DO DGA.	SD GS.

13.2.5. Unité de management espace et systèmes d'informations opérationnels.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR UMESIO.	DIR DO DGA.	DIR DO DGA.	SD GS.

13.2.6. Unité de management opérations d'armement navales.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR UMNAV.	DIR DO DGA.	DIR DO DGA.	SD GS.

13.2.7. Unité de management opérations d'armement terrestres.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR UMTER.	DIR DO DGA.	DIR DO DGA.	SD GS.

13.3. Direction des plans, des programmes et du budget.

13.3.1. Sous-directions.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Secon notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	X ⁽¹⁾	Chargé SD.	DIR DP DGA.	DIR DP DGA.	SD GS.
(1) DIR UMCOE, DIR UMACE, DIR UMAMS, DIR UMHELI, DIR UMTER, DIR UMHOR, DIR UMNAV.

13.3.2. Service exécution budget-comptabilités opérations armement.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR SEREBC.	DIR DP DGA.	DIR DP DGA.	SD GS.

13.3.3. Sous-direction du coût d'intervention.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SDI.	DIR DP DGA.	DIR DP DGA.	SD GS.

13.3.4. Mission performances et contrôle de gestion.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef MPCG.	DIR DP DGA.	DIR DP DGA.	SD GS.

13.4. Direction des ressources humaines.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR DRH.	DIR DRH DGA.	DIR DRH DGA.	SD GS.

13.4.1. Sous-direction gestion statutaire et réglementation.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD GS.	DIR DRH DGA.	DIR DRH DGA.	SD GS.

13.4.2. Sous-direction de la politique des ressources humaines.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chargé SD.	DIR DRH DGA.	DIR DRH DGA.	SD GS.

13.4.3. Centre de prestations de proximité des ressources humaines.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef CPP-RH.	DIR DRH DGA.	DIR DRH DGA.	SD GS.

13.4.4. Sous-direction de la mobilité et du recrutement.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SDMR.	DIR DRH DGA.	DIR DRH DGA.	SD GS.

13.5. Direction de la stratégie.

13.5.1. Sous-direction propriété intellectuelle et des affaires générales.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD PA.	DIR DS DGA.	DIR DS DGA.	SD GS.

13.5.2. Service des affaires industrielles et l'intelligence économique.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef S2IE.	DIR DS DGA.	DIR DS DGA.	SD GS.

13.5.3. Centre d'analyse technico-opérationnelle.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR CATOD.	DIR DS DGA.	DIR DS DGA.	SD GS.

13.5.4. Intelligence technique et économique.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR ITE.	DIR DS DGA.	DIR DS DGA.	SD GS.

13.6. Direction technique.

13.6.1. Sous-direction du soutien à la production.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD SP.	DIR DT DGA.	DIR DT DGA.	SD GS.

13.6.2. Service centralisé des achats techniques.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR SCAT.	DIR DT DGA.	DIR DT DGA.	SD GS.

13.6.3. Sous-direction des prestations.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SDP.	DIR DT DGA.	DIR DT DGA.	SD GS.

13.6.4. Maîtrise de l'information.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR MI.	DIR DT DGA.	DIR DT DGA.	SD GS.

13.6.5. Techniques de l'aéronautique.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR TA.	DIR DT DGA.	DIR DT DGA.	SD GS.

13.6.6. Essais de missiles.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR EM.	DIR DT DGA.	DIR DT DGA.	SD GS.

13.6.7. Techniques navales.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR TN.	DIR DT DGA.	DIR DT DGA.	SD GS.

13.6.8. Essais propulseurs.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR EP.	DIR DT DGA.	DIR DT DGA.	SD GS.

13.7. Service central de la modernisation et de la qualité.

13.7.1. Centre technique des systèmes d'informations - Arcueil.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR CTSI.	Chef SMQ.	Chef SMQ.	SD GS.

13.7.2. Service de la qualité - Bordeaux.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de service.	Chef SMQ.	Chef SMQ.	SD GS.

13.8. Cabinet.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de cabinet.	ADJ DIR DGA.	ADJ DIR DGA.	SD GS.

13.9. Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

13.9.1. Département des opérations de sécurité de défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef DOSD.	DIR SSDI.	DIR SSDI.	SD GS.

13.10. École nationale supérieure de techniques avancées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR ENSTA.	DIR DRH DGA.	DIR DRH DGA.	SD GS.

13.11. Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR ISAE.	DIR DRH DGA.	DIR DRH DGA.	SD GS.

14. DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.

14.1. Direction centrale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Officier considération.	/	ADJ DC SSA.	DC SSA.	DC SSA.	DC SSA.
Autres commissaires des armées.	/	Chargé de mission.	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	DC SSA.

14.1.1. Bureau affaires administratives réservées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	ADJ DC SSA.	DC SSA.	DC SSA.	DC SSA.
Adjoint au chef de bureau.	/	CDB.	ADJ DC SSA.	ADJ DC SSA.	DC SSA.

14.1.2. Bureau chancellerie.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	ADJ DC SSA « personnel et écoles ».	ADJ DC SSA.	ADJ DC SSA.	DC SSA.

14.1.3. Cabinet.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de cabinet.	ADJ DC SSA.	ADJ DC SSA.	DC SSA.

14.1.4. Divisions.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	C.DIV.	ADJ DC SSA.	ADJ DC SSA.	DC SSA.
Chef de cellule.	/	C.DIV.	ADJ DC SSA.	ADJ DC SSA.	DC SSA.
CR2.	/	CDB ou chef de cellule.	C.DIV.	C.DIV.	DC SSA.

14.1.5. Sous-directions.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau ou chef de cellule.	/	SD.	ADJ DC SSA.	ADJ DC SSA.	DC SSA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB ou chef de cellule.	SD.	SD.	DC SSA.

14.2. Bureau central d'administration du personnel militaire du service de santé des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	ADJ DC SSA « personnel et écoles ».	ADJ DC SSA.	ADJ DC SSA.	DC SSA.
Autre commissaires des armées.	/	Chef du BCAPM du SSA.	ADJ DC SSA « personnel et écoles ».	ADJ DC SSA « personnel et écoles ».	DC SSA.

14.3. Centre de traitement de l'information médicale des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT CETIMA.	ADJ DC SSA « ressources spécialisées ».	ADJ DC SSA « ressources spécialisées ».	DC SSA.

14.4. Direction des approvisionnements des produits de santé des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef du BLRH.	/	DIR DAPSA.	ADJ DC SSA « personnel et écoles ».	ADJ DC SSA « personnel et écoles ».	DC SSA.
Chef de bureau.	/	C.DIV.	DIR DAPSA.	DIR DAPSA.	DC SSA.
Autres commissaires des armées.	/	C.DIV.	DIR DAPSA.	DIR DAPSA.	DC SSA.

14.4.1. Bureaux rattachés à la direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	ADJ DIR DAPSA.	DIR DAPSA.	DIR DAPSA.	DC SSA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	DIR DAPSA.	DIR DAPSA.	DC SSA.

14.4.2. Établissement central des matériels du service de santé des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT ECM SSA.	DIR DAPSA.	DIR DAPSA.	DC SSA.

14.4.3. Établissement de ravitaillement sanitaire des armées de Marolles Vitry.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT ERSA Marolles.	DIR DAPSA.	DIR DAPSA.	DC SSA.

14.4.4. Pharmacie centrale des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT PCA.	DIR DAPSA.	DIR DAPSA.	DC SSA.

14.5. Direction interarmées du service de santé des forces armées en Guyane.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIASS.	ADJ DC SSA « emploi ».	ADJ DC SSA « emploi ».	DC SSA.

14.6. Direction régionale du service de santé des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DR SSA.	DR SSA.	DR SSA.	DC SSA.
Commissaires des armées de réserve.	/	CDB/CDT de formation administrative/Chef de section.	DR SSA.	DR SSA.	DC SSA.

14.7. Institut de recherche biomédicale des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de division.	/	DIR IRBA.	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	DC SSA.
Chef de département CR1.	/	C.DIV.	DIR IRBA.	DIR IRBA.	DC SSA.
Autres commissaires des armées.	/	C.DIV.	DIR IRBA.	DIR IRBA.	DC SSA.

14.8. Hôpitaux des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef du BLRH.	/	Responsable de site.	ADJ DC SSA « personnel et écoles ».	ADJ DC SSA « personnel et écoles ».	DC SSA.
Chef de projet.	/	Médecin chef de l'hôpital.	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	DC SSA.
Gestionnaire.	/	Médecin chef de l'hôpital.	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	DC SSA.
Autres commissaires des armées.	/	Gestionnaire de l'hôpital.	Médecin chef de l'hôpital.	Médecin chef de l'hôpital.	DC SSA.

14.8.1. Cellule projet Bégin rénové.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Médecin chef de l'hôpital.	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	DC SSA.

14.8.2. Cellule d'accompagnement ressources humaines du Val-de-Grâce.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Médecin chef adjoint de l'hôpital.	Médecin chef de l'hôpital.	Médecin chef de l'hôpital.	DC SSA.

14.9. Inspection du service de santé des armées du Val-de-Grâce.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Auditeurs.	/	Chef audit interne.	Inspecteur du SSA.	Inspecteur du SSA.	DC SSA.
Autres commissaires des armées.	/	Inspecteur du SSA.	ADJ DC SSA.	ADJ DC SSA.	DC SSA.

14.10. Écoles du service de santé des armées.

14.10.1. École du Val-de-Grâce.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de cabinet.	/	ADJ DIR EVDG.	DIR EVDG.	DIR EVDG.	DC SSA.
Chef de bureau.	/	ADJ DIR EVDG.	DIR EVDG.	DIR EVDG.	DC SSA.
Autres commissaires des armées.	/	Chef de département.	DIR EVDG.	DIR EVDG.	DC SSA.

14.10.1.1. Centre de formation opérationnelle santé.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef du CeFOS.	DIR EVDG.	DIR EVDG.	DC SSA.

14.10.1.2. Musée du service de santé des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR EVDG.	DIR EVDG.	DIR EVDG.	DC SSA.

14.10.2. École de santé des armées Lyon.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de département.	/	CDT en second.	CDT de l'école.	CDT de l'école.	DC SSA.
Autres commissaires des armées.	/	Chef de département.	CDT de l'école.	CDT de l'école.	DC SSA.

14.10.2.1. Bureau rattaché à la direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT en second.	CDT de l'école.	CDT de l'école.	DC SSA.

14.10.3. École du personnel paramédical des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de département.	/	CDT en second.	CDT de l'école.	CDT de l'école.	DC SSA.
Autres commissaires des armées.	/	Chef de département.	CDT de l'école.	CDT de l'école.	DC SSA.

14.11. Centre de services partagés recettes.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR DAPSA.	AAD RS.	AAD RS.	DC SSA.

14.12. Service des archives médicales hospitalières des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de service.	/	AAD OSE.	ADJ DC SSA.	ADJ DC SSA.	DC SSA.

14.13. Agence régionale de santé.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD « hôpitaux recherche ».	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	DC SSA.

14.14. Centre de transfusion sanguine des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR CTSA.	DIR CTSA.	DIR CTSA.	DC SSA.

14.15. Service de protection radiologique des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR SPRA.	DIR SPRA.	DIR SPRA.	DC SSA.

14.16. Institution nationale des invalides.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR INI.	AAD OSE.	ADJ DC SSA « offre de soins et expertise ».	DC SSA.

15. SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES.

15.1. Direction centrale et organismes rattachés.

15.1.1. Divisions.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDB.	C.DIV.	C.DIV.	DC SEA.

15.1.2. Sous-direction opérations.

15.1.2.1. Cellule du service des essences des armées auprès de l'état-major de la marine.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de cellule.	SD OPS.	SD OPS.	DC SEA.

15.1.3. Direction de l'exploitation et de logistique pétrolière interarmées.

15.1.3.1. Sous-direction administration.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD ADM DELPIA.	DIR DELPIA.	DIR DELPIA.	DC SEA.

15.1.3.2. Section pilotage.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR DELPIA.	DIR DELPIA.	DIR DELPIA.	DC SEA.

15.1.3.3. Dépôts essences.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD EMPLOI DELPIA.	DIR DELPIA.	DIR DELPIA.	DC SEA.

16. SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES.

16.1. Direction centrale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Sous-directeur/Chef BGC/Chef EMO (hors OGX).	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	SD/Chef BGC/Chef EMO/Chef DIV.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.

16.2. Organismes rattachés.

16.2.1. Service ministériel opérateur des droits individuels.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	DIR SMODI.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Chef de division ou chef de bureau.	/	ADJ DIR SMODI.	DIR SMODI.	DIR SMODI.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	DIR SMODI.	DIR SMODI.	ADJ DC SCA.

16.2.2. Centre d'analyse et de contrôle interne.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	DIR CACI.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Chef de division.	/	DIR CACI.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	ADJ DIR CACI/CDB/C.DIV.	DIR CACI.	DIR CACI.	ADJ DC SCA.

16.2.3. Centre interarmées de la solde et antenne de Tours.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	DIR CIAS.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.
Chef d'antenne.	/	ADJ DIR CIAS.	DIR CIAS.	DIR CIAS.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	ADJ DIR CIAS/CDB.	DIR CIAS.	DIR CIAS.	ADJ DC SCA.

16.2.4. Centre administratif ministériel des indemnités de déplacement.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	DIR CAMID.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	ADJ DIR CAMID.	DIR CAMID.	DIR CAMID.	ADJ DC SCA.

16.2.5. Plateformes achats-finances.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur (hors OGX).	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Directeur adjoint (CRC1).	/	DIR PFAF.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	DIR PFAF.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.
Chargé de mission.	/	DIR PFAF.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	ADJ DIR PFAF/CDB/C.DIV.	DIR PFAF.	DIR PFAF.	ADJ DC SCA.

16.2.6. Service spécialisé de la logistique et du transport et antenne de Denain.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	DIR SSLT.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Chef antenne Denain.	/	DIR SSLT.	ADJ DC SCA.	DIR SSLT.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	ADJ DIR SSLT.	DIR SSLT.	DIR SSLT.	ADJ DC SCA.

16.2.7. Centre d'expertise de soutien général des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur adjoint.	/	DIR CESGA.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Chef de l'élément de préfiguration de la division exploitation (DIVEX).	SD FILIÈRES.	DIR CESGA.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Chef de division ou chef de bureau.	/	ADJ DIR CESGA.	DIR CESGA.	DIR CESGA.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB/ADJ DIR CESGA.	DIR CESGA.	DIR CESGA.	ADJ DC SCA.

16.2.8. Centre interarmées d'administration des opérations.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	DIR CIAO.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB/ADJ DIR CIAO.	DIR CIAO.	DIR CIAO.	ADJ DC SCA.

16.2.9. Établissements logistiques du commissariat des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	DIR ELOCA.	DIR ELOCA.	DIR ELOCA.	ADJ DC SCA.

16.2.10. Centre d'expertise et de soutien du combattant et des forces et antenne navale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur adjoint.	/	DIR CESCOF.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Chef d'antenne.	DIR CESCOF TOULON.	ADJ DIR CESCOF.	DIR CESCOF.	DIR CESCOF.	ADJ DC SCA.
Chargé de mission.	/	ADJ DIR CESCOF.	DIR CESCOF.	DIR CESCOF.	ADJ DC SCA.
Chef de division.	/	ADJ DIR CESCOF.	DIR CESCOF.	DIR CESCOF.	ADJ DC SCA.
Commissaires servant en antenne.	/	Chef ANT.	DIR CESCOF.	DIR CESCOF.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB/C.DIV/ADJ DIR CESCOF.	DIR CESCOF.	DIR CESCOF.	ADJ DC SCA.

16.2.11. Centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	DIR CERHéIA.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
C.DIV.	/	ADJ DIR CERHéIA.	DIR CERHéIA.	DIR CERHéIA.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	C.DIV/Chef de projet.	DIR CERHéIA.	DIR CERHéIA.	ADJ DC SCA.

16.2.12. Centre de production alimentaire.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR CERHéIA.	ADJ DC SCA.	DIR CERHéIA.	ADJ DC SCA.

16.2.13. Établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	DIR EDIACA.	DIR EDIACA.	DIR EDIACA.	ADJ DC SCA.

16.2.14. Centre d'expertise du soutien juridique.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Chef de bureau.	/	ADJ DIR CESJUR.	DIR CESJUR.	DIR CESJUR.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	DIR CESJUR.	DIR CESJUR.	ADJ DC SCA.

16.2.15. Services locaux du contentieux.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur adjoint.	/	DIR SLC.	DIR CESJUR.	DIR CESJUR.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	DIR SLC.	DIR CESJUR.	DIR CESJUR.	ADJ DC SCA.

16.2.16. École des commissaires des armées.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur.	/	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	DIR ECA.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
Commissaires servant en antenne.	CDT de formation.	Chef du CFI.	DIR ECA.	DIR ECA.	ADJ DC SCA.
Chef de centre.	/	ADJ DIR ECA.	DIR ECA.	DIR ECA.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	ADJ DIR ECA/Chef de centre.	DIR ECA.	DIR ECA.	ADJ DC SCA.
CR1 - CR2 élèves.	/	Chef du CFI.	DIR ECA.	DIR ECA.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires élèves. ⁽²⁾	/	Chef du CFI.	DIR ECA.	/	/
(2) Les commissaires élèves du grade de CR3 servant dans les écoles d'ancrage au titre de la deuxième année de formation feront l'objet d'une notation intermédiaire établie par les chefs d'antenne pour les ESCC Coëtquidan et l'école navale, par les brigadiers pour l'école de l'air, par la direction de l'école d'application du Val-de-Grâce et les responsables des unités de programme de la DGA en fonction des ancrages concernés.

16.2.17. École des fourriers Querqueville.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commandant d'école.	OGZD et COMAR MANCHE.	ADJ DC SCA.	DC SCA.	ADJ DC SCA.	DC SCA.
CRC2.	/	ADJ DIR.	DIR.	DIR.	ADJ DC SCA.
CR1.	/	Directeur des études.	DIR.	DIR.	ADJ DC SCA.

16.2.18. Groupement de soutien de base de défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef GSBdD (hors OGX).	COMBdD.	DIR PFAF.	ADJ DC SCA.	DIR PFAF.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	ADJ DC SCA.
Chargé de mission.	/	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	ADJ DC SCA.
Chef de service ou équivalent.	/	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	ADJ DC SCA.
Chef d'antenne.	/	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	ADJ DC SCA.
Commissaires servant en antenne.	/	Chef d'antenne.	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	ADJ DC SCA.
Autres commissaires des armées.	/	Chef de service ou équivalent.	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	ADJ DC SCA.

16.2.19. Outre-mer et étranger.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
DICOM/Chef GSBdD.	/	COMSUP ou COMELEF ou COMFOR.	ADJ DC SCA.	COMSUP ou COMELEF ou COMFOR.	DC SCA.
Directeur adjoint.	/	DICOM/Chef GSBdD.	COMSUP ou COMELEF ou COMFOR.	DICOM/Chef GSBdD.	COMSUP ou COMELEF ou COMFOR.
Chef de service ou équivalent.	/	DICOM/Chef GSBdD.	COMSUP ou COMELEF ou COMFOR.	DICOM/Chef GSBdD.	COMSUP ou COMELEF ou COMFOR.
Autres commissaires des armées.	/	Chef de service ou équivalent.	DICOM/Chef GSBdD.	DICOM/Chef GSBdD.	COMSUP ou COMELEF ou COMFOR.

17. SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE.

17.1. Direction centrale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de service.	ADJ DC SID.	ADJ DC SID.	ADJ SGA.

17.2. Établissements du service d'infrastructure de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR ESID.	ADJ DC SID.	ADJ DC SID.	ADJ SGA.

18. Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres - Direction centrale du matériel.

18.1. Direction centrale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Sous-directeur.	/	DC SIMMT.	DC SIMMT.	DC SIMMT.	DC SIMMT.
Autres commissaires des armées.	/	SD.	DC SIMMT.	DC SIMMT.	DC SIMMT.

19. Organismes de l'armée de l'air.

19.1. État-major de l'armée de l'air.

19.1.1. Sous-chefferie activité.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDB.	Sous-chef A.	Sous-chef A.	MGAA.

19.1.2. Sous-chefferie préparation avenir.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDB.	Sous-chef PA.	Sous-chef PA.	MGAA.

19.1.3. Officier général synthèse - bureaux.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	Off Gal synthèse.	MGAA.	MGAA.	MGAA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	Off Gal synthèse.	Off Gal synthèse.	MGAA.

19.1.4. Cabinet du chef d'état-major de l'armée de l'air.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de division.	/	Chef CAB CEMAA.	CEMAA.	CEMAA.	CEMAA.

19.1.5. Inspection de l'armée de l'air.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM AS.	IAA.	IAA.	IAA.

19.2. Service industriel de l'aéronautique.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de cabinet.	/	DC SIAé.	DC SIAé.	DC SIAé.	DC SIAé.
Autres commissaires des armées.	/	SD.	DC SIAé.	DC SIAé.	DC SIAé.

19.2.1. Ateliers industriels de l'aéronautique.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Sous-directeur.	/	ADJ DIR AIA.	DIR AIA.	DIR AIA.	DC SIAé.
Autres commissaires des armées.	/	Chef département/SD.	DIR AIA.	DIR AIA.	DC SIAé.

19.3. Commandement des forces aériennes.

19.3.1. Bureau finances.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	GAL commandant en second.	GAL commandant en second.	GAL commandant en second.	GAL CFA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	GAL commandant en second.	GAL commandant en second.	GAL CFA.

19.3.2. Sous-chefferies.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Sous-chef.	/	GAL CEM.	GAL CEM.	GAL CEM.	GAL CFA.
Autres commissaires des armées.	/	Sous-chef.	GAL CEM.	GAL CEM.	GAL CFA.

19.3.3. Bureau interface des soutiens et maîtrise des activités.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef BIS/MA.	CDT Base.	CDT Base.	GAL CFA.

19.3.4. 25e régiment du génie de l'air.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC.	CDT BAAMA.	CDC.	CDT BAAMA.

19.4. Commandement des forces aériennes stratégiques.

19.4.1. Sous-chefferies.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	Sous-chef ORH.	GAL CFAS.	GAL CFAS.	GAL CFAS.	GAL CFAS.

19.5. Commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes.

19.5.1. Joint force air component command Lyon.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT JFACC.	CDT Second DAOA.	CDT Second DAOA.	CDAOA.

19.5.2. Legal advisor.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	CDT Second DAOA.	CDAOA.	CDAOA.	CDAOA.
Autres commissaires des armées.	/	Conseiller juridique et financier du CDAOA.	CDT Second DAOA.	CDT Second DAOA.	CDAOA.

19.5.3. Sous-chefferie opérations aériennes.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	Chef EMO air.	CDB.	CEM DAOA.	CEM DAOA.	CDAOA.

19.5.4. Commandement européen du transport aérien Eindhoven.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SNR.	GAL CDT second l'EATC.	GAL CDT second l'EATC.	CDAOA.

19.6. Direction des ressources humaines de l'armée de l'air.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	SD.	SD.	SD.	DRHAA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	SD.	SD.	DRHAA.

19.6.1. Bureau pilotage pré-contentieux et finances.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	ADJ DRHAA.	ADJ DRHAA.	ADJ DRHAA.	DRHAA.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	ADJ DRHAA.	ADJ DRHAA.	DRHAA.

19.6.2. Centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur du CERHAA.	CDT Base.	ADJ DRHAA.	ADJ DRHAA.	ADJ DRHAA.	DRHAA.
Autres commissaires des armées.	/	DIR CERHAA.	ADJ DRHAA.	ADJ DRHAA.	DRHAA.

19.6.3. Sous-direction accompagnement.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef BAAN.	SD Accompagnement.	SD Accompagnement.	DRHAA.

19.6.4. Escadre de formation.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT de l'escadre de formation.	GAL CDT les ESOM.	GAL CDT les ESOM.	DRHAA.

19.6.5. Bases aériennes.

19.6.5.1. Direction de la sécurité civile.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	Chef BG alerte.	CDT du centre de détection et de contrôle.	CDT Base.	CDT Base.	GAL CFA.

19.6.5.2. Services gestion synthèse.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef SGS.	/	CDT Base.	CDT Base.	CDT Base.	DRHAA.
Autres commissaires des armées.	/	Chef SGS.	CDT Base.	CDT Base.	DRHAA.

19.6.5.3. Commandement de base aérienne.

19.6.5.3.1. Officier de réserve adjoint.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT Base ou adjoint.	CDT Base.	CDT Base.	MGAA.

19.6.5.4. Centre d'instruction et d'information de réserve de l'armée de l'air.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT en second et adjoint force ou CDT en second base aérienne.	CDT Base.	CDT Base.	DRHAA.

19.7. Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD/C.DIV/Chef de service/CDB.	DC SIMMAD.	C.DIV.	DC SIMMAD.

19.7.1. Bureau juridique et contentieux.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	DC SIMMAD.	Chef SMCO.	DIR DO DGA.	DIR DO DGA.	SD GS.

19.8. Bureau enquêtes accidents défense.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR BEAD.	DIR BEAD.	DIR BEAD.	DIR BEAD.

20. ORGANISMES DE LA MARINE NATIONALE.

20.1. Force de l'aéronautique navale.

20.1.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	CEM.	ALAVIA.	MGM.

20.1.2. Centre logistique de l'aéronautique navale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	DIR CELAE.	DIR CELAE.	ALAVIA.	MGM.

20.2. État-major de la force d'action navale.

20.2.1. État-major Toulon.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
C.DIV AG.	/	CEM ALFAN EMTOULON.	CEM ALFAN EMTOULON.	ALFAN.	MGM.
Autres commissaires des armées.	/	C.DIV.	C.DIV.	ALFAN.	MGM.

20.2.2. État-major Brest.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	C.DIV AG.	C.DIV AG.	ALFAN.	MGM.

20.2.3. Bâtiments de surface métropole.

20.2.3.1. Brest et Toulon (hors porte-avions).

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT.	CDT.	ALFAN.	MGM.

20.2.3.2. Porte-avions nucléaire « Charles de Gaulle ».

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef groupement commissariat.	/	CDT.	CDT.	ALFAN.	MGM.
Autres commissaires des armées.	/	CHEF GROUPEMENT COMMISSARIAT.	CDT.	ALFAN.	MGM.

20.2.4. Bâtiments de surface outre-mer.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT.	CDT.	ALFAN.	MGM.

20.3. Forces océaniques stratégiques.

20.3.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ ALFOST.	ADJ ALFOST.	ALFOST.	MGM.

20.3.2. Escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	CDT.	ALFOST.	MGM.

20.4. Forces maritimes des fusiliers-marins et commandos.

20.4.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ALFUSCO.	ALFUSCO.	ALFUSCO.	MGM.

20.5. Bases navales.

20.5.1. Toulon.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	SLM.	CDT.	CDT.	PREMAR MED.	MGM.

20.5.2. Fort-de-France.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT BN.	CDT BN.	CDT BN.	COMSUP.

20.5.3. Centre d'études stratégiques de la marine.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM CESM.	DIR CESM.	DIR CESM.	MGM.

20.6. Préfectures maritimes.

20.6.1. Méditerranée.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de division.	/	CEM.	ADJ/TER.	PREMAR MED.	MGM.
Autres commissaires des armées.	/	C.DIV.	ADJ/AEM.	PREMAR MED.	MGM.

20.6.2. Atlantique.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
C.DIV AEM.	/	ADJ/AEM.	PREMAR ATLANT.	PREMAR ATLANT.	MGM.
Autres commissaires des armées.	/	C.DIV.	ADJ/AEM.	PREMAR ATLANT.	MGM.

20.7. Centre d'expertises pratiques de lutte anti-pollution.

20.7.1. Centre.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	PRÉSIDENT.	PRÉSIDENT.	PREMAR ATLANT.	MGM.

20.8. Centre d'expertise de ressources humaines à Toulon.

20.8.1. Centre.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur du CERH.	/	Chef DFI.	Chef DFI.	DPMM ADIR.	MGM.
Autres commissaires des armées.	/	Chef de centre.	Chef DFI.	DPMM ADIR.	MGM.

20.9. État-major de la marine.

20.9.1. Cabinet.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef de cabinet.	Chef de cabinet.	OGPS.	MGM.

20.9.2. État-major.

20.9.2.1. Bureau organisation.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
CRC2.	/	CDB.	OGPS.	SCEM OPS.	MGM.
CR1.	/	CDB.	OGPS.	ALNUC.	MGM.

20.9.2.2. Bureau administration soutien commun.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
CRC2.	/	CDB.	CDB.	SCEM OPS.	MGM.

20.9.2.3. Bureau action de l'état en mer.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
CRC1.	/	CEM OPS.	CEM OPS.	MGM.	MGM.
CR1.	/	ADJ/AEM.	ADJ/AEM.	ALNUC.	MGM.

20.9.2.4. Bureau finances.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
CRC1.	/	CDB.	CDB.	MGM.	MGM.
CRC2.	/	CDB.	CDB.	SCEM OPS.	MGM.
CR1.	/	CDB.	CDB.	ALNUC.	MGM.

20.9.2.5. Bureau pilotage.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
CRC1.	/	OGPS.	OGPS.	MGM.	MGM.
CR1.	/	CDB.	CDB.	SCEM SF.	MGM.

20.9.2.6. Bureau droit de la mer et des opérations navales.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	CEM OPS.	CEM OPS.	SCEM OPS.	MGM.
CRP.	/	CDB.	CDB.	ALOPS.	MGM.
CR1.	/	CDB.	CDB.	ALNUC.	MGM.

20.10. Commandement de la marine.

20.10.1. Manche.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de division.	/	ADJ COMAR.	ADJ COMAR.	PREMAR MANCHE - MER DU NORD.	MGM.
Autres commissaires des armées.	/	C.DIV.	C.DIV.	PREMAR MANCHE - MER DU NORD.	MGM.

20.10.2. Paris.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM COMAR PARIS.	COMAR PARIS.	COMAR PARIS.	MGM.

20.11. École navale.

20.11.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
CRC2.	/	ALENAV.	ALENAV.	DPMM ADIR.	MGM.
CR1.	CDT GEAOM.	ALENAV.	ALENAV.	DPMM ADIR.	MGM.

20.12. Inspection de la marine nationale.

20.12.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CEM.	Inspecteur.	IMN.	MGM.

20.13. Marins-pompiers de Marseille.

20.13.1. État-major.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
C.DIV.	/	CDT.	CDT.	PREMAR MED.	MGM.
Autres commissaires des armées.	/	C. DIV.	CDT.	PREMAR MED.	MGM.

20.14. Direction du personnel militaire de la marine - Paris.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	DPMM SDEPRH.	DPMM SDEPRH.	DPMM.	MGM.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	CDB.	DPMM SDEPRH.	MGM.

20.15. Direction du personnel militaire de la marine - Tours.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chef de bureau.	/	DPMM ADIR.	DPMM ADIR.	DPMM.	MGM.
Autres commissaires des armées.	/	CDB.	CDB.	DPMM ADIR.	MGM.

20.16. Secrétariat général de la mer.

20.16.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ SGM.	SGM.	SGM.	CHEF CABPM.

20.17. Service du recrutement de la marine.

20.17.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDB.	Chef SRM.	DPMM SDEPRH.	MGM.

20.18. Service logistique de la marine.

20.18.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	ADJ DIR SLM.	DIR SLM.	DIR SLM.	MGM.

20.18.2. Service logistique de la marine - Brest.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	Base navale Brest.	DIR SLM BREST.	DIR SLM BREST.	DIR SLM.	MGM.

20.18.3. Service logistique de la marine - Toulon.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Directeur SLM Toulon.	Base navale Toulon.	ADJ DIR SLM.	DIR SLM.	DIR SLM.	MGM.
Autres commissaires des armées.	Base navale Toulon.	DIR SLM TOULON.	DIR SLM TOULON.	DIR SLM.	MGM.

20.19. Service de soutien de la flotte.

20.19.1. Direction.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	DC SSF.	Chef SMCO.	DIR DO DGA.	DIR DO DGA.	SD GS.

20.19.2. Antennes.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD.	SD.	DC SSF.	MGM.

20.20. Service à terre Paris, Toulon, etc.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef GSBdD PEM.	Chef GSBdD PEM.	Chef GSBdD PEM.	ADJ DC SCA.

21. GENDARMERIE NATIONALE.

21.1. Direction générale de la gendarmerie nationale et commissaires résidents.

21.1.1. Service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	SD SUP OPS.	STSISI.	STSISI.	DSF DGGN.

21.2. Inspection générale de la gendarmerie.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Chargé de mission.	/	IGGN.	IGGN.	IGGN.	IGGN.
Autres commissaires des armées.	/	Chef de service IGGN.	IGGN.	Chef de service IGGN.	IGGN.

21.3. Régions de gendarmerie.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT région.	CDT région.	CDT région.	DSF DGGN.

21.4. École de la gendarmerie nationale - Melun.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Commandant de groupement.	Directeur de l'école.	Directeur de l'école.	DSF DGGN.

22. ORGANISMES PARTICULIERS.

22.1. Agence comptable des services industriels de l'armement.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	C.DIV ACSIA.	ADJ ACSIA.	ADJ ACSIA.	ADJ DC SCA.

22.2. École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDT ENSAM.	INSP GEN AFF MAR.	INSP GEN AFF MAR.	ADJ DC SCA.

23. MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE.

23.1. Commissaires des armées affectés au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Conseiller militaire. Haut fonctionnaire de défense et de sécurité.	Conseiller militaire. Haut fonctionnaire de défense et de sécurité.	Conseiller militaire. Haut fonctionnaire de défense et de sécurité.	DC SCA.

24. COMMISSAIRES EN POSITION SPÉCIALE.

24.1. Groupement de soutien des personnels isolés.

24.1.1. Détachés.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Employeur local.	Employeur local.	CDC GSPI.	ADJ DC SCA.

24.1.2. Passagers.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	CDC GSPI.	ADJ DC SCA.	CDC GSPI.	ADJ DC SCA.

24.2. Département d'administration du personnel en position spéciale.

24.2.1. Détachés.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Employeur local.	Employeur local.	Chef BGA.	ADJ DC SCA.

24.2.2. Passagers.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Chef BGA.	ADJ DC SCA.	Chef BGA.	ADJ DC SCA.

24.3. Service détaché marine nationale.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Employeur local.	Employeur local.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.

24.4. Cellule d'administration des congés marins.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	/	/	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.

24.5. Centre de prestations de proximité des ressources humaines.

24.5.1. Détachés.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	Employeur local.	Employeur local.	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.

24.5.2. Passagers.

	NOTATION.			AVANCEMENT.
	FNIO.	Premier notateur.	Second notateur.	Pré-FUS.	FUS.
Commissaires des armées.	/	/	/	ADJ DC SCA.	ADJ DC SCA.

Annexe II. GLOSSAIRE.

Afin de faciliter la compréhension des tableaux exposés dans la circulaire, ce glossaire présente la signification exacte des différents sigles et abréviations utilisés.

LIBELLÉ COURT.		LIBELLÉ LONG.
AAD OSE	:	adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central.
AAD RS	:	adjoint « ressources spécialisées » au directeur central.
ACSIA	:	directeur de l'agence comptable des services industriels de l'armement.
AD	:	attaché de défense.
AD ROME	:	attaché de défense à Rome.
ADJ ACSIA	:	adjoint au directeur de l'agence comptable des services industriels de l'armement.
ADJ ALFOST	:	adjoint à l'amiral commandant les forces océaniques stratégiques.
ADJ CESAT	:	adjoint au commandant le collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre.
ADJ CGA	:	adjoint au contrôleur général des armées.
ADJ COMAR	:	adjoint au commandant de la marine.
ADJ DAF	:	adjoint au directeur des affaires financières.
ADJ DAJ	:	adjoint au directeur des affaires juridiques.
ADJ DC DIRISI	:	directeur central adjoint de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense.
ADJ DC SCA	:	directeur central adjoint du service du commissariat des armées.
ADJ DC SID	:	directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense.
ADJ DC SIMU	:	adjoint au directeur central du service interarmées des munitions.
ADJ DC SSA	:	directeur central adjoint du service de santé des armées.
ADJ DIR	:	adjoint au directeur.
ADJ DIR AIA	:	adjoint au directeur de l'atelier industriel aéronautique.
ADJ DIR ARD	:	adjoint au directeur de l'agence de reconversion de la défense.
ADJ DIR BEAD	:	adjoint au directeur du bureau enquêtes accidents défense.
ADJ DIR CAA	:	adjoint au directeur du centre d'audit des armées.
ADJ DIR CABMIN	:	adjoint au directeur du cabinet militaire du ministre de la défense.
ADJ DIR CACI	:	adjoint au directeur du centre d'analyse et de contrôle interne.
ADJ DIR CAMID	:	adjoint au directeur du centre d'administration ministériel des indemnités de déplacement.
ADJ DIR CERHéIA	:	adjoint au directeur du centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées.
ADJ DIR CESCOF	:	adjoint au directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces.
ADJ DIR CESGA	:	adjoint au directeur du centre d'expertise de soutien général des armées.
ADJ DIR CESJUR	:	adjoint au directeur du centre d'expertise du soutien juridique.
ADJ DIR CIAO	:	adjoint au directeur du centre interarmées d'administration des opérations.
ADJ DIR CIAS	:	adjoint au directeur du centre interarmées de la solde.
ADJ DIR CTSA	:	adjoint au directeur du centre de transfusion sanguine des armées.
ADJ DIR DAPSA	:	adjoint au directeur de la direction des approvisionnements de produit de santé des armées.
ADJ DIR DELPIA	:	adjoint au directeur de l'exploitation et de logistique pétrolière interarmées.
ADJ DIR DGA	:	adjoint au directeur de la direction générale de l'armement.
ADJ DIR DRH	:	adjoint au directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement.
ADJ DIR ECA	:	adjoint au directeur de l'école des commissaires des armées.
ADJ DIR ECPAD	:	adjoint au directeur de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.
ADJ DIR ESID	:	adjoint directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense.
ADJ DIR EVDG	:	adjoint au directeur de l'école du Val-de-Grâce.
ADJ DIR PFAF	:	adjoint au directeur de la plate-forme achats finances.
ADJ DIR PLAN DIRISI	:	adjoint au directeur plan de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense.
ADJ DIR SLM	:	adjoint au directeur du service logistique de la marine.
ADJ DIR SMITer	:	second adjoint au directeur du service de la maintenance industrielle terrestre.
ADJ DIR SMODI	:	adjoint au directeur du service ministériel opérateur des droits individuels.
ADJ DIR SPRA	:	adjoint au directeur du service de protection radiologique des armées.
ADJ DIR SSLT	:	adjoint au directeur du service spécialisé de la logistique et du transport.
ADJ DMPA	:	adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.
ADJ DR SSA	:	adjoint au directeur régional du service de santé des armées.
ADJ DRESD	:	adjoint au directeur de la délégation pour le regroupement des états-majors, direction et services centraux du ministère de la défense.
ADJ DRHAA	:	adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
ADJ DRH-MD	:	adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense.
ADJ DRM	:	adjoint au directeur du renseignement militaire.
ADJ REPDEF OTAN	:	adjoint au représentant français auprès de l'organisation du traité de l'Atlantique Nord.
ADJ REPMIL UE	:	adjoint au représentant militaire français auprès de l'union européenne.
ADJ RMF UE	:	adjoint au représentant militaire français auprès de l'union européenne.
ADJ SCEM PERF	:	adjoint au sous-chef performance.
ADJ SGA	:	adjoint du secrétaire général pour l'administration.
ADJ SGDSN	:	adjoint au secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.
ADJ SGM	:	adjoint au secrétaire général de la mer.
ADJ SHOM	:	adjoint au directeur du service hydrographique et océanographique de la marine.
ADJ/AEM	:	adjoint au préfet maritime pour l'action en mer.
ADJ/IA LA REUNION	:	adjoint interarmées de La Réunion.
ADJ/IA NOUVELLE-CALÉDONIE	:	adjoint interarmées de la Nouvelle-Calédonie.
ADJ/TER	:	adjoint territorial.
Adjoint au chef bureau BAAR	:	adjoint au chef du bureau affaires administratives réservées.
Adjoint CAB	:	adjoint au chef de cabinet.
AFNI	:	autorité de fusionnement de niveau intermédiaire.
AIA	:	atelier industriel aéronautique.
AIS	:	autorité immédiatement supérieure.
ALAVIA	:	amiral commandant la force de l'aéronautique navale.
ALENAV	:	amiral commandant l'école navale.
ALFAN	:	amiral commandant la force d'action navale.
ALFAN BREST	:	amiral commandant la force d'action navale à Brest.
ALFAN TOULON	:	amiral commandant la force d'action navale à Toulon.
ALFOST	:	amiral commandant les forces océaniques stratégiques.
ALFUSCO	:	amiral commandant les forces maritimes des fusiliers-marins et commandos.
ALNUC	:	autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement pour la marine.
ALOPS	:	amiral opérations.
ARD	:	agence de reconversion de la défense.
AS	:	autorité de synthèse.
BAAN	:	bureau armée de l'air dans la nation.
BAAR	:	bureau affaires administratives réservées.
BCAPM SSA	:	bureau central d'administration du personnel du service de santé des armées.
BdD	:	bases de défense.
BEAD	:	bureau enquêtes accidents défense.
BFST	:	brigade des forces spéciales terre.
BNO	:	bulletin de notation des officiers.
BORH	:	bureau organisation et ressources humaines.
BPPF	:	bureau pilotage précontentieux et finances.
BSPP	:	brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
BTAC	:	brigade de transmission et d'appui au commandement.
C.DIV	:	chef de division.
C.DIV ACSIA	:	chef de division de l'agence comptable des services industriels de l'armement.
C.DIV AEM	:	chef de division pour le préfet maritime pour l'action en mer.
C.DIV AG	:	chef de la division affaires générales.
C2 BSPP	:	commandant en second la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
C2 CICOS	:	commandant en second le centre interarmées de coordination du soutien.
CAA	:	centre d'audit des armées.
CABA 117	:	base aérienne 117 Balard.
CABMIN	:	chef du cabinet militaire du ministre de la défense.
CABPM	:	chef de cabinet du premier ministre.
CACI	:	centre d'analyse et de contrôle interne et antennes.
CADCOM	:	cellule d'administration des congés des marins.
CAMID	:	centre administratif ministériel des indemnités de déplacement.
CAT	:	colonel adjoint territorial.
CATOD	:	centre d'analyse technico-opérationnelle.
CDAD	:	centre de développement des applications de la défense.
CDAOA	:	commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.
CDB	:	chef de bureau.
CDB ED	:	chef de bureau échelon de direction.
CDB ou chef de cellule	:	chef de bureau ou chef de cellule.
CDC	:	chef de corps.
CDC 8^e RT	:	chef de corps du 8^e régiment de transmissions.
CDC CIRP	:	chef de corps du centre d'instruction des réservistes parachutistes.
CDC CNSO	:	chef de corps du centre national de soutien opérationnel.
CDC GSPI	:	chef de corps du groupement de soutien des personnels isolés.
CDT	:	commandant.
CDT BAAMA	:	commandant la brigade aérienne d'appui à la manœuvre aérienne.
CDT Base	:	commandant de la base.
CDT Base ou adjoint	:	commandant de la base aérienne ou adjoint au commandant de la base aérienne.
CDT BN	:	commandant de la base navale.
CDT CESAT	:	commandant le collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre.
CDT CETIMA	:	commandant du centre de traitement de l'information médicale des armées.
CDT CNSD	:	commandant du centre national des sports de la défense.
CDT de formation	:	commandant de formation.
CDT de l'école	:	commandant de l'école.
CDT du centre de détection et de contrôle	:	commandant du centre de détection et de contrôle.
CDT EALAT	:	commandant l'école de l'aviation légère de l'armée de terre.
CDT ECM SSA	:	commandant de l'établissement central des matériels du service de santé des armées.
CDT en second	:	commandant en second.
CDT ENSAM	:	commandant l'école nationale de la sécurité et de l'administration de la mer.
CDT ERSA MAROLLES	:	commandant l'établissement de ravitaillement sanitaire des armées de Marolles.
CDT GEAOM	:	commandant le groupe d'application des officiers de la marine.
CDT JFACC	:	commandant de la joint force air component command.
CDT l'EDC	:	commandant l'école de cavalerie.
CDT les EMB	:	commandant les écoles militaires de Bourges.
CDT les EMS ET l'EEM	:	commandant les écoles militaires de Saumur et l'école d'état-major.
CDT les ESCC	:	commandant les écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
CDT PCA	:	commandant la pharmacie centrale des armées.
CDT région	:	commandant de région.
CDT second DAOA	:	commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes.
CECLANT	:	préfet maritime de l'Atlantique.
CECMED	:	préfet maritime de la Méditerranée.
CEM	:	chef d'état-major.
CEM ALFAN EMTOULON	:	chef d'état-major de la force d'action navale Toulon.
CEM AS	:	chef d'état-major analyse synthèse.
CEM CESM	:	chef d'état-major du centre d'études stratégiques de la marine.
CEM CFT	:	chef d'état-major du commandement des forces terrestres.
CEM COMAR PARIS	:	chef d'état major du commandement de la marine Paris.
CEM DAOA	:	chef d'état-major de la défense aérienne et des opérations aériennes.
CEM EMZD	:	chef d'état-major de zone de défense.
CEM FORMISC	:	chef d'état-major de la formation militaire de la sécurité civile.
CEM IGAA	:	chef d'état-major de l'inspection générale de l'armée de l'air.
CEM IGAM	:	chef d'état-major de l'inspection générale de la marine.
CEM IGAT	:	chef d'état-major de l'inspection générale de l'armée de terre.
CEM NMR Mons	:	chef d'état-major national liaison representative de Mons.
CEM OPS	:	chef d'état-major opérations.
CEM PR	:	chef d'état-major particulier du président de la république.
CEM QG CRR-Fr	:	chef d'état-major du quartier général de corps de réaction rapide - France.
CEMAA	:	chef d'état-major de l'armée de l'air.
CEMIA	:	chef d'état-major interarmées.
CEMM	:	chef d'état-major de la marine.
CEMSMA	:	chef d'état-major du service militaire adapté.
CEPPOL	:	centre d'expertises pratiques de lutte anti-pollution.
CERH	:	centre d'expertise des ressources humaines.
CERH - PC	:	centre d'expertise des ressources humaines - personnel civil.
CERHAA	:	centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air.
CERHAA	:	centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air.
CERHéIA	:	centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées.
CESAT	:	collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre.
CESCOF	:	centre d'expertise et de soutien du combattant et des forces.
CESGA	:	centre d'expertise de soutien général des armées.
CETIMA	:	centre de traitement de l'information médicale des armées.
CFA	:	commandant de formation administrative.
CFA EMB	:	commandant la formation administrative des écoles militaires de Bourges.
CFAS	:	forces aériennes stratégiques.
CGA	:	contrôleur général des armées.
CGAR	:	conseil général de l'armement.
Chargé SD	:	chargé de la sous-direction.
Chargé SDM	:	chargé de la sous-direction des méthodes et du management des projets.
Chargé SDP	:	chargé de la sous-direction des plans et des programmes.
Chef ANT	:	chef d'antenne.
Chef BAAN	:	chef du bureau armée de l'air dans la nation.
Chef BGA	:	chef du bureau gestion administrative.
Chef BG alerte	:	chef du bureau général d'alerte.
Chef BGC	:	chef du bureau gestion des corps.
Chef BIS/MA	:	chef du bureau interface de soutiens et maîtrise des activités.
Chef BOG	:	chef du bureau des officiers généraux.
Chef bureau BAAR	:	chef du bureau affaires administratives réservées.
Chef CAB	:	chef de cabinet.
Chef CAB CEMAA	:	chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de l'air.
Chef CABPM	:	chef du cabinet militaire du premier ministre.
Chef CAJ	:	chef de la commission armées jeunesse.
Chef cellule ADMGENSOUT	:	chef de la cellule administration général et soutien.
Chef CHANC	:	chef du bureau chancellerie.
Chef CICLO	:	chef du centre interarmées de coordination de la logistique opérationnelle.
Chef CPCO	:	chef du centre de planification et de conduite des opérations.
Chef CPP-RH	:	chef du centre de prestations de proximité des ressources humaines.
Chef de la MAT	:	chef de corps du centre national de soutien opérationnel.
Chef de service IGGN	:	chef service de l'inspection générale de la gendarmerie nationale.
Chef de service RH civiles	:	chef de service ressources humaines civiles.
Chef DFI	:	chef du droit financier individuel.
Chef DIV	:	chef de division.
Chef DOSD	:	chef du département des opérations de sécurité de défense.
Chef du BCAPM DU SSA	:	chef du bureau central d'administration du personnel militaire du service de santé des armées.
Chef du BLRH	:	chef du bureau local des ressources humaines.
Chef du CDAD	:	chef du centre de développement des applications de la défense.
Chef du CeFOS	:	chef du centre de formation opérationnelle santé.
Chef du CFI	:	chef du centre de formation initiale.
Chef du DSN-FR	:	chef du détachement de soutien national France.
Chef EIS	:	chef de l'école interarmées de sports.
Chef EMO	:	chef de l'état-major opérationnel.
Chef groupe contrôle PRB	:	chef du groupe de contrôle du personnel de la réglementation et du budget.
Chef groupe FSI	:	chef du groupe de contrôle des forces du soutien et des systèmes d'informations.
Chef GSBdD	:	chef du groupement de soutien de la base de défense.
Chef GSBdD PEM	:	chef du groupement de soutien de la base de défense Paris école militaire.
Chef J5 EDG	:	Chef J5 de l'école de guerre.
Chef MA	:	chef de la mission achat.
Chef MAP	:	chef de la mission d'aide au pilotage.
Chef MIS COOP	:	chef de la mission de coopération militaire et de défense.
Chef MIS MOYEN	:	chef de la mission moyen.
Chef MPCG	:	chef de la mission performances et contrôle de gestion.
Chef QG	:	chef du quartier général.
Chef REPDEF OTAN - RMF UE	:	chef représentant français auprès de l'organisation du traité de l'Atlantique Nord - représentant militaire français auprès de l'union européenne.
Chef REPMIL ONU	:	chef représentant militaire français auprès de l'organisation des Nations unies.
Chef S2IE	:	chef du service des affaires industrielles et l'intelligence économique.
Chef SAG	:	chef du service de l'administration générale.
Chef SDBC	:	chef de la sous-direction des bureaux des cabinets.
Chef SGS	:	chef service gestion synthèse.
Chef SIG	:	chef du service d'information gouvernemental.
Chef SMCO	:	chef du service du maintien en condition opérationnelle.
Chef SMQ	:	chef du service central de la modernisation et de la qualité.
Chef SPAC	:	chef du service parisien de soutien de l'administration centrale.
Chef SRM	:	chef du service de recrutement de la marine.
CIAO	:	centre interarmées d'administration des opérations.
CIAS	:	centre interarmées de la solde.
CICLO	:	centre interarmées de coordination de la logistique opérationnelle.
CICOS	:	centre interarmées de coordination du soutien.
CIE	:	commandant interarmées de l'espace.
CIRP	:	commandant du centre d'instruction des réserves parachutistes.
CNSD	:	centre national des sports de la défense.
CNSO	:	centre national de soutien opérationnel.
COM BSPP	:	commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
COM CICOS	:	commandant le centre interarmées de coordination du soutien.
COM CPF	:	commandant le centre de préparation des forces.
COM CSOA	:	commandant le centre du soutien des opérations et des acheminements.
COM EMIA-FE	:	commandant de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.
COM IAZDS	:	commandement interarmées de zone de défense et de sécurité.
COM QG	:	commandant le quartier général.
COM QG CRR-Fr	:	commandant du quartier général de corps de réaction rapide - France.
COMAR	:	commandant de la marine.
COMAR MANCHE	:	commandant de la marine Manche.
COMAR PARIS	:	commandant de la marine Paris.
COMBdD	:	commandant la base de défense.
COMBRIG	:	commandant la brigade.
COMELEF	:	commandant les éléments français.
COMEMF	:	commandant de l'état-major de force.
COMFOR	:	commandant des forces françaises.
COMFORMISC	:	commandant de la formation militaire de la sécurité civile.
COMFT	:	commandant des forces terrestres.
COMIA	:	commandant permanent interarmées outre-mer et étrangers.
COMILI	:	commandement militaire.
COMLE	:	commandant la légion étrangère.
COMSMA	:	commandant du service militaire adapté.
COMSUP	:	commandant supérieur.
COMSUP Antilles	:	commandant supérieur des Antilles.
COMSUP Polynésie	:	commandant supérieur de la Polynésie.
COS	:	commandant des opérations spéciales.
CPA	:	centres de production alimentaire.
CPCO	:	centre de planification et de conduite des opérations.
CPG	:	cadre professeur de groupe.
CPP	:	centre de prestations de proximité.
CPP-RH	:	centre de prestations de proximité des ressources humaines.
CR1	:	commissaire de première classe.
CR2	:	commissaire de deuxième classe.
CR3	:	commissaire de troisième classe.
CRC1	:	commissaire en chef de première classe.
CRC2	:	commissaire en chef de deuxième classe.
CRM	:	commission des recours des militaires.
CRP	:	commissaire principal.
CRRE	:	corps de réaction rapide européen : état-major, brigade d'aide au commandement, détachement de soutien national France, bataillon de quartier général.
CSEA EMM	:	cellule du service des essences des armées auprès de l'état-major de la marine.
CSOA	:	centre du soutien des opérations et des acheminements.
CSPR	:	centre de services partagés recettes.
CSRM	:	conseiller supérieur de la réserve militaire.
CTSI	:	centre technique des systèmes d'informations.
CZM	:	chargé de zone maritime.
DAF	:	direction des affaires financières.
DAIST	:	direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques.
DAJ	:	direction aux affaires juridiques.
DAPPS	:	division administration du personnel en position spéciale.
DAPSA	:	direction des approvisionnements des produits de santé des armées.
DC	:	directeur central.
DC DIRISI	:	directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense.
DC SCA	:	direction centrale du service du commissariat des armées.
DC SEA	:	directeur central du service des essences des armées.
DC SIAé	:	directeur central du service industriel de l'aéronautique.
DC SIMMAD	:	directeur central de la structure intégré du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
DC SIMMT	:	directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
DC SIMU	:	directeur central du service interarmées des munitions.
DC SSA	:	directeur central du service de santé des armées.
DC SSF	:	directeur central du service de soutien de la flotte de Brest.
DCSD	:	directeur de la coopération de sécurité de défense.
Délégué ADJ DICOD	:	délégué adjoint auprès de la délégation à l'information et à la communication de la défense.
DELPIA	:	direction de l'exploitation et de logistique pétrolière interarmées.
DEMS	:	direction de l'enseignement militaire supérieur.
DG ADJ DGRIS	:	directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie.
DG DGRIS	:	directeur général des relations internationales et de la stratégie.
DGA	:	direction générale de l'armement.
DGEA	:	directeur général de l'économat des armées.
DGER	:	directeur général de l'enseignement et de la recherche.
DGGN	:	direction générale de la gendarmerie nationale.
DGRIS	:	direction générale des relations internationales et de la stratégie.
DI	:	direction du développement international.
DIASS	:	directeur interarmées du service de santé des armées.
DICOD	:	délégation à l'information et à la communication de la défense.
DICOM	:	directeur du commissariat outre-mer.
DIR	:	directeur.
DIR AIA	:	directeur de l'atelier industriel aéronautique.
DIR ARD	:	directeur de l'agence de reconversion de la défense.
DIR BEAD	:	directeur du bureau enquêtes accidents défense.
DIR CAA	:	directeur du centre d'audit des armées.
DIR CACI	:	directeur du centre d'analyse et de contrôle interne.
DIR CAMID	:	directeur du centre d'administration ministériel des indemnités de déplacement.
DIR CATOD	:	directeur du centre d'analyse technico-opérationnelle.
DIR CELAE	:	directeur du centre logistique de l'aéronautique navale.
DIR CERH	:	directeur du centre d'expertise des ressources humaines.
DIR CERHAA	:	directeur du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air.
DIR CERHéIA	:	directeur du centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées.
DIR CERHS	:	directeur du centre d'expertise des ressources humaines et de la solde.
DIR CESCOF	:	directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces.
DIR CESGA	:	directeur du centre d'expertise de soutien général des armées.
DIR CESJUR	:	directeur du centre d'expertise du soutien juridique.
DIR CESM	:	directeur du centre d'études stratégiques de la marine.
DIR CHEM	:	directeur du centre des hautes études militaires.
DIR CIAO	:	directeur du centre interarmées d'administration des opérations.
DIR CIAS	:	directeur du centre interarmées de la solde.
DIR CTSA	:	directeur du centre de transfusion sanguine des armées.
DIR CTSI	:	directeur du centre technique des systèmes d'informations - Arcueil.
DIR DAPSA	:	directeur de la direction des approvisionnements de produit de santé des armées.
DIR DELPIA	:	directeur de l'exploitation et de logistique pétrolière interarmées.
DIR DI DGA	:	directeur du développement international de la direction générale de l'armement.
DIR DICOD	:	délégué à l'information et à la communication de la défense.
DIR DO DGA	:	directeur des opérations de la direction générale de l'armement.
DIR DP DGA	:	directeur des plans, programmes et du budget de la direction générale de l'armement.
DIR DRH DGA	:	directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement.
DIR DS DGA	:	directeur de la stratégie de la direction générale de l'armement.
DIR DT DGA	:	directeur technique de la direction générale de l'armement.
DIR ECA	:	directeur de l'école des commissaires des armées.
DIR ECPAD	:	directeur de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.
DIR EDG	:	directeur de l'école de guerre.
DIR EDIACA	:	directeur de l'établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat des armées.
DIR ELOCA	:	directeur de l'établissement logistique du commissariat des armées.
DIR EM	:	directeur essais missiles.
DIR EMS	:	directeur de l'enseignement militaire.
DIR ENSTA	:	directeur de l'école nationale supérieur de techniques avancées.
DIR EP	:	directeur essais propulseurs.
DIR EVDG	:	directeur de l'école du Val-de-Grâce.
DIR INI	:	directeur de l'institution nationale des invalides.
DIR IRBA	:	directeur de l'institut de recherche biomédical des armées.
DIR ISAE	:	directeur de l'institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace.
DIR ITE	:	directeur de l'intelligence technique et économique.
DIR MI	:	directeur maîtrise de l'information.
DIR PFAF	:	directeur de la plate-forme achats finances.
DIR SCAT	:	directeur du service centralisé des achats techniques.
DIR SEREBC	:	directeur du service exécution budget-comptabilités opérations armement.
DIR SHD	:	directeur du service historique de la défense.
DIR SHOM	:	directeur du service hydrographique et océanographique de la marine.
DIR SLC	:	directeur du service local du contentieux.
DIR SLM	:	directeur du service logistique de la marine.
DIR SMITer	:	directeur du service de la maintenance industrielle terrestre.
DIR SMODI	:	directeur du service ministériel opérateur des droits individuels.
DIR SPRA	:	directeur du service de protection radiologique des armées.
DIR SSDI	:	directeur du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information.
DIR SSLT	:	directeur du service spécialisé de la logistique et du transport.
DIR TA	:	directeur des techniques de l'aéronautique.
DIR TN	:	directeur des techniques navales.
DIR UMACE	:	directeur de l'unité de management avions de chasse et équipement.
DIR UMAMS	:	directeur de l'unité de management avions de missions et de support.
DIR UMCOE	:	directeur de l'unité de management Cœlacanthe.
DIR UMESIO	:	directeur de l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels.
DIR UMHELI	:	directeur de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères.
DIR UMHOR	:	directeur de l'unité de management Horus.
DIR UMNAV	:	directeur de l'unité de management opérations d'armement navales.
DIR UMTER	:	directeur de l'unité de management opérations d'armement terrestres.
DIRCAB	:	directeur de cabinet.
DIRCAB EM	:	directeur de cabinet - état-major.
DIRCAB EM DEFENSE	:	directeur du cabinet de l'état-major de défense.
Directeur de la STAT	:	directeur de la section technique de l'armée de terre.
DIRISI	:	direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.
DL DIRISI BORDEAUX	:	directeur local de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense - Bordeaux.
DL DIRISI IDF	:	directeur local de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense - Ile de France.
DL DIRISI RENNES	:	directeur local de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense - Rennes.
DMD	:	délégué militaire départemental.
DMPA	:	directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.
DOSD	:	département des opérations de sécurité de défense.
DP	:	directions des plans, des programmes et du budget.
DPMM	:	directeur du personnel militaire de la marine.
DPMM ADIR	:	directeur adjoint de la direction du personnel militaire de la marine.
DPMM SDEPRH	:	direction du personnel militaire de la marine, sous-directeur études politique des ressources humaines.
DPSD	:	direction de la protection et de la sécurité de la défense.
DP SMV	:	directeur de projet du service militaire volontaire.
DR SSA	:	directeur régional du service de santé des armées.
DRESD	:	délégation pour le regroupement des états-majors, directions et services centraux du ministère de la défense.
DRH	:	directeur des ressources humaines.
DRHAA	:	directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
DRHAA/DAPPS	:	direction des ressources humaines de l'armée de l'air, division administration du personnel en position spéciale.
DRHAT	:	directeur des ressources humaines de l'armée de terre.
DRH-MD	:	direction des ressources humaines du ministère de la défense.
DRM	:	directeur du renseignement militaire.
DS	:	direction de la stratégie.
DSAé	:	directeur de la sécurité aéronautique.
DSC	:	département de soutien du contrôle.
DSF DGGN	:	directeur des soutiens et des finances de la direction générale de la gendarmerie nationale.
DSN	:	directeur du service national.
DT	:	directeur technique.
EALAT	:	école de l'aviation légère de l'armée de terre.
EATC	:	commandement européen du transport aérien.
ECA	:	école des commissaires des armées.
ECM SSA	:	établissement central des matériels du service de santé des armées.
ECPAD	:	établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.
EDC	:	école de cavalerie.
EDG	:	école de guerre.
EDIACA	:	établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat des armées.
ELOCA	:	établissements logistiques du commissariat des armées.
EMA RIM	:	état-major des armées relations internationales militaires.
EMAA	:	état-major de l'armée de l'air.
EMB	:	école militaire de Bourges.
EMI	:	état-major international.
EMIA-FE	:	état-major interarmées de force et d'entraînement.
EMM	:	état-major de la marine.
EMM BAEM	:	état-major de la marine bureau action de l'état en mer.
EMM BDMON	:	état-major de la marine bureau droit de la mer et des opérations navales.
EMM BF	:	état-major de la marine bureau finances.
EMM BMCO	:	état-major de la marine bureau MCO transverse.
EMM BO	:	état-major de la marine bureau organisation.
EMM BP	:	état-major de la marine bureau pilotage.
EMZD	:	état-major de zone de défense.
ENSTA	:	école nationale supérieur de techniques avancées.
ERSA	:	établissement de ravitaillement sanitaire des armées.
ESCC	:	écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.
ESID	:	établissements du service d'infrastructure de la défense.
ETLO	:	école du train et logistique opérationnelle.
FNIO	:	feuillet de notation intermédiaire des officiers.
FORMISC	:	formations militaires de la sécurité civile.
FSI	:	forces, du soutien et des systèmes d'information.
GAL	:	général.
GAL ADJ	:	général adjoint.
GAL ADJ CDT l'EDC	:	général adjoint et commandant l'école de cavalerie.
GAL CDT les ESOM	:	général commandant l'école des sous-officiers et des militaires du rang.
GAL CDT Second	:	général commandant en second.
GAL CDT Second l'EATC	:	général commandant en second le transport aérien européen.
GAL CEM	:	général chef d'état-major.
GAL CFA	:	général commandant les forces aériennes.
GAL CFAS	:	général commandant les forces aériennes stratégiques.
GMP	:	gouverneur militaire de Paris.
GSPI	:	groupement de soutien des personnels isolés.
HIA	:	hôpital interarmées.
HQ	:	headquarters.
IAA	:	inspection de l'armée de l'air.
IAT	:	inspecteur de l'armée de terre.
IDA	:	inspecteur des armées.
IGAA	:	inspecteur général des armées - Air.
IGAM	:	inspecteur général des armées - Marine.
IGAT	:	inspecteur général des armées - Terre.
IGGN	:	inspecteur général de la gendarmerie nationale.
IMN	:	inspection de la marine nationale.
INSP GEN AFF MAR	:	inspecteur général des affaires maritimes.
IRBA	:	institut de recherche biomédical des armées.
ITE	:	intelligence technique et économique.
JFACC	:	joint force air component command.
MARS POMPI HB	:	marins-pompiers de Marseille.
MAT	:	mission d'appui à la transformation.
MCO	:	maintien en condition opérationnelle.
MEIE	:	ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
MGA	:	major général des armées.
MGAA	:	major général de l'armée de l'air.
MGAT	:	major général de l'armée de terre.
MGM	:	major général de la marine.
MIS COOP	:	mission coopération.
MIS MOYEN	:	mission moyen.
NATO	:	North Atlantic treaty organization.
NC1 EM DEFENSE	:	premier notateur et chef de corps de l'état-major de défense.
NCIA	:	nato communications and information agency.
NCIA HQ	:	nato communications and information agency headquarter.
NLR	:	national liaison representative.
NMR	:	national military representative.
OA MGA	:	officier adjoint au major général des armées.
Off de liaison	:	officier de liaison.
Off Gal synthèse	:	officier général synthèse.
OG CYBER	:	officier général cyber défense.
OGA DEMS	:	officier général adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur.
OGPS	:	officier général performance synthèse.
OGRIM	:	officier général des relations internationales militaires.
OGX	:	officiers généraux.
OGZDS	:	officier général de zone de défense et de sécurité.
OIA	:	organismes interarmées.
ONU	:	organisation des Nations-unies.
OSA MGAT	:	officier supérieur adjoint du major général de l'armée de terre.
OTAN	:	organisation du traité de l'Atlantique Nord.
PCMUE	:	président du comité militaire auprès de l'union européenne.
PFAF	:	plate-forme achats finances.
PREMAR ATLANT	:	préfet maritime de l'Atlantique.
PREMAR MANCHE - MER DU NORD	:	préfet maritime de la Manche - mer du Nord.
PREMAR MED	:	préfet maritime Méditerranée.
Président de la CRM	:	président de la commission des recours militaires.
REPDEF	:	représentant défense.
REPFRANCE CRRE	:	représentant français du corps de réaction rapide européen.
REPMIL	:	représentant militaire.
RMF	:	représentant militaire Français.
RMF UE	:	représentant militaire français auprès de l'union européenne.
S2IE	:	service des affaires industrielles et l'intelligence économique.
SAG	:	service affaires générales.
SAMHA	:	service des archives médicales hospitalières des armées.
SAT	:	service à terre.
SCAT	:	service centralisé des achats techniques.
SCEM	:	sous-chef d'état-major.
SCEM OPS	:	sous-chef d'état-major opérations.
SCEM PERF	:	sous-chef performance.
SCEM PLANS	:	sous-chef d'état-major plan.
SCEM PP	:	sous-chef « plans - programmes ».
SCEM PS	:	sous-chef « performance - synthèse ».
SCEM SF	:	sous-chef d'état-major soutien finances.
SD	:	sous-directeur d'emploi.
SD ACCOMPAGNEMENT	:	sous-directeur accompagnement.
SD ADM	:	sous-directeur administratif.
SD ADM DELPIA	:	sous-directeur administration de la direction de l'exploitation et de logistique pétrolière interarmées.
SD AGRH	:	sous-direction des affaires générales et des ressources humaines.
SD EMPLOI DELPIA	:	sous-directeur emploi de la direction de l'exploitation et de logistique pétrolière interarmées.
SD FCDI	:	sous-directeur finances contrôle et droits individuels.
SD FILIÈRES	:	sous-directeur filières.
SD GS	:	sous-directeur de la gestion statutaire et réglementation.
SD OPS	:	sous-directeur opérations.
SD OR	:	sous-directeur organisation et ressources.
SD PA	:	sous-directeur de la propriété intellectuelle et des affaires générales.
SD SP	:	sous-directeur du soutien à la production.
SD SSI	:	sous-directeur de la sécurité des systèmes d'informations.
SD SUP OPS	:	sous-directeur des supports opérationnels.
SDAF	:	sous-directeur achats-finances.
SDBC	:	sous-directeur des bureaux des cabinets.
SDCOA	:	sous-directeur de la conduite des opérations d'armement.
SDI	:	sous-directeur du coût d'intervention.
SDMR	:	sous-directeur de la mobilité et du recrutement.
SDP	:	sous-directeur des prestations.
SDPE	:	sous-direction de la politique d'exportation.
SDSR	:	sous-directeur de la stratégie et ressources.
SEA	:	service des essences des armées.
Second ADJ DIR SMITer	:	second adjoint au directeur du service de la maintenance industrielle terrestre.
SEREBC	:	service exécution budget-comptabilités opérations armement.
SG CGA	:	secrétaire général du contrôleur général des armées.
SG MER	:	secrétariat général de la mer.
SGA	:	secrétaire général pour l'administration.
SGDSN	:	secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale.
SGM	:	secrétaire général de la mer.
SGS	:	services gestion synthèse.
SHD	:	service historique de la défense.
SHOM	:	service hydrographique et océanographique de la marine.
SIG	:	service d'information gouvernemental.
SIMMAD	:	structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
SIMU	:	service interarmées des munitions.
SIRH	:	système d'information ressources humaines.
SLM	:	service logistique de la marine.
SMA	:	service militaire adapté.
SMCO	:	service du maintien en condition opérationnelle.
SMITer	:	service de la maintenance industrielle terrestre.
SMODI	:	service ministériel opérateur des droits individuels.
SMQ	:	service central de la modernisation et de la qualité.
SMSIF-RH	:	directeur du service ministériel des systèmes d'information et de fonctionnement - ressources humaines.
SNR	:	senior national representative.
SNR Brunssum	:	senior national representative Brunssum.
SNR Bydgoszcz	:	senior national representative Bydjoszcz.
SNR Naples	:	senior national representative Naples.
SNR Northwood	:	senior national representative Northwood.
SNR Ramstein	:	senior national representative Ramstein.
Sous-chef A	:	sous-chef activité.
Sous-chef ORH	:	sous-chef organisation et ressources humaines.
Sous-chef PA	:	sous-chef préparation avenir.
Sous-chef PP	:	sous-chef plans - programmes.
Sous-chef PS	:	sous-chef performance synthèse.
SPAC	:	service parisien de soutien de l'administration centrale.
SRM	:	service du recrutement de la marine.
SSA	:	service de santé des armées.
SSF	:	service de soutien de la flotte.
SSI	:	sécurité des systèmes d'informations.
SSLT	:	service spécialisé de la logistique et du transport.
STAT	:	section technique de l'armée de terre.
STSISI	:	chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure.
UE	:	union européenne.
UIISC	:	unités d'instruction et d'intervention de la sécurité civile.
UMACE	:	unité de management avions de chasse et équipements.
UMESIO	:	unité de management espace et systèmes d'information opérationnels.
UMNAV	:	unité de management opérations d'armement navales.
UMTER	:	unité de management opérations d'armement terrestres.