Sommaire du BOC n°44 du 29/09/2016

Texte signalé

Administration Centrale
15 septembre 2016
Administration Centrale
26 juillet 2016

Texte réglementaire permanent

Texte 2
15 septembre 2016

Instruction N° 358107/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC du 15 septembre 2016 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil de la défense.

NOR : D E F S 1 6 5 1 6 3 4 J
Référence(s) : Code du 24 juin 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique. Décret N° 2015-675 du 16 juin 2015 portant création du service des ressources humaines civiles.

Arrêté du 30 décembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 5 du 6 janvier 2012, texte n° 36).

Arrêté du 06 mars 2012 relatif à la création et aux attributions du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense. Arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 18 janvier 2013 relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines. Arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 128 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'État servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux acomptes sur rémunération non régularisés, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études. Arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense. Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles. Référence de publication : BOC n° 44 du 29 septembre 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.7.2.9.
Texte 3
01 juillet 2016

Instruction N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 01 juillet 2016 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 1 4 9 8 J
Référence(s) : Code du 24 juin 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-958 du 12 septembre 2008 relatif à l'avancement à titre exceptionnel des militaires. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 20 octobre 1978 relatif aux spécialités entre lesquelles sont répartis les sous-chefs de musique. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 26 avril 2011 fixant, pour l'armée de terre, la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense. Arrêté du 15 mars 2013 fixant, pour les corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense. Arrêté du 30 juin 2016 fixant pour l'armée de terre les brevets à détenir pour l'avancement au choix au grade de major. Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 janvier 2009 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 29 septembre 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 212.3.2.
Texte 4
16 septembre 2016

Archivé Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 16 septembre 2016 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

NOR : D E F T 1 6 5 1 5 6 5 J
Abrogé le 21 octobre 2016 par : INSTRUCTION N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative à la formation individuelle des sous-officiers. Référence(s) : Code du 24 juin 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 janvier 2008 portant agrément de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comme organisme de formation et relatif à la formation au sein de cette unité.

Arrêté du 30 septembre 2013 (n.i. BO ; JO n° 232 du 5 octobre 2013, texte n° 8).

Arrêté du 03 novembre 2015 portant abrogation de l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 29 septembre 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 6
11 avril 2016

Circulaire N° 1796/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 11 avril 2016 relative aux circuits de notation et de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées d'active et de réserve pour le cycle de 2015-2016.

NOR : D E F E 1 6 5 1 5 4 3 C
Texte 10
03 août 2016

Archivé Circulaire N° 273016/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SFIG du 03 août 2016 relative à la préparation par correspondance aux concours internes sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2018.

NOR : D E F T 1 6 5 1 4 9 9 C
Abrogé le 07 juillet 2017 par : CIRCULAIRE N° 273016/ARM/RH-AT/SDF/BCCF/SFIG relative à la préparation par correspondance aux concours internes sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2019. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers. Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 273016/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/FGSO-E du 10 novembre 2015 relative à la préparation par correspondance aux concours internes sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2017. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 29 septembre 2016, texte 10.