Préambule.

La présente instruction définit les principes généraux de la politique de formation linguistique du personnel de l\'armée de terre. Elle décline sur le plan de la formation, la politique des langues de l\'armée de terre arrêtée par l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT).

Cette instruction s\'applique à l\'ensemble du personnel de l\'armée de terre, quel que soit son organisme d\'emploi. Par ailleurs, elle ne concerne que les aspects communs à l\'ensemble des métiers exercés. Les besoins en compétences linguistiques spécialisées sont définis par les instructions d\'application spécifiques à chaque domaine de spécialités ou si nécessaire renseignés dans les fiches de fonction du référentiel des métiers et des compétences de l\'armée de terre (TTA 129).

1. Principes généraux.

1.1. La classification des langues étrangères.

Les langues étrangères sont regroupées par catégorie :

• catégorie A : langues européennes courantes (anglais, allemand, espagnol, italien, portugais) ;
  
• catégorie B : les autres langues.

1.2. Le profil linguistique standardisé.

Les niveaux retenus pour apprécier le niveau de connaissances en langues étrangères du personnel sont alignés sur l\'accord de standardisation (Standardization Agreement) STANAG 6001 de l\'Organisation du Traité de l\'Atlantique Nord (OTAN), référence commune adoptée en interarmées. L\'adoption de cette norme OTAN permet de :

• standardiser la définition des niveaux de langue au sein des armées ;
  
• satisfaire aux qualifications en langues requises pour l\'affectation dans des emplois requérant des connaissances en langues et notamment sur des postes en international ;
  
• faciliter l\'interprétation du niveau par les armées étrangères.

Le profil linguistique standardisé (PLS) permet de situer le personnel dans chacun des quatre domaines de compétence linguistique :

• compréhension orale ;
  
• expression orale ;
  
• compréhension écrite ;
  
• expression écrite.

Le PLS est donné sous la forme de quatre chiffres représentant, conformément au STANAG 6001, le niveau (1, 2, 3 ou 4) obtenu dans chacun de ces quatre domaines lors d\'un examen de type PLS. Par exemple, un candidat ayant obtenu un PLS 3222 possède un niveau 3 en compréhension orale, 2 en expression orale, 2 en compréhension écrite et 2 en expression écrite.

Le PLS est attribué par la sous-direction de la formation et des écoles (SDFE) de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT) selon une grille d\'équivalence comportant divers examens civils. Cette grille, dont la mise à jour est effectuée par la commission spécialisée pour la formation (CSF) « langues étrangères », est diffusée avec les circulaires annuelles relatives à la formation et aux évaluations en langues.

2. Organisation de la chaîne langues.

2.1. Principes d'organisation.

L\'organisation de l\'enseignement des langues et des évaluations des compétences linguistiques s\'appuie sur une chaîne langues animée par les acteurs suivants :

• au sein de l\'armée de terre :
  
• l\'officier référent langue anglaise au sein de l\'EMAT ;
  
• le bureau politique des métiers et des formations associées (BPMF) de la sous-direction des études et de la politique (SDEP) de la DRHAT ;
  
• le bureau formations spécifiques (BFS) de la DRHAT/SDFE ;
  
• le commandement des forces terrestres (CFT), section linguistique opérationnelle du bureau études renseignement langues ;
  
• les responsables langues des organismes de formation (ODF) ;
  
• les officiers langues de tous les organismes et des unités de l\'armée de terre.
  
• en interarmées :
  
• le centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR) ;
  
• les centres de certification PLS pour l\'OTAN.

En fonction des besoins, il peut être fait appel à d\'autres organismes ou prestataires civils ou militaires.

2.2. L'officier référent langue anglaise de l'état-major de l'armée de terre.

L\'officier référent langue anglaise est responsable pour l\'EMAT de la politique de l\'anglais au sein de l\'armée de terre, se son évolution et de son adaptation au contrat opérationnel fixé par l\'état-major des armées (EMA). À ce titre, il veille à la meilleure adéquation possible entre les capacités contractuellement requises et les capacités de formation détenues. Il veille de plus à adapter la politique à l\'évolution des besoins opérationnels et au maintien de l\'interopérabilité linguistique de l\'armée de terre.

2.3. Le bureau politique des métiers et des formations associés.

Au sein de la SDEP, le BPMF définit, en accord avec les orientations de l\'EMA, et en application de la politique des langues arrêtée par l\'EMAT, la politique de formation linguistique de l\'armée de terre. À ce titre, il est le correspondant de la division ressources humaines de l\'EMA (EMA/RH) et de la CSF « langues étrangères », organisme de coordination interarmées dépendant du comité de coordination de la formation (CCF).

Il fixe, en liaison avec les sections catégorielles du bureau politique des ressources humaines (BPRH) de la DRHAT, les objectifs de formation linguistique pour toutes les catégories de personnel.

2.4. Le bureau formations spécifiques de la sous direction de la formation et des écoles.

Au sein de la SDFE, le BFS met en œuvre la politique de formation linguistique définie par le BPMF.

En tant que conseiller technique, il participe à l\'élaboration des objectifs de formation linguistique de l\'armée de terre et supervise l\'organisation des évaluations de langues. À cet effet, il rédige les circulaires annuelles relatives à la formation, à l\'organisation des évaluations des compétences linguistiques et aux modalités d\'attribution du PLS.

Il répartit les ressources financières consacrées à l\'enseignement des langues et suit les aspects contractuels dans le cadre de l\'externalisation des prestations de formation ou d\'évaluations.

Il attribue les niveaux PLS obtenus par les candidats de l\'armée de terre aux différentes évaluations linguistiques.

2.5. Le commandement des forces terrestres - section linguistique opérationnelle du bureau études renseignement langues.

Le CFT, (division renseignement/bureau études renseignement langues/section linguistique opérationnelle) applique la politique de formation linguistique de l\'armée de terre mise en œuvre par la SDFE et élabore dans ce cadre la directive de politique linguistique des forces terrestres (FT).

Tête de chaîne langues des FT, il les représente aux différentes réunions de travail sur la formation linguistique de l\'armée de terre.

Point d\'entrée unique des demandes de stages d\'anglais formulées par les FT, la section linguistique opérationnelle est en contact permanent avec les organismes de formation de l\'armée de terre et interarmées, ainsi qu\'avec la section langues de la DRHAT/SDFE.

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2.6. Les responsables langues des organismes de formation.

Les officiers responsables de la formation en langues au sein des ODF sont chargés de la réalisation pratique des objectifs de formation linguistique fixés par la DRHAT pour leur catégorie respective de personnel.

À ce titre, ils  conçoivent les programmes d\'enseignement correspondant à ces objectifs et les mettent en œuvre avec les moyens humains et matériels qui leur sont confiés.

Ils conçoivent et réalisent, sous la supervision de la DRHAT/SDFE, les examens d\'évaluation linguistique qui sont de leur ressort, en vue de l\'attribution par celle-ci des niveaux PLS ou des modules d\'enseignement professionnel linguistique.

2.7. Les officiers langues des unités.

Afin de développer l\'enseignement et la pratique des langues étrangères, un officier « langues » titulaire et un suppléant sont désignés au sein de chaque organisme de l\'armée de terre.

Ces référents langues, correspondants privilégiés des acteurs de la chaine langues précédemment cités, ont pour mission de décliner les différentes directives de formation linguistique de l\'armée de terre à leur niveau.

Plus particulièrement, ils sont responsables :

• de la diffusion de l\'information, de la documentation et des directives qu\'ils reçoivent de la DRHAT/SDFE ou du CFT pour les organismes des forces terrestres ;
  
• déterminer les besoins linguistiques en anglais de leur formation ;
  
• organiser la formation en anglais professionnel du personnel militaire de leur organisme d\'appartenance ;
  
• conseiller et informer les candidats sur les formations et évaluations possibles (examens de langues civils et militaires) ;
  
• conserver et mettre à jour la documentation relative à la formation linguistique.

2.8. Les centres de certification OTAN.

Les centres de certification attestent, à l\'issue d\'une évaluation selon les normes du STANAG 6001, le niveau PLS détenu, avant une affectation sur un poste OTAN. Le centre de formation interarmées du renseignement (CFIAR), en tant que pôle d\'excellence désigné par l\'EMA, définit les modalités d\'évaluation de cet examen. Quatre centres interarmées ou à vocation interarmées sont répartis sur le territoire national :

• à l\'est, le CFIAR de Strasbourg [direction du renseignement militaire (DRM)] ;
  
• au centre, le centre de langue aéronautique spécialisé (CLAS) de Tours (armée de l\'air ) ;
  
• au sud, le centre d\'instruction naval (CIN) de Saint-Mandrier (marine nationale) ;
  
• à l\'ouest, les écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan (ESCC) de Guer (armée de terre).

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3. La formation.

3.1. La formation à la langue anglaise.

3.1.1. La formation à l'anglais académique.

La langue dénommée « anglais académique » est l\'anglais utilisé pour la communication au sens large. Il doit permettre au militaire d\'évoluer dans un environnement interarmées, politique, diplomatique ou industriel, pour traiter des généralités.

La formation en langue anglaise académique est organisée dans le cadre d\'un ou plusieurs marchés externalisés spécifiques armée de terre ou défense dont la mise en place relève de la DRHAT/SDFE.

En fonction des besoins particuliers identifiés en dehors des marchés mentionnés supra, des marchés ou conventions peuvent être réalisés par le commandement des organismes locaux.

3.1.2. Les formations à l'anglais professionnel.

La langue dénommée « anglais professionnel » est l\'anglais utilisé pour la communication dans un cadre professionnel ou opérationnel anglophone. Il doit permettre au militaire d\'évoluer dans un milieu militaire et de travailler en anglais à son niveau d\'emploi habituel.

Dans ce cadre, la formation à l\'anglais opérationnel est de la responsabilité de tous les militaires de l\'armée de terre, sous la conduite de leur encadrement. Elle a pour objectif de permettre à tout militaire appelé à servir dans un contexte multinational d\'être en mesure d\'effectuer les missions qui lui sont confiées.

Organisée au sein de l\'armée de terre dans le cadre des parcours linguistiques des différentes catégories de personnel, de stages de formation ou d\'adaptation à l\'emploi, elle est poursuivie au quotidien au sein de chaque organisme des forces terrestres sous la responsabilité du CFT.

L\'organisation de formations spécifiques peut être mutualisée avec d\'autres armées, directions ou services, voire être externalisée si nécessaire.

3.2. La formation aux autres langues.

3.2.1. La formation aux langues de catégorie A.

La formation aux langues de catégorie A, autre que l\'anglais, c\'est à dire l\'allemand, l\'espagnol, l\'italien et le portugais est réservée strictement au personnel dont l\'emploi exige des compétences en la matière. Ce besoin est validé par les employeurs.

Dans la mesure du possible, outre la formation initiale dispensée aux ESCC, le recours à l\'externalisation est privilégié.

3.2.2. La formation aux langues de catégorie B.

La formation aux langues de catégorie B est strictement réservée au personnel qui en a besoin dans le cadre de son emploi. Elle concerne principalement le personnel de la filière relations internationales et celui ressortissant des filières du renseignement d\'origine électromagnétique, en particulier les linguistes.

Le besoin précis des langues à maîtriser est du ressort des employeurs. Pour le personnel breveté de l\'enseignement militaire supérieur du 2^e degré (EMS 2), les formations ne sont assurées que pour le russe, l\'arabe ou le chinois.

De manière générale, outre les enseignements assurés aux ESCC, la formation à ces langues est du ressort du CFIAR, en vertu d\'un protocole entre la DRM et l\'armée de terre. Toutefois, dans le cadre de l\'enseignement militaire supérieur (EMS), la formation aux langues relève du collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT/EMSST).

4. L'évaluation des compétences linguistiques.

4.1. Les évaluations ou examens civils.

Ces évaluations sont organisées par l\'armée de terre. Chaque fois que possible, l\'interarmisation de l\'organisation des évaluations linguistiques sera recherchée et favorisée.

L\'externalisation pour les évaluations des langues de catégorie A est à rechercher.

Les modalités pratiques sont décrites dans les circulaires annuelles, sous timbre de la DRHAT/SDFE.

4.2. Les évaluations ou examens militaires.

Les examens militaires sont organisés chaque année par le CFIAR en liaison avec la DRHAT/SDFE.

Ces examens, encore au format des certificats militaires de langue (CML) seront amenés à évoluer vers le format PLS composé des quatre épreuves de compréhension orale, d\'expression orale, de compréhension écrite et d\'expression écrite. Ce format d\'examen, conforme à la norme de l\'OTAN, doit être privilégié et constitue l\'objectif à atteindre.

4.2.1. Les examens militaires permettant l'attribution des profils linguistiques standardisés de niveau 1 à 3 pour les langues de catégorie B.

Les examens militaires organisés chaque année et permettant l\'attribution des PLS de niveau ⁽¹⁾ 1 à 3  dans les langues de catégorie B sont définis dans la circulaire annuelle diffusée sous le timbre de la DRHAT/SDFE.

4.2.2. Les examens militaires permettant l'attribution du profil linguistique standardisé de niveau 4.

L\'attribution d\'un PLS de niveau 4 ⁽²⁾ n\'est possible qu\'à l\'issue d\'un examen militaire :

• ceux des langues de catégorie A sont organisés chaque année ; 
  
• ceux des langues de catégorie B sont organisés, en fonction des besoins de l\'armée de terre, dans les langues précisées dans la circulaire annuelle diffusée sous le timbre de la DRHAT/SDFE.

La DRHAT/SDFE est seule habilitée à décider de l\'organisation et des dates d\'une session d\'examen dans une langue non précisée dans la circulaire annuelle.

Tous les sujets des examens militaires sont validés par une commission qui se réunit chaque année. Cette commission présidée par la DRHAT/SDFE est composée a minima de :

• un officier supérieur de la DRHAT/SDFE, président ;
  
• un officier supérieur du CFIAR ;
  
• un officier du CFT ;
  
• un représentant du corps enseignant d\'un organisme de formation.

Le secrétariat de cette commission est assuré par la cellule CML-PLS du bureau formation activités du CFIAR.

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4.3. La certification de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord.

Les centres certificateurs accrédités auprès de l\'OTAN sont seuls habilités à certifier le PLS détenu par un personnel. La vérification des compétences linguistiques du personnel s\'effectue lors d\'une évaluation et donne lieu à la délivrance d\'une attestation.

Cette évaluation OTAN permet d\'apprécier le niveau du personnel dans les quatre (4) capacités linguistiques : compréhension orale et écrite et expression orale et écrite.

5. Les objectifs en langue anglaise.

5.1. Les objectifs en anglais académique.

5.1.1. Personnel officier.

En fin de scolarité en école de formation spécialisée, la norme à atteindre est le PLS 3333 pour les officiers de recrutement direct, le PLS 2222 pour les officiers de recrutement semi-direct. En fin de formation état-major (FEM), la norme est le PLS 2222 pour les officiers de recrutement semi-direct tardif. Les officiers de recrutement rang n\'ont pas de norme à atteindre.

Pour les officiers sous contrat (OSC), les normes à atteindre sont :

• le PLS 2222, en fin de scolarité en école de formation spécialisée, pour les OSC encadrement (OSC/E) et les OSC pilotes (OSC/P) ;
  
•  le PLS 1111, en fin de deuxième année de service pour les OSC spécialistes (OSC/S).

Pour les candidats à l\'école de guerre, le PLS 3333 demeure un pré-requis indispensable.

Pour les officiers affectés dans un organisme du vivier ⁽³⁾ OTAN et quel que soit leur recrutement, le PLS 3333 est l\'objectif recherché, en raison de la nécessité de détenir ce niveau minimum pour une affectation au sein de l\'OTAN.

Une évaluation de la compétence linguistique est systématiquement effectuée en fin de formation initiale ainsi que pendant la formation au cours d\'état-major. Le résultat de cette dernière évaluation est mentionné sur le bilan du diplôme d\'état-major (DEM). Autant que possible, cette évaluation est effectuée selon les normes du STANAG 6001 (contrôle type évaluation OTAN). Au cas où l\'évaluation constate un PLS d\'un niveau inférieur à celui préalablement attribué par la DRHAT/SDFE, ce dernier demeure acquis. 

5.1.2. Personnel sous-officier.

Lors de leur passage à l\'école nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA), les engagés volontaires sous-officiers (EVSO) effectuent un test de positionnement, en vue de déterminer leur aptitude à l\'apprentissage de l\'anglais. L\'effort de formation est alors orienté sur ce personnel ainsi détecté.

L\'épreuve optionnelle d\'anglais est mise en place dans le cadre du brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre (BSTAT) rénové mis en œuvre à compter de 2012. L\'épreuve de langue étrangère inscrite au programme des épreuves de sélection professionnelle (ESP) est obligatoirement l\'anglais.

Pour tous les sous-officiers affectés dans un organisme du vivier OTAN, le PLS 3322 est l\'objectif recherché, en raison de la nécessité de détenir ce niveau minimum pour une affectation au sein de l\'OTAN.

Un système de majorations pour détention de PLS est défini dans l\'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers et permet d\'augmenter la moyenne générale des certificats militaires et de l\'épreuve d\'accès au 2^e niveau/formation générale (EA2/FG). À terme, les majorations pour l\'anglais seront augmentées par rapport aux autres langues.

5.1.3. Personnel militaire du rang.

Lors de leur passage en centre de formation initiale militaire (CFIM), les militaires du rang (MDR) effectuent un test d\'évaluation de niveau d\'anglais, en vue de déterminer leur aptitude à apprendre cette langue. L\'effort de formation est alors orienté sur ce personnel ainsi détecté.

Pour tous les MDR affectés dans un organisme du vivier ⁽¹⁾ OTAN, le PLS 3322 est l\'objectif recherché, en raison de la nécessité de détenir ce niveau minimum pour une affectation au sein de l\'OTAN.

Un système de majorations pour détention de PLS est défini dans l\'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010, relative à la formation individuelle des militaires du rang de l\'armée de terre et permet d\'augmenter la moyenne générale des certificats militaires. À terme, les majorations pour l\'anglais seront augmentées par rapport aux autres langues.

5.2. Les objectifs en anglais professionnel.

Des compléments de vocabulaire professionnel sont dispensés par le biais de modules spécifiques. Ces modules spécifiques terre de langue anglaise sont destinés à compléter dans le domaine militaire l\'évaluation des examens civils.

Quatre (4) modules d\'aptitude d\'anglais professionnel ont été arrêtés et sont définis par une circulaire de la DRHAT/SDFE.

Les buts de ces quatre (4) modules d\'anglais professionnel sont les suivants :

• module 1 (M 1) : acquérir la terminologie militaire de base en anglais et développer l\'aptitude du sous-officier, chef de groupe ou équivalent, à communiquer dans des situations de son niveau ;
  
• module 2 (M 2) : développer l\'aptitude du sous-officier à remplacer temporairement son chef de section PROTERRE (être capable de comprendre les ordres et de rendre compte) ;
  
• module 3 (M 3) : développer l\'aptitude de l\'officier, chef de section ou équivalent, à communiquer en anglais dans des situations de son niveau ;
  
• module 4 (M 4) : développer l\'aptitude de l\'officier à occuper un poste de traitant au sein d\'un état-major multinational ou OTAN.

Des modules d\'anglais techniques, spécifiques aux domaines de spécialités, peuvent aussi être mis en œuvre. Leur définition ne relève pas de la présente instruction mais des instructions d\'application catégorielle des domaines de spécialités concernés.

5.2.1. Personnel officier.

Les normes à atteindre sont :

• M 3 pour les lieutenants stagiaires en division d\'application (DA) et les capitaines stagiaires au cours des futurs commandants d\'unité (CFCU), titulaires d\'un PLS 2222 au moins ;
  
• M 4 pour les officiers stagiaires de l\'école d\'état-major (EEM), titulaires du M 3 ou les officiers des états-majors de forces (EMF), titulaires du diplôme d\'état-major (DEM) et du PLS 2222.

Ces niveaux sont attribués à l\'issue d\'un examen organisé par l\'école d\'arme ou de spécialité pour le M 3 et par l\'EEM pour le M 4.

En cas de non obtention du module correspondant à une étape de formation de cursus, le principe est de le repasser lors de la formation de cursus ultérieure, lorsqu\'elle existe.

5.2.2. Personnel sous-officier.

Les objectifs à atteindre sont :

• M 1 pour les sous-officiers en stage du brevet de spécialiste de l\'armée de terre (BSAT) ;
  
• M 2 pour les sous-officiers en stage du brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre (BSTAT), titulaires soit du M 1, soit du PLS 1111 au moins.

Ces modules sont attribués à l\'issue d\'un examen organisé par l\'ENSOA.

En cas de non obtention du module correspondant à une étape de formation de cursus, le principe est de le repasser lors de la formation de cursus ultérieure, lorsqu\'elle existe.

6. Texte abrogé.

L\'instruction n° 128/DEF/EMAT/PRH/DS du 6 octobre 2005 relative aux certificats militaires de langues étrangères est abrogée.