Sommaire du BOC n°15 du 15/04/2011

Texte signalé

Administration Centrale
25 novembre 2010

Arrêté du 25 novembre 2010 abrogeant l'arrêté du 3 mars 2000 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des habilitations délivrées aux personnels du 3e régiment du matériel de Muret.

NOR : D E F D 1 1 0 6 5 5 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 mars 2000 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des habilitations délivrées aux personnels du 3e régiment du matériel de Muret. Référence de publication : JO n° 65 du 18 mars 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 15/2011.
Administration Centrale
24 février 2011

Arrêté du 24 février 2011 modifiant l'arrêté du 3 mai 2010 relatif aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées.

NOR : D E F H 1 1 0 5 4 3 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 mai 2010 relatif aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées. Référence de publication : JO n° 64 du 17 mars 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 15/2011.
Administration Centrale
03 mars 2011

Arrêté du 03 mars 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre.

NOR : D E F F 1 1 0 6 4 1 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 62 du 15 mars 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 15/2011.
Administration Centrale
03 mars 2011

Archivé Arrêté du 03 mars 2011 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F H 1 1 0 6 5 2 2 A
Abrogé le 08 février 2016 par : ARRÊTÉ fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titre et au recrutement au choix dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure en application du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié, portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 65 du 18 mars 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 15/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Administration Centrale
04 mars 2011

Arrêté du 04 mars 2011 modifiant l'arrêté du 5 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr.

NOR : D E F H 1 1 0 6 3 9 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. Référence de publication : JO n° 57 du 9 mars 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 15/2011.
Administration Centrale
03 mars 2011

Archivé Arrêté du 03 mars 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense.

NOR : D E F F 1 1 0 6 3 9 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense. Référence de publication : JO n° 63 du 16 mars 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 15/2011.
Administration Centrale
16 mars 2011

Décret N° 2011-280 du 16 mars 2011 relatif à certaines dispositions de la cinquième partie réglementaire du code de la défense.

NOR : D E F D 1 0 2 3 3 9 4 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense.

Texte(s) abrogé(s) : Décret du 10 août 1853 portant règlement d'administration publique concernant le classement des places de guerre et des postes militaires, et les servitudes imposées à la propriété autour des fortifications. Décret N° 2000-288 du 30 mars 2000 relatif à la gestion et à l'administration de l'infrastructure du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 66 du 19 mars 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 15/2011.
Administration Centrale
04 janvier 2011

Décret N° 2011-16 du 04 janvier 2011 modifiant le décret n° 89-259 du 24 avril 1989 relatif à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants.

NOR : B C R F 1 0 3 1 6 8 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 89-259 du 24 avril 1989 relatif à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants. Référence de publication : JO n° 4 du 6 janvier 2011, texte n° 31 ; signalé au BOC 15/2011.
Administration Centrale
16 février 2011

Archivé Arrêté du 16 février 2011 modifiant l'arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, l'arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et l'arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.

NOR : D E F D 1 1 0 5 0 4 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale. Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale. Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. Référence de publication : JO n° 47 du 25 février 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 15/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
14 décembre 2010

Archivé Instruction N° 15731/DEF/CAB du 14 décembre 2010 fixant les attributions et portant organisation de la mission de retour à la vie civile des officiers généraux.

NOR : D E F M 1 0 5 2 9 6 3 J
Référence(s) : Code du 14 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Art. R.* 1142-1. à R.* 1142-4. du Code de la défense - Partie réglementaire. Partie I. Principes généraux de la défense.

Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2005-764 du 08 juillet 2005 portant attribution d'une indemnité d'accompagnement de la reconversion. Arrêté du 25 avril 2007 fixant les attributions et portant organisation du bureau des officiers généraux. Instruction N° 201191/DEF/SGA/DFP du 20 juillet 2005 relative aux modalités d'attribution de l'indemnité d'accompagnement de la reconversion. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.1. , 103.1.
Texte 2
25 février 2011

Archivé Instruction N° 230208/DEF/SGA/DRH-MD du 25 février 2011 modifiant l'instruction n° 201400/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 6 septembre 2001 relative à l'élection des présidents de catégories et des membres des commissions participatives.

NOR : D E F P 1 1 5 0 5 1 0 J
Référence(s) : Code du 14 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 12 avril 2001 relatif à la désignation des présidents de catégories et des membres des commissions participatives. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 201400/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 06 septembre 2001 relative à l'élection des présidents de catégories et des membres des commissions participatives. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 2.
Texte 3
31 mars 2011

Autre du 31 mars 2011 à la décision n° 732/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI portant création de cinq sous-trésoreries rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 0 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 732/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 24 février 2011 portant création de cinq sous-trésoreries rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 3.
Texte 4
01 avril 2011

Autre du 01 avril 2011 à la circulaire n° 1108/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG relative à la procédure d'habilitation des officiers suppléants des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air pour la réception des actes d'engagement.

NOR : D E F E 1 1 5 0 3 4 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1108/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG du 18 mars 2011 relative à la procédure d'habilitation des officiers suppléants des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air pour la réceptoin des actes d'engagement. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 4.
Texte 5
04 avril 2011

Archivé Instruction N° 2239/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG du 04 avril 2011 modifiant l'instruction n° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées et portant dissolution de la direction du commissariat de l'opération Trident.

NOR : D E F E 1 1 5 0 5 3 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 5.
Texte 6
11 mars 2011

Instruction N° 380032/DEF/RH-AT/PMF/DS du 11 mars 2011 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière et sous contrat et du personnel civil de niveau I du domaine de spécialités maintenance.

NOR : D E F T 1 1 5 0 4 5 9 J
Référence(s) : Instruction N° 7272/DTAI/EG/ALAT du 30 avril 1970 relative à l'obtention de la qualification « mécanicien volant d'appareil à voilure tournante » de l'aviation légère de l'armée de terre. Instruction N° 693/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 07 juin 2002 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission des sous-officiers de carrière de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées, en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement OAEA). Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 1220/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juin 2010 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre. Instruction N° 630/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 30 juin 2010 relative au certificat technique officiers. Instruction N° 715/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 relative au domaine de spécialités « maintenance » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 241.4.2. , 630.2.15.2.
Texte 7
11 mars 2011

Instruction N° 1890/DEF/EMAT/CAB/ADM/REC du 11 mars 2011 relative à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe au personnel de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 0 4 9 7 J
Référence(s) : Loi du 26 juillet 1893 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894 (art. 75 : création de la médaille coloniale). Décret du 06 mars 1894 déterminant les actions ou campagnes de guerre donnant droit à l'obtention de la médaille coloniale instituée par l'article 75 de la loi de finances du 26 juillet 1893. Décret N° 62-660 du 06 juin 1962 relatif à la médaille d'outre-mer. Instruction du 28 mai 1923 relative à la délivrance de la médaille coloniale. Instruction N° 5880/DEF/CAB/SDBC/DECO du 06 mai 2010 relative à la médaille d'outre-mer. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.
Texte 8
16 mars 2011

Instruction N° 128/DEF/RH-AT/PMF/DS du 16 mars 2011 relative à la politique de formation linguistique du personnel de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 0 4 9 9 J
Référence(s) : Instruction N° 208/DEF/EMA/ORH du 23 mars 2009 relative à la formation linguistique dans les armées. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 128/DEF/EMAT/PRH/DS du 06 octobre 2005 relative aux certificats militaires de langues étrangères. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.4.1. , 241.2.
Texte 9
17 mars 2011

Instruction N° 340079/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2011 modifiant l'instruction n° 100/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 novembre 2009 relative aux règles d'affectation des militaires de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 0 5 0 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 100/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 novembre 2009 relative aux règles d'affectation des militaires de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 9.
Texte 10
30 mars 2011

Archivé Arrêté du 30 mars 2011 fixant pour l'armée de terre la composition et l'organisation de la commission de sélection pour l'établissement de propositions ou de décisions ne relevant pas de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense.

NOR : D E F T 1 1 5 0 5 2 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 29 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition et l'organisation de la commission de sélection pour l'établissement de propositions ou de décisions ne relevant pas de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.1.1. , 111.2.1.2.
Texte 11
10 mars 2011

Archivé Décision N° 0-6190-2011/DEF/EMM/EMO du 10 mars 2011 portant changement d'affectation du patrouilleur de 400 tonnes « La Railleuse » et du patrouilleur de service public « Arago ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 4 3 8 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 122/DEF/EMM/OPL/EMPL du 06 février 2003 relative à l'affectation du patrouilleur de service public Arago (à jour de son erratum du 4 mars 2003).

b) Décision n° 221/DEF/EMM/OPL/EMPL/-- du 3 avril 1996 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.
Texte 12
15 mars 2011

Archivé Décision N° 0-6188-2011/DEF/EMM/EMO du 15 mars 2011 portant changement d'affectation du patrouilleur de 400 tonnes « La Rieuse » et du patrouilleur de service public « Le Malin ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 5 2 8 S
Texte(s) abrogé(s) :

a) Décision n° 226/DEF/EMM/OPL/EMPL du 3 avril 1996 (n.i. BO).

b) Décision n° 0-217526-2005/DEF/EMM/PROG/PFLI du 12 octobre 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.
Texte 13
17 mars 2011

Archivé Décision N° 0-7871-2011/DEF/EMM/ROJ du 17 mars 2011 portant création de la formation « Aquitaine ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 4 9 6 S
Référence(s) : Instruction N° 177/DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 relative au commandement et au soutien des bâtiments en construction. Instruction N° 26/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 2006 relative aux missions et organisation de la force d'action navale. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement.

e) Contrat n° FREMM 05.PROD.001 du 15 novembre 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.7.
Texte 14
21 mars 2011

Instruction N° 0-8168-2011/DEF/EMM/SEC/BO du 21 mars 2011 modifiant l'instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées.

NOR : D E F B 1 1 5 0 5 1 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 05 août 2008 relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 14.
Texte 15
23 mars 2011

Archivé Décision N° 0-8043-2011/DEF/EMM/ROJ du 23 mars 2011 portant dissolution de la base d'aéronautique navale de « La Tontouta ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 5 2 6 S
Référence(s) :

a) Décision n° 342/DEF/EMA/OL.2 du 5 mars 1999 (n.i. BO).

b) Lettre n° 0954/DEF/EMA/EMP.3 du 30 septembre 2009 (n.i. BO).

c) Lettre n° 138/DEF/EMA/EMP du 2 février 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 16
01 avril 2011

Instruction N° 0-8825-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 01 avril 2011 modifiant l'instruction n° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 13 novembre 2006 relative à l'admission à l'école navale de candidats étrangers.

NOR : D E F B 1 1 5 0 5 4 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 13 novembre 2006 relative à l'admission à l'école navale de candidats étrangers. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 16.
Texte 17
12 avril 2011

Archivé Autre du 12 avril 2011 à l'instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant.

NOR : D E F L 1 1 5 0 1 6 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 17.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
08 mars 2011

Instruction N° 2006/DEF/DGSIC du 08 mars 2011 relative à l'organisation du processus de pilotage ministériel centralisé de la filière ressources humaines sécurité des systèmes informatiques.

NOR : D E F E 1 1 5 0 4 9 3 J
Référence(s) : Instruction N° 100438/DEF/SGA/DFP du 15 mai 2006 relative à l'organisation et aux processus de la fonction « ressources humaines » en régime loi organique relative aux lois de finances (radié du BOEM 110.4.2.1). Instruction N° 210194/DEF/SGA/DRH-MD du 06 août 2007 modifiant l'instruction n° 100348/SGA/DFP du 15 mai 2006 relative à l'organisation et aux processus de la fonction «ressources humaines» en régime loi organique relative aux lois de finances.

c) Note n° 907/DEF/EMA/ORH/PRH/NP du 11 juillet 2007 (n.i. BO).

d) Note n° 2100061/DEF/SGA/DRH-MD du 13 février 2008 (n.i. BO).

e) Note n° 9039/DEF/CAB/C2C du 6 juillet 2010 (n.i. BO).

f) Note n° 10199/DEF/CAB/C2C du 30 juillet 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 18.
Texte 19
28 mars 2011

Circulaire N° 271578/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 28 mars 2011 modifiant la circulaire n° 270982/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 26 février 2010 relative au diplôme technique en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 0 5 3 1 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 270982/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 26 février 2010 relative au diplôme technique en 2012. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 19.
Texte 20
30 mars 2011

Archivé Circulaire N° 115006/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 30 mars 2011 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 0 5 3 0 C
Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 13050/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 25 juin 2008 relative à la notation des engagés volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 340200/DEF/RH-AT/PMF/DS du 05 octobre 2009 relative à la formation individuelle de spécialités des sous-officiers du domaine éducation et entraînement physique, militaire et sportif. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 21 juin 2010 relative à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160015/DEF/DPMAT/EG/S/OFF du 24 mai 2006 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2007. Circulaire N° 160004/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 14 mars 2007 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2008. Circulaire N° 105003/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 31 mars 2008 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2009. Circulaire N° 100008/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 25 mars 2009 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2010. Circulaire N° 115003/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 26 mars 2010 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 20.
Texte 21
15 février 2011

Archivé Circulaire N° 20374/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 15 février 2011 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - concours 2011.

NOR : D E F L 1 1 5 0 4 9 1 C
Abrogé le 27 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 20511/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission en classe de terminale, série scientifique, option « sciences de l'ingénieur », à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - concours 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Arrêté du 05 mars 2009 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves. Arrêté du 05 mars 2009 déterminant la liste des séries et spécialités de l'enseignement secondaire suivies par les candidats ainsi que les conditions d'aptitude exigées pour se présenter aux concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.

4) Avis de concours sur titre n° 20375/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 15 février 2011 (n.i. BO).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2011, texte 21.