La circulaire n° 270982/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 26 février 2010 est modifiée comme suit :

1. Entre-deux barres, « Références : ».

Ajouter la référence ci-après :

« Code de la défense, notamment ses articles L. 4139-13. et R. 4139-50. à R. 4139-52. ».

2. Au point 1.1. « Enseignement préparatoire. ».

Au lieu de :

« L\'EP 1 est obligatoire pour tous les candidats à l\'admission au DT, voies « concours sur épreuves » et « concours sur titre », à l\'exception des candidats se trouvant en échec au concours 2011 d\'accès à l\'enseignement militaire supérieur du 2^e degré (EMS 2). Le cours par correspondance est fourni via une plateforme informatique accessible par internet. » ;

 Lire :

« L\'EP 1 est obligatoire pour tous les candidats à l\'admission au DT, voies « concours sur épreuves » et « concours sur titre », à l\'exception des candidats se trouvant en échec au concours 2011 d\'accès à l\'enseignement militaire supérieur du 2^e degré (EMS 2) et ceux se présentant au titre d\'une deuxième candidature à l\'admission au DT.

Les officiers en deuxième candidature à l\'admission au DT, voies « concours sur épreuves » et « concours sur titre », n\'ont pas accès aux PED de l\'EP 1 mais gardent, s\'ils le souhaitent, le bénéfice des cours par correspondance.

Le cours par correspondance est fourni via une plateforme informatique accessible par internet. ».

3. Au point 1.2. « Inscriptions. ».

Au lieu de :

« À l\'issue de cet entretien, tout officier s\'inscrivant au concours du DT signera une déclaration de reconnaissance de lien au service, conformément aux dispositions de l\'arrêté du 29 juillet 2009. » ;

Lire :

« À l\'issue de cet entretien, tout officier s\'inscrivant au concours du DT signera une déclaration de reconnaissance de lien au service, conformément aux dispositions de l\'arrêté prévu à l\'article R. 4139-50. du code de la défense. ».

4. Remplacer le point 1.3. par le point 1.3. ci-après :

« 1.3. Assiduité au cours par correspondance et radiation de la préparation.

Après parution de la liste des officiers autorisés à concourir, le 1^er juin 2011, tout désistement entraînera un décompte de la candidature, sauf raison grave ayant fait l\'objet d\'une demande motivée manuscrite, adressée par la voie hiérarchique à la DRHAT/BG copie à la DRHAT/BCM.

Le désistement au concours, effectué dans les formes réglementaires, entraîne automatiquement la radiation de la préparation.

L\'assiduité des candidats à la préparation au concours du DT sur titre et sur épreuves sera suivie par le CESAT (EMSST). Tout candidat n\'ayant renvoyé aucun devoir avant le 1^er septembre 2011 sera radié des CPC et de la deuxième PED de préparation au concours, sauf cas particulier étudié par le général commandant le CESAT, sur proposition du chef de corps de l\'intéressé. ».

5. Remplacer le titre du point 1.4.2. par le titre ci-après :

« 1.4.2. Préparation de l\'épreuve commune d\'analyse synthèse. ».

6. Au point 1.5.1. « Filière sciences de l\'ingénieur. ».

Au lieu de :

« Il est complété par deux PED dont le calendrier est le suivant : » ;

Lire :

« Il est complété par deux PED dont le calendrier prévisionnel est le suivant : ».

7. Au point 1.5.2. « Filière sciences de l\'homme et de la société. ».

Au lieu de :

« Il est complété par deux PED dont le calendrier est le suivant : » ;

Lire :

« Il est complété par deux PED dont le calendrier prévisionnel est le suivant : ».

8. Au point 1.5.3. « Filière langues et relations internationales. ».

Au lieu de :

« Il est complété par deux PED dont le calendrier est le suivant :

• 1^re période : du 27 juin au 1^er juillet 2011 ;

• 2^e période : du 12 au 16 septembre 2011. » ;

Lire :

« Il est complété par deux PED dont le calendrier prévisionnel est le suivant :

• 1^re période : du 4 au 8 juillet 2011 ;

• 2^e période : du 14 au 18 novembre 2011. ».

9. Au point 1.5.4. « Filière administration-gestion-logistique. ».

Au lieu de :

« Deux PED sont fixées selon le calendrier suivant :

• 1^re période : du 27 juin au 1^er juillet 2011 ;

• 2^e période : du 5 au 9 septembre 2011. » ;

Lire :

« Deux PED sont fixées selon le calendrier prévisionnel suivant :

• 1^re période : du 27 juin au 1^er juillet 2011 ;

• 2^e période : du 12 au 16 septembre 2011. ».

10. Au point 1.5.5. « Filière systèmes de télécommunications et d\'information. ».

Au lieu de :

« Deux PED sont fixées selon le calendrier suivant : » ;

Lire :

« Deux PED sont fixées selon le calendrier prévisionnel suivant : ».

11. Remplacer le point 1.6.4. « Frais de déplacement. » par le point 1.6.4. suivant :

« Les frais de déplacement relatifs aux convocations des membres du jury, de la commission de surveillance, et des candidats au concours seront imputés à la DRHAT/SDFE selon la codification suivante :

• année de gestion 2011 ;

• domaine fonctionnel : 0178-02-27 ;

• centre financier : 0178-0011-AT01 ;

• centre de coût : D0516FB991 ;

• code engagement : FD1ADAE11F ;

• code activité : 0178020501A5. ».

12. Remplacer le point 3.3. « Affectation. » par le point suivant :

« Les candidats militaire de l\'armée de terre admis aux scolarités du DT, sont affectés au CESAT.

Les affectations et le début des cours interviendront en principe à la date du 1^er août 2012.

Cependant, certains candidats admis à l\'EMSST suivront des cours de préparation aux mises en formation obligatoires avant le début des cours. Ils seront, pour la durée de leur stage, détachés de leur corps d\'affectation et pourront alors prétendre aux indemnités réglementaires. Les frais afférents à leurs déplacements seront imputés selon la codification ci-après :

• pour le trajet aller et retour :

• année de gestion 2011 ;

• domaine fonctionnel : 0178-02-26 ;

• centre financier : 0178-0011-AT01 ;

• centre de coût : D0516FL991 ;

• code engagement : FD1ADQT11F ;

• code activité : 0178020501A5 ;

• pour la durée du stage (indemnités de stage) :

• année de gestion 2011 ;

• domaine fonctionnel : 0178-02-26 ;

• centre financier : 0178-0011-AT01 ;

• centre de coût : D0516FL991 ;

• code engagement : FD1ADLB11F ;

• code activité : 0178020501A5.

Les candidats admis à l\'EMSST et orientés vers certaines scolarités seront présentés aux épreuves de sélection imposées par les établissements correspondants. ».