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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secteur « bulletin officiel »

INSTRUCTION N° 0-8168-2011/DEF/EMM/SEC/BO modifiant l'instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées.

Du 21 mars 2011
 NOR D E F B 1 1 5 0 5 1 6 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 05 août 2008 relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées.

Référence de publication : BOC n°15 du 15/4/2011

L\'instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 est modifiée comme suit :

Dans l\'annexe I. « LISTE DES TITRES DES TEXTES TECHNIQUES DE LA MARINE. ».

Ajouter à la fin du tableau, la ligne suivante :

V

Turbines à gaz.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe,
sous-chef d'état-major soutien finances,

Hubert SCIORELLA.