Préambule.

La présente instruction s\'inscrit dans le cadre de l\'architecture des textes réglementaires définie par l\'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés.

Elle décrit les objectifs, le contenu et l\'organisation des différentes formations individuelles de spécialité pour l\'ensemble du personnel de la filière conception du domaine de spécialités maintenance.

Cette instruction d\'application n\'entre pas dans le détail des programmes et des particularités des différentes actions de formation qui jalonnent les parcours professionnels des officiers et du personnel civil de niveau I. du domaine de spécialités maintenance. Elle a pour objectif de caractériser les formations de spécialité par niveau de responsabilité. Ainsi, elle pourra être complétée, autant que de besoin par des circulaires ou des programmes de mise en œuvre émis par les différents acteurs responsables de la gestion et de la formation du personnel.

---

1. Description des cursus professionnels et des formations associées.

1.1. Présentation du parcours professionnel.

Le domaine de spécialités maintenance regroupe l\'ensemble des activités de gestion, de réparation, de stockage/surveillance des munitions et d\'approvisionnement en pièces de rechange qui concourent au maintien en condition opérationnelle (MCO) des équipements de l\'armée de terre au niveau de disponibilité technique fixé par le commandement.

Les métiers du domaine de spécialités maintenance sont décrits dans les trois filières : « conception », « mise en œuvre » et « exécution ». Les officiers et le personnel civil de niveau I. appartiennent à la filière conception. Cette filière comprend quatre natures de filières :

• la nature de filière « maintenance des matériels de mobilité terrestre » regroupe les officiers chargés d\'un commandement ou d\'une fonction d\'expertise dans le domaine du MCO terrestre au sein d\'organismes de l\'armée de terre ou interarmées ;
  
• la nature de filière « maintenance des matériels aéronautiques » regroupe les officiers chargés d\'un commandement ou d\'une fonction d\'expertise dans le domaine du MCO aéronautique au sein d\'organismes de l\'armée de terre ou interarmées ;
  
• la nature de filière « maintenance munitions » regroupe les officiers chargés d\'un commandement ou d\'une fonction d\'expertise dans le domaine de la maintenance des munitions au sein d\'organismes de l\'armée de terre ou interarmées ;
  
• la nature de filière « maintenance » regroupe les officiers et le personnel civil de niveau I. chargés d\'un commandement ou d\'une fonction de management ou d\'expertise dans le domaine de la maintenance au sein d\'organismes de l\'armée de terre ou interarmées.

1.1.1. Les officiers.

Les officiers de recrutements direct, semi-direct, semi-direct tardif, rang ainsi que les officiers sous contrat de la filière encadrement (OSC/E) et de la filière spécialiste (OSC/S) constituent le personnel militaire de la filière « conception ». Leur parcours professionnel se décompose de la manière suivante :

•  une première partie de carrière dans laquelle l\'officier occupe des fonctions opérationnelles du niveau chef de section jusqu\'au niveau commandant d\'unité. Le parcours professionnel est essentiellement lié à un type d\'unité ;
  
• une seconde partie de carrière dans laquelle l\'officier est appelé à servir au sein de divers organismes de l\'armée de terre ou interarmées. Le parcours professionnel dépend à la fois du niveau de formation atteint dans l\'enseignement militaire supérieur (EMS) et des fonctions particulières tenues.

1.1.2. Le personnel civil de niveau I.

Les ingénieurs d\'études et de fabrication (IEF) employés dans l\'armée de terre au sein du domaine de spécialités maintenance, bénéficient d\'une formation statutaire. En cas de prise d\'un temps de responsabilités d\'unité (compagnie ou groupement), ils suivent une formation spécifique. Tout au long de leur parcours, ils peuvent également suivre les formations d\'adaptation et de remise à niveau qui leur sont nécessaires. 

1.2. Description des cursus de formation.

Les cursus de formation de spécialité se déclinent en actions de formation de cursus (personnel militaire) et en actions de formation d\'adaptation (FA) (personnel militaire et personnel civil) en complément des actions de formation générale initiale, des formations de spécialité et des actions de formation (AF) de l\'EMS.

Ces différentes AF, associées aux parcours professionnels, permettent de répondre à l\'orientation des officiers et du personnel civil de niveau I. vers des emplois adaptés à leur profil ainsi qu\'à la satisfaction des besoins en compétences de l\'armée de terre.

Au sein du domaine de spécialités maintenance, les cursus de formation des officiers comportent trois étapes correspondant aux moments-clés de leur parcours professionnel :

• le cours d\'application du domaine de spécialités maintenance ;
  
• le cours de formation des futurs commandants d\'unité (CFCU) ;
  
• la formation des chefs de corps du matériel.

Les OSC/S, recrutés pour tenir des fonctions correspondant à leur formation académique, ne suivent pas ce cycle de formation.

Le personnel civil et le personnel militaire peuvent suivre des FA en vue de tenir une fonction particulière ou de servir dans un environnement spécifique.

1.2.1. Formations de cursus.

Ces formations s\'adressent aux officiers de l\'armée de terre de recrutements direct, semi-direct et semi-direct tardif ayant choisi le domaine de spécialités maintenance. Elles ne concernent pas les OSC/S.

1.2.1.1. Formation initiale de spécialité.

La formation initiale d\'une durée de dix mois concerne les officiers de recrutements direct, semi-direct et semi-direct tardif. Elle est réalisée au sein de la division d\'application de l\'école du matériel (EM).

1.2.1.2. Formation de spécialité des futurs commandants d'unité.

Avant de prendre le commandement de leur unité élémentaire (compagnie, groupement ou unité de maintenance régimentaire), les officiers suivent le CFCU. Cette formation comportant un tronc commun toutes armes (TTA) et logistique suivi d\'une formation spécifique au domaine maintenance se déroule à l\'EM. 

1.2.1.3. Formation des chefs de corps du matériel.

Désignés en début d\'année pour prendre le commandement d\'un corps de troupe, les futurs chefs de corps du matériel effectuent un cycle de formation national qui comprend un module propre à leur domaine de spécialités réalisé à l\'EM.

1.2.2. Formation au temps de responsabilités.

Avant de prendre un temps de responsabilités (TR) à la tête d\'un groupement, le personnel civil de niveau I suit une formation au temps de responsabilités d\'unité élémentaire. Cette formation se déroule en parallèle au CFCU selon une programmation spécifique. Les OSC/S désignés pour prendre un TR peuvent également suivre cette formation.

1.2.3. Formation d'adaptation.

Au même titre que les AF de cursus, la liste des FA du domaine de spécialités maintenance figure dans le descriptif des métiers, des compétences et de la formation (TTA 129). Toutes les formations sont répertoriées et décrites dans le référentiel des actions de formation (RAF - TTA162).

Certaines FA accessibles au personnel officier titulaire du diplôme d\'officier mécanicien des matériels aériens et satisfaisant aux conditions médicales d\'aptitude du personnel navigant permettent de postuler, entre autres, à la FA de « mécanicien volant d\'appareil à voilure tournante » (MVAVT).

2. Objectifs généraux de la formation.

2.1. Les officiers.

Inscrits dans le « continuum » de la formation, les stages de cursus réalisés à l\'EM permettent à l\'officier du domaine de spécialités maintenance d\'appréhender et de maîtriser les fonctions de chef de section, commandant d\'unité et chef de corps d\'un régiment, d\'une base de soutien ou d\'un bataillon.

L\'objectif premier de la formation est de permettre à l\'officier de posséder, en plus des connaissances opérationnelles, une culture managériale et technique du MCO très approfondie. À ce titre, la formation est centrée sur « le cœur de métier », la maintenance, tout en portant l\'effort sur la formation opérationnelle et tactique ainsi que sur la formation administrative des officiers, garants de l\'unité de commandement à travers la gestion et l\'instruction du personnel.

2.1.1. Commandement d'une section.

Dans le cadre de la formation initiale de spécialité, il s\'agit de former des chefs de section experts de leur domaine pour les formations du matériel du service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer), du commandement de la force terrestre (CFT) et du service interarmées des munitions (SIMu) disposant d\'une solide culture de la logistique nationale et multinationale.

2.1.2. Commandement d'une compagnie ou d'un groupement.

Dans le cadre du CFCU, il s\'agit de préparer les officiers à effectuer un temps de commandement d\'unité élémentaire (TCUE), à tenir les fonctions opérationnelles de leur niveau dans un environnement national ou multinational. À cette fin, cette formation vise à approfondir les connaissances spécifiques liées au type d\'unité à commander et acquérir les connaissances nécessaires à la gestion du personnel et au maintien en condition des matériels de dotation.

2.1.3. Commandement d'un régiment, d'une base de soutien ou d'un bataillon.

Cette formation s\'adresse aux officiers supérieurs appelés à commander des formations du matériel puis à occuper des postes de conception dans le domaine de la maintenance. Dans le cadre de cette formation, il s\'agit de donner un complément d\'information permettant de faciliter l\'exercice de leur temps de commandement (TC).

2.2. Management d'un groupement.

En parallèle au CFCU, il s\'agit de préparer les IEF et les OSC/S à effectuer un TR et tenir des fonctions techniques et organiques de leur niveau dans un environnement national et multinational. Cette formation vise ainsi à inculquer les connaissances particulières liées au type de groupement sur lequel il exerce son autorité et à acquérir les compétences nécessaires à la gestion du personnel et au maintien en condition des matériels de dotation.

3. Description des actions de formation.

3.1. Formation initiale de spécialité.

3.1.1. Objectifs particuliers de la formation.

La formation dispensée au cours des formations initiales de spécialité en école d\'armes vise à :

•  faire acquérir aux stagiaires les compétences tactiques et techniques nécessaires pour commander une section et assurer toute mission opérationnelle en temps de paix, de crise ou de guerre, en métropole et hors métropole, dans un contexte interarmes, interarmées et/ou multinational ;
  
• compléter la formation générale et militaire de l\'officier pour en faire un chef capable d\'assurer d\'emblée avec efficacité les différentes responsabilités de son niveau qui peuvent lui être confiées au sein d\'un corps de troupe.

3.1.2. Personnel concerné.

La formation initiale de spécialité concerne :

•  les officiers de recrutement « direct » issus de l\'école spéciale militaire (ESM), de l\'école polytechnique ou de l\'école nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) ;
  
•  les officiers de recrutement « semi-direct » de l\'école militaire interarmes (EMIA) ;
  
• les officiers de recrutement « semi-direct tardif » ayant réussi le concours des officiers d\'active des écoles d\'armes (OAEA) ;
  
• les OSC/E.

3.1.3. Contenu et articulation de la formation.

Le contenu de la formation de l\'officier futur chef de section s\'articule en quatre grandes composantes :

• une formation au comportement militaire, formation générale orientée sur l\'approfondissement du savoir-être du chef militaire, adaptée aux exigences et aux spécificités de la maintenance et développant les aptitudes à commander, communiquer, instruire et éduquer ;
  
• une formation tactique permettant au futur chef de section d\'évoluer dans un contexte interarmes en coordination avec les autres unités, et d\'engager ses ressources, humaines et matérielles, dans les meilleures conditions de sûreté ;
  
• une formation au management permettant au futur chef de section d\'acquérir les savoir-faire nécessaires à la conduite des opérations de maintenance, à la gestion de son personnel et au maintien en condition des matériels organiques, dans le respect des règles élémentaires de sécurité ;
  
• une formation physique militaire et sportive visant à faire acquérir les savoir-faire pédagogiques pour l\'éducation et l\'entraînement physique militaire et sportif (E2PMS), tout en entretenant la condition physique requise pour le commandement d\'une section.

3.1.4. Sanction de la formation.

3.1.4.1. Principe de la notation.

Les formations initiales de spécialité en école d\'armes sont sanctionnées par des évaluations visant à valider le niveau de compétence atteint par grandes composantes de formation. Ces évaluations donnent lieu à l\'établissement d\'une note chiffrée. Une note d\'aptitude est prise en compte dans la moyenne finale qui donne lieu à un classement servant de base au choix des affectations.

La notation pour le choix de l\'affectation porte exclusivement sur les phases 1 et 2. Les modalités définissant la notation font l\'objet d\'une décision de l\'officier commandant l\'école.

Le choix des affectations s\'effectue en fin de phase 2, par type de recrutement (direct, semi-direct, semi-direct tardif, OSC) dans l\'ordre du classement et sous réserve d\'aptitudes particulières [troupes aéroportées (TAP), personnel navigant ...], la phase 3 consistant à spécialiser l\'officier selon le type de section à commander.

3.1.4.2. Titre délivré.

Les formations initiales de spécialité en école d\'armes sont sanctionnées par des attestations de stage attribuées par le général commandant l\'EM par délégation du général directeur adjoint des ressources humaines de l\'armée de terre et commandant les écoles et lycées de la défense. Le bénéfice de cette formation n\'est accordé qu\'une seule fois, sauf dérogation particulière de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT).

3.1.4.3. Échec à la formation.

Il n\'y a pas d\'échec à la formation. Toutefois, le général commandant l\'EM, assisté du colonel adjoint matériel, se prononce sur l\'aptitude du jeune officier à tenir son premier emploi opérationnel au travers de la rédaction d\'une fiche d\'évaluation. Pour pallier des lacunes constatées lors de la formation, des compléments individuels de formation sont réalisés courant juillet à l\'EM. À la fin de la scolarité, la feuille de note et la fiche d\'évaluation sont envoyées au futur régiment d\'affectation. Il appartient alors au chef de corps, d\'employer l\'officier au mieux de ses capacités et compétences et de lui permettre d\'approfondir ses connaissances.

3.2. Formation des futurs commandants d'unité.

3.2.1. Objectifs particuliers de la formation.

Officiellement et formellement investi d\'un commandement, l\'officier, qu\'il appartienne à un régiment, une base de soutien ou un bataillon, exerce ses responsabilités non seulement dans les domaines tactique et logistique lors de la réalisation de la mission confiée à son unité, mais également dans celui de l\'administration et de la gestion pour ce qui concerne le soutien de ses moyens en personnel et en matériel, de la connaissance humaine comme chef et éducateur et enfin dans celui de la formation en tant que responsable de l\'organisation, de l\'animation et du contrôle de l\'instruction.

Aussi, afin de préparer les officiers à exercer le commandement d\'une unité élémentaire et à tenir les fonctions opérationnelles de leur grade en temps de paix, de crise ou de guerre, dans un environnement interarmes, interarmées et multinational, les objectifs particuliers sont définis comme suit :

• apprendre à analyser une situation complexe par la mise en œuvre de méthodes de raisonnement conduisant à une décision ;
  
• connaître l\'environnement tactique et logistique de son unité en opération ;
  
• acquérir les compétences nécessaires au commandement et à la gestion de son personnel et au suivi de ses matériels ;
  
• apprendre à maintenir en permanence son unité au plus haut niveau de disponibilité opérationnelle ;
  
• recevoir un complément de formation au management de la maintenance, ainsi que toutes les informations nécessaires à la compréhension du fonctionnement du MCO des matériels à soutenir ;
  
• être sensibilisé à l\'environnement extérieur de son unité, civil et militaire, officiel ou informel, auquel il sera confronté.

En outre, des objectifs différenciés et adaptés sont définis en fonction de la nature de l\'unité à commander :

• module compagnie/groupement (GPT) de maintenance : préparer au commandement d\'une unité en charge de la maintenance des matériels ;
  
• module compagnie/GPT approvisionnements : préparer au commandement d\'une unité en charge de la gestion des approvisionnements et des rechanges ;
  
• module compagnie/GPT munitions : préparer au commandement d\'une unité en charge de la gestion et de la maintenance des munitions ;
  
• module unité de commandement et de logistique : préparer au commandement d\'une unité de commandement et de logistique.

3.2.2. Personnel concerné.

Le CFCU concerne les officiers orientés par la DRHAT pour prendre le commandement d\'une compagnie, d\'un groupement ou d\'une unité de maintenance régimentaire au sein d\'un régiment, d\'une base de soutien ou d\'un bataillon.

3.2.3. Contenu et articulation de la formation.

La formation des officiers, futurs commandants d\'unité, est globale et couvre tous les domaines d\'action du commandant d\'unité. Elle s\'articule en cinq grandes composantes :

• une formation au comportement militaire, visant à acquérir l\'aptitude à l\'exercice du commandement notamment dans les domaines de l\'instruction, de l\'éducation et de la communication ;
  
• une formation à la mission opérationnelle permettant de remplir les missions de soutien et de combat ;
  
• une formation physique militaire et sportive visant à valoriser la capacité opérationnelle de l\'unité par le maintien en condition physique, utilisant les principes de l\'E2PMS comme vecteur d\'éducation ;
  
• une formation administrative et technique au management visant à maîtriser l\'ensemble des composantes de la gestion du personnel et des matériels en dotation et à connaître les règles essentielles à appliquer en matière d\'hygiène, sécurité et conditions de travail (HSCT) tant en métropole, hors métropole qu\'en opérations ;
  
• une composante dédiée à l\'environnement de la formation permettant, d\'une part, la présentation du stage et, d\'autre part, les évaluations et tables rondes nécessaires à l\'évolution et l\'adaptation du contenu du programme.

3.2.4. Sanction de la formation.

3.2.4.1. Principe de l'évaluation.

Le contrôle est continu au cours du stage. L'évaluation des stagiaires se fonde sur des travaux pratiques (écrits, oraux, physiques). Le CFCU ne donne lieu à aucune notation chiffrée et aucun classement. Néanmoins, en fin de stage, une feuille individuelle d'évaluation réalisée par le directeur de stage, signée par le colonel adjoint matériel et faisant apparaître le niveau d'aptitude au commandement d'une unité élémentaire, est adressée au chef de corps de l'intéressé et à la DRHAT.

3.2.4.2. Titre délivré.

Une attestation de stage est délivrée par le général commandant l\'EM.

3.2.4.3. Échec à la formation.

Il n\'y a pas d\'échec à la formation, mais l\'inaptitude au commandement d\'une unité élémentaire peut être discernée. Cette inaptitude est alors notifiée sur la feuille individuelle d\'évaluation. La décision d\'octroyer ou non un commandement appartiendra alors à la DRHAT.

---

3.3. Formation au temps de responsabilités.

3.3.1. Objectifs particuliers de la formation.

L\'IEF ou un OSC/S peut être nommé pour exercer formellement et officiellement la responsabilité d\'un groupement dans une formation du SMITer. Dans ce cadre, il doit posséder des compétences managériales, administratives et techniques. 

Aussi, afin de le préparer à exercer la responsabilité d\'un groupement et à tenir la fonction de son grade en temps de paix, de crise ou de guerre, les objectifs particuliers suivants sont définis :

• apprendre à analyser une situation complexe par la mise en œuvre de méthodes de raisonnement conduisant à une décision ;
  
• acquérir les compétences nécessaires à la direction et à la gestion de son personnel et au suivi de ses matériels ;
  
• recevoir un complément de formation, afin de mettre à jour, approfondir ou étendre certaines connaissances notamment en matière de méthodes de gestion de production et pilotage d\'activités.

En outre, des objectifs différenciés et adaptés sont définis en fonction du type de structure dont il assure la direction :

• module GPT de maintenance, groupement des ateliers : préparer à la direction d\'une unité en charge de la maintenance des matériels ;
  
• module GPT des approvisionnements : préparer à la direction d\'une unité en charge de la gestion des approvisionnements et des rechanges.

3.3.2. Personnel concerné.

La formation au temps de responsabilités concerne les IEF et OSC/S volontaires, désignés par la DRHAT pour prendre la responsabilité d\'une unité élémentaire au sein d\'un régiment, d\'une base de soutien ou d\'un bataillon.

3.3.3. Contenu et articulation de la formation.

La formation des IEF et des OSC/S est globale et recouvre les principaux domaines d\'action du responsable d\'unité élémentaire. Elle s\'articule en cinq grandes composantes :

• une formation appliquée au comportement notamment dans le domaine de la formation, de l\'éducation et de la communication ;
  
• une formation tournée vers la mission opérationnelle permettant de remplir les missions de soutien en métropole ;
  
• une formation administrative et technique au management visant à maîtriser l\'ensemble des composantes de la gestion du personnel et des matériels confiés, et à connaître les règles essentielles à appliquer en matière d\'HSCT en métropole ;
  
• un complément de formation au management de la maintenance, ainsi que toutes les informations nécessaires à la compréhension du fonctionnement du MCO des matériels à soutenir ;
  
• une composante dédiée à l\'environnement de la formation permettant, d\'une part, la présentation du stage et, d\'autre part, les évaluations et tables rondes nécessaires à l\'évolution et à l\'adaptation du contenu du programme.

3.3.4. Sanction de la formation.

Le contrôle est continu au cours du stage. En fin de stage, une feuille individuelle d\'évaluation réalisée par le directeur de stage, signée par le colonel adjoint matériel et faisant apparaître le niveau d\'aptitude à assumer la responsabilité d\'une unité élémentaire est adressée au chef de corps de l\'intéressé et à la DRHAT.

3.4. Information des futurs chefs de corps.

3.4.1. Objectifs particuliers de la formation.

L\'objectif de cette formation est de donner aux officiers supérieurs appelés à commander un régiment, une base de soutien ou un bataillon, les connaissances techniques globales sur la « fonction maintenance », ainsi qu\'une ouverture la plus large sur l\'avenir et les évolutions du domaine.

3.4.2. Personnel concerné.

La décision d\'admission en formation est établie par la DRHAT au regard de la liste, élaborée par l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT), des officiers supérieurs retenus pour effectuer un TC de chef de corps.

3.4.3. Contenu de la formation.

L\'information des futurs chefs de corps couvre tous les domaines d\'action et s\'articule autour de trois axes :

• une information sur les objectifs relatifs à la capacité opérationnelle des unités, notamment en matière de missions d\'instruction spécifique individuelle et collective, d\'entraînement au combat et de participation aux opérations extérieures (OPEX) et prenant en compte la mise en œuvre de concepts et de savoir-faire récents ;
  
• une information sur la mission opérationnelle permettant d\'appréhender les spécificités liées à l\'emploi des composantes du matériel, en phase avec l\'évolution des concepts et des doctrines, cette formation précise l\'emploi des différents modules opérationnels ;
  
• une information administrative et technique permettant au futur chef de corps de maîtriser l\'ensemble des composantes pour la gestion du personnel placé sous ses ordres, la gestion des matériels qui lui sont confiés, au regard des spécificités, contraintes et défis du moment.

3.5. Formations d'adaptation.

3.5.1. Objectifs particuliers de la formation.

Selon leur(s) parcours professionnel(s), les officiers et le personnel civil de niveau I. peuvent être amenés à suivre des FA en vue de tenir une fonction particulière ou d\'agir dans un environnement spécifique. Elles ont pour but de délivrer les compétences nécessaires à l\'accomplissement des missions liées au poste occupé. Ces formations revêtent une importance particulière compte tenu des évolutions tactiques et techniques, accélérées et continues, qui caractérisent le domaine de spécialités maintenance. Elles sont dispensées, soit dans des organismes de formation relevant du ministère de la défense, cas le plus fréquent, soit externalisées.

Pour chaque FA, les objectifs particuliers, sont précisés dans la fiche descriptive correspondante, inscrite au RAF (TTA162).

3.5.2. Personnel concerné, conditions de candidature, contenu et sanction de la formation.

Les conditions de candidature et le contenu pédagogique sont précisés dans les fiches du RAF et éventuellement complétées par circulaire diffusée sous timbre DRHAT. 

Les FA sont sanctionnées par l\'attribution d\'attestations de stage. La liste des attestations figure au TTA 129.

3.6. Certificat technique officier.

Le certificat technique officier est régi par l\'instruction n° 630/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juin 2010.

3.6.1. Données générales.

Le certificat technique (CT) maintenance ne peut être acquis qu\'en s\'appuyant sur un parcours professionnel qualifiant fondé sur la validation de l\'expérience (VE).

L\'accès au CT est ouvert aux officiers de carrière ou sous contrat titulaires du baccalauréat ou d\'un titre ou diplôme enregistré au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) au niveau IV. par la commission nationale de la certification professionnelle.

L\'obtention d\'un CT permet de faire acte de candidature à la préparation du diplôme technique de spécialité (DTS).

3.6.2. Objectifs et conditions de candidature au certificat technique.

3.6.2.1. Objectifs.

Le CT sanctionne les compétences techniques, spécialisées et pratiques acquises dans le cadre de leurs emplois successifs par des officiers du domaine de spécialités maintenance.

Les officiers titulaires du CT doivent être capables de conduire des études et des travaux relatifs à l\'organisation et la conduite de la maintenance, traiter des dossiers exigeant de bonnes connaissances techniques, résoudre des difficultés liées aux flux ou à la productivité et occuper des postes techniques spécialisés.

En outre, les officiers certifiés technique maintenance doivent être aptes à conduire un dialogue avec des spécialistes techniques, militaires ou civils, de diverses disciplines, dans le cadre des activités de maintenance (expérimentation, expertise, enseignement, visite, ou définition d\'un projet). Ils doivent pouvoir communiquer avec aisance et maîtrise de leur domaine de compétence, aussi bien avec leurs subordonnés experts qu\'avec un industriel ou un expérimentateur.

3.6.2.2. Conditions de candidature.

Pour présenter le CT maintenance, les candidats doivent avoir tenu pendant trois ans au minimum, un (1) ou plusieurs emplois autorisant la candidature à l\'attribution du CT au titre de la VE. 

La liste de ces emplois figure en annexe II. de la présente instruction.

3.6.3. Modalités et calendrier.

Le calendrier et les modalités pratiques figurent en annexe I.

3.6.3.1. Sélection des candidatures.

Conformément à l\'instruction régissant le CT, la sélection des officiers qui seront autorisés à entrer dans le processus de VE est assurée par la DRHAT en liaison avec le pilote du domaine de spécialités maintenance. Les modalités de candidature et d\'attribution figurent en annexe I. de la présente instruction.

3.6.3.2. Parcours professionnel qualifiant.

Les officiers engagés dans le processus de VE doivent justifier de trois ans au minimum dans une (1) ou plusieurs des fonctions définies en annexe II. de la présente instruction. Ces trois années d\'expérience ont pour but de leur permettre d\'acquérir les compétences techniques, spécialisées et pratiques, répondant aux objectifs cités supra.

3.6.3.3. Attribution du certificat technique.

3.6.3.3.1. La validation de l'expérience.

La VE est instruite et prononcée par un jury de validation.

Composition du jury de validation :

• le président du jury : l\'officier commandant l\'EM ou son représentant ;
  
• le directeur des études et de la prospective de l\'EM (EM/DEP) ou son représentant ;
  
• un représentant du SMITer, du service industriel de l\'aéronautique (SIAé) ou du SIMu en fonction de la filière choisie ;
  
• tout officier dont les compétences et connaissances seraient jugées utiles par le jury.

La VE repose sur :

• l\'analyse du cursus de carrière du candidat, et plus particulièrement, des fonctions occupées au titre de sa candidature ;
  
• un entretien avec le candidat, au cours duquel ce dernier expose son parcours professionnel.

À l\'issue de l\'entretien, le jury propose ou non l\'attribution du CT. Les résultats sont envoyés à la direction des ressources humaines de l\'armée de terre/sous direction de la formation et des écoles (DRHAT/SDFE) par le jury de validation.

3.6.3.3.2. L'attribution du certificat technique.

La décision d\'attribution du CT est du ressort du général directeur adjoint des ressources humaines de l\'armée de terre et commandant les écoles et lycées de la défense sur proposition du jury de validation pour ce qui concerne le domaine de spécialités maintenance. La procédure est décrite dans l\'instruction citée en sixième référence.

4. Organisation de la formation.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Élaboration des programmes de formation.

L\'EM, pilote du domaine de spécialités maintenance, est responsable de la conception et de l\'élaboration du contenu détaillé des programmes des différentes formations de spécialités, en cohérence avec les parcours professionnels et les cursus de formation associés.

Ces programmes sont présentés à l\'approbation de la DRHAT/SDFE.

4.1.2. Réalisation de la formation.

La mise en œuvre de la formation est à la charge de l\'EM, par délégation de la DRHAT/SDFE. Les formations de spécialité, inscrites au RAF, sont réalisées conformément aux dispositions prévues par le calendrier des actions de formation (CAF) et ses modificatifs.

Les formations de spécialité sont réalisées sous la responsabilité du général commandant l\'EM :

• soit en totalité par l\'EM ;
  
• soit à l\'EM et pour partie en centre de formation délocalisé ;
  
• soit en totalité par un centre de formation délocalisé.

4.1.3. Commission d'examen, diffusion des résultats et attribution des titres.

4.1.3.1. Commission d'examen.

En cas d\'échec à une FA, une commission d\'examen étudie et statue sur les cas individuels qui lui sont soumis. La composition de la commission est la suivante :

• un président, le colonel adjoint matériel ou le représentant en charge de la formation de l\'organisme de formation externalisée ;
  
• au moins trois membres désignés par le commandant de l\'école ou par le représentant en charge de la formation de l\'organisme de formation externalisée.

4.1.3.2. Diffusion des résultats.

Un compte-rendu de fin de stage est adressé à la direction de personnel émettrice de la décision d\'admission en formation (DAF) par l\'organisme en charge de l\'AF. Pour les AF externalisées, un compte-rendu est également adressé à l\'EM.

Les titres et diplômes relevant du domaine de spécialités maintenance sont délivrés par le général commandant l\'EM.

4.2. Procédures et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.

La préparation et la conduite de la formation se déroulent conformément aux procédures d\'élaboration et de mise en œuvre du CAF.

4.3. Moyens humains, matériels et budgétaires.

4.3.1. Moyens humains et matériels.

L\'EM fournit ou coordonne l\'ensemble des moyens humains et matériels nécessaires à la mise en œuvre de la formation.

Les renforcements en personnel et en matériel pour la réalisation de certaines AF au profit de l\'EM sont planifiés dans le cadre du partenariat entre le SMITer et la DRHAT/SDFE. Toutes les dispositions correspondantes sont intégrées dans la circulaire annuelle réalisée par le CFT, qui traite du programme des activités d\'aide à la formation et de préparation opérationnelle des forces terrestres.

4.3.2. Dispositions budgétaires particulières.

Les officiers des autres armées (françaises ou étrangères) sont admis en formation au titre de protocoles ou de conventions pour lesquels les modalités de remboursement des coûts de formation sont définies par instruction ministérielle.

5. Dispositions communes ou dispositions particulières.

5.1. Certification des titres et des diplômes.

Certains titres délivrés à l\'issue des formations de spécialités peuvent faire l\'objet d\'une certification au RNCP.

5.2. Correspondance entre contenus des formations civiles et actions de formation militaires.

Le contenu des formations de spécialité faisant l\'objet de la présente instruction n\'a pas de correspondance avec des formations civiles.

5.3. Prise en compte de la formation civile du personnel recruté.

Les formations de spécialité, au sein du domaine de spécialités maintenance, ne nécessitent pas de pré-requis particuliers correspondant à une formation civile. De même, aucune formation civile ne peut être prise en compte pour dispenser un candidat de tout ou partie d\'une formation de spécialité.