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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : Bureau de l'habillement, du couchage et du casernement ; Bureau de la solde

CIRCULAIRE N° 353/DN/M/CMa/3 relative à la délivrance aux unités et organismes militaires de valises pour le transport de documents centralisés.

Abrogé le 05 juin 2013 par : CIRCULAIRE N° 3262/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 25 août 1970
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 30 avril 1996 (BOC, p. 1929) NOR DEFB9651084C.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 554-1.1.

Référence de publication : BOC/M, p. 711 et erratum du 16 juillet 1987 (BOC, p. 3877) NOR DEFB8751149X.

"Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus."